Loi Duplomb 2 : le retour

Article publié le 15.01.2026 par FNE

L’été dernier, plus de 2 millions de personnes s’étaient mobilisées pour s’opposer à la Loi Duplomb. Alors que le débat promis pour faire suite à cette pétition a (encore) était repoussé d’un mois, Sébastien Lecornu a annoncé pour mars prochain une nouvelle loi agricole, ainsi que d’autres mesures visant à apaiser la colère des agriculteurs.  Des annonces inefficaces pour aider réellement les agriculteurs mais qui vont peser lourdement sur l’ensemble de la population, en termes de santé, d’accès à l’eau potable, d’environnement et de finances publiques.

Eau

Ce qui a été annoncé : une loi (sans précision), le déblocage d’un « maximum de projets » d’irrigation agricole et la suspension jusqu’en septembre des nouveaux arrêtés préfectoraux fixant les volumes d’eau prélevables pour l’irrigation. En outre, suivant la demande de la FNSEA, un travail sera lancé sur la représentativité du monde agricole dans les commissions locales de l’eau.

Pourquoi c’est une mauvaise idée : la ressource en eau disponible va en se raréfiant : la contrainte n’est pas la réglementation qui protège ce bien commun, mais bien le changement climatique et nos usages déséquilibrés. Aujourd’hui, dans plus d’un tiers de la France hexagonale, l’eau disponible est inférieure aux besoins de la population, qu’il s’agisse d’une période de sécheresse ou non. Les mesures annoncées sont :

-Injustes : en suspendant les arrêtés préfectoraux encadrant les prélèvements en eau, Sébastien Lecornu empêche toute mise à jour du partage de l’eau, y compris quand les déséquilibres sont déjà manifestes. Il ignore ainsi les recommandations des scientifiques et de son propre service de prospective soulignant le nécessaire encadrement de l’irrigation en matière de surface et de demande en eau.
 

-Fallacieuses : le Premier ministre reprend le narratif des lobbys irrigants disant que les projets de stockages seraient systématiquement “bloqués”. Pourtant, entre juin 2022 et juin 2023, 56 nouvelles retenues ont pu être mises en service. En 2025, le fond hydraulique agricole (une enveloppe d’aide publique de 20 millions d’euros) a financé la création de 23 ouvrages de stockage de l’eau et l’agrandissement d’un ouvrage existant, ainsi que la rénovation et l’optimisation de réseaux d’irrigation. Les stockages ne sont pas contestés par principe. C’est leur localisation, leur destination, leur multiplication et surtout leur systématisation qui l’est.
 

-Inadaptées : l’irrigation et le stockage d’eau, en particulier sur les grandes cultures de modèle intensif, se poursuivent sans qu’une trajectoire de sobriété, pourtant urgente, ne soit définie par les politiques publiques. Afin de s’adapter à la raréfaction de la ressource, il faut accompagner les agriculteur·ices vers un autre modèle agricole avec des productions moins consommatrices en eau et des cultures diversifiées, et soutenir les pratiques agroécologiques qui préservent les sols et utilisent l’eau de manière raisonné. L’agriculture ne s’adaptera pas en multipliant les stockages et l’irrigation. Au contraire, les agriculteur·ices se retrouvent enfermé·es dans une dépendance à l’eau toujours plus forte et coûteuse.
 

-Malhonnêtes : Sébastien Lecornu reprend et consolide une fake-news du lobby irrigant : le monde agricole serait mal représenté dans les commissions locales de l’eau. Un rapport de Greenpeace pointe au contraire la sur-représentation (en effectif et en temps de parole) de l’agro-industrie dans les instances locales de l’eau. Des instances par ailleurs malmenées par la FNSEA et la Coordination rurale qui se permettent d’en bloquer physiquement les réunions lorsque les décisions leurs déplaisent. Soulignons enfin que les acteurs de l’agriculture biologique et paysanne (FNAB, Confédération Paysanne, CIVAM, …) sont souvent exclus ou oubliés des instances locales (Commissions Locales de l’Eau, PTGE, COPIL d’animation de captages …).

