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conseil municipal

  • Conseil municipal du 23/09/2019

    Ce lundi, le Conseil municipal de rentrée s'est tenu dans la salle Bellevue. Il s'agit probablement de la dernière fois que cette salle est utilisée à cette fin, puisque les travaux de la mairie sont sur le point de se terminer. C'est ce qu'a annoncé Sophie Braquet, la directrice des services techniques, à qui le Maire avait P1460654.JPGdonné la parole dans le cadre des informations qu'il délivre en début de séance.

    On a également appris l'arrivée de la nouvelle bibliothécaire, qui sera présenté au Conseil lors de sa prochaine séance.

    Une minute se silence a été observée pour les disparus de l'été, en particulier Françoise Busquet, ancienne élue et responsable associative décédée en juillet (voir notre note du 17.07)

    Les autres points d'information concernaient la vente de matériel de réforme aux services techniques, la démarche de renouvellement du label ville sportive, la mise en place d'un repas végétarien hebdomadaire au restaurant scolaire.

    Enfin, comme nous vous l’avons indiqué dans la note de ce lundi, le Maire a fait le point sur le report de la rentrée au nouveau pôle scolaire.

    L'ordre du jour comportait plusieurs points concernant les finances, d'importance relativement mineure, qui ont été validés à l'unanimité.

    Deux points d'urbanisme ont été présentés ensuite :

    1. une convention pour les sentiers de randonnée. Deux boucles vont être mises en place dans notre secteur, une vers la Chambre aux Loups et Savigny, une autre vers Condé et Vrizy. La convention précise le rôle de chaque partenaire dans l'entretien des sentiers.
    2. Le marché d'aménagement de l'extension du lotissement "La Garenne" a été validé.

    Concernant les travaux, des avenants aux marchés pour la rénovation de la mairie et pour la construction du pôle scolaire ont été votés. L'opposition s'est étonnée publiquement de certains dépassements, parfois liés à des imprécisions dans les études préalables.

    Plusieurs rapports sur le prix et la qualité du service ont été présentés, concernant la distribution d'eau et le service d'assainissement. Concernant les branchements en plomb, le mystère sur l'accroissement de leur nombre reste entier. L'opposition avait soulevé ce point lors d'un précédent conseil, Veolia n'aurait pas donné de réponse depuis.

    Enfin, le rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes a été présenté. Ce rapport note que la commune "dispose de marges de manœuvres fiscales réduites". Des remarques sont faites sur la gestion des immobilisations et sur celles des marchés publics.

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  • Prochain Conseil municipal de Vouziers le 23/09/2019

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 23 septembre 2019, à 19 h, salle Bellevue.

    Ordre du jour :

    Affaires financières

    1       Décision modificative – Budget général

    2       Décision modificative – Budget eau Vrizy

    3       Participation école Saint-Louis

    4       Demandes de garantie amélioration du patrimoine - Habitat08 (4a et 4b)

    5       Remise gracieuse régisseur

    6       Redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication pour l’année 2019

    7       Subvention complémentaire à l’Association les Tourelles

    Urbanisme

    8       Convention sentiers de randonnée

    9       Attribution du marché de travaux d’aménagement du lotissement « La Garenne II » à     Vouziers

    Travaux

    10    Avenant aux marchés de travaux voirie 2019

    11    Avenants des lots 1, 2, 5 et 6 du marché de travaux de mise en accessibilité de l’hôtel de ville

    12    Avenants des lots 3, 5 et 13 du pôle scolaire

    13    RPQS service des eaux Vouziers

    14    RPQS service des eaux Vrizy

    15    RPQS service assainissement Vouziers

    16    RPQS SPANC du SSE (pour Vrizy et Terron/Aisne)

    Affaires générales

    17    Avenant pour la convention ACCOR avec la région Grand Est et la Communauté de Communes

    Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes

     

    Pour votre information, RPQS est l'abréviation du rapport sur le prix et la qualité du service

                                        SPANC est l'abréviation du service public d'assainissement non collectif

                                      

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  • Veolia : un contrat qui a du plomb dans l'aile ?

    Le conseil municipal du 02 juillet a été en bonne partie consacré aux rapports présentés par Véolia, sur le service de l'eau potable et sur celui de l'assainissement. Ces textes doivent être fournis par le délégataire du service public chaque année avant le premier juin, pour être présenté au conseil municipal suivant.

