France : les ONG font des propositions pour une réforme efficace de la procédure d'asile

Prélude à la réforme du droit d’asile en France, une concertation nationale a permis la rencontre des organisations non gouvernementales et des institutions sur ce sujet.A l’issue, les ONG ont publié une déclaration commune évoquant les pistes qui selon elles permettent d’améliorer l’exercice et le respect du droit d’asile.

 

Les deux députés chargés de faire des propositions au ministre de l’Intérieur devraient remettre d’ici la fin du mois de novembre leur rapport.

Dans cette perspective, les organisations non gouvernementales qui ont participé à la concertation nationale sur le droit d’asile ont souhaité leur adresser une déclaration commune.

Pour elles, la réforme d’ampleur doit permette de restaurer un système d’accueil des demandeurs d’asile qui allie simplicité et qualité, rapidité et solidarité. Cette réforme nécessite de :

• Redonner un rôle central à l’OFPRA
  Seul cet établissement doit être compétent pour décider d’examiner de façon accélérée ou non les demandeurs d’asile qui lui sont soumises. Les préfectures ne sont plus les premiers points de passage pour entrer dans la procédure d’asile et le préalable de l’admission au séjour est supprimé.
• Garantir l’égalité de traitement des demandeurs d’asile et un accès à un hébergement et un accompagnement de qualité
  es demandeurs d’asile doivent avoir accès à des conditions matérielles d’accueil dignes et respectueuses des engagements internationaux de la France dès l’enregistrement de leur demande d’asile, pendant toute la procédure et quelle que soit celle dont ils dépendent.
• Prévoir un pilotage interministériel à tous les échelons du territoire pour l’accueil, l’accompagnement et l’hébergement des demandeurs d’asile.
  Les dispositifs de premier accueil, d’accompagnement et d’hébergement des demandeurs d’asile et de droit commun doivent relever d’un pilotage interministériel à tous les échelons du territoire afin de coordonner leur gestion et apporter ainsi de la cohérence dans le parcours du demandeur d’asile.
• Mettre en place un accompagnement des personnes protégées pour leur insertion.
  Ce souci recouvre tout à la fois la question de la réunification familiale des personnes protégées, mais doit également intégrer l’ensemble des problématiques des personnes et ne pas être uniquement ciblé sur l’emploi ou le logement.

6 novembre 2013

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Signataires :

ACAT

Amnesty International France

Centre Primo-Levi

CIMADE

COALLIA

COMEDE

Croix Rouge française

Dom’Asile

FNARS

France terre d’asile

Groupe d’Accueil et de solidarité

(GAS)

JRS-France

Ligue des Droits de l’Homme

Médecins du Monde

Secours catholique

Vive la crise (si vous êtes très riche)

Article repris du blog CGT du conseil général des Ardennes

Les 500 premières fortunes de France ne connaissent pas la crise et ont même vu leur richesse globale augmenter de près d'un quart en un an.

Leur richesse cumulée s'établit désormais à 330 milliards d'euros et n'a jamais été aussi élevée depuis 1996, année où Challenges a lancé le classement des "500". Elle a quadruplé en une décennie et représente 16 % du produit intérieur brut du pays. Elle compte aussi pour 10 % du patrimoine financier des Français, "soit un dixième de la richesse entre les mains d'un cent-millième de la population", affirme Challenges.

Ce groupe de 500 compte 55 milliardaires, soit 10 de plus que l'année dernière, précise l'hebdomadaire. Le plus petit des 445 millionnaires affiche, pour sa part, quelque 64 millions d'euros de patrimoine. Et la tendance ne semble pas faiblir. Les dix premiers du classement ont vu leur fortune croître de 30 milliards en douze mois, à 135 milliards (40 % du total). Une embellie qui permet même aux riches français de s'inscrire dans le nouveau palmarès des 100 premières fortunes européennes, publié par le magazine suisse Bilan.