Loup

Ce qui a été annoncé : une loi (sans précision)

Pourquoi c’est une mauvaise idée : l’annonce est très floue mais l’idée semble être de faciliter la possibilité d’abattre des loups, alors même que le gouvernement vient déjà d’augmenter le nombre de loups qui pourront être abattus. C’est une méthode :

-Inefficace : il n’existe aucune étude démontrant qu’abattre des loups a une efficacité pour réduire les dégâts sur les troupeaux. Au contraire, les études existantes montrent que les foyers de prédation sont peu corrélés aux effectifs de loups et que les tirs de loup pourraient même aggraver la prédation du bétail (notamment parce que la désorganisation des meutes engendrée par les tirs entraîne une hausse des attaques l’année suivante). Trois décennies de présence du loup montrent que c’est la mise en œuvre effective des moyens de protection (surveillance, chiens de troupeau…) qui permet de prévenir le plus efficacement les dommages.

-Destructrice : les études démontrent également que multiplier les tirs aggrave fortement le risque de décroissance de la population, menaçant la viabilité à long terme des loups en France.

Pesticides dans l’eau potable : il est encore temps d’agir !

Publié par FNE le 3 décembre 2024

Un rapport interministériel rendu public le 22 novembre dernier fait état de l’échec global de la préservation de la qualité des ressources en eau pour ce qui concerne les pesticides, malgré quelques progrès localisés et souvent très lents. Les conclusions du rapport rejoignent notre demande de généraliser la mise en place de deux dispositifs aux mains des préfets, avec interdictions de pesticides dans les périmètres les plus larges possibles. Le cocktail de molécules que nous buvons chaque jour est composé de substances actives cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) ou perturbatrices du système endocrinien. Sans le savoir et sans pouvoir choisir, nous sommes exposés à des risques accrus d’infertilité, de cancers. Il est urgent d’agir pour des raisons de santé publique. 

Captages pollués, eau potable en danger : un rapport interministériel sonne l’alarme  

De novembre 2023 à juin 2024, une mission réunissant trois corps d’inspection des ministères de la Santé, de l’Agriculture et de l’Environnement a enquêté sur la prévention et la maîtrise des risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites (ces molécules issues de la dégradation des pesticides dans l’environnement) dans l’eau destinée à la consommation humaine. Après l’analyse des données disponibles et la conduite de plusieurs centaines d’entretiens, les conclusions du rapport sont sans appel : la reconquête de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine passe par des mesures préventives ambitieuses, à mettre en place d’urgence. Parmi celles-ci sont citées : 

• L’interdiction, sur les aires de captages d’eaux souterraines, de l’utilisation des pesticides générant des métabolites susceptibles de migrer vers les nappes phréatiques . 
• L’augmentation du taux de la redevance pour pollution diffuse (appliquée à la vente des pesticides mais ne couvrant qu’une faible part du coût du traitement de l’eau) et son élargissement aux produits biocides (pesticides utilisés à des fins non agricoles) .
• L’orientation des fonds publics de la politique agricole commune et des agences de l’eau vers l’évolution des pratiques sur les aires d’alimentation de captages (agriculture biologique, cultures à bas niveau d’intrant, paiements pour services environnementaux spécifiques eau en grandes cultures, infrastructures agroécologiques telles que les haies pour limiter les transferts, actions foncières, actions d’animation et de conseil avec objectifs de résultats…) ; 
• La mise en place de Zones Soumises à Contraintes Environnementales (ZSCE) avec des programmes d’actions pour toutes les aires de captages en dépassement ou proches des limites de qualité, et des mesures obligatoires de restriction, voire d’interdictions d’usage sur ces aires, accompagnées d’indemnités compensatoires. 

Comment participer à la consultation publique sur les SDAGE ?

