Revitalisation des centres-bourgs : Vouziers non retenu

L'Etat avait fait appel à candidature cet été pour un programme de revitalisation des centres-bourgs de communes situées en milieu rural.

Parmi les 300 villes retenues comme pouvant faire appel à candidature, on trouvait Revin, Carignan et Vouziers pour les Ardennes. Revin n'a pas déposé de dossier, ce qui a provoqué des réactions assez marquées de la part d'élus et d'habitants de la commune.

La ville de Vouziers a déposé un dossier de candidature, en lien avec la communauté de communes (2C2A). Les services de la Sous-préfecture, le député, les chambres consulaires ont également pris part à ce travail.

Le but était donc de présenter un projet de rénovation et de revitalisation du centre, en particulier en visant l'amélioration de l'habitat, des commerces et services afin de rendre plus attractif le cœur de la ville.

Des crédits importants étaient en jeu, à répartir sur les 50 dossiers retenus.

Le ministère vient de rendre publique la liste des 54 lauréats : en moyenne 2 à 3 dossiers sont retenus par région. Pour la Champagne-Ardenne il s'agit de Langres et Joinville en Haute-Marne.

C'est donc une grosse déception pour Vouziers et la 2C2A qui devront se passer de ces crédits, alors que les dotations habituelles de l'Etat sont revues à la baisse. Il va être difficile de monter plusieurs gros projets de front (pôle scolaire, accessibilité des bâtiments, maison des associations, aire de jeux pour les ados, "pavillons séniors" pour les personnes âgées, travaux de voirie, etc), tels qu'annoncés dans le programme de la liste "Vouziers Autrement" de Yann Dugard.

Voici la carte publiée par le ministère et ses commentaires :

La qualité de l’ensemble les dossiers présentés témoigne de la volonté des zones rurales de renforcer le rôle des centres-bourgs comme animateurs et forces de rayonnement des territoires. 

Parmi les 300 dossiers présentés par des communes et intercommunalités, cinquante projets retenus seront soutenus par l’État à hauteur de 40 millions d’euros par an.

(...)

Les ministres souhaitent également que l’État accompagne de manière spécifique les projets qui n’ont pas pu être retenus dans le cadre de cet appel à manifestation d’intérêt, notamment en mobilisant prioritairement les dispositifs de droit commun dont ils peuvent bénéficier.

Centrale nucléaire de Chooz : EDF de nouveau devant le Tribunal pour un déversement d'acide sulfurique dans l'environnement

Communiqué du réseau "Sortir du nucléaire"

Le 2 juillet 2013, l’exploitant de la centrale de Chooz a détecté une fuite d’acide sulfurique sur le circuit de traitement antitartre à l’acide sulfurique de la tour aéroréfrigérante du réacteur n° 1.

Une telle fuite était déjà survenue en décembre 2011. Le Réseau "Sortir du nucléaire" a déposé une citation directe à l’encontre d’EDF.

La centrale de Chooz B

Le site de Chooz regroupe notamment les réacteurs de la centrale nucléaire dite Chooz B implantée dans les Ardennes, à la pointe nord du département. Le site se trouve à moins de 10 km de la Belgique.

Exploitée par EDF, cette centrale est constituée de deux réacteurs à eau sous pression d’une puissance de 1450 MW. Ces réacteurs ont été mis en service en 1996 et 1997. Les réacteurs de Chooz B font partie de la dernière génération (palier N4) de réacteurs à eau sous pression construits en France. Le réacteur n° 1 constitue l’installation nucléaire de base (INB) n° 139, et le réacteur n° 2, l’INB n° 144.

Une nouvelle fuite d’acide sulfurique dans la Meuse

EDF a détecté le 2 juillet 2013, au point de rejet en Meuse des eaux pluviales collectées sur le site, un pH anormalement faible, compris entre 2,2 et 2,8, alors que les prescriptions applicables à ce rejet précisent que le pH de ces effluents doit être compris entre 6 et 9. L’exploitant a identifié l’origine de cette fuite sur le circuit de traitement antitartre à l’acide sulfurique de la tour aéroréfrigérante du réacteur n° 1.

