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conseil municipal

  • Conseil municipal de Vouziers le 11 décembre 2018

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 11 décembre 2018 à 19 heures dans la SALLE BELLEVUE, rue de Condé.

    Ordre du jour :

    Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2018

    Affaires financières

    Acceptation du fonds de concours 2C2A R + 3
    Tarifs 2019
    Subventions
    Admission en non-valeur
    Budget de l’eau de Vrizy
    Autorisation de paiement des dépenses d’investissement
    Versement d’une avance au budget « Lotissement »

    Marchés publics – Urbanisme

    MAPA 2018-09 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville

    Relance des lots (remis sur table en raison de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) le 6/12/2018)

    MAPA 2018-02 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville Lot n° 3, 4 et 6 – Avenant n° 1 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
    AO 2017-01 relatif à la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi – Lot n° 2 Avenant n° 2 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
    Constitution d’une servitude entre le GAEC WEIRIG et la Ville de Vouziers

    Affaires générales

    Repos dominical : Dérogations (remis sur table)
    DETR – Demandes de subventions (remis sur table)
    Convention utilisation des locaux suite à la mutualisation
    Charte de la mutualisation des services

    Affaires scolaires

    Autorisation de demande de renouvellement 2019-2022 auprès de la CAF et de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

    Affaires de personnel

    Modification du tableau des emplois (suppression de postes sauf Police municipale)
    Adoption du règlement intérieur Ville (Police municipale)
    Participation de l’employeur au maintien salaire (Police municipale)
    Adhésion au CNAS (Police municipale)

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  • Conseil municipal de Vouziers le 23/10/2018

    Une réunion du Conseil municipal de Vouziers se tiendra demain 23.10.2018

    On retiendra en particulier dans l'ordre du jour le dernier point concernant la mutualisation des services de la Communauté de communes avec ceux de la ville. Ce sujet devait être abordé au dernier conseil de communauté, il avait été retiré à la dernière minute de l'ordre du jour, car il restait des points à valider.

    La réunion est annoncée dans la grande salle de l'Hôtel de ville, mais celle-ci est en rénovation. La réunion devrait plutôt avoir lieu dans la salle Bellevue, information à confirmer.

    ( le 23.10.2018 : la réunion de ce soir se déroulera bien à la salle Bellevue).

    Voici l'ordre du jour publié par le site de la ville :

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 23 octobre 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
    Ordre du jour :
    Adoption du procès-verbal du conseil du 18 septembre 2018
    Affaires financières
    1 Subvention
    2 Transfert de parcelles de terrain au budget lotissement
    3 Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial – Déplacement à Ratiskovice (République Tchèque) en 2018
    Marchés publics - Urbanisme
    4 Dispositif d’aide aux locaux commerciaux – convention Tripartite Ville/Région/Argonne Ardennaise
    5 RPQS eau potable (Vouziers-Vrizy-Terron/Aisne)
    6 RPQS assainissement Vouziers – non collectif (Vrizy et Terron/Aisne (rapport remis sur table)
    Cimetières
    7 Reprise de tombes de soldats pour regroupement
    Affaires de personnel
    8 Modification du tableau des emplois
    Projet de mutualisation au 1er janvier 2019 : conventions financières de création de services communs

     

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  • Conseil municipal : une récréation qui anime les débats

    Ce soir se tenait le conseil de rentrée pour les élus de Vouziers, avec logiquement des sujets touchant la rentrée scolaire.

    En information, le Maire a donné les effectifs pour cette année 2018-2019. Au total, on compte 536 élèves dans le primaire ( dont 158 dans le privé) et 924 dans le secondaire (dont 245 dans le privé). Les chiffres des années passées n'ayant pas été rappelés, il est difficile de juger l'évolution du nombre d'élèves dans les établissements vouzinois.

    Le point le plus polémique a touché l'organisation de la pause de midi. La nouvelle organisation de la semaine scolaire entraîne une augmentation de la pause méridienne. Le choix s'est porté sur la proposition d'une activité pour tous les enfants fréquentant le restaurant scolaire, avec répercussion du coût sur le ticket de cantine, la ville prenant à son compte une partie de cette nouvelle charge.

    C'est le Club Omnisports Vouziers Argonne Ardennaise ( COVAA )  qui sera chargé de mettre en place cette activité. Un contrat d’objectif annuel sera signé entre l'association et la ville. Ce club a été créé en juillet 2018, et l'enregistrement officiel n'est pas effectif à ce jour. C'est ce qui a provoqué la réaction de Frédéric Courvoisier-Clément, qui s'est étonné de cette contractualisation avec une association qui n'a pas encore d'existence légale.

