Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 23 octobre 2012 à 19 h 15 dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du 10 juillet 2012.
Adoption du compte rendu du 31 juillet 2012.
Affaires financières :
- Demandes de subvention ;
- Admission en non valeur ;
- Ligne de trésorerie ;
- Décision modification n°3 : Budget Ville ;
- Décision modification n°1 : Budget Assainissement ;
- Convention de règlement des comptes entre le SIVOM et la Ville de Vouziers (2ème acompte) ;
- Frais de représentation ;
- Palmarès des maisons fleuries ;
- Assurance dommages aux biens – Avenant n°1.
Urbanisme et Marchés Publics :
- Avenant n°4 : Marché Petite Enfance. Lot 5 : menuiseries intérieures et lot 7 : chaufferie - plomberie ;
- Avenant n°1 : Travaux d’aménagement du Champ de Foire.
Affaires de Personnel :
- Modification du tableau des effectifs ;
- Délibération pour le maintien des indemnités pour les non titulaires sur poste permanent en cas de maladie ;
- Création des postes d’emplois aidés.
Affaires Générales :
- Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial : déplacement à Ratiskovice (octobre 2012) ;
- Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
- Adoption des statuts de la 2C2A à l’occasion de la prise de compétence SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).
Pour les quelques uns qui ne pratiquent le SCOT couramment voici ce qu'en dit Wikipedia :
En France, le schéma de cohérence territoriale ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux, dans un environnement préservé et valorisé. Il a été instauré par la loi SRU du 13 décembre 2000 . Le code de l'urbanisme fixe le régime des SCoT aux articles L.121-1 et suivants.


La difficile passe que traverse le gouvernement Ayrault n'est probablement étrangère à cette action, qui est sensée démontrer la fermeté du premier ministre. Qu'il s'en prenne ainsi à un de ses alliés paraît malgré tout un choix discutable.
C'est un passage en force inutile sur un projet inutile. Nous ne voyons pas la logique qui conduit à des expulsions maintenant alors que des recours et des procédures judiciaires sont en cours ".
études. Pourtant il s'agit d'un sujet qui touche l'alimentation humaine, soit directement, soit indirectement par l'intermédiaire de l'alimentation animale.
Les auteurs de l'étude reconnaissent qu'il aurait fallu des effectifs plus importants, mais qu'ils n'avaient pas les moyens financiers de le faire. L'interprétation des telles expériences se fait par la statistique (science des grands nombres) et des échantillons de 10 ou 20 rats laissent des marges d'interprétations considérables. Le