    Deux responsables de Véolia étaient donc invités pour présenter les données 2018 de ces services.

    On a appris que le volume moyen consommé par un ménage de 4 personnes est de 120 mètres cube, que les prélèvements ont montré une conformité à 100 % pour la bactériologie, et que les volumes vendus restent stables.

    Il existe des inquiétudes sur la ressource, qui se trouve limite sur les captages existants. Le rendement du réseau de distribution est à améliorer, il existe des fuites qu'il semble difficile de détecter.

    Le produit financier est de 16.000 € en 2018, mais le responsable de l'entreprise a annoncé un résultat déficitaire, du fait de l'amortissement d’investissements liés au changement de branchements en plomb.

    Leur disparition est inscrite dans un avenant au contrat de délégation, avec l'objectif zéro à l'issue de cette délégation. L'an dernier, il avait été fait état de la quasi-disparition de ce type de branchement dangereux pour la santé. Cette année, plusieurs dizaines de branchements sont à nouveau signalés. La justification de cette brutale réapparition n'est pas apparue évidente, pas plus que les mesures qui seront mises en œuvre pour traiter ce problème. L'opposition municipale s'est interrogée publiquement sur ces distorsions.

    Le rapport sur l’assainissement fait état d'une conformité à 100 % des prélèvements. Il reste des problèmes liés aux bassins d'orage, non traités jusqu'à aujourd'hui. Ce contrat est également annoncé comme déficitaire par le délégataire. Le coût du service est pourtant élevé pour les Vouzinois, et le taux d'impayé est de 1,35 %.

    Avec les difficultés à prendre en compte (ressource en eau, fuites, branchements non-conformes, ...), et une entreprise qui perd de l'argent, on peut se demander quel serait son intérêt à renouveler sa demande de délégation du service.

    Ces rapports ont été approuvés par l'assemblée, alors que la fiche présentation notait bien que le conseil devait juste prendre acte des informations contenues dans ces textes.

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  • Conseil municipal du 02/07/2019

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 2 juillet 2019 à 19 h, salle Bellevue.
    Ordre du jour :


    Informations


    Adoption du procès-verbal du conseil du 21 mai 2019
    Lancement du marché de travaux pour la création du lotissement La Garenne
    Ouverture des postes en Conseil Communautaire le 03/07 pour :
    La nouvelle organisation du pôle scolaire (remplacements contrats existants)
    Un poste de catégorie C pour le responsable bibliothèque au cas où, car une personne de ce cadre d’emploi est dans la présélection.
    Information sur la fuite de gaz rue verte
    Information sur l’affaissement du pluvial


    Travaux – Services techniques

    1 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public eau potable (VEOLIA) – année 2018
    2 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public assainissement (VEOLIA) – année 2018
    3 Tarifs de location de matériel : modifications et ajouts
    4 Désignation d’un délégué au SIAEP (syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable) des Grands Aulnois

    Urbanisme


    5 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation
    6 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet de PLU
    7 Validation des conventions financières et patrimoniales du transfert des terrains des zones d’activités communales suite à la loi NOTRe (+plan en annexe)
    8 Echanges parcellaires


    Affaires financières


    9 Subventions
    Affaires scolaires et périscolaires
    10 Tarifs restauration scolaire

    Affaires générales


    11 Adhésion à un groupement de commande (+ convention en annexe)

    A l’issue du conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2020

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  • Projet commercial : on prend les mêmes et on recommence

    Une impression de déjà vu se dégageait lors des débats du conseil municipal de ce mardi, pendant la discussion sur l'implantation d'un projet commercial en périphérie. Le 26 février dernier, les élus avaient étudié un dossier présenté par investisseur, qui prévoyait de créer plusieurs cellules commerciales près du supermarché Aldi. Il avait été décidé de saisir la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) afin de rassembler des arguments précis sur les conséquences de cette arrivée sur le commerce de centre-ville.

    Mais cette saisie a été faite hors délai, et le porteur de projet a modifié sa demande de permis.

    La question est donc revenue sur le devant de la scène, avec la même interrogation sur le bien-fondé de cette arrivée.

    Le projet n'a pas été présenté en détail, mais il apparaît que la nouvelle version compte le même nombre de cellules commerciales, mais que la surface de plancher a été divisée par 3. Le retrait d'un projet de pharmacie et d'un restaurant expliquerait cette distorsion.

