Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers

Une réunion de conseil est prévue le 25 juin 2013 à 19 h 15 dans la salle ordinaire de ses séances. Voici l'ordre du jour annoncé.

 

Adoption des comptes rendus du conseil du 19 février 2013 et du 26 mars 2013.

Affaires financières :

• 1. Subventions aux associations (coopératives scolaires (école Taine, école Dodeman, école Avetant), ADMR, UAFFI, amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers, Amicale des donneurs de sang, DDEN, Croix-Rouge, Espace Environnement 08) ;
• 2. Subventions Vacances Vouzinoises ;
• 3. Subvention aux Tourelles « Aux Haz'arts des rues» ;
• 4. Participation aux frais de l'école privée ;
• 5. SIVOM - Convention de règlement de comptes.

Affaires foncières :

• 6. Vente des 9 logements situés 2, 4 rue du Désert et 6 rue Gaignière ;
• 7. Acquisition à la 2C2A d'une bande de terrain au lieudit « Syrienne» ;

Affaires d’urbanisme Marchés publics :

• 8. Mise en place d'un groupement de commandes Ville-CCAS pour la passation du marché public de prestation d'assurances.

Affaires scolaires et périscolaires :

• 9. Modification du règlement de la garderie périscolaire de l'école primaire Dodeman ;
• 10. Dérogations scolaires.

Affaires de personnel :

• 11. Modification du tableau des emplois permanents ;
• 12. Modification de la prise en charge des frais de transport relatifs aux formations des agents communaux.

Affaires générales :

• 13. Convention de servitude ERDF sur les parcelles AI190 route de Ste Marie et AH 256 rue Gambetta ;
• 14. Convention d'occupation du domaine ferroviaire de Réseau Ferré de France (RFF), entre la SNCF et la Ville de Vouziers ;
• 15. Adoption des règles de composition du conseil communautaire de la 2C2A : dérogation aux dispositions de la loi sur la réforme des collectivités territoriales.

A l'issue de la séance, il sera procédé au tirage au sort des jurés.

 

Le conseil comporte donc beaucoup de points "techniques" qui n'engagent pas de grands changements pour les Vouzinois.

On retiendra cependant deux points en affaires foncières :

La vente de logements rue du Désert et rue Gaignère (derrière l'ancienne caserne des pompiers), qui marque la politique de ville pour se désinvestir des logements qu'elle possède. Dans ce cadre, seul l'immeuble situé rue Désiré Guelliot devrait rester à terme la propriété de la ville.

L'achat d'une parcelle de terrain pour mettre aux normes le terrain de rugby à Syrienne. Cette parcelle a été achetée par la 2C2A dans le cadre du projet de la nouvelle piscine.

Les échéances électorales approchent, certains voient-ils déjà l'avenir à travers les urnes ? (photo d'archive, Droits Réservés)

Il ne reste plus que 3 ans à tenir ?

Les personnes âgées qui sont hébergées aux "Tilleuls" ou à la "Résidence" ont eu des raisons de se réjouir en lisant la presse locale ce matin.

Notre (toujours hospitalier) confrère "L'Union" annonce le retour à l'équilibre des comptes du GHSA pour fin 2014 et la reconstruction du bâtiment de l'EHPAD de Vouziers "dans les trois ans".

Enfin de bonnes nouvelles ! Mais, car il y a souvent un mais, il faut lire cet article avec attention.

En ce qui concerne la source de ces informations, il faut noter que se sont les directeurs par intérim qui sont questionnés par le journaliste. Et leur mandat vient d'être renouvelé pour trois mois, c'est à dire que fin 2014 et plus encore à l'échéance de trois ans, ils ne seront plus là pour rendre des comptes. On peut donc s'interroger sur la valeur de leurs engagements.

En ce qui concerne l'hôpital de Rethel, ils semblent miser avant tout sur une coopération avec le CHU de Reims pour développer l'activité des services, et du bloc opératoire en particulier.  Il faut savoir que le CHU rémois connaît lui-même des difficultés. La construction d'une nouvelle "super-clinique" regroupant tous les établissements privés de la ville (et de la région) va faire naître une concurrence encore plus redoutable pour le CHU. L'idée d'insérer la direction de l'Hôpital au sein de celle du CHU signe-t-elle le début de la fin de l'existence du GHSA ?  Un commentaire à l'article de l'Union souligne ce risque.

