Solidarité avec Haïti

Vendredi 05 mars :
Concert de chorales au bénéfice de l'association "Enfants d'Haïti".
Chorale Dodeman - Golden et Chorale Cécila
A 20h30 à la salle des fêtes de Vouziers

 

 

Des personnalités solidaires, des travailleurs sans papiers en grève

 

 

Communiqué commun

Le mercredi 6 janvier à 17 heures sur un des piquets de grève des salariés du BTP, plusieurs personnalités seront présentes pour marquer leur soutien aux travailleurs-euses sans papiers en grève en partageant la « galette des rois » avec eux (8 rue du Regard à Paris 6^e (M° S^t-Placide).

 

Depuis le 12 octobre 2009, il y aura bientôt trois mois, ils et elles ont été des centaines puis des milliers à trouver le courage de dire « assez ». Travaillant dans plus de 2 000 entreprises, certaines toutes petites, mais aussi pour le compte de très grandes entreprises, ils occupent des emplois difficiles et très souvent mal payés, dans la restauration, le bâtiment, le nettoyage, la sécurité, l’intérim, l’aide à la personne, etc. Ils sont aujourd’hui plus de 6 000 en grève pour demander une circulaire reconnaissant leurs droits et leur dignité de travailleurs. Avec les syndicats et les associations (CGT, CFDT, FSU, Solidaires, Unsa, Femmes Egalité, Cimade, LDH, RESF, AutreMonde, Droits Devant), ils exigent un texte qui définisse des critères de régularisation par le travail « améliorés, simplifiés et appliqués sur l’ensemble du territoire ».

 

A cette occasion aura lieu un échange avec la presse. Seront présents, entre autres, Josiane Balasko, Valérie Lang, Carole Achache, Mona Achache, Michel Andrieu, Charles Berling, Cali, Laurent Cantet, Antoine de Caunes, Ariane Doublet, Dan Frank, Hamé (La Rumeur), Philippe Lioret, Christian Olivier (Têtes Raides), Omar (Omar et Fred), Patrick Pelloux, Ramzy (Eric et Ramzy), Jean-Henri Roger, Christophe Ruggia, Jean-Pierre Thorn, Lilian Thuram.

Les restos du coeur à Vouziers

Les restos du coeur qui existent à Rethel viendront s'installer à Vouziers à partir de janvier 2010.

 

La très connue association fondée par Coluche continue son action malgré la disparition de l'acteur qui en a été à l'initiative.

De nombreux bénévoles, soutenus par, entre autres, des collectivités, font tourner cette grosse boutique . Les besoins ne vont pas en diminuant, pourtant le souhait initial de Coluche était de répondre dans l'urgence à une situation inacceptable, et non pas d'installer ses restos dans la durée.

Mais la précarité , la pauvreté sont bien présentes, et pour beaucoup on ne voit pas la fin de cette situation. On a même vu apparaître la catégorie des travailleurs pauvres, pour qui un salaire ne permet pas une vie décente.

Il n'est pourtant pas simple de se présenter en tant que demandeur d'aide, et certains refusent encore cette démarche qui les expose aux regards.

Lettre ouverte à Eric Besson

 

A l'attention de Monsieur Eric BESSON

Ministre de l'immigration, de l'intégration, de

l'identité nationale et du développement solidaire

101 rue de Grenelle - 75323 Paris cedex 07

Le 26 novembre 2009

 

 

Monsieur le Ministre,

 

Vous êtes intervenu publiquement lundi 23 novembre pour présenter une nouvelle circulaire sur l'aide humanitaire aux étrangers en situation irrégulière.

Comme vous le rappelez dans votre intervention, vous receviez personnellement le 17 juillet dernier un certain nombre de représentants associatifs, inquiets « d'une possible remise en cause des secours qu'elles proposent aux étrangers en situation vulnérable ». A l'issue de cette entrevue, une première réunion de travail se tenait le 18 septembre au Ministère de l'Immigration. Cette réunion devait constituer un premier contact afin d'engager un processus de concertation. D'autres réunions du même type devaient intervenir mais depuis, nous n'avons eu aucune nouvelle. Et voilà que deux mois plus tard, la Ministre de la Justice et vous-même rendez publique une nouvelle circulaire d'action publique et annoncez à cette occasion vouloir proposer une modification de l'article L622-4.

Nous sommes extrêmement étonnés de n'avoir pas été informés au préalable de cette intervention. En outre, l'insinuation, qui figure dans votre invitation à la presse, selon laquelle la circulaire présentée aurait fait l'objet d'échanges avec nos associations est particulièrement déplaisante. Vous avez décidé de clore ce dossier sans aucune autre forme de consultation. C'est un fait et nous ne pouvons qu'en prendre acte.

