Roanne : L’acharnement continue

Le procureur général de la Cour d'Appel de Lyon décide finalement de faire appel dans le dossier des 5 syndicalistes CGT qui avaient été relaxés mi-décembre pour avoir refusé un prélèvement ADN. L'affaire n'est donc pas terminée.

 

Rappel des faits :

Le tribunal correctionnel de Roanne (Loire) a prononcé, le 17 décembre 2013, la relaxe des cinq militants de la CGT qui étaient poursuivis pour avoir refusé un prélèvement ADN. Plusieurs centaines de personnes s’étaient rassemblées devant le palais de justice de Roanne au moment du délibéré. C’est une victoire pour toute la CGT mobilisée autour des cinq militants et engagée dans la défense des libertés d’actions syndicales et contre la criminalisation par le patronat des conflits sociaux.

Communiqué de la CGT

Le Tribunal correctionnel de Roanne, dans sa sagesse, a prononcé le 17 décembre 2013, la relaxe des cinq militants CGT, poursuivis pour avoir refusé le prélèvement de leur ADN, mettant ainsi fin au calvaire subi par nos camarades depuis six ans.

Monsieur le Procureur de la République de Roanne a accepté cette décision en ne relevant pas appel dans le délai prescrit.

Le Parquet général de Lyon, plutôt que de se consacrer au préparatif du réveillon de fin d’année 2013, a par une note du 31 décembre donne instruction à Monsieur le Procureur de Roanne de relever appel, craignant selon toute vraisemblance, que cette décision fondée en droit et en fait ne fasse jurisprudence !

Cet acte du Parquet général n’est que le reflet de l’acharnement de l’institution judiciaire à l’égard de syndicalistes CGT, qui pourtant ont été dispensés de peine par la Cour d’appel de Lyon au vu des éléments de leur dossier.

Cette vindicte est la suite logique de la volonté de l’actuel gouvernement de surseoir à tout examen du projet de loi d’amnistie des délits syndicaux depuis février 2013 !

Nous ne pouvons accepter cette situation de déni, ni l’expression de cet acharnement judiciaire à l’encontre de militants qui luttent pour leurs idées.

Le Parquet général de Lyon en prenant cette décision, infondée en droit, commet un acte de provocation à l’égard de tous les syndicalistes CGT.

La Confédération sera présente, une nouvelle fois, pour soutenir les 5 de Roanne devant la Cour d’appel de Lyon et, à cette occasion, demandera que soit examiné sans délai le projet de loi d’amnistie retiré in extremis du débat parlementaire.

Montreuil, le 2 janvier 2014

Il n'y a pas qu'en Amazonie où des espèces sont massacrées, à Notre-Dame-des-Landes aussi !

Il n'y a pas qu'en Amazonie où des espèces sont massacrées, à Notre-Dame-des-Landes aussi grâce à l’aval de l’État français !

Extraits du dossier de Naturalistes en lutte à voir sur le site ACIPA

 

Le collectif des Naturalistes en lutte  s’est créé il y a un an pour effectuer une contre-expertise dans le cadre du projet de Notre-Dame-des-Landes. Regroupant de nombreux experts dans leurs disciplines respectives, il a mené ses propres inventaires.

 

Le résultat est accablant pour les études qui fondent les arrêtés préfectoraux du 20 décembre autorisant la destruction d'espèces protégées. Pour minimiser l'impact environnemental, les porteurs du projet se sont contentés de rechercher les espèces protégées les plus probables, dont la présence est difficile à cacher ! Les multiples oublis et les biais de calculs relevés par les naturalistes en lutte sont mis à disposition des associations qui déposeront des recours auprès du tribunal administratif ainsi que de la presse. À ce propos, il faut noter que les travaux ne pourront pas commencer avant la parution de l’arrêté autorisant aussi la destruction des populations de campagnol aquatique, espèce protégée présente sur toute la zone (sachant que l’avis obligatoire du CNPN ne sera pas rendu avant le 16 janvier).

