STOP TAFTA

Loin d'être un traité commercial, le traité de libre-échange transatlantique serait surtout un grand pas en arrière en matière de réglementation environnementale. France Nature Environnement s'engage contre ce traité. Et vous ?

En négociation jusqu'en 2015, le TAFTA, Trans-Atlantic Free Trade Agreement, prévoit l'instauration d’un vaste marché de libre-échange entre l’Union Européenne, les Etats-Unis et le Canada. Un traité qui risque de bouleverser en profondeur nos acquis environnementaux, sociaux, sanitaires et démocratiques au profit d’une dérégulation quasi-totale et assumée de l'économie.

Le 14 juin 2013, la Commission européenne obtenait un mandat de la part de tous les États membres pour négocier le TAFTA avec les États-Unis et le Canada. Elle est désormais la seule autorité en charge des négociations. Si l'élaboration du traité brille par son absence de transparence, les citoyens n'y étant pas associés, deux objectifs officiels sont affichés : la mise en place d’un marché transatlantique via le démantèlement des droits de douane et la suppression des barrières non tarifaires, ainsi que l’extension de l’utilisation des mécanismes de règlement des différends entre investisseurs et Etats (RDIE). Accentuant la concurrence, la suppression des normes douanières actuelles entraînerait le nivellement par le bas des normes de sécurité alimentaire européennes en les calquant sur les normes internationales bien plus laxistes.

Cet accord ouvre la voie à l’importation de semences OGM, de bœuf aux hormones ou de poulet au chlore

Le TAFTA ouvrirait donc la voie à l’importation de semences OGM, de viande aux hormones ou encore de volaille chlorée, des produits autorisés sur le sol américain. Avec le RDIE, les entreprises étrangères pourront poursuivre en justice un gouvernement si elles estiment que des mesures politiques peuvent entraver leurs futurs bénéfices. Des cas jugés à huis clos, au mépris de l’institution judiciaire, et aux frais du contribuable en cas d'amende. Au nom de la liberté de commercer, la privatisation des marchés de l’eau et de l’énergie s'accentuerait encore davantage et la fracturation hydraulique serait autorisée. En somme, c’est toute la règlementation environnementale, aujourd'hui imparfaite mais restrictive, qui risque de se voir mise à mal.Aberration juridique et démocratique, le TAFTA s’attaque à toutes les institutions, dont l’agriculture française, grande perdante, au profit de la filière agricole américaine.

La menace est vaste : le projet d'accord va entre autres saper des acquis sociaux du travail fondamentaux, instaurer de nouvelles lois liberticides (protection des données et brevets) et limiter le pouvoir des Etats. Conclu à l’unique profit des multinationales, le TAFTA n’apportera en prime qu’un gain minime en termes de PIB. Informée en amont par nos fédérations européennes Transport & Environment et le Bureau Européen de l’Environnement (BEE), France Nature Environnement s’est engagée contre ce traité et participe au "Collectif National Unitaire STOP TAFTA" qui regroupe un collectif d’associations militantes. Il est encore temps de faire entendre la voix citoyenne, notre seul recours. Disons non à TAFTA !

http://stoptafta.wordpress.com/

 Pour signer en ligne : www.collectifstoptafta.org/

Ou sur Facebook : www.facebook.com/collectifstoptafta

Pêche profonde : l’Ifremer donne raison aux ONG

En 2011, Greenpeace partait en campagne en mer pour dénoncer les dégâts de la pêche en eaux profondes, qui décime des espèces que l’on connaît à peine, génère des taux de rejets très importants, et n’est même pas rentable !

L’Ifremer vient de rendre publique des données sur cette activité de pêche en France que Greenpeace et d’autres ONG réclamaient depuis le Grenelle de la mer de 2009, et qui viennent confirmer ce que nous affirmons : l’interdiction du chalutage profond aurait des conséquences économiques et sociales moindres mais représente un grand pas dans la protection des fonds marins.

Bataille des chiffres et contrevérités des autorités françaises

En effet, les prises d’espèces profondes ne représentent qu’1,5% des espèces débarquées au sein de l’Union européenne. Soit un peu moins de 4000 tonnes en France en 2012, représentant moins de 1% des prises françaises.

