Prochaine séance du conseil municipal mardi 19 septembre 2023

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 19 septembre 2023 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

Ordre du jour :

POINT INFORMATIFS

Informations du maire.

POINTS DELIBERATIFS

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 4 ET 10 JUILLET 2023 (annexes au point 1 – PV).

2. FINANCES

a) Décision modificative au profit du chapitre 20 – Article 2031 – Frais d’études (immobilisations incorporelles) ;

b) Décision modificative au profit du chapitre 011 – Article 615 221 - Bâtiments publics.

3. SPORT – ENFANCE – CULTURE :

Approbation de la convention de refacturation d’un accompagnateur de bus scolaire pour le circuit La Croix-aux-Bois => Vouziers (annexe au point 3 : convention).

4. ADMINISTRATION GENERALE

a) Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement à Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2023 ;

b) Inscription de la nécropole de Chestres au Patrimoine Mondial de l’UNESCO (annexes au point 4b – convention + charte) ;

c) Désignation d’un référent déontologue (annexes au point 4c : convention + charte) ;

d) Avis sur les ouvertures dominicales 2024 pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire.

5. ASSAINISSEMENT

a) Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2022 (annexe au point 5a – RPQS* assainissement collectif) ;

b) Présentation des rapports sur le prix et la qualité des service eau potable et Assainissement non collectif 2022 (annexes au point 5b – RPQS* assainissement non collectif).

* RPQS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers : mardi 28 mars 2023 à 19 h

Ordre du jour :

I. FINANCES
    a. Vote des comptes de gestion 2022
    b. Vote des comptes administratifs 2022
    c. Affectation des résultats 2022
    d. Taux d’imposition 2023
    e. Budgets Primitifs 2023
    f. Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de paiement pour l’opération de rénovation urbaine de la place Carnot

II. AFFAIRES SCOLAIRES / EXTRASCOLAIRES
    a. Création des nouveaux tarifs de cantine
    b. Tarifs des dérogations scolaires 2023/2024
    c. Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole Saint Louis 2023/2024
    d. Modalités de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2023

III. AFFAIRES SPORTIVES : Définition des critères d’attribution de subvention aux associations sportives

IV. AFFAIRES GENERALES
    a. Création d’une servitude relative au passage d’une canalisation électrique souterraine
    b. Retrait de la Communauté de Communes des Crêtes-Préardennaises du Syndicat d’eau et d’assainissement du Sud Est des Ardennes
    c. Approbation de la convention de mise à disposition de matériel de la commune à l’Escadron 33/7 de Gendarmerie Mobile de Vouziers

V. PROPOSITION DE MOTION CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE AU POLE SCOLAIRE DORA LEVI

Conseil municipal de Vouziers mardi 13 septembre 2022

 

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 13 septembre 2022 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

 

Ordre du jour :

I. POINT D’ETAPE SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG

II. AFFAIRES GENERALES
   a.  Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/22
   b.  Désignation d’un correspondant Incendie et secours
   c.  Avis sur la définition du périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire
   d.  Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2022 

III. SCOLAIRE :
  Autorisation de demande de subvention auprès de la communauté de communes pour un projet pédagogique au Pôle Scolaire Dora Lévi

IV. Eau Potable - Assainissement
   a.  Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2021
   b.  Présentation du RPQS 2021 Assainissement Vrizy et Terron/Aisne (point non délibératif)

V. URBANISME :
   Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée AH 352

VI. FINANCES :
   Admission en non-valeur de créances éteintes

VII. TRAVAUX DE RESTAURATION DE MURS ET TOITURES :
   Approbation du plan de financement et autorisation de dépôt de demandes de subventions

Conseil municipal du 14 décembre 2021

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le 14 décembre 2021 à 19h dans la salle BELLEVUE, rue de Condé.

Ordre du jour :

I. Affaires générales

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021

b. Désignation d’un membre au sein de la commission « Affaires sportives »

 

II. Finances

a. Admissions en non-valeur

b. Décisions modificatives

c. Inscription de  provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget de l’eau de Vouziers

d. Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2022

e. Proposition d’avance sur subventions 2022

f. Attribution d’une subvention à l’association LISA

g. Tarifs 2022

III. AFFAIRES SPORTIVES :

a. Demande de subvention Equipements sportifs

IV. TRAVAUX

a. Demande de subvention plan investissement global voirie 2022

b. Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

V. Urbanisme

a. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire entre VNF et la ville de Vouziers

b. Signature de l’acte notarié créant une servitude relative à l’installation d’une conduite de gaz souterraine

Conseil municipal le 9 février 2021

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 9 février 2021, à 19 h, à la salle Bellevue, rue de Condé.

Ordre du jour :

Infos du Maire

Affaires générales

• Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2020
• Pacte de gouvernance
• Convention pour la stérilisation des chats

Culture

• Convention Tripartite avec la FRMJC (mars-aout 2021)

Finances

• Débat des Orientations Budgétaires
• Tarifs commune déléguée de Terron sur Aisne
• Approbation de la convention financière entre la ville de Vouziers et le Département des Ardennes pour l’étude de faisabilité pour l’installation de la Maison des Solidarités dans l’école primaire Dodeman

Affaires foncières 

• Vente d’une parcelle à l’EDPAMS

Travaux

• Avenants pôle scolaire Dora Lévi

Eau et assainissement

• Validation de l’adhésion de la commune de Vouziers au SSE

• Approbation du zonage assainissement

 

Cette réunion se déroulera après le début du couvre-feu de 18 h. Assister à un Conseil municipal ne correspond à aucune situation dérogatoire prévue par la loi. Les Vouzinois ne pourront donc pas se rendre à cette réunion au cours de laquelle aura lieu le débat d'orientations budgétaires, première étape avant le vote du budget municipal.

La vie démocratique ne peut exister sans une information complète et contradictoire qui permet aux citoyens de base de prendre une position par rapport aux choix des élus.

Vous n'aurez donc pas de compte-rendu de ce conseil dans l'An Vert, à moins que le Préfet des Ardennes considère que la présence du public constitue une "tradition importante" et autorise le déplacement pour les personnes intéressées.

Conseil municipal à Vouziers le 15 décembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 décembre 2020 à 19 heures dans la salle Bellevue.

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

Conseil municipal de Vouziers le 24 novembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

•    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2020
•    Ouverture dominicale des commerces de détail en 2021
•    Maisons fleuries
•    Composition des commissions
•    Approbation du procès-verbal de mise à disposition au FJEPCS La Passerelle

II – Affaires scolaires

Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021

III – Finances : Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR

•    Projets sportifs
•    Voirie 2021

IV– Eau et assainissement

Adhésion et transfert de la compétence eau potable au Syndicat du Sud Est (SSE)