Voici quelques exemples d'observations introuvables dans les dossiers officiels et réalisées par les naturalistes : plus de 550 espèces d'invertébrés dont 10 encore non répertoriées en Loire-Atlantique ; 3 plantes protégées, 40 mares supplémentaires, 3 espèces d'oiseaux d’intérêt patrimonial, etc.

Mais la Préfecture fait obstacle au constat officiel de leur présence...

Il n'y a pas qu'en Amazonie où on détruit la biodiversité, on le fait aussi en France, avec la protection de l’État.

 

(...)

 

Pour la première année de prospection des Naturalistes en Lutte, ce sont donc :
- 13 espèces nouvelles pour la Loire-Atlantique, c’est-à-dire connues à ce jour en Loire-Atlantique uniquement dans la ZAD ;
- 6 espèces supplémentaires, rares et protégées par la Loi, non observées par les porteurs de projet.

Au regard de ces résultats, le travail d’état initial ne devra plus jamais être regardé de la même façon. Il est clair que les maîtres d’ouvrage n’ont pas tout mis en œuvre pour permettre aux bureaux d’études de réaliser un état initial pertinent et que le jeu des marchés allant vers le mieux disant entraîne en fait un choix vers le moins prospectant et donc le moins handicapant pour le projet. Ce constat devrait servir à la refonte des cahiers des charges servant de base aux études d’impact.

L’ensemble du dossier est à revoir : comment en effet pourrait-on se satisfaire de cet inventaire incomplet, partiellement faux et réalisé à des périodes non favorables pour certains groupes d’espèces ?

Alors que le CNPN et la commission scientifique avaient déjà demandé des compléments d’études d’au moins deux années, le travail des Naturalistes en lutte montre aujourd’hui l’écart immense entre l’état initial ayant servi de base à l’évaluation des impacts et à l’élaboration des mesures compensatoires, et les premiers résultats d’une année d’inventaire.

Le travail des Naturalistes en lutte n’est encore que partiel, car malgré une pression d’observation importante, les conditions météorologiques du printemps 2013 n’ont pas permis de réaliser des inventaires satisfaisants. On peut considérer que tous les groupes étudiés sont sous-évalués et nécessitent au minimum une année de prospection complémentaire. Il reste encore énormément à découvrir sur cette zone, vestige d’une diversité biologique inestimable et irremplaçable.

Aucune étude de cette ampleur n’avait encore été réalisée sur un secteur de bocage humide, elle permet aujourd’hui de mieux appréhender la richesse biologique de cet écosystème et demain, espérons le, pourra servir de base à une gestion partagée de la zone, entre une agriculture raisonnable et une biodiversité remarquable.

Vouziers : la population légale baisse à nouveau

A Vouziers comme ailleurs, chaque semaine la population varie avec les naissances, les décès, les arrivées et les départs de la commune.

Pour les calculs officiels ( dotations, nombre de représentants,...) un chiffre officiel est fourni par l'INSEE tous les 31 décembre, il fait référence pour l'année suivante.

Ce 31 décembre, l'INSEE a donc publié les chiffres de 2011, qui seront ceux pris en compte pour les 12 mois à venir.

La population municipale dépasse de peu les 4000 habitants et elle continue à baisser, confirmant la tendance qui persiste depuis plus de dix ans.

L'INSEE précise "Les populations légales 2011 entrent en vigueur le 1er janvier 2014.

Elles se substituent aux populations légales 2010.

Les populations légales sont actualisées chaque année. Les enquêtes de recensement étant réparties sur cinq années, il est recommandé de calculer les évolutions sur des périodes d'au moins cinq ans.

Ces chiffres peuvent être comparés avec les populations légales 2006 ou 1999."

 

Vouziers	Population municipale	Comptés à part	Population totale
2011	4094	203	4297
2010	4141	208	4349
2009	4158	219	4377
2008	4183	216	4399
2007	4226	216	4442
2006	4292	228	4520
1999	4742	305	5047

La variation d'une population dépend de deux critères :

Le solde apparent des entrées et sorties du territoire : il est négatif pour Vouziers depuis des années et se situe à -1,2% pour la période 1999 2010.