Or, le 16 juillet 2012, lorsque la Commission européenne a annoncé son projet de mettre fin au chalutage profond, Frédéric Cuvillier affirmait qu’ “une éventuelle interdiction de certains engins de pêche, sans discernement, aurait de très lourdes conséquences socio-économiques et ne serait pas acceptable, au regard des efforts déployés par les pêcheurs pour une gestion durable de ces ressources“. Aujourd’hui, nous avons la preuve qu’il avait tort.

Durant les débats au Parlement européen sur la réforme de la réglementation pêche profonde, les élus français, les représentants du secteur, l’administration des pêches et le ministre avancent des chiffres non fondés : des centaines de bateaux et des milliers d’emplois seraient menacés. Mais les ONG maintiennent que seuls une dizaine de navires réellement spécialisés seraient concernés.

Les données fournies par l’Ifremer révèlent que les navires ayant une activité de chalutage profond sont effectivement très peu nombreux.
En 2012, 35 chalutiers avaient fréquenté des profondeurs supérieures à 600 mètres, mais 23 sur 35 les avaient fréquentées moins de 10% de leur temps de pêche. Seuls 12 chalutiers français fréquentaient des profondeurs de plus de 600 mètres plus de 10% de leur temps uniquement !Seulement 10 d’entre eux pêchaient au-delà de 800 mètres de profondeurs.

Arrêt du chalutage profond : peu d’impact pour les armateurs mais un grand pas pour les espèces de grands fonds

Le chalutage profond engendre la prise accessoire d’une centaine d’espèces alors que seulement 3 sont visées. Parmi elles se trouvent des espèces menacées d’extinction comme les requins profonds : 232 770 kg de requins interdits de capture et de débarquement ont été capturés et rejetés morts ou mourant par-dessus bord. Par ailleurs, le chalutage profond entraîne un taux de rejet de 20%.

Il aura fallu 5 ans pour obtenir de la transparence sur cette activité de pêche. Le maintien de l’opacité a permis au gouvernement de déployer son énergie politique au service d’une dizaine de bateaux. On est à mille lieues de la défense d’une pêche durable.
Mais la France a encore une chance de modifier sa position et de se prononcer en faveur de l’arrêt de cette pratique destructrice. Elle ne peut plus se cacher derrière le chantage à l’emploi. Les chiffres sont désormais publics. Nous comptons sur Ségolène Royal, qui a permis la publication de ces données, pour aller au bout de la démarche et engager la France sur la voie d’une pêche durable.

Les États membres de l’Union européenne ont jusqu’au 15 juillet pour confirmer leur position sur le règlement pêche profonde. A suivre de très près.

L’économie linéaire est morte… Vive l’économie circulaire !

Le Gouvernement souhaite inscrire dans la loi sa volonté de passer d’une économie linéaire à une économie circulaire. Le projet de loi sur la transition énergétique présenté le 18 juin contient un chapitre consacré à ce sujet. Ce projet de loi fait écho au paquet « économie circulaire » de la Commission européenne.


Depuis des décennies, notre économie est fortement consommatrice de ressources et génère de nombreux gaspillages. Pour inverser cela et créer des emplois locaux ainsi que du lien social, il devient urgent de changer nos modes de production, distribution et consommation. Ces changements doivent s’inscrire dans une logique d’économie circulaire qui prolonge la durée de vie des produits et améliore le recyclage des déchets. La valorisation énergétique des déchets qui n’auront pu être évités ou recyclés n’entre pas dans le champ de l’économie circulaire mais est complémentaire.

Prévention et recyclage : rien de neuf

FNE fait part de sa déception concernant les objectifs de prévention et de recyclage qui manquent clairement d’ambition. Le projet affiche un objectif de stabilisation du volume des déchets des entreprises et des objectifs de recyclage moins ambitieux que ceux du précédent Plan déchets (2009-2012). L’inscription du principe de proximité des activités de prévention et de recyclage est un élément positif. Pour que cela ne reste pas un vœu pieu, il serait pertinent qu’une évolution de la TGAP¹ et des soutiens des dispositifs REP² l’encouragent.

L’Europe choisit le recyclage

Le 2 juillet, la Commission européenne a présenté son paquet sur l’économie circulaire. Des objectifs de recyclage contraignants y sont fixés. FNE salue l’interdiction progressive de mise en décharge, d’ici à 2025, des biodéchets et des déchets recyclables. Sur ce dernier point cependant, FNE s’inquiète qu’aucune mesure n’empêche ces déchets d’être envoyés en incinération. FNE déplore le fait qu’aucun objectif spécifique de réemploi et de réutilisation n’ait été fixé. La Commission propose également une cible de réduction des déchets alimentaires de 30 % d’ici 2025 : FNE regrette que l’objectif de réduction de moitié du gaspillage alimentaire, évoqué dans une résolution du Parlement de 2012, ne soit pas prévu.