La fuite identifiée provient du mauvais positionnement d’un joint sur un organe de robinetterie du circuit d’injection d’acide sulfurique lors d’une intervention de maintenance au cours du dernier arrêt pour rechargement du réacteur n° 1 (février 2013). L’ASN a pu constater que les dispositions prises par l’exploitant pour surveiller cette intervention de maintenance et remettre en service l’installation étaient insuffisantes.

La fuite a duré environ 8 heures pendant lesquelles environ 80 litres d’acide sulfurique ont été rejetés directement dans la Meuse...

Une fuite similaire était déjà survenue en décembre 2011 sur le site de la centrale de Chooz B. Entre 250 et 600 litres d’acide sulfurique par jour avaient alors été déversés dans la Meuse, pendant 23 jours. Le Réseau "Sortir du nucléaire" a déposé une plainte à l’encontre de l’exploitant pour ces faits en août 2012 et EDF a été condamnée : http://www.sortirdunucleaire.org/ChoozB-fuite-acide.

Face à cette nouvelle pollution de l’environnement dues à des négligences caractérisées de l’exploitant, le Réseau "Sortir du nucléaire" a porté plainte le 19 septembre 2013 (voir la plainte, en document joint). Cette plainte ayant été classée sans suite par le Parquet, nous avons fait délivrer une citation directe à EDF le 1er juillet 2014 . L’affaire sera examinée par le Tribunal de police de Charleville-Mézières le 26 novembre 2014, à 9h.

 

Barrages : des élus prennent de bonnes décisions !

Communiqué de la FNE

Alors qu’à Sivens, les pouvoirs publics veulent sacrifier le cours d’eau du Tescou, dans la Manche, ils pourraient redonner vie à celui de La Sélune. Dernière étape administrative, l’enquête publique, close le 17 octobre, pourrait venir confirmer les démantèlements des barrages du Vezins et de la Roche qui Boit. Ceux-ci permettraient à la Sélune de reconquérir plus de 20 km de vallée et de rétablir l’écosytème local. FNE espère un résultat positif dans ce dossier.


Les bénéfices de la déconstruction

En 1996, les premiers rapports tombaient en faveur du démantèlement des barrages de Vezins et de la Roche qui Boit. Et c’est seulement aujourd’hui que le parcours administratif s’achève avec la clôture de l’enquête publique. Celle-ci va peut-être valider définitivement ces démantèlements ! Une telle reconquête du cours d’eau permettrait de rétablir la migration de la faune (en particulier des grands migrateurs) et des sédiments. Cela procurerait également des bénéfices sur les plans agricoles (réouverture de prairies favorables à l’élevage extensif), touristiques et paysagers (multiples points de développement d’un tourisme adapté aux nouvelles demandes de loisirs plus proches de la nature), et même sanitaires (amélioration de la qualité de l’eau du fait de sa libre circulation et de l’auto épuration naturelle que procure une eau courante).

Barrages : un rapport bénéfices/nuisances pas toujours positif…

Josselin De Lespinay, membre du directoire Eau de FNE rappelle que : « Les barrages de Vezins et de la Roche qui Boit sont vétustes, produisent très peu d’électricité et nuisent inutilement aux écosystèmes. Ils font, par exemple, obstacle à la migration des poissons qui sont moins de 30% à accéder au bassin versant de la Sélune. Un barrage inefficace donc, dont le démantèlement est largement justifié. D’autres collectivités devraient suivre cette voie ! »

En France, près de 60 000 ouvrages (seuils et barrages), dont plus de 500 grands barrages, ont été construits sur les cours d’eau pour répondre à divers enjeux (production électrique, irrigation, etc.). Bien que certains aient une riche utilité en matière de production d’énergie, cet intérêt n’est pas toujours mis en rapport avec son coût environnemental, les enjeux patrimoniaux et de biodiversité. Ainsi, la plupart des nouveaux ouvrages ne permettent, dans le meilleur des cas, qu’un passage des poissons à 70% via des passes à poissons. Le calcul est simple pour constater que sur 10 ouvrages rencontrés, seuls 3% des poissons parviennent finalement à remonter le cours d’eau et à retrouver les frayères dans lesquels ils peuvent se reproduire...