Le solde naturel qui tient compte des naissances et des décès : il était positif jusqu'en 1999, il devient nul pour la période 1999 2010.

La projection pour l'avenir donne des résultats peu encourageants : le solde apparent à peu de chance de se redresser tant que l'attractivité du territoire reste identique. Or  Vouziers est trop éloigné de Reims ou Charleville pour attirer des "rurbains" qui travaillent dans ces agglomérations. Et le bassin d'emploi du vouzinois a déjà du mal à maintenir une population en particulier les plus jeunes qui sont à la recherche d'un poste de travail .

Quand au solde naturel, il a encore moins de possibilités de progresser : la population vieillit et malgré les progrès de la médecine, la fin de vie arrivera bien un jour pour nos aînés. Comme la population des plus jeunes diminue, celle des femmes qui seront en possibilité d'avoir des enfants dans les dix ans à venir se réduit également. On constate que le taux de fécondité (nombre d'enfants par femme) ne progresse pas lui non plus, il semble inéluctable que le nombre des naissances baisse dans les prochaines années.

L'an prochain, gare au croque-mitaine !

Bonne année 2014 aux lecteurs de l'An Vert

Nos vœux aux habitants de la cité de Taine

Sans oublier ceux des villes plus lointaines

Qui tous les jours lisent l'An Vert par centaines

Et font à ce blog une réputation certaine.

 

L'entente Aisne Oise va-telle disparaître ?

L'entente Aisne Oise est un établissement public territorial de bassin (EPTB), qui gère l'ensemble des rivières du bassin hydrographique de l'Oise en matière de lutte contre les inondations.

L'Aisne fait partie de ce bassin, en tant qu'affluent de l'Oise. L'Entente a été créée par 5 départements traversés par ces cours d'eau : l'Aisne, les Ardennes, la Marne,  la Meuse, et l'Oise dont les représentants forment le conseil d'administration.

Un texte de loi en discussion va modifier totalement le mode de gestion des risques inondation. Le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPAM) est actuellement en examen  et a déjà fait l'objet d'une navette entre les assemblées. Il est écrit dans l'article 35 B "Les communes sont compétentes en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations"

Les EPTB pourront toujours exister, mais en tenant compte de cette nouvelle compétence. "L’établissement public territorial de bassin peut également définir, après avis du comité de bassin et, lorsqu’elles existent, des commissions locales de l’eau concernées, un projet d’aménagement d’intérêt commun. Il le soumet aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale et aux établissements publics d’aménagement et de gestion de l’eau concernés qui, s’ils l’approuvent, lui transfèrent ou délèguent les compétences nécessaires à sa réalisation."

D"après le site du Sénat, la loi a été adoptée définitivement le 19 décembre dernier après passage en commission mixte paritaire.

Les EPTB (dont l'Entente Aisne Oise) verront donc leur périmètre redéfini par les nouvelles collectivités compétentes (communes et communautés de communes). La règle de formation sera identique à celle de la création des communautés de communes : périmètre proposé par le préfet, adoption par la règle de la majorité qualifiée.

 

Les opposants à ce texte soulèvent au moins deux problèmes.

Le périmètre de compétence ne sera plus obligatoirement celui du bassin, ce qui risque de faire perdre de la cohérence aux mesures prises.

L'exercice de cette compétence nécessitera de donner les moyens financiers aux communes ( et communautés de communes). La création d'une taxe spécifique est inscrite dans le texte de loi, mais les opposants s'interrogent sur l'opportunité d'une création de taxe dans le contexte actuel.

Les partisans de ce projet soulignent à l'inverse l'intérêt de rapprocher l'exercice de cette compétence de l'échelon de base des collectivités territoriales (et ce d'autant plus dans la perspective de la disparition des départements à moyens terme). Ils notent aussi que les communes possèdent la compétence urbanisme qui est totalement imbriquée avec cette problématique du risque inondation. (voir notre publication récente à ce sujet).

