Vouziers : Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 Décembre

 

Jeudi prochain se tiendra un conseil municipal à 19 h .

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville. Une modification de dernière minute est possible, sous réserve de l'accord de l'assemblée.

Les points financiers sont assez formels, il s'agit d'acter des répartitions de subventions, ou pour les tarifs d'appliquer une augmentation uniforme de 2 %.

Plus intéressantes sont les affaires foncières :

Un projet de lotissement a été présenté en commission pleinière le 22 septembre dernier. Cette réunion n'était pas ouverte au public, nous n'avons donc pas pu y assister.

La SEAA serait chargée de construire un lotissement d'une trentaine de logements, dans le prolongement du quartier actuel du Blanc-Mont. Nous vous parlerons de ce projet en détail dès jeudi.

 

La voirie du lotissement prolongerait l'actuelle allée des hameaux du Blanc-Mont vers la butte, en rejoignant la rue de Sainte-Marie

 

 

Par ailleurs, un terrain doit être vendu pour la réalisation d'un hall d'exposition pour Citroen. Le terrain se situe près de la nouvelle station Leclerc.

 

Ordre du jour du Conseil Municipal :

Questions financières :

1.   Subventions et bourses 2010 :

• Répartition du financement de la DDCSPP - CEL subventions aux
  associations (Annexe 1)
• Vacances vouzinoises - subventions aux associations sportives
  (Annexe 2)
• Attribution d'aides 2010 aux associations sportives pour formation
  et organisation de manifestations et subvention à l'Office Municipal
  des Sports (Annexe 3)
• Autres subventions (Cht' Argonnos organisation du St Nicolas, Noël
  des privés d'emploi)
• Palmarès des maisons fleuries (Annexe 4)

 

2.           Décision Modificative 2010 n° 2 (Annexe 5)

3.           Convention d'arrêté des comptes avec le SIVOM (Annexe 6)

4.  Dossier N2B - réduction des pénalités de retard (Annexe 7)

5.           Autorisation de paiement des dépenses d'investissements 2011
(Annexe 8)

6.           Avances subventions CCAS Tourelles FJEP

7.           Tarifs 2011 (Annexe 9)

8.           Convention de participation de la 2C2A au fonctionnement de la
piscine municipale de Vouziers (Annexe 10)

9.           Ajustement du dossier de demande de subvention Petite Enfance -
rez-de-chaussée tranche 1 (Annexe 11)

10.   Demande de subvention pour l'aménagement de l'Etage du bâtiment
dédié à la Petite Enfance- tranche 2 (extension FJEP/CS) (Annexe 11)

Affaires foncières

11.   Promesse de vente à la SEAA d'un terrain pour le projet de
lotissement présenté aux membres du Conseil Municipal le 22 septembre
2010 (Annexe 12)

12.   Vente à l'entreprise Citroën de la parcelle AM 639 (Annexe 13)

Affaires de personnel

13.   Modification de l'article 25 du règlement intérieur hygiène et sécurité
du personnel adopté en Conseil Municipal le 26 février 2008

14.   Modification du tableau des emplois communaux

Vouziers : marché de Noël associatif

 

Le décor était de circonstance à l'intérieur comme à l'extérieur du FJEP.

 

Les flocons de neige qui sont tombés ce jour sur la ville s'intégraient parfaitement au thème de la journée.

L'inconvénient de ce temps hivernal a été la difficulté de circulation qui a en découragé certains parmi les exposants et les visiteurs.

Dans les salles du FJEP Centre Social, on pouvait découvrir le travail de sections de cette association, ainsi que d'autres associations invitées. Cette exposition valorise les activités pratiquées le long de l'année, et la vente permet de faire un peu de bénéfice pour les projets à venir.

 

La grande salle du FJEP redécorée pour la circonstace.

 

2C2A : un nouveau site internet

Pour Vouziers et le Vouzinois, la communauté de commune de référence est la 2C2A.

 

La commune de Vouziers a rejoint quelque temps après sa création la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise. A ce moment là, cette démarche était volontaire pour l'essentiel, il faut cependant se souvenir que quelques communes se sont trouvées embarquées sur le navire malgré leur refus exprimé.

Désormais, il devient obligatoire d'adhérer à une communauté de communes, et chaque préfet va procéder à un redécoupage, pour ne laisser qu'un nombre réduit de collectivités de ce type par département.

La 2C2A ne devrait pas être concernée, étant donné sa taille (le nombre de communes qui la composent et sa superficie en font une des plus importantes du pays).

Au fil des années, l'adhésion tardive de Vouziers et de son canton laisse de moins en moins de traces dans le fonctionnement quotidien de la collectivité. Nul doute que les réformes en cours, qui renforcent encore cet échelon, ne feront qu'accentuer cette fusion entre les communes de départ et celles qui sont arrivées plus tardivement.