Pendant que les uns démantèlent, les autres construisent…

Certaines collectivités ont pris conscience de l’inutilité de leurs barrages. Ainsi, environ 80 ouvrages ont été démantelés en France depuis 1980 et les écosystèmes ont depuis repris leurs droits. A titre d’exemple, la destruction du barrage de Maisons-Rouges sur la Vienne,a permis la circulation de 17 000 lamproies marines et 900 aloses par an. Mais en parallèle de ces démantèlements, de nouveaux barrages voient le jour alors que leur utilité publique n’est pas toujours démontrée. C’est le cas du projet de barrage de Sivens (Tarn), qui engendre la suppression, une fois de plus, d’une zone humide, riche en biodiversité et bénéfique, sous de nombreux aspects, à l’activité humaine…

Denis l’Hostis, président de France Nature Environnement : « Un barrage, ce n’est jamais anodin dans la vie d’un cours d’eau : cela nuit à l’écosystème, la vie des espèces et la santé de nos rivières. En France, de nombreux barrages (tels que ceux de la Sélune) n’ont plus aucune utilité mais restent en place par manque de connaissances ou de volontés politiques. C’est une très bonne nouvelle de savoir que des élus, tels que ceux de la Manche, en aient conscience et entreprennent de redonner vie à leurs cours d’eau ! Certains élus mériteraient d’effectuer cette prise de conscience. Je pense notamment à ceux des conseils généraux du Tarn et du Tarn-et-Garonne… ».

L’ALE soutient la démarche "Territoires à Energie Positive"

Communiqué de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat des Ardennes (ALE08)

Remettre en lien les besoins énergétiques d’un territoire avec ses ressources, telle est l’ambition des territoires à énergie positive (TEPOS), concept lancé par le CLER (réseau pour la transition énergétique) en 2011. En septembre dernier, le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie lançait un appel à initiatives "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV) pour soutenir 200 territoires ambitieux en matière d’énergie. Quatre territoires ardennais devraient présenter leur candidature.

Un territoire à énergie positive (TEPOS) a pour objectif de produire l’énergie dont il a besoin avec les ressources renouvelables dont il dispose localement. Les secteurs concernés sont généralement l’électricité et le chauffage, parfois également les transports. Mais au-delà de l’énergie, cette démarche vise à répondre à bien d’autres enjeux de société comme la démocratie locale, l’environnement, l’aménagement des territoires et leur résilience face au changement climatique, l’économie circulaire, la précarité énergétique, la solidarité ...

 

Quelle est l’échelle de territoire pertinente ? Pour Madeleine Charru co-présidente du CLER "le bon territoire est celui qui est capable de se mettre en route".

En septembre dernier, le ministère de l’écologie a présenté son projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte ainsi que plusieurs appels à projet parmi lesquels l’appel à projet "Territoire à Energie Positive pour une Croissance Verte" (TEPCV). L’objectif de cet appel à projet (date limite le 1er décembre 2014) est d’engager 200 nouveaux territoires volontaires dans une démarche exemplaire pour construire le nouveau modèle énergétique et écologique français. Des moyens financiers seront attribués aux lauréats pour l’animation et l’ingénierie.

Moins ambitieux que le concept TEPOS du CLER, l’appel à projet TEPCV du ministère souhaite sélectionner des projets performants en termes de sobriété, d’efficacité énergétique et d’EnR mais les objectifs chiffrés font défaut.

La communauté de communes des Crêtes Préardennaises (CCCPA) a été exemplaire en s’inscrivant de façon volontaire dans la démarche TEPOS dès 2013. C’est donc logiquement que ce territoire a répondu à l’appel à projet TEPCV. D’autres collectivités devraient poser leur candidature : l’agglomération Charleville-Sedan, la communauté de communes des Portes du Luxembourg, l’association de préfiguration du Parc Naturel Régional de l’Argonne Ardennaise.

Plus d’infos et cahier des charges de l’appel à initiatives ici.

(Note de l'An Vert : le parc naturel de l'Argonne, en phase de préfiguration devrait concerner 3 départements (Marne , Ardennes et Meuse) où l'on retrouve les caractéristiques de l'Argonne)