Ils notent que les établissements de bassin qui devaient couvrir le territoire national en 2017, et cela est loin d'être une chose acquise.

Les établissements existants voient  leur légitimité fortement remise en question par le vote de cette loi. Dans la période de transition qui s'ouvre, on voit mal comment ils pourraient "passer en force" sur des projets contestés. Les habitants de Savigny-sur-Aisne qui refusent la construction d'un barrage sur leur commune devraient pouvoir compter sur un nouveau sursis, ou même  sur un retrait de ce projet.

Ils vont désormais devoir adapter leur stratégie à cette nouvelle donne, ainsi qu'à la situation qui va être générée par la réforme du scrutin cantonal. Le redécoupage des cantons n'est pas encore validé, mais il est presque certain que celui de Monthois disparaisse, entraînant la perte d'un élu local favorable aux thèses des opposants au barrage comme peut l'être l'actuel conseiller général .

 

La vallée de l'Aisne inondée près de Savigny (photo l'An Vert D R)

Les FTP-MOI dans la Résistance

Communiqué de la LDH

Le 21 février 2014, il y aura soixante-dix ans que le groupe Manouchian aura été fusillé au Mont-Valérien. L’année même de la Libération et du programme du Conseil national de la Résistance.

 

C’était donc le moment de revenir sur cette histoire, ici de façon très différente de celle de Robert Guédiguian dans son film de 2009, L’Armée du crime. Ce sont les survivants ou leurs enfants qui racontent, témoignent, sans intervention de voix-off, et avec l’appui de documents audiovisuels, d’archives publiques et privées, d’historiens. Le récit s’ordonne chronologiquement : les origines de la FTP-MOI, son engagement dans la Résistance, la traque, le procès.

La MOI, Main-d’œuvre immigrée, était pour l’essentiel issue de l’organisation syndicale par nationalité des ouvriers étrangers, fondée par la CGTU. La France d’avant-guerre, très xénophobe, comptait 2,2 millions d’étrangers pour quarante millions d’habitants. Beaucoup avaient fui les persécutions dans leur pays – l’Arménie, l’Italie, l’Espagne, la Pologne – pour rejoindre la France, vue comme le pays de la liberté et des droits de l’Homme. C’est autour des plus politisés d’entre eux, comme Manouchian, poète arménien qui avait adhéré au Parti communiste à la suite de février 1934, et d’anciens des Brigades internationales, que de jeunes étrangers s’engagent dans la Résistance contre un régime collaborationniste et antisémite, inspiré par l’Action française, qui les désigne comme l’anti-France – Vichy effectue quinze mille dénaturalisations, dont cinq mille Juifs. Leur engagement a un caractère d’évidence.

Dès 1940, l’organisation est interdite et se reconstitue dans la clandestinité. Le film raconte comment elle passe d’une première phase d’action politique – tracts, inscriptions, propagande – à une organisation militaire, solidement structurée et commandée, qui pratique désormais le renseignement, la guérilla urbaine, le sabotage des usines et des trains, et les attentats individuels. Ils – et elles, les femmes aussi – n’étaient en fait que quelques dizaines, mais devenus des professionnels des attentats, malgré la difficulté de tuer des êtres humains. Stéphane Hessel raconte comment de Gaulle reconnut leur combat, comment Jean Moulin intégra, comme soldat d’une Résistance unifiée, les FTP dirigés par Charles Tillon, comment surtout, au-delà de la Résistance immédiate, ils étaient porteurs d’une foi humaniste pour la France d’après la guerre, la foi qui inspira le programme du CNR.

Auteurs d’actions retentissantes, pris en filature pendant l’année 1943, les membres du groupe Manouchian furent décimés en région parisienne grâce au zèle de la police française, traditionnellement très anticommuniste, et livrés aux nazis. Tout le monde connaît l’affiche rouge, destinée à convaincre le bon peuple, qui n’en crut rien, que des bandits juifs étrangers s’en prenaient à la France pour de l’argent. Condamnés d’avance, les « terroristes judéo-communistes » furent fusillés après une parodie de procès. Un célèbre poème d’Aragon les transforma en légende.

