Conseil de communauté

Ce soir l'heure de début du conseil de communauté avait été avancé à 19h30, quelques uns sont arrivés en retard à la salle des fêtes de Vouziers .Comme à son habitude, l'An Vert vous donne en primeur les grandes lignes des sujets abordés .

Notons que la participation des délégués est légèrement en baisse, et que Jean-Claude Etienne, vice-président en titre était à nouveau absent, ainsi d'ailleurs que Christine Noiret-Richet .

Les premiers points traités étaient dans le domaine "nature" :

Le CERFE de Boult aux Bois présentait par la voix de Rémi Helder (photo) son bilan et ses projets . Au-delà des formations traditionnelles d'étudiants, on retient une collaboration accrue avec des centres de recherche (CNRS entre autres) sur des projets d'études .

Pour Nocturnia, la grande explication est programmée pour le prochain conseil de décembre . Le projet d'un parc à loups a été présenté, mais pas encore validé officiellement .

Dans les autres points à l'ordre du jour, on retient :

Aire d'accueil des gens du voyage:
la société Amodiag a été retenue, après mise en concurrence,pour monter le dossier de réalisation  de l'aire . Cette société spécialisée composée d'un architecte et d'un paysagiste a déjà conçu 6 aires d'accueil en France.
Le conseil de communauté a adopté à l'unanimité la localisation de l'aire sur la zone d'activités de Vouziers. Cette délibération était nécessaire à la présentation du dossier à l'Etat avant le 31 décembre 2008 .

Tourisme:
La 2C2A pour les Ardennes, un syndicat mixte dans la Marne,3 communautés de communes dans la Meuse, couvrent l'Argonne dans sa globalité. Ces collectivités en accord avec les 3 conseils généraux des départements concernés, proposent de créer une association  dénommée "Argonne 3D" chargée de définir et mettre en oeuvre une stratégie commune de développement de l'Argonne. Cette association sera l'employeur d'un chargé de mission de développement de l'Argonne, poste que les conseils généraux se sont engagés à financer..Les statuts de l'association sont approuvés à l'unanimité.Son siège est fixé à Nocturnia et son  premier président  est Francis Signoret .

Il faut également savoir que l'ORAC en direction des commerçants et artisans a été prolongée de 2 ans, et que pour l'implantation des éoliennes , une commission doit se réunir le 18 novembre afin de définir les sites d'implantation .

 

les ordures ménagères et la 2C2A

Ce soir se déroulait au Chesne un conseil de communauté de la 2C2A, avec un point principal à l'ordre du jour : la prise de compétence ordures ménagères . Cette prise de compétence par la communauté de communes avait été refusée lors du mandat précédent . F. Signoret jouait donc gros ce soir, car il a basé une partie de ses projets de président en fonction de ce choix .

C'est au directeur de la 2C2A qu'est revenu la tâche de présenter les enjeux présents .

L'objectif est de démarrer au premier janvier 2009 avec cette compétence exercée par la 2C2A . Il a été rappelé que l'acceptation entraînerait une multiplication par 2 de la dotation de fonctionnement de l'état à la 2C2A (pour aboutir à plus de 500.000 euros) ;

La prise de compétence entraîne de fait la dissolution du SICROM, et la reprise de ses actifs et passifs par la communauté. Pour les communes hors SICROM (dont Vouziers) les contrats en cours seraient poursuivis jusqu'à leurs termes . Donc ,pas de changements concrets à court terme .

Par contre, le financement se ferait sur le principe de la redevance (par habitant) et non plus de la taxe (basée sur la taxe d'habitation) . C'est la 2C2A qui gérerait ce service au quotidien . Le coût moyen par habitant ne devrait pas bouger, mais la charge serait différente selon les foyers . Les modalités précises ne sont pas encore fixées .

Il est prévu de compléter le réseau de déchèteries sur le territoire (2 de plus ?), le financement pouvant être assuré par le fond de roulement du SICROM .

Après l'exposé des propositions, un débat s'est déroulé avec les délégués présents dans la salle . Le président Signoret a répondu à de nombreuses questions, certaines montrant l'inquiétude de délégués sur la suite des événements .

Le vote a eu lieu commune par commune pour plus de clarté .

Les délégués de la ville de Vouziers (majorité et opposition) ont voté positivement . Seule madame Petitjean, maire déléguée de Blaise a voté "non" .

En attendant le résultat du vote, le président était un peu tendu .

 

Finalement la proposition était adoptée avec pratiquement les 2/3 des votes, et le président pouvait se féliciter de ce succès . Il reste cependant à faire approuver les nouveaux statuts par les communes de la 2C2A, qui auront à délibérer dans les trois mois . Si ce vote est également positif, il restera au préfet à prendre l'arrêté qui rendra la la prise de compétence effective .

Après le résultat du vote, le président peut se détendre (à  sa gauche, le directeur de la 2C2A)

Après ce gros morceau, d'autres points étaient à l'ordre du jour . Retenons que l'étude de l'aménagement de la zone industrielle et commerciale de Vouziers doit être confiée à un cabinet . Le choix de principe sur l'emplacement du terrain pour les gens du voyage est validé : ce sera au bout de la zone, là où se trouve l'emplacement provisoire aménagé par la ville . Ce compromis semble satisfaire tout le monde , mais il y a encore du chemin à faire avant la réalisation .

