Les autres visages de la Russie

 Moins de trois mois avant l’ouverture des Jeux olympiques de Sotchi, on nous promet des installations sportives exemplaires, on construit pour l’occasion et au pas de course des autoroutes, des hôtels de luxe...

Mais sitôt que nous passons de l’autre côté du miroir, saute aux yeux une autre réalité, celle que le discours officiel ne nous montrera jamais ! Allons à la rencontre de Nikolai, Ilya, Sergueï, Svetlana et de tous les autres.

 

Allons à la rencontre de ces citoyennes et citoyens de la Russie d’aujourd’hui. Artistes, journalistes, écologistes, juristes, professeurs, militants ou tout simplement citoyens…, ils sont l’autre visage de la Russie. Celui d’une Russie qui refuse de se plier à la loi de l’arbitraire, d’une Russie riche de ses esprits libres, de ses militants déterminés à défendre la liberté, d’une Russie qui fait vivre au quotidien la flamme des droits de l’Homme.

Ils forment un peuple qui ne se contente pas de pain et de Jeux pour exister. Harcelés, stigmatisés, emprisonnés, torturés, mais tout autant déterminés, opiniâtres, engagés, ce sont eux que nous devons aujourd’hui écouter et encourager. Nous parlerons ici de ceux que le Président Vladimir Poutine voudrait à tout prix nous faire oublier. Nous dénoncerons le racisme, les nouvelles lois liberticides, l’homophobie, l’enfermement systématique des opposants, la condamnation des manifestants, la torture des prisonniers, les attaques contre les associations...

Parce qu’il est encore temps de faire de ces Jeux Olympiques d’hiver une fête universelle, parce qu’il est encore temps de libérer les prisonniers d’opinion, d’entendre la voix de la rue, de rendre justice aux victimes, de mettre la loi au service de la justice. Parce que derrière l’apparat artificiel des cérémonies officielles, ces femmes et ces hommes nous donnent une vraie leçon de courage. Parce que leur dignité exemplaire nous invite à briser leur isolement.

 

Signataires :
Amnesty International France (AIF),
Action des chrétiens pour l’abolition de la torture (Acat),
FIDH (Fédération internationale des ligues des droits de l’Homme),
LDH (Ligue des droits de l’Homme),
Inter-LGBT,
Association Russie-Libertés,
Reporters sans frontières

Le ministre refuse la mutation des permis de recherches d'hydrocarbure

Nous avons publié le 14 novembre dernier un appel au ministre de l'Ecologie pour qu'il ne signe pas des permis de forage en vue de rechercher des hydrocarbures.

La société Hess demandait une mutation de ces permis, qui avaient initialement pour objet de rechercher des hydrocarbures de schiste. La technique de fracturation étant interdite en France, ces permis n'avaient plus de raison d'exister, malgré l'engagement théorique de la société Hess de respecter la loi.

Le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin a tranché dans ce sens, en refusant la mutation des permis demandée par Hess Oil.

Voici le communiqué où il expose son argumentaire :

"Philippe MARTIN, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, a décidé de refuser d’autoriser la mutation au profit de la société Hess Oil de sept permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures, délivrés par le Gouvernement précédent à la société Toréador et situés dans le bassin parisien.

Le Ministre a déclaré, à cette occasion : « pour traiter ce dossier, j'ai choisi le travail, la transparence et la concertation. J'ai en effet tenu -ce qui ne s’était jamais fait auparavant- à croiser l'expertise technique de mes services à l'expertise citoyenne des collectifs anti-gaz et huiles de schiste qui ont été reçus à plusieurs reprises accompagnés des élus concernés par ces permis. Je prends mes décisions en connaissance de cause et je les assume ».

Il ressort de ces expertises que :

-    Ces sept permis présentent une difficulté commune : la filiale française de la société américaine Hess Oil, qui a déposé les demandes de mutation, s'apparente à une "coquille vide" qui ne dispose pas des compétences techniques propres, qui sont requises par le droit minier.

-    Deux permis (permis dits d’« Aufferville » et de « Courtenay ») sont désormais expirés et, de ce fait, ne peuvent plus être transférés à un nouveau titulaire.

