Rénovation énergétique : FNE et le CLER contraintes de porter plainte auprès de la Commission européenne.

Alors que l'efficacité énergétique est l'une des priorités ressorties du débat national sur la transition énergétique, l'immobilisme de la France en la matière contraint FNE et le CLER à porter plainte auprès de la Commission européenne.

La rénovation énergétique du bâtiment est identifiée par tous, entreprises, collectivités, Etat, consommateurs et bien sûr associations de protection de l'environnement, comme un sujet central sur lequel il faut agir avec détermination. Elle est une condition nécessaire pour protéger les consommateurs, notamment les ménages modestes, des hausses de prix de l'énergie, créer de l'activité dans le secteur du bâtiment et réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Pourtant, le gouvernement cumule les retards et atermoiements. Malgré les nombreuses annonces sur l'ambition de notre pays en la matière, la France n'est même pas en règle avec les textes européens. Organisations de dialogue et de co-construction des politiques publiques, le CLER et FNE se voient contraintes de saisir la Commission européenne, en raison de l'immobilisme actuel.

Une plainte auprès de la Commission européenne a donc été déposée le 22 avril 2014 pour non-respect par la France de la directive performance énergétique des bâtiments (DPEB).

 Elle concerne 4 griefs :

 ·         tout bâtiment existant objet d'une rénovation est théoriquement soumis à des exigences en termes d'amélioration énergétique par la DPEB. En France, selon les caractéristiques du projet, ce dernier est soit soumis à la réglementation thermique dite « globale » basée sur une obligation de résultat, soit à la réglementation thermique dite « élément par élément » qui est une obligation de moyens. Cette dernière est depuis le départ obsolète et ne mène concrètement à aucune amélioration énergétique d'un projet. Malheureusement, les critères actuellement en place font que plus de 90% des rénovations sont soumises à cette réglementation inopérante.

 ·         Les réglementations doivent être revues au plus tard tous les 5 ans pour s'adapter au marché et tenir compte des progrès. La réglementation thermique pour l'existant, déjà obsolète lors de son entrée en vigueur est donc légalement périmée depuis 2012.

 ·         le chauffage électrique, fléau des ménages modestes et des consommateurs, responsable de très importantes émissions de gaz à effet de serre par la production électrique de pointe qu'il génère est totalement absent de la réglementation « élément par élément » qui concerne pourtant plus de 90 % des projets de rénovation.Tous les autres modes de chauffage sont explicitement concernés par la réglementation.

 ·         l'éviction implicite d'un certain nombre de procédés constructifs (pierre, terre, bois, etc.) exclue de fait de nombreux bâtiments de toute réglementation thermique.

  FNE et le CLER rappellent que le strict respect des textes européens en matière d'efficacité énergétique est largement insuffisant. Ils appellent à mettre en cohérence les cadres législatifs et réglementaires français avec l'ambition affichée lors des déclaration du président de la République du 20 septembre 2013 et de la ministre du Logement Cécile Duflot du 12 février 2014.

Affaire du viticulteur bio de Côte d’Or : la justice n’a pas tranché

Communiqué de la FNE

Il y a quelques semaines, l’affaire du viticulteur bio de Côte d’Or poursuivi en justice pour avoir refusé de traiter sa vigne contre la cicadelle avait défrayé la chronique. Le tribunal vient de condamner le viticulteur à 500€ d’amende. FNE regrette que la justice ne se soit pas intéressée au bien-fondé de l’arrêté préfectoral. Explication


La lutte contre la flavescence dorée : un mal nécessaire…

La flavescence dorée est une maladie grave qui touche la vigne. Elle est provoquée par un phytoplasme (bactérie sans paroi cellulaire), lui-même véhiculé par un insecte, une cicadelle originaire de l'Amérique du Nord. Il est indispensable de lutter contre la propagation de la flavescence dorée sous peine de mettre le vignoble en grand danger. C’est pourquoi l’arrêté ministériel de 2003, en vigueur au moment des faits, prévoit un traitement obligatoire contre la cicadelle.