Dans votre intervention, vous annoncez qu'« afin de rappeler que l'état du droit garantit aux associations le libre exercice de leurs activités humanitaires, Michèle Alliot-Marie a décidé d'adresser aux parquets une circulaire d'action publique. »

Sur le fond, permettez-nous de vous dire que cette circulaire nous choque profondément. En effet nos associations y sont qualifiées d'« associations d'aide aux étrangers en situation irrégulière » (5^ème paragraphe) alors que partout ailleurs le vocable d' « associations à vocation humanitaire » est utilisé.

Plus qu'un simple lapsus, cela est un révélateur supplémentaire de la présomption de culpabilité qu'instaure l'article L622-1 du CESEDA. En effet, comme le relève le récent avis de la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme ¹ - CNCDH - cet article, « interprété littéralement, transforme tout aidant de bonne foi en suspect » (point 3). C'est pourquoi la Commission « recommande l'inversion de la logique du dispositif en vigueur pour que l'immunité soit le principe, et l'infraction l'exception. » Nous ne disons pas autre chose depuis des mois.

A propos de l' « immunité humanitaire » dont vous entendez garantir le renforcement par cette même circulaire d'action publique, de prime abord, ce texte semble en élargir le champ en demandant aux Parquets de considérer l'immunité prévue à l'article L622-4, 3° du CESEDA « comme acquise lorsque l'acte visé n'a d'autre objectif que d'assurer des conditions de vie dignes et décentes à l'étranger en situation irrégulière ».

Mais que penser de la présentation qui en est faite dans votre introduction : «Nous voulons aujourd'hui, Michèle Alliot-Marie et moi-même, clarifier les choses : l'action humanitaire, c'est la réponse à une situation d'urgence, à un état de nécessité, à un besoin immédiat et ponctuel de protection et de prise en charge ; ce n'est pas un soutien actif et continu à la clandestinité pour des raisons lucratives ou pour faire délibérément obstacle à la législation » ? Ceci est une grave remise en cause de la notion d'accueil inconditionnel qui est pour nous l'un des socles de la solidarité autant associative que citoyenne.

L'action humanitaire ne peut  être définie comme vous le faites. Nous avons acquis une expérience suffisante en ce domaine pour n'avoir pas à prendre acte d'une définition de ce qu'est une action humanitaire. Bien plus, une action humanitaire ne se divise pas et ne supporte aucune restriction fut-elle souhaitée par une autorité politique.

Pour autant, il n'aurait pas dû vous échapper que l'action des associations et des citoyens qui sont amenés à venir en aide à des personnes, fussent-elles dépourvues du droit au séjour, ne peut s'enfermer dans les limites de « l'humanitaire ». Les étrangers qui sont sans papiers ne sont pas sans droits, ne serait-ce qu'au regard de la loi française et des conventions internationales. L'accès aux droits fondamentaux comme le respect de la dignité des hommes et des femmes sont des aspects de la solidarité qui ne peuvent être aussi aisément gommés ou entravés.

Là encore, vous vous situez en opposition à l'avis de la CNCDH déjà évoqué. En effet, cette commission indépendante déclare que « la possibilité d'accueillir les personnes en détresse, sans considération d'urgence, sans limitation de durée, et sans avoir à faire une distinction entre les personnes selon leur situation administrative, devrait pouvoir être garantie » (point 9).

Enfin, alors que la CNCDH « déplore que les projets annuels de performance annexés au projet de loi de finances pour 2010 fixent un objectif chiffré d'interpellations de « trafiquants et facilitateurs » (point 10), vous vous targuez d'avoir vu ce chiffre augmenter de « + 11 % par rapport à la même période de l'année précédente ».

En conclusion, Monsieur le Ministre :

• Nous demandons la suppression du « délit de solidarité » et l'inversion de la présomption de culpabilité posée par l'article L622-1 du CESEDA.
• Nous regrettons la manière dont vous traitez nos associations et, en particulier, le temps que nous avons perdu à prendre part à un simulacre de concertation.
• Nous dénonçons une circulaire qui ne règle ni ne simplifie rien.
• Nous vous demandons de prendre en compte le récent avis de la CNCDH ¹, en particulier sur les propositions de modification de la loi et la défense de l'accueil inconditionnel.
• Nous sommes très inquiets de la définition que vous croyez pouvoir donner de l'action humanitaire et de la remise en cause du principe de l'accueil inconditionnel.
• Nous vous rappelons que le principe de solidarité, l'un des fondements de notre société démocratique, ne saurait être réduit à l'action humanitaire développée par les associations de soutien aux plus vulnérables, mais qu'il intéresse tout citoyen.

Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Ministre, l'expression de notre considération distinguée.

 

Organisations signataires

Emmaüs France	Fédération de l'Entraide Protestante	Comité médical pour les exilés
Médecins du Monde	Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réinsertion Sociale	Secours Catholique
Ligue des Droits de l'Homme	Syndicat des Avocats de France	La Cimade
Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés	Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples	SOS Racisme
Réseau Education Sans Frontières	Hors la rue	Syndicat de la Magistrature
Action des Chrétiens pour l'Abolition de la Torture	Association d'Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France

 

Cercle de silence

Si vous considérez que les étrangers en situation irrégulière sont traités en France de façon inhumaine et intolérable.

Si vous voulez agir.
NON aux expulsions violentes des étrangers !
NON aux charters vers un pays en guerre !
NON à l’escalade aveugle de la répression !

Qu'il s'agisse du démantèlement de la jungle de Calais, de l'expulsion de trois clandestins afghans ou de l'ouverture d'un débat sur l'identité nationale, les dernières décisions du ministre de l'Immigration font penser à une offensive calculée et électoraliste. Après avoir vainement tenté de faire croire que la répression s’exerçait uniquement à l’encontre des passeurs, dans une conférence de presse, Monsieur Besson dévoile en partie ses intentions : ce sont bien les migrants qui sont l’objet des persécutions. L’objectif consiste à exercer sur eux une pression maximale pour les dissuader de rester en France. Cette politique brutale s’applique sans discernement, au détriment des droits les plus élémentaires des personnes et en violation des dispositions de la « Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme » et de la « Convention de Genève relative au statut des réfugiés » de 1951.

Dix jours après l'expulsion de France des trois clandestins afghans, Nicolas Sarkozy a obtenu du Conseil de l’Europe que soit examinée la possibilité d'organiser des vols charters européens pour expulser des immigrés, une façon de banaliser les expulsions.

Le cercle de silence est une action non violente contre le traitement inhumain infligé aux étrangers en situation irrégulière. Il est organisé par un collectif d’associations et d’organisations  dans de nombreuses villes en France.

Cercle de silence

Le Samedi 28 novembre 2009 de 15h00 à 16h30

Rue Piétonne à Charleville-Mézières (08)

Intersection rue Bourbon et rue de la République

 

 

Avec le soutien des organisations suivantes :

 

Délinquants de la solidarité : Lettre ouverte à Eric Besson

Le courrier de réponse des organisations engagées dans les rassemblements des « délinquants solidaires » adressé le 11 mai à Eric Besson, ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale, et du développement solidaire.

 

Monsieur le Ministre,

Vous avez envoyé un courrier très critique à nos organisations engagées dans les rassemblements de « délinquants solidaires » du 8 avril, en considérant que nous avions procédé à des affirmations infondées.

Vous savez combien l’action de nos associations, largement soutenue par les Français, est essentielle pour la dignité des personnes, quelles que soient leur condition et situation administrative. Aussi, le mode de relation agressif que vous semblez vouloir instaurer avec les associations qui interviennent sur les questions de précarité nous paraît préoccupant.

Vous nous avez dit que vous n’aviez pas d’autre objectif que la lutte contre les filières de passeurs et l’exploitation d’une misère qui s’est mondialisée. Pourtant, nous persistons à affirmer que la rédaction de l’article L 622-1 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers est en contradiction avec vos dires, en ce qu’elle ne distingue nullement entre les passeurs qui exploitent la détresse des migrants, et les citoyens agissant par humanité et pour la défense des droits fondamentaux, que vous avez choisi d’appeler indifféremment « aidants ».

De même, l’article L 622-4 du même code ne met pas à l’abri de l’incrimination les citoyens, particuliers et associations car ce texte ne permet l’aide que dans les situations extrêmes, les cas de danger de mort etc., situations rarement atteintes lorsque les secours sont de nourriture, d’habillement, d’hébergement …

Vous savez fort bien que des actions judiciaires ont été engagées ces derniers temps, à l’encontre de militants de causes humanitaires au seul motif qu’ils avaient porté secours à des personnes sans papiers. Vous ne pouvez ignorer, en tant que ministre en charge de ces sujets, que des salariés de structures d’accueil associatives pratiquant pour des personnes en grande difficulté l’accueil inconditionnel, que le Président de la République avait qualifié de principe intangible, sont aujourd’hui l’objet de poursuites.