-    Enfin, certains permis, comme celui dit de « Château-Thierry », posent la question de savoir si l'on peut aujourd’hui, compte tenu de l’interdiction générale et absolue de recourir à la fracturation hydraulique posée par la loi du 13 juillet 2011, autoriser la mutation d'un permis dont les objectifs initiaux étaient incontestablement et exclusivement d'explorer des huiles et gaz de schiste. Même si la société Hess Oil a déclaré, afin de se conformer à cette loi, qu'elle ne l’utiliserait pas, les roches-mères visées par cette société dans ses demandes de mutation ne pourraient être explorées que par cette technique interdite sur le territoire national. Dans ces conditions, les permis concernés ne peuvent plus déboucher sur une exploration effective, notamment sur aucun forage pilote.

La mutation demandée est dans ce cas sans objet . Par ailleurs, l’État avait déjà dû, au début de l’année 2013, interdire à Hess Oil d’effectuer un forage horizontal, caractéristique de la fracturation hydraulique, et preuve que cette société n'avait pas renoncé à son projet initial.

Philippe MARTIN précise qu’il a, pour sa part, souhaité avant de rendre sa décision sur ces demandes de mutation attendre la décision du Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par la société texane Schuepbach dont deux permis avaient été abrogés en application de la loi du 13 juillet 2011. Le Conseil constitutionnel, saisi le 12 juillet 2013 par le Conseil d’État, a rendu le 11 octobre dernier une décision  qui a changé la donne juridiquement puisque l’interdiction de la fracturation, dont les dangers sont désormais établis, est ainsi devenue définitive.

En outre, le Ministre rappelle que « le sujet des gaz de schiste et de leur prétendue manne financière est un sujet controversé. La compétitivité de nos entreprises et l’amélioration du pouvoir d’achat des Français passent par la transition énergétique et par la mise en œuvre d’un nouvel équilibre de notre approvisionnement : moins d’énergies fossiles, moins de nucléaire et davantage de renouvelables et d’efficacité énergétique. Je déposerai le projet de loi sur la transition énergétique au Parlement au printemps 2014 ».

Le 26 septembre 2013, l’État avait été condamné, dans le cadre du contentieux ouvert par Hess Oil, à prendre rapidement, et sous astreinte, position sur ces demandes. Cette société réclame aujourd’hui à l’État environ 30 000 euros par demande de mutation. Une décision étant désormais prise, le ministère demandera, lors de l’audience prévue le 6 décembre prochain, une remise de cette somme.

Enfin, Philippe MARTIN tient à affirmer sa confiance aux services du ministère qui ont été injustement mis en cause publiquement au cours de ces dernières semaines et qui ont, tout au long de ce dossier, parfaitement fait leur travail.


Pour en savoir plus :

Les 7 permis concernés sont les permis exclusifs de recherches dit Permis d'Aufferville, de Courtenay, de Nemours, de Leudon-en-Brie, de Château-Thierry, de Rigny-le-Ferron et de Joigny, Ces permis sont situés en Ile-de France (Seine-et-Marne) et, pour certains, sur une partie du territoire de la Marne, de l’Aisne ou de l’Yonne.

En droit minier, le transfert d’un titre minier à un autre titulaire que celui auquel il a été initialement délivré doit faire l’objet d’une autorisation préalable du Ministre chargé des mines, appelée « autorisation de mutation ». Le code minier précise que : « Nul ne peut être autorisé à devenir, par mutation, titulaire d'un titre minier s'il ne satisfait aux conditions exigées pour obtenir un titre de même nature » (art. L. 143-2).

Enfin, « Nul ne peut obtenir un permis exclusif de recherche s'il ne possède les capacités techniques et financières nécessaires pour mener à bien les travaux de recherches (…) » (art. L. 122-2 du code minier)."

Les assises territoriales de l’Argonne : le projet, c’est maintenant !

