Prochaine séance du conseil municipal : 27 novembre

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le lundi 27 novembre à 19 h dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

INFORMATIONS DU MAIRE

POINT INFORMATIF

• Présentation du projet de réaménagement de la place Carnot

POINTS DELIBERATIFS

1. ADMINISTRATION GENERALE :
   1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16/10/2023
   2. Approbation de la convention de location de la Licence IV
   3. Avis du conseil municipal sur un dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
2. RESSOURCES HUMAINES : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023)
3. CULTURE : Proposition d’attribution de subvention à l’association Chorale Cecilia
4. FINANCES :
   1. Proposition d’attribution de subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers
   2. Décision modificative budgétaire – Assainissement – Régularisation du chapitre 67
   3. Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
   4. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
   5. Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2024 :

• Demande de subventions pour les travaux de modernisation des ateliers municipaux
• Demande de subventions pour la création d’une passerelle
• Demande de subventions pour des travaux de restauration de murs et toitures
• Demande de subventions pour le plan d’investissement global de voirie