La mort de Rémi Fraisse Une commission d’enquête ambitieuse

Par Pierre Tartakowsky, président de la LDH

La décision de la Ligue des droits de l’Homme (LDH) d’être à l’initiative d’une commission d’enquête sur les conditions de la mort de Rémi Fraisse vise à répondre à des préoccupations multiples, toutes importantes. La première consiste évidemment à contribuer à faire la lumière sur les événements proprement dits ; à remonter la chaine de commandement, à tenter de déterminer qui a fait quoi, qui a tenté de trainer dans la boue la personnalité Rémi Fraisse et sur ordre de qui ? Bref, à éclairer les conditions d’avènement d’un drame humain qui est aussi un grave trouble apporté à l’ordre public dans toutes ses dimensions. De ce point de vue, le travail ne manque pas, tant les déclarations officielles ont varié, tant l’écart est grand entre les consignes que le ministre de l’Intérieur dit avoir donné et les termes concrets de l’affrontement. En effet, dès début septembre, la LDH est saisie d’un comportement délibérément provocateur et violent de la part des forces de l’ordre. De quelles instructions, de quel niveau de commandement procède ce comportement ? Les responsabilités s’arrêtent-elles à la porte du Premier ministre ou non ? Toutes ces questions doivent trouver leurs réponses. Car il dépend d’elles de garantir le droit de chacun à manifester en sécurité et à faire en sorte que le drame ne se reproduise pas.

Il convient également d’éclairer les conditions de l’amont. Entendons par là ces procédures vidées de sens qui ont fait surgir un barrage là où il n’en était pas besoin ; ces montages institutionnels acoquinés qui ont superbement ignoré les conflits d’intérêts et cultivé les ententes un peu trop cordiales. Ces procédés affinitaires, qui sont à la démocratie ce que le hamburger est à la gastronomie, ont largement contribué à vider de leurs sens le dialogue civil et le recours à la justice. Car lorsque le dialogue se mène avec des sourds et que le droit place la justice devant le fait accompli, il ne reste guère que le bras de fer… On sait que, dans ce domaine, l’Etat joue gagnant. Sauf évidemment à ce que l’opinion publique s’en mêle. On peut supposer que c’est pour éviter d’en arriver là que des consignes d’extrême fermeté ont été données.

La commission nationale d’enquête aura, enfin, à indiquer les conditions souhaitables à mettre en œuvre pour que de tels drames ne se reproduisent pas. Il ne s’agit pas là d’un vœu pieux. On considère qu’il existe actuellement plus d’une centaine de projets du type de celui qui a suscité la colère à Sivens. Veut-on réellement voir se multiplier les affrontements de ce type ? Ou travailler à redéfinir les règles du jeu, en fonction de nouveaux critères ? La LDH, et singulièrement sa section de Toulouse, l’avocat de la famille Fraisse, France Nature Environnement (FNE), le Syndicat des avocats de France (Saf), l’Unef, le Réseau d’alerte et d’intervention pour les droits de l’Homme (RaidH) entendent travailler ensemble à faire en sorte que la vérité, toute la vérité sur la mort de Rémi Fraisse, puisse devenir le bien commun du débat public.

Il s’agit d’un travail citoyen de collecte de témoignages, de croisements de dépositions, d’un travail complémentaire à celui de la justice et qui procède d’une autre logique, puisque participant d’un scope plus large que les seuls événements directs ayant provoqués le drame. Il s’agit, somme toute, de prêter une grande attention à nos libertés.

Elles ne méritent pas moins.

Chassez Cigéo de la loi de transition, il revient par la loi de croissance !

Communiqué du réseau"Sortir du nucléaire"

Après avoir tenté en vain de glisser le projet CIGEO (projet d’enfouissement des déchets radioactifs en couche géologique profonde) dans le projet de "loi de transition énergétique pour la croissance verte", le gouvernement essaye maintenant de le faire passer en douce au sein du projet de "loi pour la croissance et l’activité". Dans le chapitre III, intitulé "Industrie", le projet CIGEO fait son grand retour, à l’article 72.

Le Réseau "Sortir du nucléaire" demande le retrait immédiat de cet article et l’arrêt définitif du projet CIGEO.

Qu’y a-t-il dans cet article ?

Alors que cette option a été refusée par les habitants de Meuse et Haute-Marne lors d’un précédent débat public en 2005, la loi indique que le stockage géologique profond est retenu comme solution pour la gestion à long terme des déchets radioactifs ultimes !

L’article 72 consacre également la mise en place d’une "phase industrielle pilote" pour le projet CIGEO, soi-disant pour tester la faisabilité des conditions de stockage et, le cas échéant, les adapter...