Pour Patrick Hervier, en charge du dossier Prévention des déchets de FNE : « l’inscription de l’économie circulaire dans la législation française est un bon début. Il faut maintenant concrétiser cette ambition et intégrer dans la loi des mesures de soutien à l’allongement de la durée de vie des produits et à une augmentation quantitative et qualitative du recyclage des matières. Il convient également de mettre des garde-fous autour de la valorisation énergétique qui ne doit pas se développer au détriment de la prévention et du recyclage. »

¹Taxe générale sur les activités polluantes
²Responsabilité élargie des producteurs. Les metteurs sur le marché doivent prendre en charge, notamment financièrement, la collecte sélective puis le recyclage ou le traitement des déchets issus de leurs produits.

Les vautours victimes de mensonges et de désinformation

Une nouvelle offensive est lancée contre les vautours. FNE relaie ici le communiqué de presse de la LPO du 26 juin 2014 qui vient tordre le cou aux mensonges et à la désinformation.

Un vautour du PAD (photo l'An Vert)

Les vautours souffrent d’une mauvaise réputation : assimilés à tort à des prédateurs, ces nécrophages assurent pourtant un rôle écologique très important. En nettoyant les cadavres, ils évitent la transmission de pathogènes et jouent un rôle d’équarrisseurs naturels, gratuits pour les éleveurs. Ils sont, à ce titre, des alliés importants des éleveurs.

« Non, les vautours n’ont pas changé de comportement au point de devenir prédateurs. Ils ont certes pu et dû s’adapter aux évolutions des modes de conduites des élevages afin de saisir les opportunités de pitances mais leur morphologie et leur comportement ne leur permettent pas de tuer un animal en bonne santé ni en pleine possession de ses moyens comme le ferait tout simplement un prédateur » assure Olivier Duriez, ornithologue et enseignant-chercheur au Centre d’Ecologie Fonctionnelle & Evolutive de Montpellier 2.

Sur près de 30.000 animaux domestiques qui meurent en estive dans les Pyrénées chaque année, la proportion des déclarations de dommage prétendument attribuée aux vautours n’excède pas 0,06% des pertes annuelles.
Il convient de rappeler que déclaration de dommage ne signifie pas qu’il y ait dommage et seules des expertises indépendantes permettent d’établir la réalité des faits.
Ces expertises aboutissent toutes au même constat : les interventions des vautours sont dans la grande majorité des cas post-mortem et les rares cas, toujours exceptionnels, ante-mortem concernent exclusivement du bétail affaibli et en difficulté.
Dans ces derniers cas exceptionnels, les vautours ne font qu’anticiper le plus souvent une mort inéluctable : animal immobilisé depuis une journée ou davantage, blessure grave, conséquence d’une mise à l’herbe et mise-bas difficile, sans surveillance… « Ainsi, un animal en pleine possession de ses moyens laisse les vautours indifférents et n’a donc rien à craindre » ajoute Olivier Duriez.

Des résultats préliminaires d’études en cours, tendent à montrer que les plaintes de dommages au bétail vivant se concentrent essentiellement dans les secteurs où la présence des vautours est récente et où les éleveurs et le grand public connaissent mal le comportement naturel de ces oiseaux. En effet, le phénomène de la curée, qui voit l’arrivée massive de plusieurs dizaines de vautours en quelques minutes autour d’un cadavre, est très impressionnant quand on n’y est pas préparé. Particulièrement agile et prompt à détecter sa nourriture, le vautour possède une grande capacité à se poser rapidement près des cadavres. Ainsi il arrive souvent que les vautours découvrent un animal mort avant l’éleveur, et ce dernier accuse à tort les vautours de l’avoir tué.

Des services rendus

Des milliers de carcasses sont éliminées des pâturages chaque année par les vautours. A tel point qu’un réseau de placettes d’équarrissage naturel a été déployé dans près de 15 départements des Pyrénées orientales, au bassin méditerranéen et aux Alpes du sud en passant par le sud du Massif central. Ce réseau permet ainsi aux éleveurs de réduire le coût de la Contribution Volontaire Obligatoire *, pour éliminer les cadavres de leurs animaux via les filières industrielles.