… mais sur des zones bien ciblées

Cet arrêté ministériel prévoyait en revanche que le traitement contre la cicadelle se limite aux communes touchées par la maladie et aux communes avoisinantes. L’arrêté pris par le préfet de Côte d’Or, qui généralisait la lutte à l’ensemble du département sans le justifier par l’état de contamination constaté sur le terrain, était donc excessif. Le jugement du tribunal de Dijon n’a pas pris en compte le fait que l’arrêté préfectoral ne respecte ni la lettre ni le fond de l’arrêté ministériel.

Pour Claudine Joly, en charge des pesticides à FNE : « S’il ne fait aucun doute que les traitements contre la cicadelle sont indispensables, ces interventions doivent impérativement être très ciblées. Et ce d’autant plus que ces traitements sont très impactants pour la faune et la flore, même ceux homologués en agriculture biologique. »

En effet, à l’heure actuelle, le seul traitement homologué en France en viticulture biologique, est à base de molécules appelées pyréthrines. Il est classé dangereux pour les abeilles et très toxique pour les organismes aquatiques. Son usage entraîne donc un impact fort sur le milieu naturel.

Accélérer la recherche sur les alternatives aux pesticides

Afin de limiter les dégâts causés par la maladie tout en préservant les insectes auxiliaires, qui aident à lutter contre les ravageurs des cultures, il est indispensable de poursuivre les expérimentations pour valider officiellement ou mettre au point des moyens de lutte alternatifs réellement efficaces contre la cicadelle.

Pour être efficaces, ces moyens de lutte alternative doivent s’appuyer sur des démarches collectives, avec le soutien de l’administration et de la recherche. Certains vignobles comme celui de Cognac ont conduit ainsi des stratégies permettant de réduire fortement les traitements obligatoires.
Jean-Claude Bévillard, Vice-président de FNE en charge des questions agricoles, conclut : « Certains agriculteurs utilisent, sur le terrain, des méthodes naturelles pour combattre la cicadelle. Ces méthodes doivent être expérimentées à plus grande échelle et être validées officiellement, afin de protéger les vignobles tout en contribuant aux objectifs du plan Ecophyto, qui prévoit de réduire de moitié l’usage des pesticides en France d’ici 2018. »

Sauvons les bouquetins du Bargy

Dans le massif du Bargy, en Haute-Savoie, l’Etat a décidé de tuer tous les bouquetins de 5 ans et plus. Une décision visant à supprimer un foyer de brucellose. Il existe pourtant d'autres solutions. FNE s'était d'ailleurs prononcée contre cette mesure aberrante. Nous relayons la pétition STOP au massacre des bouquetins. Signez et faites signer !

Le bouquetin, animal paisible et doux, emblématique des Alpes, est interdit de chasse depuis 1962. Dans le massif du Bargy, en Haute-Savoie, l’Etat a décidé de tuer tous les bouquetins de 5 ans et plus. Prise dans la précipitation, cette décision visant à supprimer un foyer de brucellose était loin d’être la seule envisageable : les instances scientifiques (Conseil National de Protection de la Nature, Conseil Scientifique Régional de Protection de la Nature) se sont opposées à cet abattage. Pour l’Agence de Sécurité Sanitaire, il n’y avait pas d’urgence à agir, car le risque de transmission aux autres espèces est extrêmement faible. Sans même que le groupe d’experts n’ait eu le temps d’étudier la solution de la vaccination, plus de 230 bouquetins ont déjà été abattus.