Entre cette légende, nourrie des belles photographies de certains de ces très jeunes gens, et le débat historique, parfois nauséabond, qui s’en est pris qui à ces « staliniens », qui à Jean Moulin lui-même, il reste des faits, des souvenirs personnels, des transmissions familiales, des lettres qui disent l’espoir pour la France, du courage plus que de la haine, de l’humanité. C’est ce que montre fort bien ce film de forme modeste, en fait bien plus ambitieux qu’il y paraît. Ajoutons qu’il est dédié à un ami de la LDH, Raymond Aubrac.

Brésil « Une résistance citoyenne »

 Chargée depuis 2012, au sein d’Amnesty International Brésil, de suivre le dossier des expulsions forcées, Renata Neder, assure que la proximité avec les habitants des favelas et les mouvements sociaux est indispensable pour comprendre les réalités du terrain et accomplir efficacement sa mission. À condition, pour Amnesty International, de savoir conserver la bonne distance. Entretien

Après la vague d’expulsions forcées de 2010 et 2011, quelle est la situation pour les habitants des favelas de Rio de Janeiro ?
Il existe, aujourd’hui encore, de nombreuses favelas dans lesquelles les habitants sont menacés d’expulsion. Ces menaces sont de deux types : d’abord les grands travaux d’aménagements urbains liés aux méga-événements tels que la Coupe du monde 2014 et les jeux Olympiques 2016 ; ensuite les expulsions lorsque les autorités estiment que les favelas sont construites sur des zones dites à risques, notamment d’effondrements ou d’inondations. Aujourd’hui, les principales menaces d’expulsions sont liées à la construction, en cours ou à venir, de trois axes routiers qui traversent la ville : la TransOlimpica, la TransCarioca et la TransBrasil. Un autre axe routier, la TransOeste, a été achevé l’an dernier. Sa réalisation a donné lieu à de massifs et violents déplacements de populations et nous savons que ces trois autres chantiers ont déjà et vont encore en entraîner. La question est de savoir dans quelles conditions vont se réaliser ces déplacements.

Comment analysez-vous les expulsions forcées survenues à Rio de Janeiro depuis l’attribution de la Coupe du monde, puis des jeux Olympiques ?
Lorsque l’on regarde en arrière, on s’aperçoit que les expulsions forcées ont souvent été accompagnées d’une série récurrente de violations des droits. Parmi elles, le manque d’accès aux informations liées aux projets (planification des travaux, dates de déplacements prévus des populations). La plupart du temps, il n’existe aucun dialogue avec les communautés afin d’évoquer les alternatives à un déplacement, notamment en réalisant des travaux de contention. Lorsque des solutions sont évoquées, toute une série de problèmes se pose comme des propositions d’indemnisations très faibles, qui poussent les habitants à demeurer dans des logements informels et précaires. Ou alors, les relogements proposés se trouvent dans des lieux très distants.

Dans ce contexte, en quoi consiste le travail d’Amnesty Brésil ?
Amnesty International n’a ouvert son antenne au Brésil qu’en 2012. Jusque-là, le travail avait été réalisé à distance à partir d’informations récoltées auprès de partenaires locaux. Depuis, la nature du travail a évolué. D’abord, le fait que nous soyons plus près de la réalité change les relations que nous avons avec les habitants des favelas et avec les partenaires locaux. Ensuite, nous nous étions fixés comme objectif de produire rapidement davantage de contenu et d’avoir une incidence politique sur les autorités locales. Nous nous sommes donc impliqués dans deux collectifs importants : le « Comité populaire pour la coupe et les jeux Olympiques », regroupant des dizaines d’associations et de mouvements sociaux de l’ensemble du Brésil, et le « Forum communautaire du port », qui accompagne spécifiquement la favela de Morro da Providencia.

La suite de l'article sur le site d'Amnesty International