Communiqué de FNE le  28 juillet 2021

Les SDAGE (Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux) doivent permettre d’atteindre le bon état écologique de nos masses d’eau d’ici 2027, conformément à la Directive-cadre européenne sur l’eau. Ils font l’objet d’une consultation publique jusqu’au 1er septembre 2021. Si les documents eux-mêmes sont techniques, leurs enjeux nous concernent toutes et tous. Pour vous aider à vous positionner, France Nature Environnement a identifié 4 priorités, détaillées dans un manifeste et résumées ci-dess

Pourquoi participer ?

Pour vivre dans un monde vivable, il est nécessaire que les masses d’eau et les systèmes aquatiques soient en bon état. Il en va de notre autonomie en eau potable et de la santé de nos corps composés à 60 % d’eau. Il en va de nos activités de subsistance comme de loisirs : agriculture, industrie, pêche ou conchyliculture, baignade et tourisme. Il en va de la vie partout où l’eau passe : dans les sols, dans les rivières, dans les nappes d’eau souterraine, les forêts, les bocages, les zones humides, sur les littoraux... Tout dépend de l’eau, et – en France – l’eau dépend des SDAGE.

Alors que les conséquences des changements climatiques se font sentir sur les ressources en eau, la santé des écosystèmes et la biodiversité, les orientations fixées par ces documents sont plus importantes que jamais. L’enjeu : assurer aux générations présentes et futures des milieux aquatiques préservés, une ressource en eau de qualité, équitablement partagée et sobrement utilisée. 

Participer à la consultation publique sur les SDAGE est l’occasion de rappeler ces priorités et d’appeler à un réel sursaut politique pour que l’atteinte du « bon état » fixé par la Directive cadre européenne sur l’eau ne soit pas un éternel horizon et devienne une réalité concrète.

 

 

L'eau pour la vie, pas pour le profit !

Ce 22 mars, les Nations unies célèbrent la Journée Mondiale de l’Eau autour du thème officiel « la valeur de l’eau ». Ce choix de thème doit nous alerter : de l’idée de valeur à celle de prix, il n’y a qu’un pas ! Or donner une valeur financière à la nature est un phénomène grandissant qui vient d‘atteindre son paroxysme avec l’entrée en bourse de l’élément le plus essentiel pour l’humanité et la vie : l’eau. 

L’entrée de l’eau en bourse : un crime contre le vivant !

Le 7 décembre 2020, la plus grande société mondiale d'échange de produits dérivés financiers, CME Group, a lancé le premier marché à terme de l'eau. Les investisseurs et spéculateurs peuvent désormais parier sur l’évolution du cours de l’eau en Californie.

En théorie, les contrats à terme doivent permettre de lutter contre la volatilité des prix et offrir une sécurité pour les agriculteurs. La réalité, elle, a largement montré le contraire.

Les impacts des « marchés de l’eau » déjà mis en place dans plusieurs pays sont catastrophiques. Au Chili, des rivières sont mises aux enchères et acquises par des milliardaires qui utilisent les eaux pour irriguer massivement les productions intensives d’avocats ou alimenter les mines tandis que des millions de personnes tentent de survivre à cet accaparement de l’eau qui entraine des sécheresses majeures. En Australie, le marché de l’eau, censé soutenir l’économie tout en empêchant le gaspillage de l’eau, a finalement incité les investisseurs et les industriels de l’agriculture à la spéculation, en fonction des prévisions de pénurie et du prix futur de l’eau, au détriment de l’accès à l’eau des paysans.

Pollution, surexploitation, marchandisation, accaparements, perturbation des cycles… Autant de pressions que subissent déjà les écosystèmes aquatiques du fait de nos modèles de développement. Dans ce contexte de crise de l’eau généralisée, l'eau de qualité est de plus en plus rare et convoitée : elle devient un placement financier idéal pour les investisseurs puisque chaque personne en a besoin pour vivre, et qu’aucun substitut ne peut la remplacer.