Par souci d’économie et contre l'avis des instances scientifiques, l’Etat n’a pas pris le temps de différencier les individus sains des individus positifs à la brucellose. Parmi les bouquetins tués lors de l’opération éclair, beaucoup n’étaient pas malades. Des actions plus discrètes se poursuivent actuellement visant à éliminer, dans le Bargy, tous les bouquetins de 5 ans et plus. Sous la pression des éleveurs et des chasseurs, l’Etat pourrait décider d’éradiquer la totalité de la population des bouquetins du Bargy dans un futur proche.

>>> Signez et faites signer cette pétition. Faisons vite : les opérations de tir devraient reprendre dans les jours prochains ! Merci

Arrrrrrrrrrrrgh !

Communiqué de la FNE

Les deux tiers de la France sont aujourd’hui en alerte de pollution aux particules fines. A Paris, on a même atteint des seuils record de 100mg/m3 d’air soit le double de la limite acceptable ! Cet épisode de pollution n’est pas le premier de l’hiver et malheureusement surement pas le dernier pour 2014. Est-ce qu’on va tous mourir demain ? Explications de France Nature Environnement

Mais qu’est ce qui pollue notre air ?

La pollution de l’air a plusieurs origines, qu’il faut toutes prendre en compte : les transports routiers, comme les rejets des pots d’échappement des voitures et camions, surtout diesel, les véhicules non-routiers (véhicules de chantiers par exemple, mais aussi les avions et les navires), les systèmes de chauffage, les rejets des cheminées de nos usines ou encore ceux venant de nos campagnes, à travers différentes activités agricoles. Une fois qu’on le sait, que fait-on ?

La pollution : plusieurs sources, plusieurs solutions.

Il en existe beaucoup et on doit toutes les utiliser, comme autant d’outil pour parvenir à respirer un air plus sain. Dans ces solutions il y a celles que l’on prend dans l’urgence (baisse de la vitesse sur les routes, déviation des poids lourds, interdiction des feux de cheminée…), mais il y a aussi celles, sur le long terme, qui permettent de traiter le problème tout au long de l’année et éviter les pics comme celui que nous connaissons actuellement (mise en place de plans de déplacements en entreprises ou inter entreprises, le covoiturage, l’auto partage, la création de zones à faibles émissions dans les cœurs de ville, la rénovation énergétique des bâtiments, et plein d’autres encore). Pas de solution magique, mais un bouquet de solutions que l’on connait bien et qui fonctionne très bien dans d’autres pays européens.

Si les solutions existent pourquoi ne les applique-t on pas ?

Concours national d’apnée, respiration 1 fois sur 2, masques à gaz… Avez-vous mieux à nous proposer ?! C’est le moment de poser cette question aux candidats aux élections municipales de votre ville et le moment d’interpeller les futurs eurodéputés. Un peu de courage politique, une vraie prise en compte de ce fléau qui touche la France et coûte très cher à tout le monde, en année de vie et en frais de santé notamment. Nous ne sommes pas tous condamnés à devenir malade de notre air !

FNE perd patience et demande une mobilisation nationale ! Selon José Cambou, pilote du réseau santé environnement : « Nous n’attendrons pas que le vent dissipe les polluants et que tout redevienne normal. Nous demandons des explications et réactions fortes de nos décideurs. Futurs élus, que proposez-vous ? »

Porcheries industrielles : la justice tranchera

Communiqué de la FNE

Entre les fêtes de Noël et du 1er de l'an, le gouvernement a assoupli considérablement les procédures d'autorisation des porcheries industrielles. En relevant le seuil d'autorisation de 450 à 2000 places de porcs, un décret du 27 décembre 2013 dispense en effet la création, l’extension ou le regroupement de ces élevages intensifs de la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement, d'une enquête publique et de l'avis des services de l'État en charge de la santé publique et de l'environnement. Aujourd’hui plus de 90 % des élevages porcins sont dispensés de ces procédures de base du code de l’environnement.


Pour Jean-François Piquot, porte parole d'Eau & Rivières de Bretagne « ce recul réglementaire est inacceptable, alors même que les zones vulnérables à la pollution par les nitrates continuent d'augmenter en France et que les marées vertes ne cessent de gagner du terrain ! ».