Un signe parmi d'autres de cette homogénéisation, se trouve dans la création d'un nouveau site pour la 2C2A. Sa mise en place n'a pas donné lieu à l'éternelle querelle "de la ville et de la campagne", il semble qu’un consensus se soit établi sur sa nécessité.

Le site ne revient sur le côté "historique" de la création de la 2C2A, et on peut le regretter car cela donne un éclairage sur certains choix initiaux, et même sur certains comportements qui perdurent encore.

Il est également dommage que les comptes rendus des conseils de communauté ne soient plus disponibles en ligne, les délibérations prises sont accessibles, mais elles ne représentent pas la richesse d'un débat démocratique.

En dehors de ces critiques (points qui peuvent être corrigés, dans la mesure où les responsables le souhaitent), il faut reconnaître que ce site est plus agréable que le précédent. Le mieux est d'ailleurs de s'en rendre compte par soi-même, sur 2c2a.com

 

Le site nous apprend, entre beaucoup d'autres choses, que le rapport d'activité de la 2C2A est disponible. Nous reviendrons sur ce rapport dès que le conseil municipal de Vouziers s'en sera saisi. En effet le code des collectivités prévoit, comme modalité démocratique, un débat au sein de chaque conseil sur le travail fait par les délégués communautaires, qui sont élus parmi les conseillers.

 

Voici l'article de loi en question :

 

Article L5211-39 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi n°99-586 du 12 juillet 1999 - art. 40

Le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier.

 

Les délégués de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l'activité de l'établissement public de coopération intercommunale.

 

Quand on voit l'importance croissante des décisions prises (développement économique, ordures ménagères, tourisme, bientôt piscine et terrain des gens du voyage, ...), on se rend compte de l'importance de ce retour vers  la collectivité de base que représente la commune.

La réforme votée ne met pas en place d'élection directe des délégués communautaires par les citoyens.

Le seul contrôle que possède donc l'électeur est celui qu'il a sur les conseillers municipaux qui siègent à la communauté de communes. Pour qu'il puisse faire jouer le contrôle démocratique, le citoyen de base doit avoir au minimum des informations sur l'activité de l'établissement comme le dit la loi, mais aussi sur le positionnement de ses élus.

Conférence sur le curé Meslier

Vouziers : un hommage solennel malgré le froid

Dans le Vouzinois, les combats ont été très durs durant le premier conflit mondial.

 

C'est une des raisons qui fait que le souvenir de l'Armistice du 11 novembre 1918 résonne particulièrement fort dans la mémoire collective. De nombreux cimetières, français, allemands, mais aussi des tombes tchécoslovaques, russes ou anglaises parsèment la campagne de l'Argonne.

C'est par un périple qui est passé par la nécropole de Chestres et le monument tchécoslovaque de Bobo qu'a débuté la journée pour les autorités. Comme habituellement, des représentants des ambassades tchèques et slovaques étaient présents.

Les troupes des volontaires tchéchoslovaques ont combattu à Chestres, Terron et Vandy, et y ont subi des lourdes pertes.

De retour à Vouziers, la cérémonie s'est poursuivie devant le Monument aux morts.

 

La mise en place des personnalités

 

 

Dépôt de gerbe par la représentante de l'Ambassade slovaque.

 

Les enfants des écoles sont associés à l'hommage

 

La flamme du souvenir est ravivée

 

L'Hamonie municipale frigorifiée, mais présente de bout en bout.

 

Le Sous-préfet lit le message du ministre.

 

 

Sous la baguette de son chef, l'Harmonie municipale joue

"Sambre et Meuse" devant le maire de Vouziers et le Sous-préfet.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2C2A : un conseil qui prend le temps de réfléchir

A la salle des fêtes de Vouziers, peu de décisions ont été prises ce jour.

 

Le conseil de communauté de la 2C2A devait être réuni pour annuler une décision concernant la taxe d'habitation. D'autres décisions plutôt formelles ont été prises, mais la plus grande partie de la soirée a été consacrée à  l'information des délégués.

Le nouveau sous-préfet a assisté à la séance.

 

Le premier point traité revenait sur la décision de créer des abattements pour la taxe d'habitation.  Un débat avait eu lieu lors du précédent conseil, montrant la complexité liée au transfert de la part départementale de la taxe d'habitation vers les communes et communautés de communes.

L'Etat s'étant rendu compte( un peu tard) de l'étendu des questions que posait sa réforme, il s'est engagé à présenter un mécanisme de transfert qui serait neutre pour tout le monde. La décision prise par la 2C2A ne s'imposait donc plus, et cette délibération a été annulée.

 

Le conseil a confirmé le versement d'un fond de concours à la commune de Buzancy, pour compenser la perte de la taxe de séjour qu'elle percevait avant la prise de compétence communautaire.

 

 

La 2C2A va mettre en place un nouveau portail internet, au service du territoire.

