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conseil municipal

  • Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers

    La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 2 juillet 2024 à 19 h dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour :

    Informations du Maire

    POINTS DELIBERATIFS

    • Point d'avancement des travaux de la place Carnot
    • Virements de crédits

    POINTS DELIBERATIFS

    I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22/05/2024

    II. AMENAGEMENT / URBANISME

    • a.    Proposition de dénomination définitive du parking dit «Tassin»
    • b.    Proposition de changement de nom du pont dit «de l'Aisne»

    III. SPORT CULTURE

    • a.    Autorisation de demande de subvention pour l'acquisition d'un vélo cargo
    • b.    Proposition d'attribution de subventions
    • c.    Autorisation de remboursement des frais de fluides à l'Association Sportive Vrizy-Vandy

    IV. FINANCES

    • a.    Autorisation de recours à un emprunt
    • b.    Admissions en non-valeur
    • c.    Proposition d'attribution de subventions à différentes associations à vocation sociale

    V. AFFAIRES GÉNÉRALES

    • a.    Avis sur l'intégration de la commune nouvelle créée par les communes de Tannay et Le Mont Dieu au sein de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise
    • b.    Approbation du protocole «Passage de voyageurs» sur la commune

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  • Conseil municipal de Vouziers mercredi 22 mai 2024

    La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mercredi 22 mai 2024 à 19 h dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville.

    Informations du Maire

    POINTS DELIBERATIFS

    I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 AVRIL 2024

    II. AMENAGEMENT / URBANISME

    • a.   Dénomination définitive du parking TASSIN.  Reporté
    • b.   Attribution du marché public de travaux de réaménagement de la Place Carnot
    • c.   Lancement du projet d’aménagement d’un espace / foyer Jane DELOUCHE à Vrizy.

    III. FINANCES

    • a.   Cession de matériel : vente de la balayeuse municipale.
    • b.   Attribution de subventions à différentes associations.

    IV. AFFAIRES GENERALES

    • a.   Convention de mise à disposition de locaux à Dodeman pour des associations.

    V. ENFANCE

    • a.   Rapport d’activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la crèche Le Petit Prince.

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  • Place Carnot : un réaménagement en peau de chagrin ?

    Ce lundi, un conseil municipal s'est tenu dans le salon d'honneur de la mairie de Vouziers. L'ordre du jour comportait la présentation du projet de réaménagement de la place Carnot, le gros dossier de ce deuxième mandat pour Yann Dugard et son équipe.

    Pour ce qui concerne la place elle-même, peu de modifications ont été apportés depuis les présentations faites début 2022.

    Par contre, il n'a pas été question de la place de la Paix ou du parc Beluriez. Pourtant, le premier objectif donné lors de la présentation du projet était "Travailler la liaison place de la Paix-Champ de foire pour y favoriser le parking longue durée".

    Cet objectif numéro un, n'est-il plus d'actualité ? Le coût du chantier envisagé au départ dépasse-t-il les capacités de la ville ?

    On ne le saura pas ce soir, puisqu'aucune explication n'a été donnée, et qu'aucune question n'a été posée sur ce point.

    Concernant donc la place elle-même, plusieurs points ont été confirmés, et des précisions ont été apportées sur diverses questions.

    Le principe général est maintenu, avec deux espaces piétonniers en haut et en bas de la place, avec une allée centrale. Les voitures ne pourront donc plus circuler en haut de la place, voici le schéma du nouveau plan de circulation.

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    Les places de parking sont de ce fait réduites en nombre, mais agrandies en largeur. La végétalisation est prévue, avec plantation de 25 arbres et implantation de massifs. La question du maintien des tilleuls n'est pas tranchée : une étude phytosanitaire est demandée, avec un passage de l'expert en hiver puis au printemps. Cette végétalisation sera limitée, puisqu'il faut maintenir la possibilité de l'installation de la fête foraine sur la place, c’est ce qu'a indiqué le secrétaire général de la ville.

    La récupération des eaux de pluie sera traitée avec deux bassins, et un revêtement de surface adapté. Le revêtement des places de stationnement sera réalisé en enrobés, la possibilité d'utiliser un matériau plus clair n'ayant été retenue. (car moins résistant à l'usage).

    Le planning des travaux a été validé, après une réunion avec les commerçants. Il y aura deux phases pour traiter successivement la parie est et la partie ouest de la place. Ceci entraînera une diminution de 60% des capacités de stationnement lors du chantier.

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    Le budget prévisionnel se monte à 1 995 000 euros, il devrait bénéficier d'un subventionnement à 60%. Ce montant ne comporte pas les coûts de maitrise d’œuvre, et se limite au périmètre présenté. C'est une somme importante pour la ville, qui semble représenter un maximum possible, puisqu'un plan d'eau envisagé en bas de la place apparaît tout à fait hypothétique, en fonction du budget réel.

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    Suite à cette présentation, des questions ont été posées, ce qui a donné l'occasion de passer en revue les différents membres de l'opposition.

    Jean-Baptiste Machinet s'est interrogé sur le diagnostic phytosanitaire des tilleuls, et sur la pertinence du maintien de la fête foraine sur la place.

    Geneviève Cosson est revenue sur la problématique de ces arbres. Elle a rappelé que lors de la présentation précédente, c'était surtout le problème des racines qui se posait. Il lui a été répondu que ce point serait tranché lors des travaux, et que ceux-ci pourraient occasionner des dégâts notables à ces racines.

