Un nouveau site à voir sur le blog de L'An Vert

Ne possédant pas (encore) toutes les connaissances et n'ayant pas ( tout à fait) la science infuse, L’An Vert a souvent besoin d'autres sites pour accéder à des nouvelles ou pour confirmer des informations.

Ces sites utilisés apparaissent en gras et en vert,  montrant qu'un lien existe. Un clic sur ce lien vous amène directement sur la page utile.

Il existe également dans la colonne de gauche une rubrique "sites à voir ". Ces sites conseillés à divers titres sont reliés par un lien permanent, il est donc très facile de vous y rendre et d'y jeter un œil.

Aujourd’hui, un nouveau lien apparaît, vers le groupe Sedan-Vouziers d'Europe Ecologie-Les Verts.

Nous en profitons pour souhaiter bonne chance et longue vie à ce site.

CCAA :Un conseil à Monthois qui valide le dispositif toiture

Les responsables de la communauté de communes ont peut-être un sens de l'humour développé, à moins qu'il ne s'agisse que d'un hasard : toujours est-il que le choix du chef-lieu de canton le plus au sud de la communauté pour lieu d'une réunion où l'on parle de la révision du dispositif toitures ne manque pas de sel.

 

L'ordre du jour était pourtant tout ce qu'il y a de plus sérieux, avec l'obligatoire débat d'orientations budgétaires qui précède le vote du budget (fin mars)

Après quelques points relatifs à l'administration générale, la parole a donc été donnée à Michel Colin, vice-président en charge des finances.

Le budget de la CCAA est divisé en plusieurs sections, qui ont été présentées les unes après les autres :

• Le budget des Ordures Ménagères.

Les excédents cumulés de 2010 et 2011 permettent de garder un résultat global positif malgré un déficit  en investissement pour 2012 prévu à 364 000 €

• Le budget du PAD (ex Nocturnia)

Le déficit chronique et préoccupant de Nocturnia devient moins inquiétant grâce à une fréquentation en forte hausse. De nouveaux investissements sont en cours ou à venir ( musée de l'outil,  présentation de rapaces et surtout rénovation complète de la scénographie dont l'étude débute cette année)

• Le budget général

 En fonctionnement les dépenses se montent à 3 016 000€ et les recettes à 3 330 000€ avec donc un résultat positif de plus de 300 000 € qui s'ajoute à l'excédent antérieur pour atteindre 3 858 968 €.

De quoi compenser le déficit en investissement (273 000€) et combler les résultats négatifs des autres budgets.

• Le budget du CERFE

Le centre de recherche de Boult aux Bois a été transféré à l'université de Reims. Ce budget devait donc s'éteindre, mais quelques écritures font reporter cette disparition à l'an prochain.

Les taux d'imposition devraient augmenter de 2%, pour "suivre la hausse du coût de la vie"

 

Ensuite, des créations de postes ont été validés, en particulier ceux correspondant aux emplois saisonniers du PAD

Dans le domaine des travaux et de l'habitat, les gros points portaient sur la future piscine.

Il était prévu de valider l'achat du terrain, près du stade de rugby. Mais faute d'avoir reçu à temps l'estimation des Domaines, la délibération n'a pu être prise. La discussion s'est malgré tout engagée, avec des interrogations sur la taille du terrain. Il est prévu d'acheter une parcelle de 5,7 hectares, alors qu'au maximum 2 hectares seront utilisés. Le président a déclaré que le vendeur ne voulait faire d'opération que sur la totalité, et que le reste serait une réserve foncière. Personne parmi les élus présents n'a semblé étonné que le choix  ne se porte pas sur  un terrain de la zone dédiée aux installations sportives au Plan Local d'Urbanisme de Vouziers. Mais alors, à quoi cela sert-il d'élaborer un PLU ?

Pas de vote donc sur ce point, reporté au prochain conseil.

Les opposants se sont reportés sur le point suivant, qui concernait le lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre de la piscine. Trois candidats choisis par un jury seront amenés à concourir

5 votes contre se sont manifestés sur cette délibération

C'est alors que fut présenté le point sur la révision du dispositif toitures/façades. De nombreux chiffres de plafond de ressources et de montants d'aides ont un peu assommé  les membres de l'assemblée. Ceux-ci n'ont semble-t-il pas réalisé toute la subtilité de leur venue à Monthois pour décider que les habitants soient aidés à rénover leur toit.

