Conseil municipal de Vouziers le 11 décembre 2018

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 11 décembre 2018 à 19 heures dans la SALLE BELLEVUE, rue de Condé.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2018

Affaires financières

Acceptation du fonds de concours 2C2A R + 3
Tarifs 2019
Subventions
Admission en non-valeur
Budget de l’eau de Vrizy
Autorisation de paiement des dépenses d’investissement
Versement d’une avance au budget « Lotissement »

Marchés publics – Urbanisme

MAPA 2018-09 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville

Relance des lots (remis sur table en raison de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) le 6/12/2018)

MAPA 2018-02 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville Lot n° 3, 4 et 6 – Avenant n° 1 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
AO 2017-01 relatif à la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi – Lot n° 2 Avenant n° 2 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
Constitution d’une servitude entre le GAEC WEIRIG et la Ville de Vouziers

Affaires générales

Repos dominical : Dérogations (remis sur table)
DETR – Demandes de subventions (remis sur table)
Convention utilisation des locaux suite à la mutualisation
Charte de la mutualisation des services

Affaires scolaires

Autorisation de demande de renouvellement 2019-2022 auprès de la CAF et de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires de personnel

Modification du tableau des emplois (suppression de postes sauf Police municipale)
Adoption du règlement intérieur Ville (Police municipale)
Participation de l’employeur au maintien salaire (Police municipale)
Adhésion au CNAS (Police municipale)

Marché de Léon à Boult aux Bois le Dimanche 16 Décembre.

Un marché de Noël n'est pas forcément réservé aux grands centres urbains, avec une orientation commerciale prépondérante.

Dans le Vouzinois, plusieurs initiatives reprenne le thème avec une vision plus solidaire et d'échange.

C'est le cas notamment à Boult-aux-Bois, où l'organisation se présente ainsi :
Une partie du marché sera en extérieur sous abri.
Vous trouverez sur place de quoi passer un moment inoubliable (ateliers manuels et gratuits, animations, buvette avec produits de circonstance : ambiance garantie !)
Ce marché rassemblera artisans locaux et habitant-e-s, qui ne feront pas que vendre leurs objets : l'heure sera à l'échange, au partage et au tissage de liens !
Venez couvert-e-s et nombreux-ses !

Pas de transition écologique sans justice sociale !

Le gouvernement a annoncé un moratoire sur la taxe sur les carburants : la décision peut paraître compréhensible et pourtant c'est une erreur profonde. Le gouvernement n'a pas mis en place une politique redistributive lisible de la fiscalité carbone, et c'est donc aujourd'hui les objectifs environnementaux qui régressent, comme au moment de la décision sur l'éco-redevance poids lourds face aux violences des bonnets rouges. Les gouvernements successifs n'ont ni boussole, ni ambition, ni continuité en matière de politiques de transition, et ce faisant ils aggravent concrètement les risques pour les décennies à venir car la transition écologique est indispensable pour le long terme. Explications de France Nature Environnement ci-dessous.

La transition écologique n'est pas une option : c'est une nécessité.

Face aux enjeux climatiques et environnementaux, la tentation de sacrifier les enjeux de long terme pour des besoins de court terme consiste à la fois à se tromper de réponse et à tromper nos concitoyens. France Nature Environnement affirme que le gouvernement a toutes les cartes en main pour apporter des réponses aux nécessités du présent, en conciliant les enjeux de justice sociale et de transition écologique pour lutter contre le changement climatique et la pollution de l’air.

La transition écologique implique des changements dans les modes de production, de consommation, de déplacement. Elle nécessite une refondation des politiques publiques et une évolution profonde des comportements individuels. Ces changements doivent être accompagnés et se faire avec les citoyens et les collectivités.

Il est lourd de sens de freiner une fiscalité écologique encore balbutiante en pleine COP24, réunion dont notre président et notre premier ministre sont absents... Baisser le prix du carbone revient à réduire l'effet incitatif et de réorientation des entreprises comme des consommateurs vers des produits ou services à faible contenu carbone. Autrement dit, vers des produits ou services moins émetteurs de gaz à effet de serre. Alors que les conséquences lourdes des dérèglements climatiques sont déjà là, et que les populations les plus vulnérables en sont les premières victimes, partout sur la planète, reculer aujourd’hui sur la fiscalité carbone revient à aggraver directement notre avenir et celui de nos enfants et petits-enfants.

Mais la fiscalité écologique ne pourra être comprise et mise en œuvre que si les efforts sont partagés, que si elle répond aux enjeux de justice sociale, via la redistribution de ses recettes dans des actions de transition concrètes et des mesures d’accompagnement pour celles et ceux qui en ont besoin.

Marches Climat, mobilisons-nous le 8 décembre

Communiqué LDH

La Ligue des droits de l’Homme (LDH) appelle à participer aux manifestations qui auront lieu partout en France ce 8 décembre, dans le cadre des Marches pour le climat. La LDH réitère à cette occasion qu’elle est et sera vigilante et active pour que soit prise en compte la triple justice économique, sociale et environnementale. Elle appelle les gouvernements à faire de l’urgence climatique un point de renouvellement des pratiques démocratiques, économiques et sociales.

