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conseil municipal

  • Conseil municipal le 9 février 2021

    La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 9 février 2021, à 19 h, à la salle Bellevue, rue de Condé.

    Ordre du jour :

    Infos du Maire

    Affaires générales

    • Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2020
    • Pacte de gouvernance
    • Convention pour la stérilisation des chats

    Culture

    • Convention Tripartite avec la FRMJC (mars-aout 2021)

    Finances

    • Débat des Orientations Budgétaires
    • Tarifs commune déléguée de Terron sur Aisne
    • Approbation de la convention financière entre la ville de Vouziers et le Département des Ardennes pour l’étude de faisabilité pour l’installation de la Maison des Solidarités dans l’école primaire Dodeman

    Affaires foncières 

    • Vente d’une parcelle à l’EDPAMS

    Travaux

    • Avenants pôle scolaire Dora Lévi

    Eau et assainissement

    • Validation de l’adhésion de la commune de Vouziers au SSE
    • Approbation du zonage assainissement

     

    Cette réunion se déroulera après le début du couvre-feu de 18 h. Assister à un Conseil municipal ne correspond à aucune situation dérogatoire prévue par la loi. Les Vouzinois ne pourront donc pas se rendre à cette réunion au cours de laquelle aura lieu le débat d'orientations budgétaires, première étape avant le vote du budget municipal.

    La vie démocratique ne peut exister sans une information complète et contradictoire qui permet aux citoyens de base de prendre une position par rapport aux choix des élus.

    Vous n'aurez donc pas de compte-rendu de ce conseil dans l'An Vert, à moins que le Préfet des Ardennes considère que la présence du public constitue une "tradition importante" et autorise le déplacement pour les personnes intéressées.

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  • Conseil municipal à Vouziers le 15 décembre 2020

    La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 décembre 2020 à 19 heures dans la salle Bellevue.

    Ordre du jour :

    Informations du Maire

    A - Affaires générales

    1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

    2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

    B - Affaires sportives et culturelles

    1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

    C - Finances

    1)      Subventions aux associations

    2)      Admission en non-valeur

    3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

    4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

    5)      Tarifs 2021

    6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

    7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

    8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

    9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

    D - Affaires foncières 

    1)    Déclassement partiel de la voirie communale

    E – Urbanisme

    1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

    2) PLU de Vouziers

    F - Affaires de personnel

    1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

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  • Conseil municipal de Vouziers le 24 novembre 2020

    La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour :

    I - Affaires générales

    •    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2020
    •    Ouverture dominicale des commerces de détail en 2021
    •    Maisons fleuries
    •    Composition des commissions
    •    Approbation du procès-verbal de mise à disposition au FJEPCS La Passerelle

    II – Affaires scolaires

    Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021

    III – Finances : Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR

    •    Projets sportifs09206466-6f4fa5fdf3b2f79cbe660f1a0e279c60
    •    Voirie 2021

    IV– Eau et assainissement

    Adhésion et transfert de la compétence eau potable au Syndicat du Sud Est (SSE)

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  • Conseil municipal le 13 octobre 2020

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 octobre 2020 à 19 h dans la grande salle de la mairie de Vouziers.

    Ordre du jour :

    I - Affaires générales
    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020


    II - Urbanisme
    Acquisition d’un terrain privé au 18 rue du chemin salé


    III - Finances
    Autorisation de remboursement des acomptes versés pour la réservation des salles communales
    Décisions modificatives


    IV – Eau et assainissement
    Adoption des statuts de la régie de l’eau potable
    Désignation des membres du conseil d'exploitation
    Adoption du règlement de service eau potable
    RPQS Assainissement Vrizy et Terron/Aisne


    V - Sport
    Circuit des Ardennes 2021 : approbation de la convention et attribution d’une subvention

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  • Petite rentrée pour le conseil municipal de Vouziers



    Ce lundi, le conseil municipal de Vouziers siégeait pour sa séance de rentrée. Les élus ont retrouvé la grande salle de la mairie, délaissée depuis quelques réunions pour cause de pandémie : la salle des fêtes permettait de mieux respecter la distanciation sociale nécessaire. C'est donc toujours masqués, mais plus rapprochés les uns des autres que les conseillers ont délibéré sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

    En préambule, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. L'annonce des décès de madame Haudecoeur (belle-mère d'Agnès Haudecoeur) et de monsieur Thirriard (père de Philippe Thirriard) a donné lieu à une minute de silence, hommage demandé par Yann Dugard.

    Le repas des anciens est supprimé cette année, par décision du CCAS : le colis sera distribué à tous les bénéficiaires.

    L'application "PanneauPocket" va être proposée à tous les habitants : elle permet une information en direct des administrés, en cas d'événement important ou d'alerte urgente.