L’article donne une définition de la "réversibilité". Surtout, il adapte la procédure d’autorisation et le calendrier initialement prévu :

 l’autorisation de création concernerait l’ensemble du projet, mais l’autorisation de mise en service sera restreinte et ne concernera que la phase pilote. L’autorisation de mise en service des phases ultérieures ne pourrait être accordée avant la promulgation d’une loi prise sur la base d’un rapport de l’Andra.

 Alors que le dépôt de la Demande d’Autorisation de Création était prévu pour 2015, il serait désormais décalé à 2017. Est-ce pour le gouvernement un moyen d’offrir à l’Andra un délai supplémentaire pour préparer son dossier et pour espérer que la contestation diminue entre-temps ? Par ailleurs, un délai de 10 ans (contre 5 auparavant) serait fixé entre la date du début du débat public et l’enquête publique, pour tenir compte du décalage du calendrier.

L’article reporte enfin l’exigence de maîtrise foncière à la date de mise en service (au lieu de la date de demande d’autorisation).

Ce ne sont pas les déchets qu’il faut enfouir, mais le projet CIGEO !

Le retour de CIGEO dans une nouvelle loi fourre-tout montre bien le malaise de l’industrie nucléaire et du gouvernement pour mener à bien ce projet démentiel. Mais les modifications apportées à la marge au projet et la modification du calendrier n’y changeront rien. La « phase pilote » ne fera disparaître ni la dangerosité du projet, ni les mensonges de l’Andra, ni le potentiel géothermique situé sous le site de Bure qui devrait normalement interdire tout projet d’enfouissement de déchets radioactifs [2] !

Il faut abandonner définitivement le projet Cigéo, en commençant par le retirer de la loi pour la croissance et l’activité, arrêter de s’entêter dans l’impasse de l’enfouissement des déchets radioactifs, cesser de transformer la région en une monoculture de l’industrie nucléaire et programmer dès maintenant l’arrêt de la production de déchets radioactifs. Ce ne sont pas les déchets qu’il faut enfouir, mais bien le projet CIGEO !

Le Réseau "Sortir du nucléaire" demande le retrait immédiat de cet article et l’arrêt définitif du projet CIGEO.

Tous mobilisés pour la Semaine Européenne de Réduction des Déchets !

La Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD) se déroulera du 22 au 30 novembre 2014. Le mouvement France Nature Environnement se mobilise à cette occasion pour sensibiliser le public et l’informer sur la manière dont il peut modifier durablement ses pratiques !

Un coût environnemental élevé pour fabriquer des objets qui finissent trop vite en déchets

Tout au long de sa vie, le produit a un impact sur l’environnement. En amont, des ressources naturelles sont consommées ainsi que de l’énergie pour l’extraction des matières et la fabrication du bien. Pendant son utilisation, de l’énergie est aussi consommée. En aval, le produit devenu déchet nécessite de l’énergie pour son traitement (recyclage, valorisation énergétique, stockage ou incinération) qui émet des gaz à effet de serre (2,8% des émissions au niveau mondial).Un véritable gâchis de ressources, quand on sait que 59% des téléphones portables fonctionnent encore ou sont réparables au moment de leur remplacement¹ !

Mobilisation des associations
A l’occasion de la SERD, quarante-huit associations membres et affiliées à FNE vont mener près de 132 actions. Sensibilisation sur les alternatives au sac plastique jetable sur le marché de Selles-sur-Cher (Sologne Nature Environnement), projection de films sur le gaspillage alimentaire à Dieuze (association Avoine du Saulnois), Disco Soupe à Montesson (association CADEB) ou encore atelier de lombri-compostage au Mans(Sarthe Nature Environnement) : il y en a pour tous les goûts !

Pour la troisième année, FNE coordonne l’organisation d’une action commune. En 2014, l’achat durable, le bon entretien et la réparation des objets seront mis à l’honneur dans le cadre d’un Repair Café. Douze associations du mouvement prendront part à cette action en organisant treize Repair Cafés.

Pour Denez L’Hostis, président de FNE, « la Semaine Européenne de Réduction des Déchets est une belle occasion pour sensibiliser les citoyens, transmettre et valoriser des savoir-faire existants. Il ne faut pas oublier que les citoyens ne sont pas les seuls producteurs de déchets. Les acteurs économiques, privés comme publics, doivent aussi modifier leurs pratiques et s’orienter vers des modèles moins générateurs de déchets. »