 L’association Argonne-PNR( parc naturel régional) tenait à Givry-en-Argonne une journée de réflexion sur son projet de création d’un parc naturel régional en Argonne, ce territoire limité géologiquement par la gaize et qui chevauche trois départements(Marne, Meuse, Ardennes) et deux régions (La Lorraine et la Champagne-Ardenne).

Les adhérents ardennais, élus ou/et simples membres étaient une bonne quinzaine ce qui est réconfortant.

Quel avenir pour  nos campagnes ?

La matinée a été largement occupée par une conférence-débat passionnante donnée par Guillaume Benoit, ingénieur général au Conseil Général de l’Agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux au Ministère de l’Agriculture, spécialiste international dans le domaine de l’eau et de la sécurité alimentaire, auteur d’un rapport sur l’avenir de la France et de ses campagnes. S’appuyant sur des études de terrains, ce spécialiste de la prospective qui consiste à envisager les avenirs possibles de territoires ruraux, a développé un brillant exposé, bien structuré et très convaincant. Parmi les idées nombreuses, difficiles à résumer en quelques lignes, citons l’approche du Ministère de l’Agriculture qui cherche à partir du terrain, à croiser les notions de filières et de territoires. La réussite du développement d’un territoire  se construit localement en créant des synergies entre les biens et les services (tourisme, agriculture, gastronomie, culture, industrie). Nous vivons un changement d’époque avec la fin de l’abondance énergétique, alimentaire, avec le changement climatique, avec le passage à une agriculture durable. Les réponses exigent de mieux valoriser les ressources rurales, d’anticiper et d’innover pour profiter d’opportunités commerciales qui vont se faire jour. La perte de terres agricoles doit être prise en compte dans les projets d’urbanisme. Chaque territoire-et c’est le cas de l’Argonne- doit relever ses atouts, ses faiblesses, dresser l’inventaire des opportunités et des menaces qu’il doit prendre en compte.

 

Les ateliers thématiques pour un développement des territoires.

Après un agréable déjeuner pris sous la forme d’un buffet repas du terroir  pris au Val d’Ante, une structure d’accueil et d’éducation à l’environnement implanté à Givry-en-Argonne, les participants se sont répartis dans quatre ateliers thématiques animés par des témoins issus de parcs naturels régionaux de Lorraine et de Champagne-Ardenne.

Les thèmes : Gestion partagée et durable de la forêt, valorisation du patrimoine naturel et humain, tourisme et enfin agriculture et gestion de l’espace rural.

Ces ateliers ont permis des échanges fructueux et concrets qui déboucheront sur une démarche partagée pour l’écriture d’une charte de préfiguration du parc naturel régional  espéré.

En conclusion de la journée, une table ronde réunissant des élus, dont Frédéric Mathias pour la 2C2A, permit de définir les enjeux de développement pour l’Argonne. Ce développement doit se faire avec les acteurs de terrain et sans se couper de la population. Le Maire de Boult-aux-Bois déclina, avec l’humour qu’on lui connaît, l’abréviation P.N.R en Pour Nous Réunir, Pour Nous Respecter, Pour Nous Reconnaître. C’est en effet dans la mutualisation de  nos compétences,  de nos savoirs, de nos audaces et de  nos intelligences, sans esprit de compétition entre nos collectivités  mais avec la volonté d’être compétitive  que l’Argonne saura se construire un Avenir.

Une journée où les présents  ont préféré envisager l’avenir de façon constructive plutôt que de se cantonner à  des plaintes  et à  des revendications.

Lettre ouverte à Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

Lettre ouverte de Pierre Tartakowsky, président de la LDH, à Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, au sujet des publicités de la marque Sodastream.

 

Monsieur le président,

À l’occasion de la Journée internationale de solidarité avec le peuple palestinien célébrée tous les 29 novembre par l’Organisation des Nations Unies, la Ligue des droits de l’Homme vous demande de cesser toute publicité, sous toute forme, pour la société Sodastream.

France Télévisions fait quasi quotidiennement de la publicité pour les machines à gazéifier l’eau à domicile Sodastream, que ce soit dans des émissions d’information des consommateurs (« Télé matin »…) ou dans le cadre d’émissions de divertissement destinées à tous les publics, programmées à des heures de grande écoute et suivies tous les jours par des millions de téléspectateurs, dans lesquelles les candidats se voient remettre ces machines comme prix (« Questions pour un champion », « Des chiffres et des lettres », « Slam »...).