Courlancy demain :Première pierre en mars 2014 et inauguration début 2017, sur le site de Bezannes.

En ce qui concerne l'EHPAD de Vouziers, l'article signale que "Le bâtiment, vétuste, sera entièrement reconstruit dans les trois ans." L'EHPAD de Vouziers  compte 4 sites qui occupent  4 bâtiments. Doit-on comprendre qu'un seul des 4 sera reconstruit ? Les directeurs ne s'engagent sur aucun chiffre concernant les lits à reconstruire : cette absence de précision est préoccupante.

Ils sont par contre assez précis sur le calendrier : "entièrement reconstruit dans les 3 ans".

Là aussi on est en droit de se montrer dubitatif. ORPEA n'a pas que des qualités, mais on peut reconnaître à cette société un certain savoir-faire et une expérience certaine dans le domaine des EHPAD. Pour son projet de Condé lès Vouziers, le permis de construire a été déposé fin 2010 et l'ouverture est prévue fin 2013. 3 ans pour un chantier de cette ampleur, c'est un délai raisonnable.

Pour le futur EHPAD public, le permis n'est pas déposé, on en est encore loin. Le plan de financement lui non plus n'est pas finalisé. Et tout cela doit se faire dans le cadre des contraintes administratives et réglementaires qui s'attachent au secteur public. Alors simplement 3 ans pour passer toutes les étapes ? Cela fait plaisir à entendre, mais on voudrait voir le bâtiment achevé en 2016 pour y croire.

Public et Privé : le partage des tâches

Dans plusieurs domaines économiques au sens large, le secteur privé et le secteur public cohabite (enseignement, santé, transport,...).

On peut se demander sur quels critères le partage s'effectue entre les deux, mais cela est variable selon les cas.

A Vouziers, on accueille depuis longtemps une Maison de Retraite publique, au sein de l'Hôpital, appelée désormais Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).

Une société privée ORPEA a obtenu l'autorisation de construire un établissement de ce type à Condé lès Vouziers. Notre (toujours jeune) confrère L'Union confirme ce jour dans un article que l'ouverture est prévue pour octobre prochain. Le problème de la concurrence avec la construction d'un nouvel EHPAD public ayant été soulevée, le directeur régional d'ORPEA donne son point de vue : « Il y a un véritable besoin par rapport au vieillissement de la population. On va proposer une structure très hôtelière. Il y a des gens qui attendent des prestations autres que celles du public. »

Ce qui peut se traduire par : Laissons le secteur public s'occuper des plus démunis, nous on sait proposer le haut de gamme pour ceux qui ont les moyens.

Voila au moins une définition claire et nette du partage des tâches !

Quand à l'EHPAD public, on est en attente non pas de l'ouverture, pas même de la pose de la première pierre, mais de la définition d'un projet et de son financement.

Le GHSA qui devrait être le porteur de ce projet connaît de grosses difficultés financières. Celles-ci limitent la part de financement qu'il peut apporter sur ses propres fonds et compliquent fortement le recours à l'emprunt.

Un récent rapport de l'Inspection Générale des Finances publié le 28 mai dernier, l'inspection s'est penchée sur l'évaluation de l'investissement hospitalier. Dans ce domaine comme dans beaucoup d'autres l'heure est aux restrictions.

Notons par exemple cette question (page 104) : Faut-il empêcher les hôpitaux déficitaires d'investir ?

Et parmi les recommandations finales (page 143) on retrouve:

-Calculer le niveau d’endettement soutenable à partir de la marge brute non aidée et en déduisant le niveau d’investissement courant incompressible. ( n°10)

-Conditionner le versement des aides financières à l’atteinte d’objectifs de gestion ambitieux (marge brute non aidée, BFR, désendettement, etc.). (n°13)

C'est à dire que les possibilités d'emprunt et les aides financières seront conditionnées à des critères de gestion que l'on imagine plus stricts. Le constat général du rapport est un endettement trop élevé des hôpitaux, à réduire le plus rapidement possible par des efforts de gestion (on sait comment cela se traduit en pratique).

