Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016
Affaires financières
- Tarifs 2017
- Subventions
- Emprunt Pôle scolaire
- Reprise sur provision
- Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
- Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
- Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
- AMI
Marchés Publics
- Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
- Accessibilité – attribution du marché 2016
Affaires générales
- Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
- Modification des statuts de la 2C2A
- Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
- Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018
Affaires scolaires
- Modification du règlement NAP, garderie et cantine
- Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ
Affaires sportives
- Règlement salles et équipements sportifs
Affaires d’urbanisme
- Création d’une commission PLU (document remis sur table)
- Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
- Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A
Affaires de Personnel
- Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage


Recommandations mises en place conjointement par les services des préfectures concernées, l'Agence Régionale de Santé et
village avant la guerre, les heures sombres de la guerre des mines et enfin l’après-guerre et l’amitié franco-allemande qui s’établit et qui sert aujourd’hui la mémoire et l’histoire. La conférence sera illustrée d’un riche diaporama.