Phénomènes économiques et sanitaires

Stigmatiser les vautours comme des espèces indésirables fait le jeu de ceux qui veulent une nature aseptisée, vidée de son caractère sauvage et cache une situation préoccupante d’un point de vue sanitaire et économique :

• compte tenu des coûts d'équarrissage et des délais d'enlèvement, certains éleveurs préfèrent ne pas faire enlever les cadavres des animaux en exploitation. Les laissant à la portée des nécrophages.
• à la faveur de certains éleveurs en détresse, les vautours sont aussi le prétexte de légitimer des demandes d’indemnisation et de dénoncer les contraintes environnementales règlementaires et législatives qui leurs sont imposées.
• il faut également considérer que les troupeaux sont de plus en plus importants avec un foncier qui n’évolue pas ce qui implique des coûts vétérinaires de plus en plus élevés alors que le prix de revient des animaux ne cesse de baisser.

Il apparaît donc nécessaire d’identifier les élevages, l’état des cheptels, les pratiques pastorales et la viabilité des exploitations. Seul ce travail permettra de mettre en évidence les élevages les plus vulnérables qui font l’objet aujourd’hui de mauvaises interprétations du comportement des vautours.

Le retour des vautours dans le ciel de France est le résultat d’un travail de concertation avec tous les acteurs du monde rural depuis des dizaines d’années. Il est plus que temps de stopper les fausses rumeurs et amalgames qui ont bon train ces derniers temps.


* Contribution Volontaire Obligatoire : cotisation demandée aux éleveurs pour financer le service de collecte d’équarrissage.

Autour de la transition énergétique : questions et débats d’actualité

Les Cahiers de Global Chance, n°35, juin 2014

Ce 35ème numéro des Cahiers de Global Chance pourra être téléchargé depuis cette page à partir du 1er juillet. L’édition papier est disponible auprès de l’association, en adressant un chèque de 15 euros à Global Chance, 5 avenue de Trivaux, 92190 Meudon, France. Vous pouvez utiliser à cette fin notre bon de commande.

À l’instar du développement durable ou de la croissance verte, la transition énergétique fait partie de ces locutions dont les média et la classe politique s’emparent d’autant plus aisément que leur définition reste floue. Élaboré dès le début des années 80 en Allemagne par l’Öko-Institut, le concept de transition énergétique regroupait pourtant un ensemble complet et cohérent de propositions autour d’un double objectif : sortir de la dépendance aux énergies fossiles et sortir du nucléaire. Trente ans plus tard et en France, la tentation est grande, comme l’a illustré le « Débat national sur la transition énergétique » organisé en 2013, de limiter la transition énergétique à la seule lutte contre le changement climatique, et cette lutte à la seule réduction des émissions de CO2, le tout pour le seul bénéfice du secteur nucléaire... La plus grande vigilance s’impose donc, en particulier par rapport à la future loi sur la transition énergétique, qui devait initialement être votée dès ce printemps et ne sera très probablement examinée par le Parlement qu’au premier trimestre 2015.

La biodiversité vaut bien une loi

Communiqué de la FNE à Paris le 10 juin 2014. L’examen du projet de loi relatif à la biodiversité débute aujourd’hui par une discussion générale en Commission du développement durable de l’Assemblée nationale, en présence de la ministre en charge de l’Écologie. Cet examen doit conforter et consolider l’ambition de ce texte, essentiel pour la réussite de la transition écologique de notre pays. Explications.

La France possède un patrimoine naturel d’une grande richesse, outre-mer bien sûr, mais également en métropole. Pourtant, comme dans la plupart des pays dans le monde, cette biodiversité se dégrade sous l’action de l’homme. Notre pays a donc une responsabilité importante en matière de préservation de la biodiversité, véritable socle pour un développement durable.

Nos structures se réjouissent que la biodiversité fasse l’objet d’une loi spécifique plus de 45 ans après la loi de 1976 sur la protection de la nature. La France a en effet besoin d’une nouvelle impulsion pour atteindre les objectifs fixés à la Conférence de Nagoya en 2010 et déclinés dans la stratégie nationale pour la biodiversité.