 

terrain pour les gens du voyage

Le conseil municipal était donc appelé à donner son avis sur le lieu d'implantation du futur terrain d'accueil des gens du voyage . Le maire a indiqué qu'après discussion avec le président de la communauté de communes, ils proposaient une localisation . Il faut rappeler que c'est la CCAA qui a la compétence pour étudier et réaliser cet équipement .

Le terrain proposé se situe  tout au bout de la rue du Blanc-Mont, à l'intersection avec la route de  Sainte-Marie. C'est la CCAA qui en est propriétaire, dans le cadre des terrains achetés pour réaliser une nouvelle zone commerciale et artisanale .

Dans le débat, il a été noté l'urgence qu'il y a à réaliser ce projet, étant données les difficultés produites par la situation actuelle . Beaucoup ont regretté le retard pris par la CCAA pour mettre en oeuvre ce qui est de sa compétence exclusive . Il a été signalé par Y. Dugart que le terrain se situe à quelques centaines de mètres d'un terrain refusé par le précédent président de la CCAA . Il avait été dit à l'époque qu'il était trop proche de la future zone . 

Le conseil unanimement a donné un avis favorable à cette proposition . Il a été demandé qu'une mise en oeuvre rapide soit effectué, afin de faire stopper les problèmes actuels . 

du rififi à la CCAA

 

A peine mise en place, la direction de la CCAA laisse apparaître publiquement ses divergences . Dans un article publié ce jour dans"l'Union", Jean-Claude Etienne,vice-président de la CCAA déclare que l"on veut sabrer la zone de Buzancy" . Et qui serait ce "on" ainsi mis en cause? Peut-être bien le "cher président" de la CCAA . Jean-Claude Etienne lui reproche d'avoir annoncé un prix de vente pour les terrains de la zone artisanale et industrielle de Buzancy bien au-dessus de ce qui avait été annoncé . Il dénonce une vision de comptable frileux, en opposition à une approche de gestionnaire visionnaire .

Cette divergence s'explique aussi par le contexte : Jean-Claude Etienne a été candidat à la présidence de la CCAA contre Francis Signoret .

Élu président, ce dernier a dans son équipe Jean-Claude Etienne, élu vice-président par le canton de Buzancy . Mais il perd la délégation au développement économique qu'il avait au mandat précédent. (les délégations sont fixées par le président)

On sait aussi qu'entre Buzancy et Grandpré(le fief de F. Signoret) ce n'est pas le grand amour (voir pour le collège entre autres) .

La communauté de communes est en charge de fédérer les communes du territoire, et de dynamiser les projets communs : cette ambiance n'est pas la plus favorable pour réussir ces missions . 

 

 

 

 

 

 

 

                                       

                                                                                                                                                              Jean-Claude Etienne 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                                                                           

changement de direction

Francis Signoret l'avait dit lors de son discours de candidature : il proposerait rapidement un nouveau directeur pour la CCAA, l'ancienne directrice étant partie . C'est Sebastien Forget qui occupera le poste ; il vient de Valodea, qui gère les déchets ardennais, et dont le président est Francis Signoret .

 A cette occasion le président a déclaré qu'il comptait gérer différemment la communauté . Il a fait savoir qu'une somme de 106000 euros avait été perdue auprès de l'Europe, faute d'avoir déposé une demande à temps .

Il pense réorganiser le personnel, ce qui aboutirait à 2 postes en moins . Il souhaite que la CCAA prenne la compétence Ordures Ménagères, avec une facturation à la redevance . Cette prise de compétence devrait amener de l'argent frais, par le mécanisme du coefficient d'intégration fiscale . Ce chiffre commande une bonne partie des dotations de l'Etat à la communauté .

Concernant les éoliennes, il a annoncé que les projets à l'ouest du territoire se feraient probablement sans problème, mais qu'il n'en serait pas de même à l'est(secteur de Buzancy) . La DDE verrait des inconvénients à l'installation d'éoliennes, en particulier pour leur intégration paysagère . La possibilité d'une Taxe Professionnelle Éolien a été évoquée : elle pourrait être plus favorable qu'une taxe professionnelle communale .

Sébastien Forget, le nouveau directeur de la CCAA 

CCAA

Ce lundi soir s'est déroulé à la salle des fêtes de Vouziers le conseil de la communauté de communes de l'Argonne ardennaise (CCAA) .

Beaucoup de délégués étaient présents dans la salle, pour écouter les propositions de délibérations du président et du bureau . Écouter et pas toujours entendre , car une panne de sono a perturbé une bonne partie de la soirée .

Pour ce conseil, il s'agissait de poursuivre l'installation des outils de fonctionnement de la communauté . Les membres des commissions ont donc été choisis par canton (2 membres) et par la ville de Vouziers (4 membres). Une interruption de séance a permis au différents représentants de se concerter par canton pour ce faire . C'est par consensus que les décisions ont été validées . 

conseil de communauté 2C2A

Demain à 20h se tiendra le premier conseil de communauté de la 2C2A depuis les élections . Les nouveaux responsables de cette assemblée devraient y être élus .

Cette réunion est publique, comme celle des conseils municipaux . Des réunions précédentes avaient attiré de nombreuses personnes, comme lors d'une motion de soutien aux petits collèges, ou lors du débat sur un terrain pour les gens du voyage . Cette soirée est également importante, puisque les responsables seront en charge de la collectivité pour tout le mandat .

Si vous avez cependant mieux à faire, un compte rendu sera en ligne sur ce blog dès la fin du conseil.