Ce n'est pas grave, la prochaine fois ils iront à Le Chesne pour parler de la filière bois, ou à Grandpré pour aborder les difficulté de la filière animale.

 

Pour terminer, un avenant au marché de travaux de la zone d'activité de Vouziers a été voté, ainsi que la convention avec ERDF pour les réseau électrique de cette même zone.

Vouziers : manifestation contre les fermetures de classes

Les fermetures de classes annoncées sur le Vouzinois font réagir la population locale

 

Après la pétition signée rapidement par plus de 1100 personnes, une manifestation s'est déroulée cet après-midi dans les rues de Vouziers.

200 personnes ont participé à ce défilé qui a joint la place Carnot au rond-point de l'entrée de ville . On notait la présence d'élus, de membres du corps enseignant et de parents d'élèves. La manifestation n'a pas donné lieu à des incidents, les forces de la police municipale et de la gendarmerie assurant la sécurité sur cet axe fréquenté. Des banderoles ont été disposées au rond-point, avant que les manifestants reviennent vers le centre ville . La dispersion s'est faite devant l'Hôtel de Ville, où le Maire a remercié les participants,  et où il a été rappelé que ce combat devait continuer.

Le départ de la place Carnot

 

Le retour rue Bournizet

Vouziers : des ressources budgétaires à la baisse

Ce n'est pas le tocsin qui a retenti lors du débat d'orientations budgétaires, mais les informations concernant les recettes de la ville poussent les élus à la prudence pour les années à venir.

 

Le point principal du conseil municipal de mardi dernier était constitué du débat d'orientations budgétaires 2012. Celui a lieu dans les deux mois qui précèdent le vote du budget, il donne les grandes orientations et permet de situer l'état de finances de la collectivité par rapport au villes de même taille.

En introduction le Maire à préciser que Vouziers restait en équilibre financier malgré la diminution des ressources.

Cette diminution est la conséquence de la baisse de la population, l'INSEE donnant un chiffre officiel de 4377 pour 2012. Ce chiffre est un calcul de tendances après le dernier  résultat de recensement connu. Le recensement de cette année sera depouillé dans les mois qui viennent, des chiffres provisoires seront publiés en juin. Mais le Maire a déjà fait savoir que la tendance n'est pas bonne, on risque d'être encore en baisse pour le chiffre officiel 2013 qui sera basé sur l'enquête qui vient de se terminer.

La deuxième cause de la baisse des ressources est la diminution des dotations, ce qui sera précisé dans les chiffres donnés lors du débat.

Malgré tout le Maire a déclaré vouloir préserver les ménages par une hausse contenue des tarifs municipaux et par des taux d'imposition maintenus au niveau de 2011.

Il a souligné les services rendus à la population par les subventions aux associations et par des réalisations comme la nouvelle halte-garderie (ouverture en septembre prochain).

En ce qui concerne l'achat des locaux d'APM, si le dossier avance sur le plan judiciaire, il fera l'objet d'un budget supplémentaire.

La parole a ensuite été donnée à Françoise Cappelle, adjointe aux finances pour présenter les chiffres

On retiendra quelques grandes tendances, les plus significatives de l'évolution 2012.

En recettes de fonctionnement, une baisse des dotations et participations de 127 000 €, avec en particulier la fin du dispositif  de  perte de bases de la Taxe Professionnelle, et une chute du fond de compensation de cette même TP au niveau départemental. Au total les recettes réelles de fonctionnement diminuent de 89 599 €.

En dépenses de fonctionnement, on note une baisse des intérêts des emprunts, une baisse de subventions (CCAS et subvention exceptionnelle au FJEP).

La plus grosse baisse concerne le virement à la section d'investissement : Moins 566 000 €

 

Ce qui se retrouve bien entendu dans le budget investissement :

En recettes, le virement de la section de fonctionnement se limite à 370 00 €. Les autres recettes comportent en particulier les subventions et les produits de cession.

L'équilibre de ce budget nécessitera donc le recours à l'emprunt, ce qui n'avait pas été le cas les deux années précédentes.

En dépenses, on retrouve le remboursement du capital des emprunts antérieurs ( 265 000 €). Dans le gros dossiers, on retient le parking du Champ de Foire ( 600 000 €) et le dossier "petite enfance" (100 000 €).