    La décision du tribunal administratif de rejeter l'appel de l'opposition sur le résultat des élections municipales n'a pas été évoquée. On aurait pu penser que cette information constituait un fait important de cette rentrée vouzinoise : sans vouloir relancer une polémique ou remuer le couteau dans la plaie, il semble qu'une annonce "a minima" avait sa place dans cette partie de la réunion.

    Mais l'ordre du jour du conseil municipal comprend presque uniquement des points "techniques" et semble éviter toute "dérive politique".

    Outre ce point sur les élections non retenu, on note des omissions, volontaires ou non :

    Un point traite de la future maison de santé, mais aucune information ou perspective sur la situation sanitaire locale (pourtant, plusieurs cas de Covid-19 se sont manifestés dans un EHPAD de Vouziers).


    Un point traite de la rentrée scolaire, mais aucune donnée n'a été fournie sur les effectifs ou sur les conditions de rentrée et la date possible du déménagement dans le nouveau pôle scolaire.


    Un point traite de la culture, mais aucune information n'a été donnée sur les nouveaux statuts et les nouvelles perspectives de l'association "Les Tourelles" alors que plusieurs délégués du conseil siègent dans son conseil d'administration.


    Aucun point ne traite de l'économie, alors que de nombreuses entreprises locales sont fragilisées par la situation sanitaire, et que certaines risquent de devoir faire face à de sérieuses difficultés (que devient Fège, où en sont les commerces locaux ?).

     

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  • Conseil municipal du 21 septembre 2020

    Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 19 h, grande salle de la Mairie de Vouziers.

    Ordre du jour :

    I. Affaires générales
        Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020
        Approbation dématérialisation contrôle de légalité
        Mandat spécial pour délégation à Rastiskovice
        Rétrocession gracieuse d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’une Maison de santé pluriprofessionnelle


    II-    Eau et assainissement : Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service 2019


    III-    Travaux
        Avenants au marché « pôle scolaire »


    IV-    Sport
        Proposition d’attribution de subvention aux associations intervenues lors des Vacances vouzinoises
        Proposition d’attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives
        Equipements sportifs – Approbation d’une convention de mise à disposition à titre locatif


    V-    Culture
        Partenariat avec Recycl’livre pour le traitement des documents retirés des collections.
        Harmonisation des tarifs de la Bibliothèque-Ludothèque.
        Nouveau règlement intérieur de la Bibliothèque-Ludothèque.
        Subvention Curieux Vouzinois et approbation de la convention


    VI-    Affaires scolaires / périscolaires :
        Proposition de remboursement des tickets de cantine format papier
        Tarification restauration scolaire

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  • Le Conseil Municipal de Vouziers sur la voie de la sagesse ?

    Ce mardi s'est tenue la dernière séance du Conseil Municipal avant les vacances. Des débats ont eu lieu, mais dans un esprit plutôt serein, sans polémiques. On pourra mettre en relation cet état d'esprit avec le choix du nom des rues pour le futur lotissement La Garenne II . Le conseil a validé les propositions de la commission communication, à savoir rue de la Liberté et rue de la Sagesse.

    Ces propositions ont été remises en cause par les élus de l'opposition  qui se sont abstenus lors du vote. Jean-Baptiste Machinet s'est exprimé à titre personnel, en mettant en avant que la sagesse est une qualité morale individuelle, d'une autre nature que la liberté qui est un droit exercé dans une société. Malgré une demande de repousser le choix après une nouvelle consultation, les noms ont été retenus par le vote majoritaire.

    La séance avait débuté par les informations du maire. Yann Dugard a fait respecter une minute de silence en hommage à plusieurs personnes décédées parmi les familles de membres du personnel communal.

    Il a indiqué que deux groupes avait été constitués au sein du conseil : un groupe majoritaire de 21 membres avec Dominique Carpentier comme président et un groupe minoritaire de 7 membres présidé par Agnès Haudecœur. Yann Dugard, en tant que maire, n'a pas rejoint de groupe.

    Un comité de pilotage de l'eau est mis en place pour encadrer l'implantation de la régie qui va succéder à la délégation de service donnée à Véolia. Celle-ci doit prendre fin en décembre prochain.

    Yann Dugard a confirmé l'ouverture d'une 6e classe de maternelle à la rentrée, ainsi que l'ouverture au collège d'une classe de 6e et d'une de 4e.

    L'accueil collectif de mineurs compte un effectif réduit à 49 enfants sur deux sites pour cette année. Le maire a déclaré que cette organisation était liée aux conditions sanitaires, et qu'aucun enfant de la commune n'avait été refusé à l'inscription.

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