    Le Maire et son équipe municipale souhaitent saisir à nouveau la CDAC, mettant en avant le risque de "mettre en péril le tissu commercial existant du centre-bourg, des grandes surfaces à proximité immédiate et des communes avoisinantes". C'est presque mot pour mot l'argumentaire utilisé en février dernier.

    De son côté, Frédéric Courvoisier-Clément a repris également son raisonnement, en doutant de la pertinence de l'analyse de la CDAC. Il réitère son interrogation antérieure sur l'intérêt de créer une zone puis de décourager le premier investisseur qui se présente pour s'y implanter.

    Finalement, l'appel à la CDAC a été validé à la grande majorité avec 3 votes en abstention.

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  • Budget 2019 de Vouziers : des chiffres et des choix.

    Réuni ce mardi 19 mars à la salle Bellevue, le Conseil municipal de Vouziers a voté le budget et toutes les délibérations qui s'y rattachent. La séance s'est déroulée tranquillement pour le Maire et son équipe, les membres de l'opposition municipale n'ayant émis que peu de critiques sur les propositions mises au vote.

    Il faut dire que les taux d'imposition restent stables, alors que ce point soulève toujours des polémiquesP1430647.JPG quand ils sont à la hausse. D'autre part, peu de nouveautés sont présentes dans ce budget, qui intègre des choix déjà validés antérieurement. On y retrouve donc les conséquences de la mutualisation des services avec la Communauté de Communes, la fin des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) et la poursuite des travaux du pôle scolaire.

    Peu de nouveautés, mais également peu de mise en perspective politique des choix actuels et des orientations futures. Le rapport du Maire, qui accompagne la présentation chiffrée, est d'une sobriété qui frise l'ascétisme. L'introduction comporte simplement les quelques lignes que voici :

    "Les dotations 2019 ne sont pas encore notifiées. Les montants 2018 ont servi de base à la proposition budgétaire.

    Les états fiscaux ne sont pas connus, les recettes actualisées seront intégrées ultérieurement si nécessaire.

    Cette présentation tient compte des efforts déjà engagés par la Municipalité de 2014 à 2018,en termes d'économies, de mises en concurrence des prestataires et d'étude de la tarification des services."

    Quant à la conclusion, elle est encore plus courte, la voici également in extenso :

    " L'épargne nette se maintient depuis 3 ans grâce aux efforts de gestion et à la commune nouvelle.

    Les efforts sont à poursuivre."

    On pourrait penser que l'essentiel des explications et des débats se soient déroulés lors de la commission des finances. Le compte-rendu de sa réunion du 5 mars, qui préparait le vote du budget, ne laisse pas apparaître d'échanges entre ses membres : la presque totalité du rapport de la commission est constitué du texte des différentes délibérations proposées suivi d'une ligne indiquant l'avis favorable émis par les membres présents.

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  • Prochain conseil municipal de Vouziers mardi 19 mars 2019

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 19 mars 2019 à 19 heures dans la salle BELLEVUE, rue de CONDE
    Ordre du jour :


    Adoption du procès-verbal du conseil du 26 février 2019


    Affaires financières
    1/ Budget 2019
    comptes administratifs 2018 Ville, Eaux, Assainissement et Lotissement
    Affectation des résultats 2018
    Rapport du Maire
    - Budgets primitifs 2019
    - Taux d’imposition 2019
    - Délibérations (cf. compte rendu commission des finances)
    Subvention au CCAS
    Subventions aux associations sous contrat d’objectif
    Subventions aux associations diverses
    Tarif des dérogations scolaires 2019/2020
    Frais de représentation du Maire

    2/ Autorisation de signature d’une convention pour le paiement des indemnités de régies communales entre la commune de Vouziers et la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

    Marchés publics – Urbanisme
    3/ MAPA 2019VZ relatif aux travaux d’assainissement pluvial, d’enfouissement des réseaux secs et d’aménagement de voirie – rue de Prague et rue des vignes à Terron/Aisne

    Affaires foncières
    4/ Achat de terrain auprès de l’association Croix Rouge et de Monsieur PEZARD dans le cadre du projet MSP (Maison de Santé Pluri professionnelle)

    Affaires générales
    5/ Principe de recours à une Délégation Service Public (DSP) pour l’accueil « Le petit Prince »

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