Bien que présentant des atouts écologiques, ces machines n’en sont pas moins fabriquées à Ma’ale Adumim, l’une des colonies les plus emblématiques de la colonisation israélienne. Cette information n’est jamais donnée au téléspectateur, ni aux « heureux bénéficiaires » de ce prix.

La société Sodastream, par son implantation dans une colonie israélienne dans le territoire de la Cisjordanie occupée, bénéficie de cette occupation et la renforce, alors même que cette colonisation est condamnée par la France, l’Union européenne et l’Onu.

Il est donc paradoxal que le groupe France Télévisions, contrôlé à 100 % par l’Etat français, contrevienne, par cette publicité, à la condamnation par ce dernier de la colonisation, et porte ainsi atteinte au droit international.

Je vous prie de croire, monsieur Pflimlin, à l’assurance de ma considération distinguée.

Pierre Tartakowsky
Président de la LDH

30 de l’Arctique : tous libérés, mais pas disculpés

Communiqué de Greenpeace

Aujourd’hui, le dernier des 30 de l’Arctique à avoir obtenu une libération sous caution, l’Australien Colin Russell, a pu quitter le centre de détention de Saint-Pétersbourg et rejoindre ses proches.

Bien qu’ils aient à présent tous été libérés, ils n’ont toujours pas pu quitter la Russie et de lourdes accusations pèsent toujours sur eux.

Abandon des charges de piraterie ?

Pendant plusieurs semaines, les 30 de l’Arctique ont été poursuivis pour piraterie et pour hooliganisme. Des accusations disproportionnées qui peuvent conduire respectivement à 15 ans et 7 ans de prison. Aujourd’hui, les charges de hooliganisme ne sont toujours pas levées, mais il semblerait que les charges de piraterie aient quant à elles été abandonnées.

En effet, il aurait dû être formellement notifiés par écrit aux 30 de l’Arctique qu’ils n’étaient plus poursuivis pour piraterie. Cela n’a pas été fait. Cependant, au cours des dernières auditions, il nous est apparu assez clair que le Comité d’investigation ne souhaitait plus maintenir l’accusation de piraterie. Désormais, les 30 de l’Arctique feraient face à une accusation pour hooliganisme uniquement, pouvant conduire à 7 ans de prison.

L’épopée juridique n’est pas terminée

Conformément à la décision prise par le Tribunal international du droit de la mer vendredi 22 novembre, la Russie doit procéder à la mainlevée de l’Arctic Sunrise et autoriser les 30 à quitter le territoire. Pour cela, les Pays-Bas doivent prouver par une garantie bancaire qu’ils ont la somme de 3,6 millions d’euro en réserve, sans avoir à la verser.
Une fois que les Pays-Bas auront fourni cette garantie, la Russie devra immédiatement procéder à la mainlevée de l’Arctic Sunrise et autoriser les 30 de l’Arctique à quitter le territoire.

Cette décision est une mesure provisoire. Un tribunal arbitral statuera sur le fond de l’affaire et décidera par la suite si oui ou non les Pays-Bas ont agi en violation du droit russe. Si tel était le cas, la somme déposée en garantie sera effectivement versée à la Russie en compensation. D’autre part, si les deux parties parviennent à un accord et que cet accord implique que les 3,6 millions soient versés à la Russie, alors il en sera ainsi. Ceci étant, il est peu probable que la somme soit versée à la Russie. Cette dernière ayant rejeté la compétence du TIDM, elle n’a pu présenter aucun de ces arguments, et, à ce stade, ne semble pas s’impliquer outre mesure dans la procédure arbitrale.

Les 30 de l’Arctique ne sont donc pas complètement sortis d’affaire. Nous continuons, avec vous, à faire tout notre possible pour que l’accusation absurde dont ils font encore l’objet soit définitivement abandonnée et que les 30 puissent rentrer chez eux.

