Manifestations de divers ordres au conseil de communauté.

La Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise (2C2A)  tenait ce soir son conseil de rentrée, avec un ordre du jour assez chargé.

Après l'approbation du compte-rendu du conseil précédent, l'élection d'un vice-président devait venir en deuxième point de ce conseil. Mais Francis Potron, le maire de Bar-lès-Buzancy proposa de voter en premier lieu le règlement intérieur, puisque celui-ci fixait le nombre de vice-présidents. Cette modification dans l'ordre du jour a été acceptée par le président, et le nouveau règlement a été accepté et voté à l'unanimité par les délégués.

Mais plusieurs élus, dont Francis Potron manifestèrent à nouveau leur opposition quand le vote sur le vice-président revint à l'étude. Le Maire de Bar  demanda pourquoi il y avait deux vice-présidents pour Vouziers (Yann Dugard et Frédéric Courvoisier-Clément). Ce retour sur les débats des conseils précédents provoqua une certaine irritation chez le président Signoret, qui indiqua que ce choix avait été fait, et validé par les votes antérieurs. Le débat fut vite clos par un appel à candidature, auquel répondit seulement Olivier Godart, élu de Vrizy (photo ci-contre).

Olivier Godart, agriculteur de profession, s'est présenté comme ayant travaillé avec Michel Colin, l'ancien responsable aux finances et comme aimant la gestion, ce qui lui sera indispensable pour s'occuper des budgets de la 2C2A. Le vote lui donna 81 voix,  une vingtaine d'abstentions et quelques votes pour d'autres noms complétant le résultat. Il prit alors place au sein de l'équipe dirigeante de la collectivité, en s'asseyant à la table de ses désormais collègues.

Le rapport d'activité 2013 a été ensuite validé sans problème, et les représentants auprès de l'Association PLIE Nord Ardennes ont été élus.

La délibération sur la manifestation d'intérêt sur le programme de revitalisation des centres bourgs a permis de présenter à nouveau les réalisations prévues si la ville est retenue au plan national. Il s'agit surtout de points touchant le commerce et l'habitat. La 2C2A participerait à hauteur de 676 000 €, à répartir sur les 5 années du programme, et pour la partie développement économique du projet.

Peu de questions ont été posées suite à l'exposé de présentation, et un vote unanime approuva la délibération présentée.

Yann Dugard remercia les votants pour cette manifestation de solidarité intercommunale, en soulignant que c'est ainsi qu'il avait souhaité que la ville de Vouziers et les autres membres de la 2C2A collaborent.

Une autre manifestation d'intérêt attendait les délégués au point suivant. La collectivité devait se positionner par rapport au programme Leader (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) . Frédéric Mathias a expliqué l'intérêt de ce programme : Leader+ est un programme européen destiné aux zones rurales qui permet en France de soutenir des territoires porteurs d'une stratégie de développement organisée autour d'un thème fédérateur. Ces territoires doivent mettre en place des Groupes d'Action Locale (GAL) dont le fonctionnement est organisé autour de la participation aux décisions d'une majorité de partenaires privés (représentants d'organismes socioprofessionnels, d'associations, d'entreprises). On voit qu'il existe une similitude forte avec la notion de Pays, pour lequel une charte avait été validée pour notre territoire.

Le principe d'une participation a été voté à l'unanimité.

Au point suivant, le principe d'une adhésion à l'Agence de développement économique des Ardennes a été voté à l'unanimité mois une abstention.

Divers points concernant administration générale de la collectivité ont été votés. A noter l'approbation d'un projet d'agrandissement des locaux de la 2C2A, devenus trop petits pour recevoir correctement les employés de la collectivité. (sur le plan ci-dessous, le bâtiment existant est au-dessus, la rue du Chemin Salé en dessous et l’extension prévue est à droite).

Les deux derniers points ont concerné le renouvellement de l'agrément du Réseau d'Assistantes Maternelles, et l'approbation du plan de financement, légèrement modifié, de la piscine.

En questions diverses, le président a fait approuver la vente d'un terrain de 4 000 m2 pour la SCREB sur la zone de Buzancy. L'entreprise de construction métallique s'agrandit et pense embaucher dans la foulée.

La 2C2A va servir d'intermédiaire pour que l'entreprise DUPUY de Quatre-Champs puisse s’agrandir. La collectivité va se porter acquéreur de terrains jouxtant les bâtiments actuels, afin de les revendre aussitôt à l'entreprise. Ce sera le dénouement d'une situation bloquée depuis longtemps, par refus de vente d'un propriétaire (le début de mise en place d'une procédure d'expropriation a contribué à ce résultat).

Passage de témoin à la direction des services de la ville de Vouziers

La réunion du Conseil Municipal de cette rentrée de septembre a été rapide, puisque l'ordre du jour a été bouclé en moins d'une heure.