 ARNAULT, BETTENCOURT, MULLIEZ…

En tête de liste, Bernard Arnault, PDG de LVMH, affiche une fortune de 24,3 milliards d'euros, en hausse de 3,1 milliards. Il est suivi de l'héritière de L'Oréal, Liliane Bettencourt, avec une fortune de 23,2 milliards, qui a fait un bond de 7,9 milliards. Gérard Mulliez, du groupe de distribution Auchan, arrive non loin derrière, avec 19 milliards (+ 1 milliard), suivi de Bertrand Puech (Hermès), dont la richesse s'est maintenue à 17,4 milliards.

Les suivants sont Serge Dassault, du groupe industriel Marcel Dassault (12,8 milliards d'euros), François Pinault (Kering, 11 milliards), Vincent Bolloré (Bolloré, 8 milliards), le "roi de la bière et du vin", Pierre Castel (7 milliards), qui fait cette année son entrée dans le top 10, Alain Wertheimer de Chanel (7 milliards) est lui aussi un nouveau membre du club des dix.

Enfin, le dernier du top 10 est le fondateur de l'opérateur Free, Xavier Niel (actionnaire à titre individuel du groupe Le Monde) entré dans le classement des 500 plus grandes fortunes de France en 2003 avec 80 millions d'euros et qui pèse actuellement plus de 70 fois plus (5,9 milliards).

  QUELQUES BAISSES

L'année n'a cependant pas été aussi profitable à tous les riches de France. C'est le cas de Jacques Servier, qui a pâti des suites de l'affaire du Mediator, qui ont réduit de 15 % la valorisation du groupe pharmaceutique. Le financier Romain Zaleski, actionnaire d'Eramet et étranglé par ses dettes, a subi une baisse de 40 % de sa fortune et doit vendre peu à peu ses autres participations.

Le secteur automobile est également particulièrement touché. La famille Peugeot, ancien membre du top 10, a ainsi vu sa fortune baisser en deux ans de 70 %.

  LES FRANÇAIS BIEN PLACÉS EN EUROPE

Selon le classement des 100 familles les plus riches d'Europe, publié mercredi par le magazine suisse Bilan, c'est l'Espagnol Amancio Ortega Gaona, un autodidacte de 77 ans qui a créé le groupe textile Zara, qui est la première fortune d'Europe, avec un patrimoine de 40,9 milliards d'euros. Un quart de ces cent familles très riches vivent en Suisse.

En deuxième position figure le Suédois Ingwar Kamprad (Ikea), suivi par Bernard Arnault (LVMH) et Liliane Bettencourt (L'Oréal). Les Français sont bien représentés dans le classement avec quatre fortunes dans les dix premiers (familles Arnault, Bettencourt, Mulliez et Hermès). Au total, ce classement compte douze familles françaises.

 "VIEILLE ÉCONOMIE"

Au total, 26 des familles les plus riches d'Europe vivent en Suisse dont trois sont françaises (Castel (vin, bière), Wertheimer (Channel), Louis-Dreyfus (matières premières)). Les Français ont fait fortune dans le domaine du luxe, comme les Italiens, alors que les Allemands sont plus actifs dans les biens de grande consommation.

Enfin, ce classement montre qu'en Europe les "grandes fortunes actuelles sont issues, à quelques exceptions près, de la 'vieille économie'", relève le journal, qui ajoute que "les secteurs des nouvelles technologies de l'information sont quasiment absents de ce palmarès"

L'Europe valide la subvention de l'Etat pour l'aéroport de Notre Dame des Landes

De nombreux contentieux juridiques opposent les partisans et les adversaires de la construction d'un nouvel aéroport pour desservir la région de Nantes.

Ce ne sont que les conséquences d'une vision politique radicalement différente entre ceux qui privilégient un développement durable et la préservation de terres agricoles et ceux qui sont pour une politique de croissance, présentée comme un objectif prioritaire.