Donc pour ceux qui n'ont pas tout compris, on résume.

Le public s'occupe des pauvres, mais n'a pas les moyens d'investir.

Le privé s'occupe des plus privilégiés et paye ses actionnaires avec les bénéfices réalisés.

Elle est pas belle la vie!

Le chantier de l'EHPAD privé au début 2013 (photo DR)

Communauté de communes : la piscine, la nuit.

Hier soir le conseil de communauté de la 2C2A était réuni pour deux réunions consécutives, le précédent conseil du 15 mai étant  convoqué à nouveau pour cause de quorum non atteint.

On a donc assisté à la quasi rencontre de deux dossiers, celui de la piscine et celui de Nocturnia. Avec un peu d'imagination, on pouvait visualiser une animation nocturne dans le bassin de natation. Ce qui est étonnant c'est que ce concept sera réellement appliqué lors de la soirée du premier juin, date à laquelle se dérouleront les "nuits de l'eau" à la piscine de Vouziers. La vraisemblance et la ressemblance s'arrêtent là, puisqu'aucun animal nocturne ne sera présenté lors de cette soirée organisée au bénéfice de l'UNICEF.

La première partie de la soirée était donc principalement consacrée à la piscine, des délibérations devant être prises pour faire avancer le dossier et son financement.

Dans un premier temps, Jean-Luc Warsmann avait été invité à présenter son projet de société d'économie mixte destinée à financer les petites entreprises du département. Le député de la circonscription a fait un descriptif de ce dispositif, dont le but est de renforcer le capital de petites entreprises du secteur qui auraient du mal à réunir une "tête de bilan" suffisante. Il ne s'agirait donc pas d'aider des entreprises en difficulté, ni de ce substituer à un entrepreneur. Lorsqu'elle aura réuni un capital suffisant , la SEM pourra entrer pour un temps donné parmi les actionnaires d'une société dont le dossier aura été validé par une commission indépendante. Ce capital serait constitué de contributions  de communautés de communes volontaires, sur la base de parts de 40.000 €. Dès que la phase fragile initiale serait passée, ce capital serait récupéré pour être réinvesti dans une autre société.

Jean-Luc Warsmann a reconnu deux points délicats : ce type d'intervention comporte une prise de risque de la part des investisseurs, et sur un autre plan il semble bien que le Conseil Général des Ardennes se fasse tirer l'oreille pour être partenaire de l'opération. On peut en conclure que les relations entre le président du CG et le député sont toujours aussi tendues.

L'assemblée ne s'est pas prononcée ce soir sur sa participation au projet de SEM.

Le deuxième point concernait donc la piscine, avec une présentation par l'atelier Po et Po de l'avant-projet définitif. Celui-ci diffère très peu des précédentes présentations et devrait donc constituer la base du permis de construire et du dossier de financement.

En ce qui concerne le bassin, le carrelage traditionnel sera abandonné pour une surface en résine, plus facile d'entretien et moins coûteuse à la pose. Le chauffage sera assuré par une chaudière au gaz. La solution d'une chaudière au bois ne semble pas réaliste pour la structure seule, elle pourra être réalisée ultérieurement en mutualisant les investissements.

Des panneaux solaires pourraient être installés pour une préchauffe de l'eau sanitaire.

Un fond mobile pourrait être disposé, afin d'optimiser le bassin selon le type d'activité (option qui sera validé ou non selon le chiffrage du coût).

Voici le plan de financement validé à ce stade :

Soit un total de plus de 7 Millions d'€, qui a eu du mal a passer pour quelques délégués. Cependant après un débat portant sur quelques points techniques, le vote a été largement positif (1 contre et 6 abstentions).