Comme nous l'annoncions dans notre note du 17.09, les points à étudier étaient plutôt techniques et ne se prêtaient pas à de grands débats. Seule l'étude de l'appel à manifestation d'intérêt pour la revalorisation du centre bourg aurait pu susciter une discussion parmi les conseillers, mais le projet leur avait déjà été présenté le 18 septembre en commission plénière, élargie aux membres de la commission économique de la 2C2A.

C'est donc le passage de relai entre le nouveau et l'ancienne DGS de la ville qui a constitué le temps fort de cette séance.

En information, le Maire a effectivement présenté Fabien Guichard, le nouveau Directeur Général des Services (photo ci-contre). Agé de 44 ans, père de 3 enfants, celui-ci vient de la Thièrache Ardennaise. Il s'est dit très content d'arriver à Vouziers, et a fait part de sa disponibilité et de son écoute vis-à-vis des élus pour tout projet ou toute proposition concernant la ville.

Parmi les autres informations, on retiendra le report de la décision en appel pour le dossier AMI, avec une date repoussée à janvier 2015.

La ville de Vouziers organisera le congrès des maires du Département le 18 octobre prochain.

Après ces informations, l'étude des points à l'ordre du jour pouvait débuter par l'adoption du compte-rendu du conseil du premier juillet. Avec quelques remarques de Ghislaine Jacquet, le texte a été validé.

Le premier point concernait donc le projet gouvernemental de revalorisation du centre bourg.

Un tableau récapitulatif des actions a été remis lors du conseil, reprenant ce qui avait été présenté à la réunion du 18/09.

On retiendra un coût prévisionnel de 400.000 € pour la Ville et de 876.000 € pour la 2C2A, mais des actions comme la construction d'un nouveau pôle scolaire ou d'un nouvel EHPAD  n'ont pas leur montant prévisionnel de chiffré. A noter que le projet de pôle scolaire indique : "regroupement des 3 écoles maternelles  (et peut-être primaires)". Cette présentation introduit un doute sur le regroupement des écoles Taine et Dodeman au sein d'un bâtiment neuf, tel qu'annoncé dans le programme de la nouvelle équipe municipale.

Le Conseil de communauté devra voter une délibération identique pour valider le dossier. Sera-t-il validé à l'unanimité comme cela a été le cas pour le Conseil Municipal de Vouziers ? Malgré tout, F. Courvoisier-Clément a indiqué que le vote positif de la part du groupe d’opposition municipale ne valait approbation du projet de pôle scolaire.

Pour la suite, différentes délibérations ont été prises à l'unanimité, en affaires financières et d'urbanisme

En affaires générales, le rapport sur le prix et la qualité de l'eau ainsi que celui sur l'assainissement ont été validés. F. Courvoisier-Clément a regretté la mise à disposition tardive des documents. Le Maire lui a répondu que ces documents n'avaient été complétés que très tardivement par Véolia, ce qui expliquait ce dépôt décalé.

En affaires de personnel, la prime de fonction et de résultat et celle de responsabilité  pour le nouveau DGS ont été votées. Les élus de l'opposition se sont abstenus, car ils auraient souhaité que son régime indiciaire soit  validé en amont de ces décisions. F. Courvoisier-Clément a précisé que cette abstention ne devait pas être perçue comme un vote de défiance pour la nomination du nouveau DGS.

Enfin le tableau du personnel a été modifié, en particulier suite à la retraite du directeur de la piscine. F. Courvoisier-Clément s'est inquiété du statut et du devenir du futur directeur, sachant que la 2C2A souhaite déléguer la gestion de la future piscine, et que la reprise du personnel  par le gestionnaire choisi n'est pas assurée. Le Maire lui a répondu qu'il ne disposait à l'heure actuelle d'aucune information validée sur le sujet. FCC a fait malgré tout remarquer que la 2C2A avait déjà pris des délibérations dans le mandat précédent, votes qui allaient vers une délégation de service public.

Le conseil a été clos par ce point, mais les conseillers sont restés pour accueillir l'ancienne DGS de la ville.

Catherine Lemoine, qui a rejoint l'Education Nationale, a été remerciée par le Maire et applaudie par tout le Conseil.

Des cadeaux lui ont été remis, et des paroles chargées en émotion ont été échangées, même si elle n'a exercé sa fonction que quelques mois avec la nouvelle équipe municipale.

Prochain conseil municipal de Vouziers

Une réunion du conseil municipal de Vouziers est prévue le lundi 22 septembre 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.
L'ordre du jour communiqué ne laisse pas apparaître de point majeur pour cette réunion de conseil qui s’annonce assez technique.