    Eva Dervin a demandé des précisions sur les places de parking. Il lui a été répondu que leur nombre passerait de 83 à 50, avec deux emplacements PMR et deux bornes de recharge électrique (soit 4 places).

    Valentine Dion a posé le problème de la circulation à vélo, et donc de la création de pistes cyclables. Le Maire a précisé en réponse qu'il préfère aménager des espaces partagés, afin de ne pas devoir supprimer d'autres places de stationnement.

    Frédéric Courvoisier-Clément est revenu sur la problématique du traitement des eaux pluviales. Il a insisté sur la difficulté à mettre en œuvre une solution pertinente, et sur le coût à supporter. Le directeur des services lui a répondu que ces aménagements étaient indispensables si on voulait bénéficier des subventions de l'agence de l'eau.

     

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  • Prochaine séance du conseil municipal : 27 novembre

    La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le lundi 27 novembre à 19 h dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour :

    INFORMATIONS DU MAIRE

    POINT INFORMATIF

    • Présentation du projet de réaménagement de la place Carnot

    POINTS DELIBERATIFS

    1. ADMINISTRATION GENERALE :
      1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16/10/2023
      2. Approbation de la convention de location de la Licence IV
      3. Avis du conseil municipal sur un dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
    2. RESSOURCES HUMAINES : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023)
    3. CULTURE : Proposition d’attribution de subvention à l’association Chorale Cecilia
    4. FINANCES :
      1. Proposition d’attribution de subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers
      2. Décision modificative budgétaire – Assainissement – Régularisation du chapitre 67
      3. Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
      4. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
      5. Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2024 :
    • Demande de subventions pour les travaux de modernisation des ateliers municipaux
    • Demande de subventions pour la création d’une passerelle
    • Demande de subventions pour des travaux de restauration de murs et toitures
    • Demande de subventions pour le plan d’investissement global de voirie

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  • Prochaine séance du conseil municipal mardi 19 septembre 2023

    La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 19 septembre 2023 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

    Ordre du jour :

    POINT INFORMATIFS

    Informations du maire.

    POINTS DELIBERATIFS

    1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 4 ET 10 JUILLET 2023 (annexes au point 1 – PV).

    2. FINANCES

    a) Décision modificative au profit du chapitre 20 – Article 2031 – Frais d’études (immobilisations incorporelles) ;

    b) Décision modificative au profit du chapitre 011 – Article 615 221 - Bâtiments publics.

    3. SPORT – ENFANCE – CULTURE :

    Approbation de la convention de refacturation d’un accompagnateur de bus scolaire pour le circuit La Croix-aux-Bois => Vouziers (annexe au point 3 : convention).

    4. ADMINISTRATION GENERALE

    a) Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement à Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2023 ;

    b) Inscription de la nécropole de Chestres au Patrimoine Mondial de l’UNESCO (annexes au point 4b convention + charte) ;

    c) Désignation d’un référent déontologue (annexes au point 4c : convention + charte) ;

    d) Avis sur les ouvertures dominicales 2024 pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire.

    5. ASSAINISSEMENT

    a) Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2022 (annexe au point 5a RPQS* assainissement collectif) ;

    b) Présentation des rapports sur le prix et la qualité des service eau potable et Assainissement non collectif 2022 (annexes au point 5b RPQS* assainissement non collectif).

    * RPQS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

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  • Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers : mardi 28 mars 2023 à 19 h

    Ordre du jour :

    I. FINANCES
        a. Vote des comptes de gestion 2022
        b. Vote des comptes administratifs 2022
        c. Affectation des résultats 2022
        d. Taux d’imposition 2023
        e. Budgets Primitifs 2023
        f. Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de paiement pour l’opération de rénovation urbaine de la place Carnot


    II. AFFAIRES SCOLAIRES / EXTRASCOLAIRES
        a. Création des nouveaux tarifs de cantine
        b. Tarifs des dérogations scolaires 2023/2024
        c. Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole Saint Louis 2023/2024
        d. Modalités de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2023


    III. AFFAIRES SPORTIVES : Définition des critères d’attribution de subvention aux associations sportives


    IV. AFFAIRES GENERALES
        a. Création d’une servitude relative au passage d’une canalisation électrique souterraine
        b. Retrait de la Communauté de Communes des Crêtes-Préardennaises du Syndicat d’eau et d’assainissement du Sud Est des Ardennes
        c. Approbation de la convention de mise à disposition de matériel de la commune à l’Escadron 33/7 de Gendarmerie Mobile de Vouziers


    V. PROPOSITION DE MOTION CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE AU POLE SCOLAIRE DORA LEVI

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  • Conseil municipal de Vouziers mardi 13 septembre 2022

     

    La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 13 septembre 2022 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

     

    Ordre du jour :

    I. POINT D’ETAPE SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG

    II. AFFAIRES GENERALES
       a.  Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/22
       b.  Désignation d’un correspondant Incendie et secours
       c.  Avis sur la définition du périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire
       d.  Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2022 

    III. SCOLAIRE :
      Autorisation de demande de subvention auprès de la communauté de communes pour un projet pédagogique au Pôle Scolaire Dora Lévi

    IV. Eau Potable - Assainissement
       a.  Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2021
       b.  Présentation du RPQS 2021 Assainissement Vrizy et Terron/Aisne (point non délibératif)

    V. URBANISME :
       Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée AH 352

    VI. FINANCES :
       Admission en non-valeur de créances éteintes

    VII. TRAVAUX DE RESTAURATION DE MURS ET TOITURES :
       Approbation du plan de financement et autorisation de dépôt de demandes de subventions

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