Conseil municipal à Vouziers le 15 décembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 décembre 2020 à 19 heures dans la salle Bellevue.

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

Petites villes de demain : Vouziers qualifiée !

Le gouvernement a lancé un programme "petites villes de demain" afin de"révéler le potentiel des petites villes pour des territoires de cohésion au cœur de la relance ".

Ce programme se donne un certain nombre d'objectifs  "Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement.  Le programme a pour objectif de donner aux élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités les moyens de concrétiser leurs projets de territoire."

Ce programme s’organise autour de 3 piliers :

• Le soutien en ingénierie pour donner aux collectivités les moyens de définir et mettre en œuvre leur projet de territoire, en particulier par le renforcement des équipes (par exemple avec une subvention d’un poste de chef de projet jusqu’à 75%), et l’apport d’expertises.
• L’accès à un réseau, grâce au Club Petites villes de demain, pour favoriser l’innovation, l’échange d’expériences et le partage de bonnes pratiques entre acteurs du programme.
• Des financements sur des mesures thématiques ciblées mobilisées en fonction du projet de territoire et des actions à mettre en place.

Les financements sont annoncés à hauteur de 3 milliards d'euros sur 6 ans pour 1000 projets, venant de différentes sources ministérielles ou para-gouvernementales, dont le plan de relance.

La liste des communes et intercommunalités retenues vient d'être publiée.

Pour les Ardennes plusieurs collectivités sont retenues

Conseil municipal de Vouziers le 24 novembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

•    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2020
•    Ouverture dominicale des commerces de détail en 2021
•    Maisons fleuries
•    Composition des commissions
•    Approbation du procès-verbal de mise à disposition au FJEPCS La Passerelle

II – Affaires scolaires

Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021

III – Finances : Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR

•    Projets sportifs
•    Voirie 2021

IV– Eau et assainissement

Adhésion et transfert de la compétence eau potable au Syndicat du Sud Est (SSE)

Un repreneur pour Fege, avec la moitié de l'effectif conservé.

Nous vous avions informés des difficultés de l'entreprise Fege, prise dans la tourmente financière du groupe NSC, dans une note de mai dernier.

Le groupe alsacien avait fait l’acquisition de l'unité vouzinoise en 2013, en l'intégrant totalement en 2019. Quelques mois plus tard, NSC annonce mettre en redressement judiciaire Fege pour "limiter l'impact sur la trésorerie du groupe des pertes financières de cette filiale attendues pour 2020 ".

Cet épisode juridique vient de prendre fin avec la reprise se l'entreprise par la SAS Duguit Technologies. Cette société, basée à Épernay, travaille principalement pour des maisons de Champagne. Voici comment elle se présente sur son site :

Créée en 1957, la société CHAMPAGEL^® invente le bac de congélation des cols de bouteilles pour le dégorgement à la glace et révolutionne l’élaboration du Champagne.
CHAMPAGEL^® devient ainsi rapidement leader mondial dans ce domaine.

Compétence et expertise de ses techniciens, qualité, fiabilité et robustesse de ses matériels «sur-mesure», efficacité et réactivité de son service après-vente, font ainsi la renommée de la société.

Son secteur robotique est compétent dans des robots de même type que ceux conçus par Fege, en particulier pour la manutention de bouteilles en verre (vins et spiritueux) et palettisation de cartons.

 

Conseil municipal le 13 octobre 2020

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 octobre 2020 à 19 h dans la grande salle de la mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I - Affaires générales
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020


II - Urbanisme
• Acquisition d’un terrain privé au 18 rue du chemin salé


III - Finances
• Autorisation de remboursement des acomptes versés pour la réservation des salles communales
• Décisions modificatives


IV – Eau et assainissement
• Adoption des statuts de la régie de l’eau potable
• Désignation des membres du conseil d'exploitation
• Adoption du règlement de service eau potable
• RPQS Assainissement Vrizy et Terron/Aisne


V - Sport
• Circuit des Ardennes 2021 : approbation de la convention et attribution d’une subvention

Petite rentrée pour le conseil municipal de Vouziers

Ce lundi, le conseil municipal de Vouziers siégeait pour sa séance de rentrée. Les élus ont retrouvé la grande salle de la mairie, délaissée depuis quelques réunions pour cause de pandémie : la salle des fêtes permettait de mieux respecter la distanciation sociale nécessaire. C'est donc toujours masqués, mais plus rapprochés les uns des autres que les conseillers ont délibéré sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

En préambule, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. L'annonce des décès de madame Haudecoeur (belle-mère d'Agnès Haudecoeur) et de monsieur Thirriard (père de Philippe Thirriard) a donné lieu à une minute de silence, hommage demandé par Yann Dugard.

Le repas des anciens est supprimé cette année, par décision du CCAS : le colis sera distribué à tous les bénéficiaires.

L'application "PanneauPocket" va être proposée à tous les habitants : elle permet une information en direct des administrés, en cas d'événement important ou d'alerte urgente.


La décision du tribunal administratif de rejeter l'appel de l'opposition sur le résultat des élections municipales n'a pas été évoquée. On aurait pu penser que cette information constituait un fait important de cette rentrée vouzinoise : sans vouloir relancer une polémique ou remuer le couteau dans la plaie, il semble qu'une annonce "a minima" avait sa place dans cette partie de la réunion.

Mais l'ordre du jour du conseil municipal comprend presque uniquement des points "techniques" et semble éviter toute "dérive politique".

Outre ce point sur les élections non retenu, on note des omissions, volontaires ou non :

Un point traite de la future maison de santé, mais aucune information ou perspective sur la situation sanitaire locale (pourtant, plusieurs cas de Covid-19 se sont manifestés dans un EHPAD de Vouziers).

Un point traite de la rentrée scolaire, mais aucune donnée n'a été fournie sur les effectifs ou sur les conditions de rentrée et la date possible du déménagement dans le nouveau pôle scolaire.

Un point traite de la culture, mais aucune information n'a été donnée sur les nouveaux statuts et les nouvelles perspectives de l'association "Les Tourelles" alors que plusieurs délégués du conseil siègent dans son conseil d'administration.

Aucun point ne traite de l'économie, alors que de nombreuses entreprises locales sont fragilisées par la situation sanitaire, et que certaines risquent de devoir faire face à de sérieuses difficultés (que devient Fège, où en sont les commerces locaux ?).

 

Conseil municipal du 21 septembre 2020

Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 19 h, grande salle de la Mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I. Affaires générales
•    Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020
•    Approbation dématérialisation contrôle de légalité
•    Mandat spécial pour délégation à Rastiskovice
•    Rétrocession gracieuse d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’une Maison de santé pluriprofessionnelle


II-    Eau et assainissement : Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service 2019


III-    Travaux
•    Avenants au marché « pôle scolaire »


IV-    Sport
•    Proposition d’attribution de subvention aux associations intervenues lors des Vacances vouzinoises
•    Proposition d’attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives
•    Equipements sportifs – Approbation d’une convention de mise à disposition à titre locatif


V-    Culture
•    Partenariat avec Recycl’livre pour le traitement des documents retirés des collections.
•    Harmonisation des tarifs de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Nouveau règlement intérieur de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Subvention Curieux Vouzinois et approbation de la convention


VI-    Affaires scolaires / périscolaires :
•    Proposition de remboursement des tickets de cantine format papier
•    Tarification restauration scolaire