    Yann Dugard lui a répondu que ce n'était qu'une question de jours, et que toutes les garanties avaient été prises. Frédéric Courvoisier-Clément  a répété sa position, en revenant sur l'attitude du maire qui n'avait pas voulu répondre à une de ses questions en début de conseil, et ce pour une question de forme et de respect du règlement intérieur.

    Ce point a finalement été adopté par le conseil municipal, avec cependant un vote conte de Frédéric Courvoisier-Clément et l'abstention des autres conseillers d'opposition ainsi que de Dominique Carpentier, adjoint au maire chargé des sports, du tourisme et du patrimoine.

    Le point suivant concernait l'organisation des mercredis, et le recours à la même association parmi les intervenants pressentis à provoqué un vote similaire de l'opposition municipale. Le maire a déclaré que ce nouveau vote révélait une opposition de personne, dont on trouvait trace sur les réseaux sociaux.

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  • Conseil municipal de Vouziers le 18/09/2018

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 18 septembre 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour :

    Adoption du procès-verbal du conseil du 3 juillet 2018

    Affaires financières

    • Décisions modificatives « Ville & Assainissement »
    • Subventions
    • Reprise sur provision
    • Garantie d’emprunt
    • Admission en non-valeur et créance éteinte

    Affaires générales

    • Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaires en 2019
    • Maisons fleuries

    Périscolaire

    • Restauration Scolaire – Mise en place d’activités dans le temps méridien
    • Mercredis Educatifs – Mise en place

    Marchés publics - Urbanisme

    • DSP 2014-01 relative à la gestion du multi-accueil « le Petit Prince » - Avenant n° 1
    • Marché accessibilité mairie
    • Droit de Préemption Urbain
    • Dispositif d’aide aux locaux commerciaux – convention Tripartite Ville/Région/Argonne Ardennaise

    Affaires de personnel

    • Modification du tableau des emplois

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  • Conseil municipal du 05/06/2018

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 5 juin 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

    Ordre du jour :  

    Adoption du procès-verbal du conseil du 3 avril 2018

    Affaires financières

    • Tarifs scolaires et périscolaires rentrée 2018
    • Subvention
    • Modalités d’amortissement des biens
    • Redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication pour l’année 2018
    • Financement du pôle scolaire (remis sur table)
    • Accueil Collectif de Mineurs 2018 (centre aéré)  

    Affaires générales

    • Pôle santé

    -  Présentation sur écran
    -  Proposition de transfert de la compétence MSP à la 2C2A

    • Convention d’occupation du domaine public – rue Emile Heren à Vrizy

    Marchés publics

    • MAPA 2017-05 relatif aux travaux d’aménagement de voirie et d’enfouissement des réseaux secs dans la rue E. Heren à Vrizy – Avenant n° 1 

    Affaires d’urbanisme

    • Taxe d’aménagement

    Affaires de personnel

    • Modification du tableau des emplois
    • Modification du régime indemnitaire des bibliothécaires territoriaux
    • Suppression du service NAP

    A l’issue du Conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2019

  • Prochain Conseil municipal de Vouziers

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 mars 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

    Ordre du jour :  

    Adoption des procès-verbaux du 9 et 20 février 2018.

    Affaires d’urbanisme

    • PLU Vouziers – Débat sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

    Présentation par le cabinet DUMAY

    Finances

    • Tarif ludothèque – Ajustement
    • Maison de santé pluri-professionnelle – demande de subvention auprès des différents partenaires financiers

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  • Conseil municipal de Vouziers le 20/02/2018

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 20 février 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

    Ordre du jour :  

    L’adoption du Procès-Verbal du 9 février 2018  se fera lors du prochain conseil.

    Affaires financières

    • Assainissement – Présentation de Monsieur KEBE bureau d’études
    • Orientations budgétaires 2018

    Affaires générales

    • Retrait de deux communes du SSE (Syndicat du Sud-Est)

    Affaires d’urbanisme

    • Enfouissement de la ligne HT (Haute Tension) à la Briqueterie
    • Enfouissement de la ligne HT (Haute Tension) entre Condé-les-Vouziers et Chestres
    • Taxe d’aménagement – Reconduction des taxes en vigueur lors de la création de la commune nouvelle

    Marchés publics

    • AO2017-01 relatif  aux travaux de construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi

     

    • Délégation permanente au Maire-Information sur les marchés publics

    Affaires de personnel

    • Modification du tableau des emplois

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