Les travaux des réseaux d'eaux pluviales se montent à 838 000 €, mais relèvent d'un budget particulier qui s'équilibre par lui-même.

 

En dehors de ces chiffres des tableaux se rapportant à la situation financière de la ville ont été présentés. L'endettement reste très raisonnable, la situation est saine.  Par contre la baisse des recettes qui devrait s'amplifier dans les prochaines années laisse penser que la construction des budgets à venir et le montage de financement de dossier seront de plus en plus délicats.

 

Il y a eu peu de remarques, F Lallement  a insisté sur la baisse du montant des investissements ville. Le Maire lui a répondu que le gros dossier du mandat était celui des réseaux d'eaux usées et de la station d'épuration, qui représentaient des investissements très importants.

On peu aussi se souvenir que la ville à transférer des compétences à la 2C2A, et c'est donc elle qui est en charge de la nouvelle zone d'activités et de la nouvelle piscine, deux équipements au service des Vouzinois et qu'ils financent en bonne part.

 

Après ce débat des demandes de subventions ont logiquement été validées pour les investissements retenus.

Un autre délibération met un terme à l'exonération de la taxe foncière pour les entreprises. Madame Noiret-Richet s'est opposée à cette suppression qui pénalise selon elle l'implantation de nouveaux établissements. Le Maire a répondu que la ville ne pouvait se passer de trop de recettes, en particulier dans la conjoncture actuelle. Il y a eu 3 votes contre et 1 abstention.

Il faut aussi rappeler que la fameuse zone franche ardennaise, défendue en particulier par  J- Luc Warsmann, n' a pas fait la preuve de son efficacité à réindustrialiser le département.

 

Une petite rectification a été apportée au palmarès des maisons fleuries et celui des illuminations de Noël a été voté.

L'ordre du jour abordait ensuite les affaires générales.

 

Le rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau a été adopté en un clin d'oeil.

Aussi rapidement, la modification des statuts de Fédération Départementale d'Energies des Ardennes a été approuvée.

2 lettres ouvertes ont été votées, une concernant le plan de santé régional et une concernant la fermeture de classes.

Enfin, une délibération a autorisé le report de la promesse de vente à la SEAA, pour le lotissement prévu à la "butte Caquot", le temps de réaliser les sondages archéologiques.

L'essentiel des ces chiffres sera à nouveau discuté fin mars lors du vote du budget, avec probablement quelques précisions en particulier sur les subventions attendues.

Vouziers sous-préfecture : jusque quand ?

 

 

La cour des comptes remplit des missions qui sont définies par la constitution, et ce en toute indépendance des instances législatives (le parlement) et exécutives (le gouvernement)

 

La constitution indique que "La Cour des comptes assiste le Parlement dans le contrôle de l'action du Gouvernement. Elle assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'exécution des lois de finances et de l'application des lois de financement de la sécurité sociale ainsi que dans l'évaluation des politiques publiques. Par ses rapports publics, elle contribue à l'information des citoyens."

Cette mission d'évaluation des politiques publiques est assez récente (2008), elle est de nature bien différente de ses missions traditionnelles de contrôle financier.

Lors de son rapport annuel, la cour des comptes rend public des observations, des remarques qui fond rarement plaisir au gouvernement en place. Elle est présidée par le socialiste Didier Migaud depuis début 2010, ancien président de la commission des finances de l'Assemblée Nationale.

Le rapport 2012 vient d'être publié, et il insiste en particulier sur l'effort supplémentaire à réaliser pour diminuer les dépenses de l'Etat.

Parmi ses remarques et préconisations, on retient un chapitre sur les sous-préfectures.

Le rapport constate que dans un environnement qui a beaucoup bougé, les sous-préfectures ne changent pratiquement pas. Il est écrit en introduction:

La carte des arrondissements n’a été que peu remodelée afin de l’adapter aux réalités contemporaines, en premier lieu en milieu urbain, mais aussi rural.

L’enquête récemment conduite par la Cour fait aussi apparaître un hiatus croissant entre l’intangibilité du réseau des sous-préfectures et les transformations de leur environnement, aussi bien économique et social qu’administratif. Ce niveau infra-départemental de l’administration de l’Etat devient de plus en plus inconsistant.