Dessin de Xavier Gorce

Combien de points pour faire une courbe ?

Les chiffres du chômage publiés ce jour montre une baisse pour la catégorie A, celle des chômeurs sans aucune activité.

C'est une bonne nouvelle, et le gouvernement en profite logiquement pour communiquer sur ses bons choix politiques. Nous le disons depuis très longtemps, un résultat dans ce domaine ne peut se mesurer sur un seul mois. François Hollande a annoncé une inversion de la courbe pour la fin de l'année 2013. La prudence dont il fait preuve ce soir (il parle d'un combat de longue haleine) montre qu'il a bien conscience d'un fait. Une courbe se construit avec plusieurs points, et plus ils sont nombreux, plus la courbe prend un sens. Attendons donc un trimestre au minimum avant de se monter trop optimiste pour la suite, en sachant que la situation économique ne s'annonce pas brillante pour 2014.

Voici les chiffres officiels, nationalement et localement.

 

En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A diminue de 0,6 % par rapport à  fin septembre 2013 (+ 6,0 % sur un an)

En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A, B, C augmente de 0,8 % par rapport à fin septembre 2013 (+ 6,8 % en un an).

DEMANDEURS D'EMPLOI PAR DEPARTEMENT

S'agissant de la catégorie A, par département, le nombre de demandeurs d'emploi varie en octobre 2013 par rapport à fin septembre 2013 entre - 20,4 % et - 4,9 % : Ardennes (- 4,9 %), Aube (- 13,6 %), Marne (- 20,4 %), Haute-Marne (- 7,6 %).

S'agissant de la catégorie A, B, C par département, le nombre de demandeurs d'emploi varie en octobre 2013 par rapport à fin septembre 2013 entre + 0,1 % et + 1,4 % : Ardennes (+ 0,1 %), Aube (+ 1,4 %), Marne (+ 0,2 %), Haute-Marne (+ 0,4 %).

 

Assises territoriales de l'Argonne le 30 novembre

Programme


Salle des fêtes de Givry en Argonne :

9h30 -   Café - accueil 

10h00 - Mot d’accueil 

  François LEFORT  -   Maire de Givry en Argonne  -  

  Michel SCHELLAERT  -  Président de la Communauté de Communes de Givry en Argonne

 
Introduction à la conférence plénière 

Olivier AIMONT – Président d’Argonne Parc Naturel régional  

 

Conférence débat  :  Quel avenir pour nos campagnes ?

Guillaume BENOIT Ingénieur Général au Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux au Ministère de l'Agriculture  - Président du groupe Eau et sécurité alimentaire et membre de la section prospective. Il est l'auteur d'un rapport sur la France et ses campagnes - prospective 2025 – 2050 .

 

Val d’Ante Givry en Argonne :

12h00 - Buffet repas du terroir 

 
13h30 - Ateliers thématiques pour un développement des territoires

Avec le concours des Parcs Naturels Régionaux de Lorraine et de Champagne-Ardenne. 

 
Atelier gestion partagée et durable de la Forêt 

Témoin Olaf HOLM – Directeur du Parc Naturel régional de la Montagne de Reims. 

Atelier valorisation du patrimoine naturel et humain

Témoin Thierry TOURNEBIZE – Directeur-adjoint du Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient.

Atelier Tourisme  

Témoin Michel SCHILER – Chargé de mission Tourisme du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord.

 
Atelier agriculture et gestion de l’espace rural

Témoin Anne VIVIER  -   Chargée de mission Agriculture du Parc Naturel Régionale de Lorraine

 

Salle des fêtes de Givry en Argonne :

15h30 - Table ronde sur les enjeux de développement du territoire

avec les rapporteurs de chaque atelier, Dominique DURAND Président de la Communauté de Communes de Centre Argonne, Frédéric MATHIAS vice-président de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise et Olivier AIMONT Conseiller général de la Marne et Président d’Argonne Parc Naturel régional

 

17h00 - Clôture de la journée 

La participation à cette journée, qui comprend un buffet repas, est de 15 euros.

Inscription :  [e-mail]

Voir le site :http://www.argonne-pnr.eu