La construction d'un nouvel aéroport (et des infrastructures indispensables à son fonctionnement) va représenter une dépense considérable. Des subventions de l'Etat seront nécessaires au bouclage du plan de financement, 150 millions d'euros ont été accordé à ce titre. Cette subvention avait fait l'objet d'un recours devant la commission de Bruxelles, qui vient de déclarer ce versement conforme au droit européen.

Pour autant, cette décision ne préjuge pas du résultat des autres contentieux juridiques, en particulier de ceux qui concernent le droit de l'environnement.

Voici un extrait du communiqué de la commission de Bruxelles :

"La Commission européenne a estimé que la subvention publique octroyée par la France à la société Aéroports du Grand Ouest pour la réalisation de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, à Nantes dans l’Ouest de la France, est compatible avec les règles de l’UE relatives aux aides d’Etat. Le projet permettra notamment d’améliorer la desserte régionale sans entraîner une distorsion indue de la concurrence dans le marché intérieur européen."

Les parlementaires européens d'EE les Verts ont réagi à cette décision  (extraits du communiqué):

"Nous regrettons vivement ce blanc-seing donnée à la France de gaspiller l’argent des contribuables français dans un projet dont l’inutilité a été maintes fois démontrée, au seul motif qu’il ne porte pas atteinte aux règles de la concurrence européenne. Si cette subvention respecte les règles européennes en matière d’aides d’État, le projet n’en reste pas moins contraire aux droits environnementaux français et européens. La Commission européenne prend soin de préciser que sa décision est sans préjudice pour l’enquête qu’elle mène de concert avec la Commission des Pétitions du Parlement européen."

Sur le terrain, Vinci qui est le promoteur du projet de nouvel aéroport est à la recherche de mares pour pouvoir réaliser les compensations environnementales obligatoires au titre de la Loi sur l'Eau

Les opposants au projet demandent aux propriétaires de refuser toute transaction. Ils déclarent ;

"Pour nous, l'achat ou la location de mares ne peut pas compenser la destruction d'une zone humide ;AGO et Vinci sont en train d'inventer un nouveau système de compensations qui ne saurait être acceptable ; un juriste souligne que « c'est un peu comme si, en compensation de la destruction du château de Chambord, il serait proposé le ravalement et le changement des huisseries du château voisin de Chenonceau"

Le dossier est moins médiatisé actuellement, mais on voit bien que chacun reste sur ses positions et qu'un combat plus discret mais très intense se poursuit autour de ce projet cher à Jean-Marc Ayrault.

 

Marchons contre le racisme: Appel à manifester le 30 novembre

Voici un appel commun pour agir contre le racisme, une initiative ardennaise est en voie de finalisation pour une participation locale à cette journée.

Un climat nauséabond s’installe dans notre pays. Le garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Christiane Taubira, a subi ces dernières semaines des attaques racistes venues de temps obscurs que l’on croyait révolus. Les déclarations racistes d’une candidate du Front national, les invectives d’enfants, téléguidés par leurs parents, traitant la ministre de la Justice de « guenon », sont une souillure pour la République.

 

Ces propos attaquent frontalement des millions d’êtres humains originaires d’Afrique, des Caraïbes, des Amériques, de l’Océan indien, citoyens français ou non et dont les aïeux ont été jadis martyrisés du fait de leur couleur de peau. Ils constituent une atteinte violente contre toutes et tous car ils visent au cœur le pacte républicain.

Nous condamnons solennellement cette dérive raciste, de même que les actes et propos qui en ont permis la maturation. Nous n’admettons pas que des millions de personnes soient déniées dans leur humanité et leur citoyenneté, que ce soit en raison de leurs origines, de leur situation sociale, de leur culture, de leur religion... Nous ne supportons pas que des boucs émissaires soient désignés comme les responsables de nos maux et comme des menaces sur notre avenir.

Alors que la France doit affronter les énormes défis liés à la dégradation économique, au chômage et aux inégalités, face à ceux et à celles qui veulent aviver les souffrances sociales, les peurs et les colères, nous nous dressons pour affirmer avec force : la République n’a d’avenir qu’égale, solidaire et fraternelle.