Le point suivant portait sur la construction d'une plate-forme de stockage de bois déchiqueté. C'est  Jean-Pierre Corneille, le maire de Landres et Saint-Georges qui a porté la contradiction. Il a rappelé que la ressource en bois de qualité suffisante était limitée, et qu'elle était déjà bien utilisée par des entreprises existantes ou en création. Pour lui, il n'est pas réaliste de se lancer dans un tel projet aux conditions actuelles. Il faudrait mobiliser les ressources de la forêt privée, ce qui difficilement réalisable. Il a été rejoint sur cet argumentaire et pour des raisons plus locales par d'autres délégués Finalement l'adoption de la proposition s'est faite avec 17 voix contre et 1 abstention.

Cette première partie s'est terminée par quelques points financiers.

On retiendra que le bâtiment d'entreprise sera modifié, pour les besoins d'un entrepreneur local qui a des projets nouveaux. Pour créer deux nouvelles sociétés il lui faut deux cellules avec un pont roulant. Suite à son engagement la hauteur du bâtiment sera augmentée sur une partie pour permettre cette installation sans modifier le reste du projet.

 

L'assemblée a enchaîné sans pause pour un deuxième conseil qui reprenait l'ordre du jour de celui du 15 mai (reporté pour raison de quorum non atteint).

C'est Anne Frézard qui a remplacé les membres du cabinet l'Harmatan venus faire la précédente présentation. Elle a réussi à faire un exposé beaucoup plus clair et synthétique des améliorations proposées pour Nocturnia.

Le président Signoret a de nouveau insisté sur l'impossibilité de maintenir la scénographie dans sa présentation actuelle (avec beaucoup de pannes constatées et un mécontentement assez général).

Cependant la hauteur des investissements prévus a heurté des délégués, certains se souvenant des promesses faites lors de la présentation de la première version de Nocturnia. Avec son directeur, ils ont voulu rassurer l'assemblée : les nouveaux investissements sont inférieurs à ceux faits au départ. Et ils ne s'ajouteront pas à ceux-ci en charge financière, puisque ces premiers travaux sont amortis totalement. A fréquentation égale, le bilan devrait donc s'améliorer, et les responsables tablent en fait sur une fréquentation en hausse, liée à cette nouvelle offre.

Cet vision optimiste n'a pas été partagée par la vingtaine de délégués qui ont voté contre ce projet (avec 5 abstentions), mais au final la rénovation est validée.

Il restait deux points techniques à étudier :

La loi organisant la représentation des communes au sein des communautés a été modifiée. Pour garder la représentation actuelle qui déroge à la nouvelle loi, les communes devront délibérer dans les trois mois.

Le directeur de la 2c2a était en position de détachement de son établissement d'origine. Pour pouvoir l'intégrer au personnel communautaire un poste sera créé.

Assemblée Générale de l'Office Municipal des Sports

L'OMS regroupe les clubs sportifs de la ville, en coordonnant leur fonctionnement et en proposant des actions fédératrices.

L'assemblée générale est le moment  où chacun peut participer au bilan des douze mois de l'année précédente.

Une très courte AG extraordinaire a permis de repousser le renouvellement du conseil d'administration de un an, pour le faire coïncider avec la mise en place de la nouvelle équipe municipale.

Le rapport moral, ainsi que les rapports d'activité et financiers ont été approuvés à l'unanimité. Le président a annoncé que les critères d'attribution des aides seraient revus l'an prochain.

Parmi les projets, on retiendra celui de l'acquisition d'un minibus qui serait financée par la publicité.

Le représentant des OMS départementaux a insisté sur l'importance de l'information et de son partage à tous les niveaux, il a mis l'accent sur le développement du sport en tant qu'outil pour la santé et il a mis en avant les changements liés à la montée en puissance des intercommunalités.

A ce sujet il a été rappelé par une intervenante que la 2C2A demandait au club nautique une participation pour la mise à disposition de la piscine, de 2500 € actuellement mais qui va atteindre 10.000 € par paliers.

Françoise Cappelle qui représentait le maire de Vouziers a insisté sur le rôle des associations sportives et a rappelé que la ville faisait fonctionner  sur ses seules finances des équipements utilisés par des personnes qui viennent pour moitié de Vouziers et pour moitié de l'extérieur. Elle a rendu un hommage appuyé à l'action d'Angélique Haudecoeur, mise à disposition de l'OMS par la ville.

