Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 octobre 2020 à 19 h dans la grande salle de la mairie de Vouziers.
Ordre du jour :
I - Affaires générales
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020
II - Urbanisme
• Acquisition d’un terrain privé au 18 rue du chemin salé
III - Finances
• Autorisation de remboursement des acomptes versés pour la réservation des salles communales
• Décisions modificatives
IV – Eau et assainissement
• Adoption des statuts de la régie de l’eau potable
• Désignation des membres du conseil d'exploitation
• Adoption du règlement de service eau potable
• RPQS Assainissement Vrizy et Terron/Aisne
V - Sport
• Circuit des Ardennes 2021 : approbation de la convention et attribution d’une subvention
politique locale - Page 11
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Conseil municipal le 13 octobre 2020
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Petite rentrée pour le conseil municipal de Vouziers
Ce lundi, le conseil municipal de Vouziers siégeait pour sa séance de rentrée. Les élus ont retrouvé la grande salle de la mairie, délaissée depuis quelques réunions pour cause de pandémie : la salle des fêtes permettait de mieux respecter la distanciation sociale nécessaire. C'est donc toujours masqués, mais plus rapprochés les uns des autres que les conseillers ont délibéré sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
En préambule, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. L'annonce des décès de madame Haudecoeur (belle-mère d'Agnès Haudecoeur) et de monsieur Thirriard (père de Philippe Thirriard) a donné lieu à une minute de silence, hommage demandé par Yann Dugard.
Le repas des anciens est supprimé cette année, par décision du CCAS : le colis sera distribué à tous les bénéficiaires.
L'application "PanneauPocket" va être proposée à tous les habitants : elle permet une information en direct des administrés, en cas d'événement important ou d'alerte urgente.
La décision du tribunal administratif de rejeter l'appel de l'opposition sur le résultat des élections municipales n'a pas été évoquée. On aurait pu penser que cette information constituait un fait important de cette rentrée vouzinoise : sans vouloir relancer une polémique ou remuer le couteau dans la plaie, il semble qu'une annonce "a minima" avait sa place dans cette partie de la réunion.
Mais l'ordre du jour du conseil municipal comprend presque uniquement des points "techniques" et semble éviter toute "dérive politique".
Outre ce point sur les élections non retenu, on note des omissions, volontaires ou non :
Un point traite de la future maison de santé, mais aucune information ou perspective sur la situation sanitaire locale (pourtant, plusieurs cas de Covid-19 se sont manifestés dans un EHPAD de Vouziers).
Un point traite de la rentrée scolaire, mais aucune donnée n'a été fournie sur les effectifs ou sur les conditions de rentrée et la date possible du déménagement dans le nouveau pôle scolaire.
Un point traite de la culture, mais aucune information n'a été donnée sur les nouveaux statuts et les nouvelles perspectives de l'association "Les Tourelles" alors que plusieurs délégués du conseil siègent dans son conseil d'administration.
Aucun point ne traite de l'économie, alors que de nombreuses entreprises locales sont fragilisées par la situation sanitaire, et que certaines risquent de devoir faire face à de sérieuses difficultés (que devient Fège, où en sont les commerces locaux ?). -
Conseil municipal du 21 septembre 2020
Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 19 h, grande salle de la Mairie de Vouziers.
Ordre du jour :
I. Affaires générales
• Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020
• Approbation dématérialisation contrôle de légalité
• Mandat spécial pour délégation à Rastiskovice
• Rétrocession gracieuse d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’une Maison de santé pluriprofessionnelle
II- Eau et assainissement : Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service 2019
III- Travaux
• Avenants au marché « pôle scolaire »
IV- Sport
• Proposition d’attribution de subvention aux associations intervenues lors des Vacances vouzinoises
• Proposition d’attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives
• Equipements sportifs – Approbation d’une convention de mise à disposition à titre locatif
V- Culture
• Partenariat avec Recycl’livre pour le traitement des documents retirés des collections.
• Harmonisation des tarifs de la Bibliothèque-Ludothèque.
• Nouveau règlement intérieur de la Bibliothèque-Ludothèque.