Le présentation de  la candidature pour l'opération "centre bourg" risque d'être simplement informative, puisque le calendrier du ministère donnait le 12 septembre comme date limite de dépôt du dossier. (voir notre note datée du 15.09, sur cette même page

Ce conseil sera le premier pour le nouveau Directeur des Services, qui succède à Madame Lemoine. (photo ci-contre lors du dernier CM de juillet)

Rappelons que les séances sont publiques et que chacun peut donc y assister.
 

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 1er juillet 2014

1. Appel à manifestation d'intérêt pour la revalorisation du centre bourg

Affaires financières

2. Imputation d'une dépense en investissement

3. Prime de responsabilité des régisseurs de recettes
Affaires d'urbanisme

4. Vente à Monsieur THIRY Mickaël de deux parcelles communales le long de la cité Garcia, rue Bournizet

Affaires scolaires et périscolaires

5. Convention de participation des communes extérieures au frais des NAP (Nouvelles Activités Péri-éducatives)

Affaires générales

6. Frais de représentation : déplacement à Ratiskovice

7. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau 2013

8. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'assainissement 2013
Affaires de personnel

9. Délibération pour mise en place de la prime de fonctions et de résultats (poste DGS)

10. Prime de responsabilité (poste DGS)

11. Désignation du nombre de représentants pour CHSCT

12. Désignation du nombre de représentants pour Comité Technique

Le Conseil Municipal de Vouziers lors de sa dernière séance.

Revitaliser les centre-bourgs : un enjeu majeur pour l’égalité des territoires

C'est ainsi que l'Etat, via le Commissariat Général à l’Égalité des Territoires, présente sa politique en direction des zones rurales et périurbaines.

Mais en cette période d'austérité, il n'y aura que peu d'élus parmi les 300 bourgs-centre identifiés par les services déconcentrés de l'Etat. Voici la carte de ces 300  communes présélectionnées :

Après sélection sur un "appel à manifestation d’intérêt", environ 50 communes seront retenues et pourraient se partager 50 millions d'aides de l'Etat. (aides nouvelles ou comprenant les dispositifs déjà existants, cela n'est pas précisé). Le dispositif a été présenté en juin, et les communes avaient jusqu'au 12 septembre pour déposer leur dossier. A noter que les intercommunalités devaient porter le projet avec la commune centre concernée.

Ce programme expérimental s'adresse donc  "aux communes rurales qui connaissent un déclin démographique, ou un affaiblissement de leurs fonctions de centralité (offre de services, activités marchandes et économiques en général…), et qui sont confrontées à une dévitalisation de leur centre, éventuellement accompagnée d’un développement de zones pavillonnaires périphériques"

Notons que la méthode exclue complétement les habitants de la réflexion sur ce projet. Il est remarquable de constater que ni le Conseil Municipal de Vouziers, ni le Conseil de Communauté de la 2C2A n'ont eu leur mot à dire sur le dossier. Les très courts délais donnés, qui plus est au lendemain d'un changement d'équipe, n'ont pas favorisé le partage des décisions ou la réflexion citoyenne, pourtant primordiaux pour le succès final.

On devrait savoir en novembre si Vouziers se trouve dans les 50 communes retenues et si notre ville pourra bénéficier de cette opportunité.

Sénatoriales, on vote dans les Ardennes

Cette élection ne passionne pas habituellement les foules, et ce pour plusieurs raisons.

Le sénat est renouvelé tous les trois ans, par tiers des départements, ce qui fait que le scrutin peine à prendre une importance nationale, d'autant que le rôle du Sénat est mal connu. D'autre part, il s'agit d'un vote indirect, seuls les "grands électeurs" votent, c'est-à-dire les élus locaux ou leurs représentants.

Pourtant lors du dernier renouvellement la gauche est devenue majoritaire, conséquence logique des conquêtes des villes et collectivités territoriales dans les élections précédentes. Le dernier renouvellement des équipes municipales a été un véritable désastre pour le PS, ce qui laisse penser qu'un nouveau basculement à droite est possible. Jean-Pierre Raffarin s'est d'ailleurs déjà positionné en candidat à la présidence du Sénat. Les Ardennes sont représentés par deux sénateurs de droite, et la perte de nombreuses villes lors du scrutin municipal de l'an dernier ne laisse aucune possibilité à la gauche d'obtenir un siège. D'après le site FR3, voici les candidats possibles localement :

"Dans les Ardennes, les deux sénateurs sortants UMP se représentent : respectivement président et vice-président du Conseil Général, Benoît Huré et Marc Laménie (photo ci-dessus) sont aussi soutenus par l'UDI et les divers droites.
Quatre autres candidats ont déjà affirmé qu'il se présentait : Baptiste Touchon du Parti Socialiste, Eric Samyn du Front National, Sylvain Dalla Rosa, Parti Communiste et Jean-François Leclet de l'UDI."

Le Chesne : le Recteur a tranché pour le collège.

Suite au deuxième refus du Conseil d'Administration d'avaliser la proposition d'emploi des dotations horaires, c'est la proposition du Recteur qui s'impose.