En partant de cette analyse, les rapporteurs de la cour analysent en détail le  rôle et le fonctionnement des sous-préfectures. Dans leurs conclusions, on retient :

L’état actuel du réseau des sous-préfectures appelle une approche stratégique et de gestion plus vigoureuse et audacieuse. La discordance entre les processus de modernisation qui sont en cours au sein de l’Etat et l’apparence immuable des sous-préfectures apparaît d’autant moins tenable que l’organisation des collectivités locales devrait s’inscrire, dans les prochaines années, dans divers mouvements de rationalisation.

(...)

Des marges nombreuses existent : aménager la carte des arrondissements, adapter les formes de présence et représentation de l’Etat sans exclure par principe des suppressions de site, mutualiser les
moyens humains de l’administration préfectorale au plan départemental, proportionner les implantations immobilières.

Aussi la Cour formule les recommandations suivantes :

En ce qui concerne l’organisation territoriale :
1. adapter la carte des arrondissements aux réalités sociodémographiques et administratives actuelles

(...)

3. sortir de situations indécises sur l’avenir des arrondissements et sous-préfectures les plus petits, en examinant leur situation concrète et en assurant la viabilité des sites maintenus

(...)

4. déterminer les conditions humaines, sociales, budgétaires et immobilières nécessaires à la transformation des sous-préfectures en « administration de mission » et adopter une approche plus sélective et plus différenciée

On peut constater que le rapport n'utilise pas la "langue de bois" et préconise clairement un grand coup de balai dans l'organisation des arrondissements.

Au nom du premier ministre, le ministre de l'Intérieur répond à ce rapport. Il réfute une partie des critiques, ce qui parait bien naturel. On retient cependant que le ministre écrit : Pour ce qui concerne le maillage territorial, je considère que sans être intangible, la carte des arrondissements et des sous-préfectures n'a pas lieu d'être fondamentalement bouleversée.

En période pré-électorale, le gouvernement ne va pas annoncer de fermetures ! Mais le maillage n'est pas intangible, et s'il n'y a pas lieu de bouleverser fondamentalement la carte des arrondissements, elle peut cependant l'être à la marge. On comprend donc que  un certain nombre de secteurs peut être touché par des modifications.

 

Dans un article de notre (bien sous tous rapports) confrère "L'Union", le Sous-préfet de Sainte-Menehould est interrogé sur cette évolution possible.

Ses arguments pour défendre la sous-préfecture locale sont assez minces et il déclare : « on peut s'interroger sur la pertinence du maintien de certains arrondissements en France. »
Il exerce toutefois son droit de réserve lorsqu'on lui demande de préciser lesquels…

 Et Vouziers ?

On doit s'interroger sur l'avenir de notre sous-préfecture, une des plus petites de France. De plus les chiffres du dernier recensement ne sont pas bons d'après le commentaire du Maire lors de la dernière réunion avec la population.

La ville a perdu de très nombreuses fonctions qui font la réalité socio-économique d'une sous-préfecture (lycée professionnel, collège agricole, , bureaux EDF, maternité, service de chirurgie, gare SNCF, voie d'eau fonctionnelle, ...).

Le constat démographique et la faiblesses des services existants mettent Vouziers dans la tête de liste des sous-préfectures fragiles. Il est désormais licite de se poser la question dans ces termes" A quand la fermeture ? "et pas seulement " Va-t-on fermer la sous-préfecture ?".

Ce sera une décision politique, en fonction d'un moment plus opportun ("la crise par exemple"), et il sera difficile pour les Vouzinois de présenter un tableau optimiste de l'avenir du secteur, en apportant des arguments concrets.

 

A y réfléchir un peu, un jumelage avec Sainte-Menehould serait une piste intéressante. Mais il semble déjà difficile de moderniser une route conduisant vers Reims car elle traverse deux départements. D'ici que l'on puisse faire se rencontrer deux sous-préfectures voisines mais "étrangères" puisqu'elles appartiennent à deux collectivités distinctes, il y a un long chemin.

 

 

Précision sur le projet d'EHPAD public de Vouziers

 

Dans notre compte-rendu de la réunion d'hier avec la municipalité, nous avons fait état des difficultés possibles pour le financement de ce dossier. Ceci reste vrai mais ce n'est pas la participation de l'Etat qui pose problème, mais celle du Conseil Général qui pourrait être réduite de moitié en pourcentage par rapport au projet initial qui date de plusieurs années.