Ce cadeau fait au lobby de l’agro-industrie, pour lui permettre d’agrandir les exploitations et d’accélérer encore la concentration industrielle de la filière porcine, est d'autant plus mal perçu par les associations qu'il s'est accompagné dans le même temps d'une révision à la baisse des prescriptions techniques encadrant les conditions d'implantation et d'exploitation des élevages industriels porcins, bovins et de volailles…

D'ailleurs, la commission européenne a immédiatement adressé, début janvier, une demande d'explications à la France sur ces décisions. La France, déjà condamnée le 13 juin 2013 par la Cour de Justice de l'Union Européenne, devrait être à nouveau sanctionnée dans les mois à venir pour la mauvaise application de la directive nitrates du 12 décembre 1991.

« On ne peut pas faire avancer l’agriculture en faisant ainsi reculer le droit de l’environnement. Puisque le gouvernement s'assoit sur la protection de l'environnement, nous demandons à la Justice d'arbitrer » indique Florence Denier-Pasquier, vice-Présidente de France Nature Environnement et rapporteure de l’avis du CESE sur la gestion et l’usage de l’eau en agriculture.

Un recours en annulation du décret porcheries a été déposé ce jour au Conseil d'État par les associations Eau & Rivières de Bretagne, France Nature Environnement et France Nature Environnement Pays de Loire. L'Ouest est en effet particulièrement concerné par la concentration des élevages porcins : 70 % de la production française y sont produits sur 15 % de la surface agricole utile du pays !

Transition énergétique : Le VRAI projet de loi

Montreuil, le 26 février 2014 - Alors que les propositions concrètes du gouvernement sur la transition énergétique tardent encore à émerger, 9 organisations environnementales présentent leur VRAI projet de loi pour orienter enfin la France vers un modèle énergétique plus sobre, plus équitable, plus proche des territoires et créateur d’emplois et d’innovation.


Sortir de l’immobilisme politique

Nous déplorons le double discours dans lequel s’enferme le gouvernement depuis quelques semaines :

- Il affiche son soutien aux énergies renouvelables et à la baisse de la consommation d’énergie, mais refuse dans les faits que des objectifs contraignants soient fixés dans le paquet climat-énergie 2030 de l’Union Européenne.
- Dans le même temps, il annonce une baisse de la part du nucléaire dans la part d’électricité, mais n’envisage aucune autre fermeture de réacteur qu’à Fessenheim et signe un accord de partenariat avec la Grande Bretagne pour son développement.

Le futur projet de loi sur la transition énergétique s’éloigne considérablement des conclusions, pourtant encourageantes, du débat national sur la transition énergétique. Il semble se diriger vers quelques aménagements à la marge et remettre à plus tard le choix d’un scénario énergétique. La gestion des déchets nucléaires y tiendrait une place importante alors qu’elle n’a pas été traitée dans le débat. Face à cette nouvelle reculade annoncée, 9 organisations environnementales ont décidé de proposer leur VRAI projet de loi.

Concrétiser les actions issues du débat national sur la transition énergétique

Nous proposons que la loi de programmation sur la transition énergétique intègre notamment :

- Des objectifs clairs et ambitieux pour 2030 dans le cadre d’une trajectoire tendant vers le 100% énergies renouvelables en 2050, intégrant les engagements pris par le Président de la République sur le nucléaire et la baisse de la consommation d’énergie, et cohérents avec la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2050
- La pose obligatoire d’une isolation performante lors des grands travaux qui rythment la vie d’un bâtiment – ravalement, réfection de toiture
- Une priorité claire donnée aux infrastructures de transport alternatives au routier et à l’aérien et des mesures pour lutter contre l’étalement urbain et la mobilité contrainte
- La création d’une Institution financière de la transition énergétique qui prêterait à des taux réduits au profit de l’ensemble des acteurs publics et privés pour des projets de production d’énergie renouvelable, de rénovation de bâtiments ou de transports en commun.
- La possibilité pour les collectivités de mettre en place des mesures fiscales et réglementaires de transition énergétique adaptées à leur territoire, tout en s’intégrant dans un cadre national et européen