Ce projet de loi aborde heureusement la biodiversité sous un angle dynamique et fonctionnel et revisite l’arsenal juridique existant afin qu’il soit plus efficace. Il met également en place une nouvelle gouvernance et de nouveaux outils

Parmi ceux-ci l’Agence française pour la biodiversité et le régime d’accès aux ressources génétiques et de partage des avantages découlant de leur utilisation nous paraissent essentiels. Il appartient aujourd’hui aux parlementaires d’en confirmer les fondations et de les renforcer, en intégrant notamment l’Office national de la chasse et de la faune sauvage dans l’Agence, et en associant pleinement les communautés d’habitants au régime d’accès. Par ailleurs, nos structures proposent au législateur d’offrir aux élus de quoi réussir la trame verte et bleue en créant l’espace de continuité écologique.

En revanche, certaines dispositions prévues dans ce projet de loi ne sont pas compatibles avec l’ambition affichée, et notamment plusieurs mesures dites de « simplification » qui risqueraient d’affaiblir le dispositif français de protection de nos espaces naturels et paysagers, comme la proposition de suppression des sites inscrits.

Enfin, pour réellement faire face aux enjeux, le Gouvernement doit accompagner cette nouvelle loi de moyens humains et financiers, insuffisamment identifiés à ce jour. A cet égard, le plan d’investissement d’avenir doit abonder cette nouvelle impulsion en faveur de la biodiversité, conformément aux engagements pris.

Nous avons besoin d’une loi moderne et ambitieuse pour faire de la biodiversité l’affaire de tous : notre futur est dans la diversité !

Changement climatique :de la protestation à l’alternative

Editorial de Rouge et Vert n° 378

Le rapport sur l’évolution du climat présenté par le GIEC le 13 avril illustre la faillite complète de la lutte contre le changement climatique à l’échelle mondiale au cours de la décennie 2000.

 

La hausse des émissions de CO₂ liées à l’usage des énergies fossiles est passée de 2,5 % durant la décennie 1990 à 6,8 % durant la décennie 2000. Ce phénomène est en partie lié au recours massif au charbon, notamment en Chine, mais renvoie plus globalement à la mutation du système capitaliste. La tentation perdure, au nom du "développement économique" de nier ou de relativiser les conséquences des émissions massives de gaz a effet de serre, les risques du nucléaire, l’artificialisation ou la stérilisation des sols, le gaspillage des ressources naturelles, la régression de la biodiversité. Le GIEC indique pourtant de longue date que les phénomènes liés au changement climatique déstabiliseront les systèmes agricoles, principalement au détriment des peuples les plus pauvres.

L’absence, en règle générale, de luttes collectives autour du changement climatique ne doit pas conduire à en relativiser l’importance. Enjeu écologique en ce qu’il constitue une menace pour les conditions de vie de l’Humanité, enjeu social en ce qu’il menace d’abord les pauvres de la Planète. Les tenants du capitalisme vert tentent de faire croire que l’efficacité énergétique peut compenser l’augmentation rapide du volume de la production : il n’en sera rien.

C’est une vision alternative qui s’impose, réduction forte des flux de matières et relocalisation des activités, suppression des productions inutiles ou nuisibles, reconversion de l’économie avec l’intervention des salariéEs, usagerEs, consommateurs/trices, réduction de la surconsommation compensée par l’extension des sphères de gratuité pour les biens et services essentiels (santé, éducation,…), réduction forte du temps de travail, agriculture paysanne…

Cette alternative au capitalisme et au productivisme se heurtera à la résistance acharnée des oligarchies économiques et politiques en ce qu’elle remet à la fois en cause l’exploitation et la marchandisation. Elle passe par une bataille idéologique de longue haleine pour que la qualité de vie soit perçue comme l’enjeu décisif plutôt que l’expansion ininterrompue du champ de la consommation. Le débat au sein des gauches de transformation comme au sein des classes populaires est indispensable, d’autant plus difficile que les politiques de régressions sociale se développent, et conduisent à centrer les mobilisations sur le simple refus de l’"austérité".

Penser la sortie du système nécessite, sans aucun doute, de poser la question d’une nouvelle répartition quantitative des richesses, mais, avant tout, de remettre en cause les finalités du travail et de la production. La gauche alternative doit, de ce double point de vue, assumer son rôle à la charnière d’une écologie radicale et d’un projet anticapitaliste et autogestionnaire.