C’est pourquoi nous appelons toutes celles et ceux qui ont à cœur les valeurs de l’humanité, toutes celles et ceux qui veulent opposer l’égalité et la fraternité aux visages hideux du racisme à participer à une marche le 30 novembre 2013 à Paris, dont le rendez-vous est donné à 14h30, place de la République, ainsi que partout en France métropolitaine et dans les Dom Com.

Signataires :

Collectifdom - CM 98
Ligue des droits de l’Homme - Licra - Mrap - SOS Racisme
CFDT - CFTC - CGT - FSU - UNSA - Union syndicale Solidaires
UEJF (Union des étudiants Juifs de France) - FIDL - UNEF - UNL - UFAT (Union Française des associations Tziganes) - R=(Respect) - EGAM - FNASAT - Banlieues du Monde - France Terre d’asile - Ni Pute Ni soumise - Collectif des écrivains nègres - Association ultramarine de France - Les amis du PPM en France - Haut Conseil des Maliens de France - Association pour la Promotion de la Langue et de la culture Soninké (APS) - Association culturelle de musulmans de Drancy - Conseil de Coordination des organisations arméniennes - La Maison des potes - Mémorial 98 - Le Syndicat des Avocats de France (SAF) - Le Syndicat de la Magistrature - Les Marianne de la diversité - RESF - Fédération des Mutuelles de France - Mouvement de la paix - Fondation Copernic - SNES - FCPE - CIMADE - SNEP - SNUEP - DAL (Droit au logement) - Ligue de l’enseignement

Vieillissez, vieillissez, nous ferons le reste (des bénéfices)

Si la croissance  est attendue avec fébrilité par certains, elle est déjà bien présente dans certaines branches qui profitent de la conjoncture favorable à leur activité.

Certaines vieilles branches pourrait-on dire, puisque c'est dans le secteur des maisons de retraites que l'optimisme est de rigueur, et c'est là où l'on assiste à des regroupements stratégiques.

On apprend  l'existence d'un projet de fusion-absorption de Medica par Korian, deux grands dans la gestion des maisons de retraite. Cette fusion devrait donner naissance au numéro un en Europe dans ce domaine. Le chiffre d'affaire officiel est 2,2 milliards aujourd'hui, le groupe envisage 3,0 milliards d'euros en 2017.

 

Ces entreprises dégagent des bénéfices importants, avec une marge de 13,5% (les chiffres proviennent du journal boursier "Les Echos").

L'article du journal indique que "Cette opération, présentée lundi matin par les deux groupes comme amicale, s'inscrit dans un contexte favorable pour ce marché, en raison du vieillissement de la population européenne et des restrictions budgétaires de plus en plus fortes pesant sur le secteur public de la santé."

En effet, l'Etat et les collectivités locales ont de moins en moins d'argent à investir (voir le cas de l'EHPAD de Vouziers), alors que le privé trouve toujours des capitaux quand il y a du bénéfice à faire.

La fusion se fera au moyen d'échange d'actions, ce qui permettra au groupe de conserver du "cash" pour financer de nouveaux projets.

On est pas surpris d'apprendre que l'action de Korian, celui qui absorbe son concurrent, a augmenté de 85 % depuis janvier !

Après cette opération boursière, ORPEA ne serait plus que le numéro 2, mais resterait bien placé du point de vue rentabilité.

Le même journal (Les Echos) nous apprend dans un autre article que "au troisième trimestre, le chiffre d'affaires d'Orpea a atteint 406,6 millions d'euros, contre 366,5 millions un an plus tôt, ce qui représente une hausse de 10,9% soutenue par une croissance organique de 7,1%.

Le chiffre d'affaires d'Orpea a progressé de 10,3% à 338,9 millions d'euros en France, et de 14,4% à 67,7 millions d'euros à l'international.

Sur l'ensemble des neuf premiers mois de l'exercice 2013, le chiffre d'affaires d'Orpea s'est établi à 1,19 milliard d'euros, en hausse de 13,1% à données publiées et de 7,1% sur une base organique."