Pour les organisations à l’initiative de ce VRAI projet de loi : « Nous incitons le gouvernement à s’inspirer très largement du Vrai projet de loi, pour donner à la transition énergétique l’ambition qu’elle mérite

Arrêt du chantier de l'autoroute A 304 : Huré se dit abasourdi

Suite à une plainte de la fédération France Nature Environnement, le tribunal administratif de Chalons en Champagne a annulé l'arrêté préfectoral du 28 mars 2011 autorisant les travaux hydrauliques sur le tracé de l'autoroute A304.

Le président du Conseil Général semble prendre  connaissance cette nouvelle comme s'il subissait un coup de tonnerre dans un ciel serein.  A le croire, il ne s'attendait absolument pas à cette décision, il en est donc abasourdi. Il aurait encore mieux valu qu'il en reste sans voix, car son communiqué publié en réaction au jugement est de la pure communication, sans aucun argument solide.

Signalons en premier lieu que dans un État de droit, l'indépendance des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire est à la base de l'équilibre démocratique. Il est donc d'usage de ne pas critiquer un jugement prononcé, en particulier de la part  d'un responsable d'un exécutif local. B Huré se permet d'écrire  par exemple  que "on oublie la très grande capacité d'adaptation des espèces animales et de la nature en général" . Veut-il écrire tout seul les textes de loi à la place du parlement ? Souhaite-t-il rédiger les attendus du jugement au nom des magistrats  du tribunal administratif ? Ce serait nettement plus simple pour gagner un procès.

France Nature Environnement a déposé sa requête le 30 novembre 2011, le président du Conseil Général comme toutes les parties concernées, a eu largement le temps de prendre connaissance de cette procédure et de jauger les arguments présentés.

Le Préfet des Ardennes y répond d'ailleurs dans un mémoire en défense du 5 avril 2012. Les juristes du département ont pris le temps pour répondre à l'association et ils connaissent bien  le déroulement d'une procédure devant le tribunal administratif, compétent pour trancher les contestations de décisions venant de leurs services.

Abasourdi Benoit Huré ! Surement pas. Il est déçu, vexé, plein de rancœur. Pour lui c'est une défaite politique et aussi un échec personnel. Après de nombreux retards, il espérait voir enfin se réaliser ce projet qu'il présente comme la chance de sauver les Ardennes. Probablement trop pressés d'aboutir, les responsables ont voulu griller les étapes. Ils ont du se dire "on est trop gros pour se faire arrêter". Dans le communiqué de Huré, pas un mot d'autocritique.  Les "lobbys verts" devront s'expliquer, leurs "alliés de circonstance" se moquent de l'avenir des Ardennes et les juges du tribunal ne connaissent pas la loi. Le jour où ce chantier aboutira, si Benoit Huré est encore à la tête du Département, il saura bien tirer la couverture à lui comme responsable de des travaux. Il serait logique qu'il accepte aussi d'être responsable des errements et retards du chantier de l'A304, au lieu de montrer du doigt ceux qui n'ont fait que mettre en évidence les fautes commises.

Protéger et favoriser l’emploi mériterait d’être pris en compte au moins aussi prioritairement que les prescriptions environnementales, devenues aujourd’hui excessives. Par ailleurs on oublie trop les grandes capacités d’adaptation, depuis la nuit des temps, des espèces animales et de la nature en général. - See more at: http://www.lasemainedesardennes.fr/article/21/02/2014/ardennes--reaction-de-benoit-hure-face--la-suspension-du-chantier-de-la304/5062#sthash.U3zWsMQK.dpuf