Conseil municipal de Vouziers le 10/12/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 10 décembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Petite enfance

1       Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil de Vouziers

Les documents préparatoires ont fait l’objet d’un envoi séparé quinze jours avant le Conseil Municipal conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

Affaires financières

2       Décision modificative n° 2 du budget de l’eau de Vrizy

3       Tarifs 2020

4       Subventions (vacances vouzinoises, formation encadrants associations sportives, manifestations sportives exceptionnelles, SPA de Cliron, club d’échecs, acomptes subventions 2020

5       Admissions en non-valeur

6       Provisions

7       Versement d’une avance au budget lotissement

8       Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2020

9       Orientations budgétaires 2020

10    Contrat de territoire - Demande de financement

Urbanisme

11    Détermination du prix de vente des parcelles du lotissement La Garenne II

Travaux

12     RPQS SIAEP des grands Aulnois (eau potable Terron/Aisne)

13    Avenant travaux pôle scolaire

14    Avenant travaux hôtel de ville

Affaires sportives

15      Validation du plan de financement et demande de subvention annexes stade

16     Convention de mise à disposition des installations sportives aux associations – modification de l’annexe

Affaires de personnel

17  Modification de la délibération n°2013/08 du 19/02/2013 : régime indemnitaire des agents de  la police municipale

Affaires générales

18   Adhésion à la SPL (Société publique Locale) Xdemat - désignation du délégué de la collectivité

Un projet de territoire pour l'Argonne

Texte d'Olivier Aimont

C'est fait ! La signature officielle de l'Entente Intercommunautaire est réalisée entre les quatre intercommunalités de l'Argonne : Argonne Meuse (Président Sébastien Jadoul), Argonne Ardennaise (Président Francis Signoret), Argonne Champenoise (Président Bertrand Courot), l'Aire à l'Argonne (Présidente Martine Aubry) signent cette Entente en présence de Franck Leroy Vice-président de la Région Grand Est (accompagné de Jean Notat Conseiller Régional).

Avec cette signature, je pense à toutes celles et ceux qui ont œuvré pour que l'Argonne soit unie et en particulier tous les membres d'Argonne PNR qui n'ont pas compté leur temps pendant 10 ans pour que cette signature soit envisageable. Cela n'a pas été une tâche facile et il est important de prendre conscience que cet événement n'est pas anodin ! N'oublions pas les nombreuses tentatives qui ont malheureusement, échouées dans le passé.

Cette signature est un point de départ et notre belle association "Argonne-PNR" sera mobilisée pour accompagner les élus et leurs services dans l'animation du projet de territoire : "Nous Argonne".

La signature de l'Entente Intercommunautaire faite à l'Hôtel de Ville de Sainte-Menehould constitue une nouvelle étape dans la reconnaissance de l'Argonne et de son patrimoine.

Élections Municipales : il est venu le temps d’agir

Communiqué d'Alternatiba, d'Action Non-Violente COP21 (ANV-COP21) et de Réseau Action Climat.

Oyez oyez citoyen.nes,

Alternatiba, Action Non-Violente COP21 (ANV-COP21) et le Réseau Action Climat allient leurs forces dans le cadre de la campagne Alternatives Territoriales afin de lancer une série de journées d’action jusqu’en mars pour mettre le climat au cœur des élections municipales !

Les festivités débuteront dès le lundi 16 décembre avec un goûter à la sortie des écoles ! Cet évènement qui se veut convivial marquera le début de la séquence et aura pour but d’engager les candidates et candidats dans une politique alimentaire respectueuse de l’environnement et de notre santé. Autour d’un chocolat chaud équitable et d’une part de gâteau local, devant les enfants et les parents d’élèves, nos groupes locaux défendront leurs revendications : repas végétariens à la cantine, aide à l’installation de jeunes agriculteurs en bio, sanctuarisation des terres agricoles… sont autant de mesures sur lesquelles les candidates et candidats pourront se positionner !

Plan local d'urbanisme ou plan sur la comète ?

Au cours du conseil municipal de ce mardi, c'est le débat sur le plan local d'urbanisme qui a mis un peu d'animation, au sein d'une réunion consensuelle pour l’essentiel de son ordre du jour. Plus précisément le débat portait sur "les orientations du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme intercommunal".

Avant l'étude de ce point, le maire de Vouziers a donné quelques informations.