Des milliards de personnes ne jouissent toujours pas de leur droit humain à l’eau et des millions de petits paysans éprouvent déjà de grandes difficultés pour accéder à l’eau. La financiarisation de l’eau ouvre la porte à des spéculations massives et à des prix de l’eau élevés favorisant les acteurs économiques les plus puissants. C’est le risque de voir se multiplier des monocultures ou des zones sacrifiées par des crimes environnementaux causés par l’agrobusiness et l’extractivisme, dont les intérêts économiques et financiers sont bien plus attractifs pour les spéculateurs. Dans ce lucratif marché, les besoins humains et les besoins des écosystèmes ne sont pas prioritaires.

Parce que l'eau est la source de la vie, elle ne peut être considérée comme une marchandise ni comme un placement financier ou un objet de spéculation. Les menaces que font peser la pandémie et la crise climatique au niveau mondial doivent nous en faire prendre conscience de manière urgente. Laisser les lois du marché décider de la répartition et de la gestion de l’eau est inacceptable au regard des droits humains et irresponsable face à la situation écologique et sanitaire mondiale.

De Caussade à Vittel, contre-exemples d'un juste partage de l’eau

Dans le Lot-et-Garonne, le barrage de Caussade sur le petit cours d’eau du Tolzac cristallise les tensions entre une poignée d’agriculteurs irrigants, ayant construit illégalement l’ouvrage, et des habitants soucieux de l’intérêt général. Dans les Vosges, la surexploitation de la nappe phréatique de Vittel oppose la multinationale Nestlé Waters et la population locale. Deux conflits, un même problème de taille : un partage inéquitable de l’eau, au seul profit d’intérêts privés pour une ressource aussi rare que précieuse. Décryptage de France Nature Environnement, mobilisée dans ces deux cas aux côtés de ses associations locales.

Vittel, Caussade : de l’appropriation d’une ressource commune par des intérêts privés.

Intérêts privés contre intérêt général, tel est le nerf de la guerre de l’eau menée à Vittel et sur le barrage de Caussade.

À Vittel, l’association Vosges Nature Environnement fait face, avec d’autres associations amies, au géant Nestlé Waters. La nappe phréatique de la ville présente un déficit chronique de l’ordre de 1 million de m³ d’eau dans sa partie inférieure : c’est précisément le volume de prélèvements accordé à la multinationale par le préfet des Vosges, dans cette même partie de la nappe¹. Le géant de l’agroalimentaire embouteille l’eau pour l’exporter quand, pendant un temps, il a été envisagé de créer un pipeline de plusieurs dizaines de kilomètres pour alimenter en eau potable les habitants de Vittel. Si le pipeline a finalement été abandonné, l’industriel pompe toujours. Cet accaparement de la ressource est à l’origine de dangereux déséquilibres. Le renouvellement de la nappe n’est plus assuré, l’alimentation en eau potable des populations est menacée, les sécheresses futures amplifiées… des conséquences lourdes, pour un territoire pourtant naturellement bien doté en eau.

Du côté du Lot-et-Garonne, c’est la SEPANSO qui voit des intérêts privés réaliser un rapt sur l’eau, dans un territoire bien plus sec. Sur un petit cours d’eau, le Tolzac, le barrage de Caussade a été construit illégalement par et pour une poignée d’agriculteurs irrigants. Malgré plusieurs décisions de justice rappelant l’illégalité du barrage, rien n’y fait. L’État laisse les irrigants s’approprier les eaux de la rivière dont l’écoulement est désormais perturbé. Ces quelques agriculteurs avancent que ce stockage d’eau leur permettra de faire face aux sécheresses. Pourtant, les études sont catégoriques : plus l’eau est stockée, moins elle est rendue aux milieux naturels, plus les sécheresses sont graves. Le cercle vicieux, au profit d’intérêts privés, est enclenché et renforce les déséquilibres en eau déjà très présents dans le Sud-Ouest.