Le journal ajoute :"Orpea génère régulièrement une hausse soutenue de ses résultats et de ses revenus, compte tenu d'une politique active d'ouvertures d'établissements et d'acquisitions"

Comme quoi tout ne va pas si mal pour l'économie en France et en Europe. Un peu d'analyse prospective nous fait penser que le secteur des pompes funèbres pourrait lui aussi bénéficier dans les années à venir de ce "papy boom", là aussi il va y avoir de l'argent à se faire.

Si comme beaucoup de Français vous ne savez pas quel secteur choisir pour placer vos capitaux, n'oubliez pas que les actions sont souvent de bon rapport.

Et comme le disent désormais les investisseurs avertis, "En bourse, pensez mieux, pensez vieux!"

Hollande au plus haut

Depuis le début de la 5ème République, l'impopularité d'un Président n'avait jamais été mesurée à un tel niveau.

L'enquête de l'IFOP, publiée dans le journal du dimanche de ce jour indique que 79% des personnes interrogées se déclarent mécontentes de François Hollande, dont 42% de très mécontentes.

Ce n'est qu'un sondage, mais il est conforme à la tendance mesurée depuis plusieurs mois par cet institut, et aux chiffres des autres sondeurs.

La situation nationale ne laisse pas entrevoir d'amélioration ni sur le plan économique, ni sur le plan politique dans les mois à venir.

La fin de l'année est toute proche, et l'on guette toujours des signes d'inversion de la courbe du chômage. Et même si un frémissement se dessinait dans le sens d'une baisse, le retour à une situation où les embauches feraient chuter le nombre de sans emploi semble fort lointaine.

18 mois après l'élection présidentielle, ce chiffre traduit un crise de confiance profonde, qui ne touche pas que le PS et le président qui en est issu.

D'autres études montrent que les Français ne font pas plus confiance à L'UMP  ou au FN pour faire mieux s'ils étaient au pouvoir.

Cet état d'esprit explique la multiplication des conflits touchant un problème spécifique, et il explique aussi le manque de débouchés politiques à la situation actuelle. Certains mettent en avant un changement de gouvernement ou même une dissolution de l'Assemblée : il est loin d'être évident que ces mesures auraient un effet positif.

François Hollande peut compter sur les institutions de la cinquième République qui rendent impossible son renversement par l'opposition, mais ne le mettent pas à l'abri du manque de confiance qui va grandissant dans la société française.

Congrès d'EE Les Verts : pas de motion majoritaire à elle seule

Le prochain congrès d'Europe Ecologie Les Verts doit se dérouler à Caen le 30 novembre et le premier décembre prochains.

Ce samedi se déroulait le vote sur les motions présentées, pour permettre l'élection des délégués à ce congrès. D'après le journal "Le Monde", la participation serait inférieure à 50% des militants.

Voici les résultats connus ce soir, pour les motions en tête (il y en avait sept de présentées).

"Pour un cap écologiste", ayant pour tête de liste Emmanuelle Cosse (photo ci-contre), vice-présidente du conseil régional d'Ile de France, a recueilli 38,29 % des votes. Elle était ,entre autres, soutenue localement par Eric Loiselet conseiller régional. Cette motion avait le soutien de Cécile Duflot, de Jean-Vincent Placé et de Pascal Durand le secrétaire national sortant.

"La motion participative" (LMP) soutenue par Yves Cochet et Alain Lipietz, plus à gauche, se place en deuxième position avec 20,58 % des voix. Christophe Dumont, élu ardennais au conseil régional était l'un des représentants locaux de cette motion.

"Via écologica ! s'ouvrir à la société, partager l'écologie"  est en troisième position  avec 17,07 % des votants. cette motion était soutenue par la porte parole régionale Françoise Brunel.

 

Emmanuelle Cosse est présentée comme la future secrétaire nationale, mais la motion qu'elle représente n'a pas la majorité à elle seule et devra trouver des alliés pour prétendre diriger le parti écologique.