Nous avons expliqué ce processus dans notre note du 13 juillet, il s'est appliqué de manière inflexible ces derniers jours. Le Conseil d'Administration du collège multi-site Vouziers-Le Chesne a repoussé une deuxième fois la proposition de répartition de la dotation horaire faite par le chef d'établissement. Ce vote a été acquis à une voix de majorité lors de la réunion qui s'est déroulée  vendredi dernier. Le Recteur n'a pas perdu de temps, et dès ce début de semaine, il a fait connaître sa décision :

Pour la rentrée prochaine, 3 niveaux fonctionneront au Chesne, de la 6ème à la 4ème, avec une classe par niveau. Les troisièmes devront rejoindre le site de Vouziers, avec tous les problèmes de transport que cela implique.

D'autres problèmes se posent, ou ne vont pas tarder à se poser. La réaction des parents risque d'être négative pour une partie d'entre eux. Des élèves pourraient être inscrits dans d'autres établissements, publics ou privés. Ces départs ne concernaient pas forcément que les troisièmes, car il n'est pas évident d'inscrire ses enfants dans un collège ainsi fragilisé. En effet, le collège va compter moins de 100 élèves, et il va vite se retrouver dans le collimateur, en particulier dans la refonte de la carte des collèges ardennais qui est "en concertation" actuellement.

Nous avons contacté le Maire du Chesne, Benoit Singlit, qui réagit négativement à cette évolution. Il ne s'explique pas la logique de ce choix, puisque le transfert des troisièmes à Vouziers n'engendrera pratiquement aucune économie. Il s'étonne qu'aucune contre-proposition n'ait été réellement étudiée, alors que les élus locaux et les parents d'élèves étaient partants pour un dialogue. Le Maire du Chesne s’inquiète de la réaction des parents, et aussi du devenir du secteur. Les nouveaux arrivants potentiels verront d'un mauvais œil l'existence d'un collège affaibli par l'absence d'un niveau. La pérennité du collège ne lui semble pas assurée, à court ou moyen terme, malgré une hausse constatée des effectifs dans le primaire. Le Maire déplore qu'aucune logique de territoire n'a été prise en compte, alors qu'une telle décision aura des implications qui vont bien au-delà de l'Education Nationale.

Un nouveau recours au tribunal administratif semble difficile à quelques semaines de la rentrée. Celle-ci risque d'être difficile, et va surement s'effectuer dans un climat de déception pour le secteur du Chesne.

Le bâtiment du collège du Chesne (photo L'An Vert DR)

Communauté de communes : le périmètre va évoluer.

Lors de la dernière refonte de la carte des intercommunalités, la 2C2A n'avait subi de variation de son périmètre.

Pourtant, ses dirigeants avaient tenté de profiter de mouvement pour "récupérer" le canton d'Attigny au sein de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise. Devant l'opposition de la communauté de communes des crêtes pré ardennaises, et celle des communes du canton d'Attigny, le ballon d'essai n'est pas allé très loin et personne n'a trop insisté.

Mais voila qu'une nouvelle réforme s'annonce, avec l'obligation de compter au moins 20.000 habitants d'ici fin 2016. Cette norme est prévue dans la réforme territoriale, dont on parle beaucoup pour la fusion des régions. Cette nouvelle organisation devrait être votée rapidement, et les communautés de communes auront peu de temps pour s'adapter.

La 2C2A compte environ 18.000 habitants, 2000 manquent donc à l'appel. Il va falloir regrouper des communes qui sont sur les Crêtes ou sur le Rethelois. Bien des discussions sont à prévoir, d'autant que le nombre de 2000 est un minimum. Les Ardennes en général et notre territoire en particulier ont tendance à perdre des habitants au fil des années, et l'INSEE prévoit une poursuite de ce phénomène.

Il faudra donc prévoir une marge de sécurité pour ne pas à avoir à recommencer tous les ans à grignoter quelques communes à droite ou à gauche.

Le découpage des intercommunalités est proposé par le Préfet, et soumis à la commission départementale de la coopération intercommunale qui ne peut rejeter sa proposition qu'à la majorité des 2 /3.

Les membres de cette commission viennent d'être désignés par le Préfet par un arrêté en date du 17 juin 2014.

Parmi les membres on retrouve pour notre secteur :

Francis Signoret entant que Président de la 2C2A

Yann  Dugard en tant que Vice-président de la 2C2A

André Malvaux en tant que Maire de Pauvres

Jean-Luc Warsmann en tant que Président de syndicat du patrimoine rural des Ardennes

Cette mise à jour risque d'être assez difficile à mettre en place, surtout quand il s'agira d'intégrer les nouveaux arrivants au fonctionnement de la 2C2A, alors qu'ils n'auront probablement pas choisi de la rejoindre.