Au sein du mouvement France Nature Environnement, un profond sentiment d’injustice émerge face à cet accaparement d’une ressource indispensable, rare et vitale, par des intérêts purement privés au détriment de l’ensemble du monde vivant. Nous militons ainsi pour remettre l’intérêt général au cœur des usages de l’eau.

Veolia : un contrat qui a du plomb dans l'aile ?

Le conseil municipal du 02 juillet a été en bonne partie consacré aux rapports présentés par Véolia, sur le service de l'eau potable et sur celui de l'assainissement. Ces textes doivent être fournis par le délégataire du service public chaque année avant le premier juin, pour être présenté au conseil municipal suivant.

Deux responsables de Véolia étaient donc invités pour présenter les données 2018 de ces services.

On a appris que le volume moyen consommé par un ménage de 4 personnes est de 120 mètres cube, que les prélèvements ont montré une conformité à 100 % pour la bactériologie, et que les volumes vendus restent stables.

Il existe des inquiétudes sur la ressource, qui se trouve limite sur les captages existants. Le rendement du réseau de distribution est à améliorer, il existe des fuites qu'il semble difficile de détecter.

Le produit financier est de 16.000 € en 2018, mais le responsable de l'entreprise a annoncé un résultat déficitaire, du fait de l'amortissement d’investissements liés au changement de branchements en plomb.

Leur disparition est inscrite dans un avenant au contrat de délégation, avec l'objectif zéro à l'issue de cette délégation. L'an dernier, il avait été fait état de la quasi-disparition de ce type de branchement dangereux pour la santé. Cette année, plusieurs dizaines de branchements sont à nouveau signalés. La justification de cette brutale réapparition n'est pas apparue évidente, pas plus que les mesures qui seront mises en œuvre pour traiter ce problème. L'opposition municipale s'est interrogée publiquement sur ces distorsions.

Le rapport sur l’assainissement fait état d'une conformité à 100 % des prélèvements. Il reste des problèmes liés aux bassins d'orage, non traités jusqu'à aujourd'hui. Ce contrat est également annoncé comme déficitaire par le délégataire. Le coût du service est pourtant élevé pour les Vouzinois, et le taux d'impayé est de 1,35 %.

Avec les difficultés à prendre en compte (ressource en eau, fuites, branchements non-conformes, ...), et une entreprise qui perd de l'argent, on peut se demander quel serait son intérêt à renouveler sa demande de délégation du service.

Ces rapports ont été approuvés par l'assemblée, alors que la fiche présentation notait bien que le conseil devait juste prendre acte des informations contenues dans ces textes.

Assises de l’eau : des propositions venant d'associations

Après plusieurs mois de travaux caractérisés par un grand flou, la clôture des Assises de l’eau est prévue pour le 1er juillet. Le Gouvernement se prépare donc à annoncer une série de mesures visant à « préserver la ressource en eau et les milieux aquatiques, dans le contexte du changement climatique ». Les défis sont en effet immenses et identifiés : seules 44% des masses d’eau ont atteint l’objectif européen du bon état écologique du fait de rivières trop artificialisées, des pollutions agricoles et des prélèvements trop importants. Les lourds effets du changement climatique ne peuvent qu’aggraver cette situation et exigent que se concrétise en la matière une véritable accélération écologique. Propositions des associations.

La sobriété et la restauration des milieux aquatiques comme piliers de la politique de l’eau

La crise climatique entraîne mécaniquement une aggravation de la crise aquatique : en 2050, les débits moyens annuels des cours d’eau en métropole diminueront de 10 à 40 % et les pluies comme les sécheresses seront nettement plus fréquentes et violentes. Face à ce défi, il faut rapidement mettre notre pays en situation de résilience en construisant une nouvelle politique de la sobriété, en restaurant les milieux aquatiques et les capacités d’infiltration des sols pour qu’ils nous aident à ralentir le cycle de l’eau. L’eau de qualité sera de plus en plus limitée : nous devons collectivement progresser pour mieux l’utiliser. Les associations attendent une ambition gouvernementale forte.