Le mot d’ordre de cette Marche climatique est « il est encore temps » mais, le temps étant compté, il faut de l’ambition, du courage et des actes.

Les COP, aujourd’hui la COP24 (24^e Conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques) se suivent et se ressemblent. Les intentions et ambitions ne sont pas à la hauteur des enjeux climatiques, pire, a minima elles ne sont pas même respectées par les Etats signataires : l’augmentation de la production des gaz à effet de serre est repartie ces dernières années, après la sortie de la crise de 2008.

La mise en place d’une société décarbonée est urgente, vitale, même, au sens fort, et elle doit être faite avec et pour les populations.

Concert final de Patrick Kabré à Bayonville le 8 décembre

Concert de l'artiste burkinabé Patrick Kabré, à l'issue duquel les membres de l'association Argonne Manengouba remettront un chèque pour financer un forage et la construction d'un puits à Ouagadougou.

C'est sur un terrain aussi aride que celui montré sur la photo que Patrick souhaite faire creuser un forage. Ce terrain, que l'association de Patrick a acquis, se situe près d'un collège à la périphérie de Ouagadougou. Le puits servirait à irriguer les cultures. Le but étant de faire faire du maraîchage par les élèves du collège et leurs mamans.

Les travaux du barrage de Caussade ont commencé sans autorisation.

Nous vous avons parlé du projet de barrage dit de Caussade dans une précédente note et de la ressemblance avec le cas de Sivens, tristement célèbre.

Malgré une autorisation préfectorale, ce projet a été bloqué par le tribunal administratif de Bordeaux le 13 novembre dernier. C'est la SEPANSO (Fédération des Sociétés pour l'Étude, la Protection et l'Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest) et FNE (France Nature Environnement) qui ont porté l'affaire devant le tribunal.

La Préfecture de Région précise :

"Didier LALLEMENT, préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, a reçu le 15 novembre dernier une délégation conduite par Serge Bousquet-Cassagne, président de la Chambre d’Agriculture du Lot-et-Garonne. Il a rappelé l’impératif du respect de la loi et l’interdiction de poursuivre les travaux de construction de la retenue qui ne bénéficient plus d’une autorisation depuis l’arrêté préfectoral de retrait du 15 octobre 2018.

Par ordonnance publiée le 16 novembre 2018, le juge des référés du Tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la requête déposée par le Syndicat départemental des collectivités irrigantes de Lot-et-Garonne qui demandait la suspension de l’arrêté préfectoral de retrait d’autorisation de la retenue de Caussade."

2018 l’a montré : la crise climatique est déjà là

Publication de Greenpeace le 1 décembre 2018 (extraits)

L’année 2018 a rappelé au monde entier que les conséquences de la crise climatique sont déjà là. Il y a moins de deux mois, un rapport spécial du GIEC rappelait l'urgence de limiter le réchauffement climatique à 1,5°C et l'ampleur des efforts nécessaires pour relever ce défi. Dans quelques jours, les gouvernements se rendront aux négociations climatiques de la COP24 à Katowice, en Pologne. Ils doivent absolument accélérer sur la question climatique. Quels sont les enjeux de cette COP ? Où en est la France sur le climat ?
2018 l’a montré : la crise climatique est déjà là
L’année 2018 devrait figurer au 4ème rang des plus chaudes jamais enregistrées. Elle a été marquée par des événements météorologiques extrêmes : feux de forêts meurtriers, typhons, tornades et inondations, canicules répétées en Europe, etc. Partout dans le monde, les conséquences des changements climatiques se font déjà sentir.
La dégradation de la Grande Barrière de Corail et la fonte de l’Antarctique qui se sont poursuivies ces dernières années sont également des rappels alarmants du péril que nous courons d’ores et déjà avec une simple hausse de la température de 1°C au-dessus des niveaux préindustriels.
La France n’est pas épargnée : à titre d’exemple, entre 1949 et 2010, la température moyenne a augmenté de 1,2°C dans les Pyrénées, une hausse de 30% de plus que la moyenne mondiale de 0,85°C.

De façon générale, depuis 1900, la France a déjà subi une hausse du mercure de 1,5°C. Et les conséquences sont déjà très visibles : les glaciers fondent, il y a moins de neige en moyenne montagne, le sud de la France est frappé par des inondations meurtrières, tandis que des puits d’eau douce deviennent salés et des sols de plus en plus secs, etc.
Or, comme l’Organisation Météorologique Mondiale l’a rappelé le 29 novembre, si les tendances actuelles à la concentration des gaz à effet de serre se poursuivent, la température moyenne à la surface du globe pourrait augmenter de 3 à 5 degrés Celsius d’ici la fin du siècle. L’indignation que suscite ce décrochage et ces évènements extrêmes doit absolument se transformer en action.

(...)