Plusieurs bénévoles associatifs ont été récompensés en fin d'AG, parmi lesquels A Lavialle du karaté club et Yvon Carles qui a joué un rôle important notamment au tennis et au tennis de table.

EHPAD de Vouziers : 2 ans ont passé et pas d'amélioration notée.

Il y a deux ans, nous vous avons fait part de la notation de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées dépendantes (EHPAD) de Vouziers, anciennement appelé V80, et dénommé désormais "Les Tilleuls".

Dans cet article de mars 20111, nous vous informions que cet établissement avait reçu la note de 4/10 dans une évaluation nationale, soit un positionnement dans la catégorie la plus mauvaise .

Deux ans plus tard, France Info renouvelle sa publication, et le résultat est aussi désolant, 4/10. On ne peut pas dire que rien n'a été fait, puisque l'étanchéité du toit terrasse a été refaite et que des cloisons coupe-feu ont été posées. Mais ces travaux n'ont en rien amélioré le confort des personnes hébergées aux Tilleuls.

Voici l'avis du site :

Cette unité de soins longue durée est installée au sein de l'hôpital de Vouziers. Son bâtiment est vétuste, son décor modeste, désuet et sale. Il accueille quatre-vingts résidents très dépendants. Ses chambres individuelles ou doubles ne sont pas équipées de douche privative. Les repas sont préparés par la cuisine centrale de l'hôpital. Ses animations sont quotidiennes et variées, ses sorties en minibus régulières. Son tarif est raisonnable, mais trop élevé au regard des prestations fournies.

 

• Le + : "Aucun"
• Le - : "Décor, confort et hygiène"

Voici les catégories retenues par ce site :

4 grandes catégories :

• Noté de 8 à 10 : Ce sont de très bons ou d'excellents établissements, soit en prestations soit en rapport qualité/prix et quelque fois les deux.

• Noté 7 ou 7.5 : Ce sont de bons établissements aux normes, sans forcément être luxueux mais toujours avec des prestations complètes.

• Noté 6 ou 6.5 : Ce sont des établissements moyens au confort sommaire, pas toujours équipés de douches privatives, au standing ordinaire mais dans un cadre digne.

• Noté 5.5 et en dessous : Ce sont des établissements médiocres, sans confort, plus aux normes, souvent froids, que nous souhaiterions voir rénové ou fermé. Ils sont déjà pour la plupart dans le collimateur des autorités. Déconseillés.

L'établissement de Vouziers est donc "déconseillé" avec aucun argument positif en sa faveur. Ce classement, comme toute tentative de ce type, est sujet à critique et reste en partie subjectif. Mais se voir en dernière place une fois de plus, cela n'est pas le fait du hasard ou d'un acharnement pour nuire à Vouziers. Pour information, "La Résidence", l'autre EHPAD de Vouziers reçoit une note de 5/10 avec ce commentaire :

Cet EHPAD est installé au sein de l'hôpital de Vouziers. Son bâtiment est vétuste, son décor modeste, désuet et sale. Il accueille cent six résidents de toutes dépendances, y compris les personnes désorientées mais sans disposer d'unité protégée. Ses chambres individuelles ou doubles ne sont pas équipées de douche privative. Les repas sont préparés par la cuisine centrale de l'hôpital. Ses animations sont quotidiennes, ses sorties en minibus fréquentes. Quatre offices religieux sont célébrés dans l'année. Son tarif raisonnable se situe dans la moyenne locale.

• Le + : "Aucun"
• Le - : "Confort et décor"

 

Il y a deux ans, notre conclusion était :"Faut-il répéter qu'aucun projet réel n'existe pour Vouziers dans ce domaine. Quand on connaît les délais nécessaires entre une décision de construire et la mise à disposition d'un établissement de ce type, on peut être très inquiet pour les résidents actuels et futurs." Nous pouvons malheureusement garder la même conclusion deux ans plus tard.

Quelques nouvelles images de la foire ( 11 mai 2013)