• Subvention Curieux Vouzinois et approbation de la convention
VI- Affaires scolaires / périscolaires :
• Proposition de remboursement des tickets de cantine format papier
• Tarification restauration scolaire -
La communauté de commune va passer à l'opérationnel.
Les délégués au Conseil de communauté ont été élus en même temps que les conseillers municipaux, soit le 15 mars dernier pour la grande majorité d'entre eux. Le deuxième tour des municipales a été reporté au 28 juin, les derniers élus communautaires ont donc été connus à cette date. La situation sanitaire a repoussé également l'élection du président au 17 juillet. Lors de cette réunion, il n'y a pas eu d'accord pour l'élection des membres du bureau, cette désignation a été reportée faute de consensus entre les élus majoritaires et les élus minoritaires de Vouziers.
La tension entre les deux listes est entretenue par l’appel au tribunal administratif. La liste conduite par Frédéric Courvoisier y conteste le résultat des élections du 15 mars. Le jugement sera rendu le 17 septembre, pourtant un accord a été trouvé entre les deux listes : sur 5 postes, 2 revenaient à la minorité et 3 à la majorité (sans tenir compte de la présence au bureau de Yann Dugard en tant que vice-président, membre de droit).
Cet accord aurait pu permettre une élection rapide du bureau, avec un vote à main levée. Les autres "bassins de vie" (les anciens cantons) avaient réussi à désigner deux membres par secteur. C'était sans compter sur le secteur de Vouziers hors la ville elle-même : ces communes bénéficient elles aussi de deux représentants au bureau. Or, trois candidats se sont présentés : Jean-Pol Richelet, Maxime Minet et Bruno Dauphy.
Benmoît Singlit a pris la parole pour demander à ces 3 personnes de se mettre d'accord sur 2 noms, afin de simplifier le processus électoral. Il a tempéré son argumentation en déclarant que chacun restait libre de se présenter à cette élection.
Sous la pression, Bruno Dauphy retirait sa candidature, et le Président le remerciait pour ce geste. Mais Frédéric Mathias prit la parole et contesta cette prise de position du Président, le maire de Boult-aux-Bois dénonçant une atteinte à la vie démocratique. Réinterrogé sur sa position, Bruno Dauphy maintenait finalement sa candidature.
17 candidats pour 16 places, un vote à bulletins secrets devenait nécessaire. Avec une centaine de votants et un dépouillement compliqué du fait du nombre de noms à pointer, la procédure a été longue, d'autant qu'il a fallu imprimer en urgence les bulletins de vote. Dans l’attente de l'imprimante, les vice-présidents ont présenté les commissions dont ils auront la charge (nous y reviendrons dans cette note).
Voici les candidats :
Finalement, tous auront obtenu plus de 50% des voix, mais Maxime Minet ne sera pas au bureau car c'est lui qui a obtenu le moins de suffrages. Notons que le secteur du Chesne n'a qu'un poste, étant déjà représenté par le Président et par Danielle Andrey qui y siège en tant que vice-présidente.
Les autres points à l'ordre du jour étaient également liés à la mise en place des instances communautaires.
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ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE : une opportunité de relance verte
La LPO publie une analyse et des propositions en vue d’atteindre cet objectif essentiel à la sauvegarde de la biodiversité.
Le rapport de l’IPBES place l’altération des habitats au rang de la principale cause d’érosion de la biodiversité à l’échelle planétaire. Les deux principaux facteurs d’altération sont l’extension des terres agricoles et la croissance des zones urbaines et des infrastructures. Cette dernière dynamique est qualifiée d’artificialisation.
Dans toutes les régions du monde, plus de 50% de la population vit désormais dans des zones urbaines, et cette proportion dépasse les 80% en Europe et en Amérique du Nord. Mais l’artificialisation progresse plus vite encore que la population: depuis 1981, celle-ci a augmenté en France de 70% alors que la population augmentait «seulement» de 19%. Avec près de 10% du territoire artificialisé, nous nous situons à un niveau légèrement supérieur à la moyenne européenne.
Plusieurs engagements ont été pris par les pouvoirs publics pour stopper cette évolution:
- Les lois sur l’urbanisme (lois SRU(2000), Grenelle II (2010) et ALUR (2014)) visaient à limiter la périurbanisation à travers les documents d’urbanisme.
