L'AN VERT de Vouziers : écologie et solidarité.

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 19 septembre 2023 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

Ordre du jour :

POINT INFORMATIFS

Informations du maire.

POINTS DELIBERATIFS

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 4 ET 10 JUILLET 2023 (annexes au point 1 – PV).

2. FINANCES

a) Décision modificative au profit du chapitre 20 – Article 2031 – Frais d’études (immobilisations incorporelles) ;

b) Décision modificative au profit du chapitre 011 – Article 615 221 - Bâtiments publics.

3. SPORT – ENFANCE – CULTURE :

Approbation de la convention de refacturation d’un accompagnateur de bus scolaire pour le circuit La Croix-aux-Bois => Vouziers (annexe au point 3 : convention).

4. ADMINISTRATION GENERALE

a) Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement à Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2023 ;

b) Inscription de la nécropole de Chestres au Patrimoine Mondial de l’UNESCO (annexes au point 4b – convention + charte) ;

c) Désignation d’un référent déontologue (annexes au point 4c : convention + charte) ;

d) Avis sur les ouvertures dominicales 2024 pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire.

5. ASSAINISSEMENT

a) Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif 2022 (annexe au point 5a – RPQS* assainissement collectif) ;

b) Présentation des rapports sur le prix et la qualité des service eau potable et Assainissement non collectif 2022 (annexes au point 5b – RPQS* assainissement non collectif).

* RPQS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service