Conseil de communauté : ce n'était pas que du vent. (07/10/2010)

Il a fallu un dernier point en question diverse pour animer un peu la salle des fêtes de Le Chesne.

 

Le menu du conseil de communauté a été un peu lourd à digérer pour les délégués présents, qui apparaissaient parfois sans réaction aux différents points de l'ordre du jour.

La question des éoliennes, qui venait en dernier lieu, a bien naturellement amené un peu d'air frais dans les débats.

 

Il faut dire que l'exposé de départ sur la fiscalité locale était assez ardu. Les explications du directeur 2c2a 10.2010 007.jpgétaient accompagnées d'exemples qui permettaient de suivre son argumentation.

Il s'agit pour la 2C2A de prendre en compte le transfert de la part départementale de la taxe d'habitation vers les communes et communautés de communes (dans la proportion 75 %  et 25%).

Les communes et communautés de communes vont devoir tenir compte d'un fait : le département des Ardennes appliquait un abattement  pour les personnes à charge, au delà du minimum légal.

 

L'Etat ne tient pas compte de ce taux majoré d'abattement dans ses calculs de compensation. Les collectivités concernées, dont la 2c2a sont donc devant un dilemme : voir baisser leurs recettes fiscales en appliquant l'abattement, ou laisser augmenter fortement la taxe d'habitation, en particulier pour les grosses familles.

 

En fait c'est un scénario médian qui a été choisi : augmentation modérée de la T.H. et baisse modeste des rentrées fiscales. Mais le président a déclaré que la 2c2a ne pouvait se le permettre, et une augmentation globale des taux est à prévoir.

Les même débat devrait avoir lieu dans toutes les communes, avec un impact plus fort puisqu'elles bénéficient des 3/4 du transfert.

 

Le point suivant traitait du Parc Argonne Découverte (ex Nocturnia, dénomination qui sombre définitivement) .

Le musée de l'outil devrait être la nouveauté pour 2011. Il provient de la collection de Mr Martin à Brécy-Brières, et sera installé dans deux bâtiments en bois, plus des "cabanons" qui regrouperont des objets par métier. (voir les projets ci-dessous).

 

2c2a 10.2010 011.jpg

 

Les résultats de la saison 2010 du parc ont été présentés. Le président avait le sourire pour annoncer une fréquentation en hausse de 58 %. Merci qui ? Merci les loups !

Surfant sur ce succès, il a proposé d'investir dans l'amélioration du hamac à bonds et dans une aire de jeux pour les touts petits. (140.000 euros, 80% de subventions attendues).

Il a été décidé que les chèques culture seraient acceptés pour la prochaine saison.

 

Dans le domaine économique, 2 points ont été présentés :

Il reste encore de l'argent dans l'enveloppe prévue, à utiliser avant l'été 2011.

 

En ce qui concerne l'environnement, l'implantation de la déchéterie modulable a été validée en bordure de la zone d'activité de Buzancy.

Un appel d'offre va être lancé pour la réalisation des documents d'objectifs des zones Natura 2000.

Cette tâche avait été confiée il y a plusieurs années à la chambre d'agriculture des Ardennes, pour la partie de la vallée de l'Aisne près de Vouziers. Pour les autres zones du territoire ce travail n'a jamais été réalisé, ne permettant pas la mise en place de mesures nécessaires pour la labélisation Natura 2000.

 

En ce qui concerne la future piscine, l'appel d'offre pour trouver une assistance à la maîtrise d'ouvrage n'a reçu aucune réponse (à cause des congés d'été ?) . Un nouvel appel d'offre va être lancé.

 

Plusieurs points concernaient des affaires de personnel, en particulier une modification des modalités de versement du régime indemnitaire pour les titulaires.

Il y aura désormais un versement partiel annuel ( ce qui revient à mettre en place une prime au mérite).

 

Et c'est donc en dernier et en question diverse qu'a été abordé le dossier des éoliennes.

Le point n'a pas été intégré plus tôt à l'ordre du jour, car une réunion s'est tenue à ce sujet dans les jours qui ont précédé le conseil, a déclaré le président.810168998.jpg

Un très gros projet est envisagé sur une zone qui va de Machault à Juniville. Les éoliennes seraient hautes de 200m pales comprises, pour une puissance unitaire de 7,7 MegaWatt.

La zone de dévoppement éolien qui a été validé, prévoyait des unités de 2 MegaWatt.

Si plusieurs dizaines de ces "superéoliennes" sont installées, il faudra réviser le plan et avoir l'accord de la préfecture. Des voies se sont élevées pour faire remarquer que l'on ne se situait plus dans le contrat initial, et que tout l'impact devait être réévalué.

On a eu l'impression curieuse que l'on allait créer un réglement pour coller à une demande d'industriels.  La démarche logique serait de se tenir à des règles en fonction de critères pertinents, et de voir ensuite si les projets présentés sont conformes. Mais il semble que les enjeux financiers soient énormes, et  donc que les industriels aient un pouvoir de persuasion important.

Affaire à suivre ... de près.

 

23:25 | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : 2c2a, fiscalité locale, éoliennes | |  Facebook | |  Imprimer |