- La loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche(2010) a fixé un objectif de réduction de moitié à l’horizon 2020 du rythme d’artificialisation des terres agricoles.
- Le quinzième objectif de développement durable (ODD15) de l’Agenda 2030 de l’ONU adopté par la France («préserver et restaurer les écosystèmes terrestres»).
- Le plan biodiversité publié en juillet 2018 vient conforter et renforcer cette ambition en fixant un objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN).
- L’instruction du Gouvernement du 29 juillet 2019 relative à l’engagement de l’État en faveur d’une gestion économe de l’espace et la création de l’Observatoire de l’Artificialisation des Sols.
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Conseil de défense écologique : des petits pas aux petits riens
« Le gouvernement passe de l’écologie des petits pas à celle des petits riens. L’outrecuidance de la mise en scène et la multiplication des épisodes ne suffisent pas à masquer la vacuité du scénario. Encore une fois, la transition écologique fait du surplace. Sur le logement, Barbara Pompili réitère essentiellement des dispositions peu significatives déjà prévues dans la loi votée l’an dernier, qui renvoie toute évolution à 2023, soit hors de ce quinquennat. Les volumes d’investissements publics annoncés sont d’ailleurs largement insuffisants [1] et le seuil proposé pour interdire les logements énergivores, à rebours des promesses présidentielles [2], ne concernerait que 1 à 2% des passoires actuellement en location, ce qui ne permettra pas de lutter contre la précarité énergétique [3]. La ministre ne parle pas non plus de l’obligation de rénovation préconisée par la Convention citoyenne pour le climat [4], pourtant essentielle à l’efficacité du dispositif. Quant à l’objectif de stopper les aménagements de zones commerciales, il est dilué dans un moratoire dont le détail reste flou, notamment en ce qui concerne les entrepôts de e-commerce. Pendant que le gouvernement verse dans la surenchère communicationnelle pour donner le change à l’opinion publique, les retards du pays ne cessent de s’accumuler sur le front du dérèglement climatique, préparant un avenir invivable. Ce quinquennat s’achemine péniblement vers une impasse pour l’écologie. »
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Benoît Singlit à la tête de la com com : trois petits tours et puis s'en vient .
Si l'élection du maire de Bairon et ses environs ne constitue pas vraiment une surprise, le conseil communautaire de l'Argonne ardennaise a cependant été marqué par des moments de suspense. Pour le choix du président, les 4 candidats annoncés ont confirmé leur volonté. Ils ont eu droit à chacun 5 minutes pour se présenter et esquisser leur programme.
Par ordre alphabétique, Yann Dugard a pris la parole en premier.
Il a rappelé ses liens avec le monde rural, il a insisté sur le rôle de la communication, et rappelé l'importance des décisions à prendre pour amortir les conséquences de la crise actuelle.
Christophe Manceaux, le maire de Leffincourt, a souligné l'importance de la liaison avec les communes, et il a marqué son attachement au développement économique.
Frédéric Mathias, réélu maire de Boult aux Bois, a proposé un bureau réduit à 11 vice-présidents, afin de constituer une équipe de combat à la tête de la collectivité.
Benoît Singlit a donc pris la parole en dernier. Il a mis en avant son expérience pour fédérer les bonnes volontés. Il a déclaré pouvoir mettre en place une méthode pour faire travailler ensemble les élus du territoire.
Il n'y a pas eu de demandes complémentaires d'information dans la salle, le scrutin a pu débuter aussitôt.
Le vote du premier tour a donné une quasi égalité entre les 4 candidats, autour des 30 voix chacun.
Au deuxième tour, Benoît Singlit prenait la tête avec 40 votes, Christophe Manceaux maintenant 31 voix.
Au troisième tour, la majorité relative est suffisante pour être élu. Yann Dugard retirait sa candidature, et Benoît Singlit en profitait pour atteindre 58 voix alors que Christophe Manceaux ne recueillait que 42 suffrages. Frédéric Mathias comptait encore 22 supporters lors de ce 3° tour.
Benoît Singlit prenait donc la place de président pour la suite des débats.