Il a été présenté ce soir, mais l'absence de connexion n'a pas permis une vision en direct de ce nouvel outil. Vous pourrez le découvrir  dans les prochains jours ( www.2c2a.com ).

Le site sera organisé selon 5 entrées qui correspondent aux 5 types de visiteurs attendus (habitants, touristes, entrepreneurs,élus et collectivités, amoureux de la nature ).

Il sera plus réactif et plus vivant que le site actuel.

La présentation a été faite par Sophie Bettig, qui est en charge de la communication à la 2C2A.

Le montant du projet est de 15 540 euros, avec une aide de 50% dans le cadre de l'accord avec la Région .

 

Ensuite, a été validé le lancement de l'appel d'offre pour des fouilles archéologiques supplémentaires sur la future zone communautaire de Vouziers. Ces fouilles sont obligatoires, suite aux traces relevées lors du diagnostic préventif.

 

Le conseil a  également validé l'adhésion de la 2C2A à la CADEV (Champagne Ardenne développement).

 

Le gros morceau de la soirée a été la présentation des conclusions de l'étude sur l'avenir des collectes d'ordures ménagères.

Des choix sont à faire rapidement, en particulier sur la mise en place d'une redevance incitative.

Le passage du ramassage par bac sera très probablement adopté, avec une harmonisation des collectes sur tout le territoire.

La fin des contrats de ramassage en cours devrait aboutir au passage à la régie directe pour tous, afin de réaliser des économies d'échelle et de cohérence.

Les économies envisagées devraient équilibrer les augmentations attendues, en particulier celles liées à la mise en place de bacs.

Aucune décision n'a été prise lors de ce conseil, qui était une étape de présentation.

L'assemblée a montré son intêret, en posant des questions nombreuses. L'avenir de la société Copel et les problèmes d'hygiène ont entre autres été abordés.

Début 2011, des choix devront être validés pour les années à venir. Nous aurons donc l'occasion de revenir en détail sur les évolutions dans ce domaine.

 

 

Vouziers : mise en ordre de l'équipe municipale

Ce soir la séance du Conseil Municipal a été très technique, avec peu de débats.

 

Il s'agissait principalement de prendre en compte les démissions récentes, et de réorganiser l'équipe municipale en fonction des arrivées et départs.

Geneviève Cosson ( photo ci-contre) a décidé de quitter son poste d'adjointe, tout en restant membre du conseil.

Le maire a proposé pour la remplacer la candidature de Nathalie Cambier-Jonval, qui a été élue sans les voix de l'opposition municipale. Cette élection est donc une promotion rapide pour elle, qui siège pour son premier mandat au sein de l'assemblée.

Elle a remercié le maire et les conseillers de la confiance qu'ils lui montraient par ce choix. Elle a déclaré prendre conscience de l'importance de la tâche qui lui est donnée.

Par cette élection, la féminisation du bureau municipal se renforce. Nous vous avions indiqué que l'adjoint choisi serait un homme, car Ghislaine Jaquet avait été élue au conseil précédent, et la loi impose la parité parmi les adjoints.

Mais cette parité est comptée au moment de l'élection, par rapport à la liste présentée. Le fait d'avoir scindé l'élection en deux permet de ne pas avoir à constituer de liste, et donc de ne pas avoir à tenir compte du sexe des candidats : une manière habile de contourner l'esprit de la loi.

Les délégations des adjoints ont été redéfinies par le maire.

 

 

 

On note sans surprise que Ghislaine Jacquet reprend la délégation de G Cosson au affaires sociales.

Nathalie Cambier-Jonval ( photo ci-dessous) sera chargée de l'information. Il faut remarquer que les deux nouvelles seront aidées dans la mise en place de leur mission par les anciens titulaires des postes. Ceux-ci restent en effet membres du Conseil, et se sont engagés à favoriser le passage du relais à leurs successeurs.

 

 

 

D'une manière quasi obligatoire, les différentes commissions municipales et certaines représentations au sein d'instances diverses ont été modifiées.

Ces votes "techniques" ont été pris à l'unanimité.

Quelques autres points étaient inscrits à l'ordre du jour :

• L'ouverture d'une ligne de trésorerie pour donner de la souplesses à la gestion de la ville.

 

• La validation du dossier de demande de subventions pour le passage au numérique du cinéma.

 

• Une convention pour la rétrocession de voirie d'un futur (petit) lotissement à Blaise.

 

• La rétrocession du terrain que la ville avait cédé au GHSA pour y construire une maison de retraite. A ce sujet, le maire a fait part de son fort mécontentement devant l'état de délaissement du dossier. Il a confirmé que les financeurs (dont le Conseil Général) attendaient toujours des plans et un prix de journée. Il semble que si le projet aboutisse un jour, il serait implanté au sein du périmètre de l'hôpital actuel. C'est un dossier urgent a insisté le maire, les personnes âgées sont actuellement dans des conditions indignes. Mais cette urgence va-elle déboucher sur une solution rapide ?