Vouziers : réunion avec la municipalité

Après les quartiers "périphériques" de Chestres, Condé et Blaise, c'est à Vouziers même que la municipalité conviait ce soir les habitants à une réunion d'échange et d'information.

 

La participation  des Vouzinois était assez modeste, ce qui n'a pas empêché un nombre important de sujets d'être abordés, beaucoup de personnes ayant une interrogation ou un problème à soumettre aux élus.

En introduction, le Maire a rappelé les sujets soumis l'année passée et le suivi qui a pu leur être donné.

Il a fait la liste des réalisations de l'année 2011, et des dossiers prévus pour 2012.

Parmi ceux-ci on retiendra en particulier l'EHPAD  public (maison de retraite). Une réunion se tenait cet après-midi même au Conseil Général. Les choses semblent avancer, pour un projet de construction au sein de l'hôpital, après démolition des bâtiments actuels des consultations externes et de la maternité.

Le nombre de lits devrait rester identique à celui d'aujourd'hui (185) mais le financement reste difficile avec une contribution de l'Etat qui serait revue à la baisse.

Autre dossier, la halte-garderie de la rue de l'Agriculture qui devrait ouvrir en septembre prochain. Les travaux avancent et le choix du gestionnaire est en cours.

Le parking du Champ de Foire devrait aussi voir le jour en 2012, le projet sera présenté prochainement à la commission travaux. Par contre l'aménagement de la place Carnot ne se fera pas dans un délai proche, car le financement est trop difficile à boucler.

La rue qui va du Centre Leclerc à la route de Sainte-Marie est rénovée sous maîtrise d'ouvrage communautaire, dans le cadre de la réalisation de la nouvelle zone d'activité. Le Maire a assuré qu'elle ne coûtera rien à la ville de Vouziers. C'est ce qui avait été prévu, au moment de la prise en charge par la ville de l'amenée des réseaux nécessaires à cette zone. Les chiffres donnés de part et d'autre (ville et 2C2A) laissent une part de doute sur cette prise en charge totale.

La piscine communautaire devrait s'installer près du terrain de Rugby. La validation se fera au prochain conseil de communauté qui se tient ce jeudi. Le terrain prévu au plan d'urbanisme de la ville (PLU) ne sera pas utilisé car le propriétaire n'est pas vendeur. La 2C2A a renoncé à une procédure d'expropriation,qui serait trop longue. Pour valider ce projet, il faudrait modifier le PLU qui vient d'être adopté après des longues études.

Une expropriation qui avance c'est celle du liquidateur d'APM. Après l'arrêté préfectoral d'utilité publique, la justice doit bientôt entrer en scène pour fixer la valeur du bien et indemniser le propriétaire. Pendant cela, les affaires semblent bien tourner pour AMI qui a réalisé des embauches en contrat et en intérim.

Le gros chantier de l'assainissement démarre. Avant le raccordement de Blaise et Chestres, la station d'épuration et des réseau vont être totalement refaits. Un coût de plusieurs millions d'euros qui sera répercuté sur le prix de l'eau distribuée.

En fin de réunion, le problème des voies de communication a été abordé. Le Maire a présenté son idée d'une desserte vers Rethel et l'autoroute, en améliorant la voie existante par des contournements de Pauvres et Menil-Annelles et un raccordement avant Biermes vers l'autoroute.

Michel Coistia a mis en doute la pertinence de ce choix, qui ne laisserait plus d'autres espoirs de travaux sur d'autres axes à long terme. Qu'en serait-il de la liaison vers l'Argonne marnaise, ou vers le Sedanais et les pays de l'Europe du nord ?

En réponse à une question, le Maire a déclaré que les premières tendances que l'on pouvait retirer des opérations de recensement n'étaient pas bonnes. La ville va-t-elle passer sous les 4000 habitants ?

Le développement touristique a aussi été évoqué, avec une forte demande de prolongation de la voie verte vers le canal des Ardennes et Vouziers.

En dehors de ces "grands" sujets chacun à pu soumettre ses difficultés liées à la circulation, au bruit, à la propreté (toujours les crottes de chien), etc. A la limite de ces deux domaines (personnel ou collectif )s'est posée la question de l'implantation de l'entreprise Copel sur la zone d'activité. Les riverains potentiels qui étaient présents n'ont pas semblé en opposition à cette arrivée possible.