Vous n’ignorez pas non plus les nombreuses interpellations, mises en garde à vue de simples citoyens pour des actes de simple secours à des personnes démunies, au seul motif que ces personnes sont sans papiers.

Vous n’ignorez pas enfin que des condamnations ont été prononcées sur le fondement de l’article L 622-1 à l’encontre de personnes qui se sont contentées d’accueillir, accompagner, héberger pour des motifs de simple solidarité humaine, des personnes sans papiers en situation de détresse.

Contrairement à vos dénégations répétées, l’article L 622-1 du CESEDA permet aux parquets d’engager des poursuites contre des « délinquants de la solidarité ». Nous observons d’ailleurs que votre gouvernement n’a jamais fait connaître aux parquets son interprétation restrictive des textes, comme c’est pourtant l’usage, par la voix du garde des sceaux.

Même quand les poursuites ne se terminent pas par une condamnation, le mal est fait, l’intimidation crée des dégâts, engendre des traumatismes et des réflexes de peur d’être poursuivi, destinés à prévenir et empêcher toute aide aux personnes sans papiers. C’est ce que nous dénonçons, c’est ce que vous défendez, en refusant de changer la loi.

Nous demandons, pour mettre un terme à la confusion, que la loi soit mise en conformité avec la directive européenne qui distingue entre ceux que motive la solidarité humaine et ceux qui exploitent l’inhumanité du sort réservé aux sans papiers.

C’est une erreur de penser que l’on dissuadera des populations de venir en France ou de passer par la France pour aller en Angleterre, en montrant qu’on fait la chasse à ceux qui leur apportent ponctuellement des secours. Leur détermination va bien au-delà de cette « démonstration ».

En espérant que la vérité des faits aura été entendue et comprise, nous vous prions de croire, Monsieur le Ministre, à nos sincères salutations.

non au délit de solidarité

En 1960, le Manifeste des 121 pour le droit à l’insoumission
pendant la guerre d’Algérie

En 1971, le Manifeste des 343 salopes
pour la dépénalisation de l’avortement,

En 2009, le manifeste des 144.

144 personnalités dans tous les domaines (Yolande Moreau, Raymond Aubrac, Cavanna, Boris Cyrulnik, Edgar Morin, Sege Portelli, René Petillon Ariane Mnouchkine, Isabelle Adjani, Robert Guediguian, Jacques Rancière voir la liste ci-dessous) signent un texte, où ils affirment avoir aidé des sans papiers ou être prêts à le faire et demandent l’abrogation de l’article L622-1.

Dans la lancée de cet appel, Siné Hebdo organisera les Etats Généraux de la Solidarité.
ABROGEONS LA LOI
QUI CRIMINALISE L’ENTRAIDE

L’article L 622-1 du CESEDA (Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile) permet de poursuivre « toute personne qui aura, par aide directe ou indirecte, facilité ou tenté de faciliter l’entrée, la circulation ou le séjour irréguliers d’un étranger en France ». Ce texte offre la possibilité au procureur de requérir une peine de cinq ans de prison et 30 000 euros d’amende à l’endroit des contrevenants. Pour le législateur, le passeur appointé et le simple citoyen sensible au sort de rescapés qui fuient la pauvreté ou la violence de leurs pays sont donc condamnables au même titre. En vertu de ce principe, gardes à vue et perquisitions se multiplient chez des particuliers et des associations « aidants ». C’est bien l’entraide humaine qui est pénalisée. Or ce qui est légal peut être immoral, l’histoire de France l’a déjà prouvé. Cette loi contredit l’idée de justice en criminalisant la fraternité revendiquée par la République, et punit la solidarité.

Nous, signataires de ce texte, affirmons avoir aidé des sans-papiers ou être prêts à le faire. Considérant que ceux qui défendent cette loi justifient son maintien en expliquant qu’elle n’est jamais appliquée, nous demandons purement et simplement son abrogation.