Un minute de silence a été demandée, suite au décès de Madame Ruch, belle-mère de Guy Deforge, ancien responsable de la police municipale, et également à la mémoire de Monsieur Journet, ancien conseiller municipal de Vrizy.

Yann Dugard a présenté aux élus la nouvelle bibliothécaire, elle succède à Denis Tatinclaux qui a fait valoir ses droits à la retraite.

Le maire a apporté des réponses à des questionnements antérieurs de conseillers, notamment sur les rapports des services de l'eau et de l'assainissement.

Il a donné les résultats des élections au Comité Technique Paritaire : sur 85 votants, la CGT recueille 45 voix et la CFDT 35.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 10 décembre.

Conseil municipal du 12/11/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 12 novembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 23 septembre 2019

Affaires communication

1       Création de tarif pour le livre du Centenaire de la 1^ère guerre mondiale – cérémonie du 3 novembre 2018

Urbanisme – Marchés Publics

2       Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLUi (le débat doit avoir lieu avant février 2020).

3       Acquisition par la ville de Vouziers des parcelles AH n° 717, AH n° 720 et AH n° 721

4       Echange parcellaire Terron/Aisne

5       Demande de protection des autels en bois de l’église de Blaise

Affaires générales

6     Adhésion à la SPL Xdemat

7     Ouvertures dominicales

8     Maisons fleuries

9     Validation convention circuit des Ardennes

10   Transfert  à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise par ses membres de la compétence facultative – création, entretien et exploitation d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Urgences du GHSA : les Vouzinois en nombre pour s'informer.

Les difficultés rencontrées par le service des urgences du GHSA, en particulier sur le site de Vouziers, ne laissent pas indifférents les habitants du territoire.

Une fermeture de ce service constituerait une nouvelle disparition de l'offre publique, mais elle entraînerait surtout une perte de chance majeure en cas d'accident ou de pathologie aiguë. Dans ces cas graves, le délai de prise en charge est le facteur principal de bon pronostic, seule une unité basée au plus près peut l'assurer.

Plus de 200 personnes ont répondu à l'invitation à s'informer et à débattre de ce sujet, ce vendredi soir à la salle des fêtes de Vouziers. Le maire de Vouziers, le président de l'intercommunalité, le délégué de l'ARS (Agence Régionale de Santé) et le directeur (intérimaire) du GHSA étaient présents pour animer ce débat et répondre aux questions.

C'est Nicolas Villenet, le délégué territorial de l'ARS qui a lancé la soirée par une présentation de la situation. Il a en premier affirmé que l'objectif était de garder le service d'urgence de Vouziers ouvert, et ce 24 heures sur 24.

Monsieur Villenet a insisté sur la nécessaire complémentarité ville/hôpital dans la prise en charge des urgences, avec le maintien du rôle de chacun, médecin de ville ou urgentiste.

Il a lancé l'idée d'une maison médicale de garde, où les médecins libéraux prendraient en charge les urgences de premier niveau, pour lesquelles aucun risque vital n'est présent.

Difficultés au GHSA : pour la 2C2A, il est urgent d'attendre.

En préambule de la réunion du conseil de communauté de ce mercredi, le Président Signoret a fait un bref point d'information sur la situation du service d’accueil des urgences de l’hôpital de Vouziers (ou plus exactement du site de Vouziers du Groupement Hospitalier Sud Ardennes, le GHSA, qui réunit les sites de Rethel et de Vouziers).

Les urgences de Vouziers connaissent depuis plusieurs semaines des difficultés, avec en particulier un déficit de médecins urgentistes. Cette situation a des origines multiples, avec un problème structurel (le manque d'urgentistes au niveau national) et des problèmes conjoncturels (en rapport avec des tensions au sein des équipes locales).

Francis Signoret a déclaré avoir pris en compte ce sujet avec le maire de Vouziers, et qu'après avoir contacté le responsable ardennais de l'ARS (Agence Régionale de Santé), une réunion publique sera organisée vendredi prochain à 19 h à la salle des fêtes de Vouziers.

Répondant à une demande de Pierre Laurent-Chauvet qui souhaitait qu'une mention soit votée par l'assemblée, le président a déclaré qu'il lui paraissait nécessaire de ne pas anticiper la réunion de vendredi, et de réagir en fonction des éléments de réponse qui seraient apportés.

L'ordre du jour de ce conseil comportait  presque uniquement des points techniques dont nous ferons grâce.

Deux questions diverses ont complété ces délibérations.