 

Isabelle Adjani actrice - Chrisophe Alévêque humoriste - Isabelle Alonso écrivain - Mouss et Hakim (Zebda) chanteurs - Diego Aranega dessinateur - Pierre Arditi comédien - Ariane Ascaride comédienne- Raymond Aubrac ancien résistant - Clémentine Autain journaliste - Jean-Pierre Bacri acteur - Christian et Olga Baudelot sociologues - Guy Bedos humoriste - Véra Belmont cinéaste - Miguel Benasayag philosophe et psychanalyste - Charles Berling comédien- Jane Birkin artiste - Evelyne Bloch-Dano écrivain - Jacques Bonnaffé comédien- Frédéric Bonnaud journaliste - Jacques Bouveresse philosophe - Jean-Pierre Bouyxou journaliste - Rony Brauman médecin - Zabou Breitman metteur en scène - Véronique Brocard journaliste - Carali dessinateur - Sylvie Caster écrivain - Cavanna écrivain, journaliste - Monique Chemillier-Gendreau professeur de droit - Patrice Chéreau metteur en scène - Jean-Michel Claverie chercheur - Jean-Yves Clément éditeur - Jean-Louis Comolli cinéaste- Pierre Concialdi économiste Philippe Corcuff sociologue - Boris Cyrulnik éthologue - Nathalie De Molling RESF - Régis Debray écrivain- Jean-Michel Delarbre RESF - Benoît Delépine auteur- Michel Delorme éditeur - Jean Douchet cinéaste - Licia Eminenti cinéaste - Jean-Baptiste Eyrault DAL - Loïc Faujour dessinateur - Georges-Yoram Federmann psychiatre - Pascale Ferran cinéaste - Gérard Filoche inspecteur du travail - Antonio Fischetti journaliste - Dan Frank écrivain - Jean-Michel Frodon directeur “Cahiers du cinéma” - Gérard Fromanger artiste - Susan George politologue - François Gèze éditions La Découverte - Denis Gheerbrant cinéaste - Dominique Grange chanteuse - Robert Guédiguian cinéaste - Gisèle Halimi avocate - Marc Held architecte - Daniel Innerarity philosophe - Jiho dessinateur - Hélène Jimenez directrice de l’ACRIF - Pierre Jolivet réalisateur - Isabelle Jonquois avocate - Marcel-Francis Kahn professeur de médecine - Elizabeth Kapnist réalisatrice - Nacer Kettane directeur Beur FM - Tina Kieffer journaliste - Alain Kirili sculpteur - Jean-Marie Laclavetine écrivain - Annie Lacroix-Riz historienne - Jean-Yves Lafesse humoriste - Dominique Lagorgette linguiste - Olivier Landau cinéaste - André Langaney généticien - Hervé Le Bras démographe - Lefred-Thouron dessinateur - Augustin Legrand Enfants de Don Quichotte, comédien - Lindingre dessinateur - Léa Longeot architecte - Ariane Lopez-Huici photographe - Loup dessinateur - Robert Maggiori philosophe - Rémi Malingrey dessinateur - Dominique Manotti romancière - Pierre Marcelle journaliste - Francis Marmande journaliste - Maurice Maschino écrivain - Gus Massiah président du CRID - Bruno Masure journaliste - Daniel Mermet producteur radio - Betty Mialet éditrice - Miss-Tic artiste - Ariane Mnouchkine directrice Théâtre du Soleil - Joëlle Mnouchkine traductrice - Malika Mokeddem écrivaine - Marie-José Mondzain philosophe - Henri Montant journaliste - Jeanne Moreau comédienne - Yolande Moreau comédienne - Edgar Morin anthropologue - Georges Moustaki chanteur - Michel Onfray philosophe - Christophe Otzenberger cinéaste - Aline Pailler journaliste - Gilles Perrault écrivain - René Pétillon dessinateur - Ernest Pignon-Ernest artiste - Bruno Podalydès réalisateur - Denis Podalydès comédien - Didier Porte humoriste - Serge Portelli magistrat - Jean-Bernard Pouy écrivain- Sylvia Preuss-Laussinotte enseignante-chercheuse - Olivier Py directeur Théâtre de l’Odéon - Serge Quadruppani écrivain- Maurice Rajsfus écrivain- Philippe Ramette artiste - Jacques Rancière philosophe- Patrick Raynal écrivain - Jean-Marc Raynaud éditeur - Robin Renucci comédien - Denis Robert écrivain - Christian Salmon écrivain- Siné dessinateur - Catherine Sinet journaliste - Antoine Spire journaliste - Bernard Stiegler philosophe - Gilles Susong philosophe - Éric Tanguy compositeur - Jacques Tardi dessinateur - Bertrand Tavernier cinéaste - Philippe Texier magistrat - Lilian Thuram footballeur - Tignous dessinateur - Dominique Tricaud avocat - Fred Vargas romancière - René Vautier cinéaste - Vladimir Velickovic peintre - Marina Vlady comédienne - Loïc Wacquant sociologue - Jean-Louis Weil avocat - Willem dessinateur France