Débat budgétaire à Vouziers : Vrizy met un peu d'animation

Le débat d'orientations budgétaires qui s’est déroulé hier soir n'a pas apporté de grandes nouvelles pour l'avenir de Vouziers. Comme pour toutes les collectivités locales, l'heure est plutôt à l’austérité, les recettes étant limitées. Il n'y aura donc pas de nouveau chantier important à Vouziers, les objectifs inscrits pour 2018 étant "la poursuite des travaux de construction du pôle scolaire Dora Levi, de la rénovation de la rue Emile Heren à Vrizy et du programme d'accessibilité". A ces chantiers en cours, s'ajoute "la création d'une maison médicale Avetant", le dernier objectif étant de "maintenir une épargne positive sur le long terme (...)".

Pour aboutir à ce résultat, la municipalité ne prévoit pas d'augmentation du taux d'imposition. Un emprunt est cependant nécessaire pour financer la construction du pôle scolaire. Son montant est de 2 500 000 € au taux de 1,69 % sur 25 ans. Cet emprunt fera doubler en 2019 l'encours de dette par habitant, qui passe au-delà de la moyenne de la strate (ville de même taille).

L'évolution de l'épargne nette a donné lieu à un débat entre le Maire et Dominique Lamy : le porte-parole de l'opposition a souligné le manque de clarté de cet indicateur, apparaissant très différent en prévisionnel et en réel. Yann Dugard a répondu que le budget ne pouvait pas prendre en compte des recettes incertaines, et que le compte administratif montrait la situation exacte en fin de réalisation du budget.

Mais le débat le plus animé a eu lieu là où on ne l'attendait pas spécialement : il a concerné l'augmentation du prix de l'eau à Vrizy.

Orientations budgétaires de la 2C2A : encore un effort (fiscal)

Lors du conseil de communauté du 19 février, il a été beaucoup question de l'effort fiscal. Ce terme correspond au rapport entre le produit des 4 taxes locales et le potentiel fiscal. Ce ratio permet d’évaluer la pression fiscale sur la commune, en comparaison avec la moyenne des autres collectivités équivalentes. Pour la 2C2A ce ratio est de 1,004 , c'est-à-dire pratiquement à la moyenne. Or, l'Etat verse un fond de péréquation aux communes et communautés de communes si ce chiffre dépasse 1. Ce versement atteint 500 000 €, dont la majorité revient aux communes du secteur. Pour que le coefficient d'effort fiscal reste supérieur à 1, le Président Signoret propose une augmentation des taux communautaires de 0.4 point. Il ajoute que le budget de la 2C2A ne nécessite pas un tel changement de taux (les finances sont saines et l'endettement est faible), et il insiste sur le fait qu'il n'y a pas eu d'augmentation de la fiscalité depuis plusieurs années.

Un autre chiffre a occupé les débats, c'est le coefficient d'intégration fiscale (CIF), qui correspond au rapport entre la fiscalité perçue par l'EPCI d'une part et la fiscalité perçue par l'EPCI, les communes et les syndicats sur le territoire de l'EPCI, d'autre part. L'Etat récompense les communautés qui prennent de nouvelles compétences, et augmentent ainsi leur CIF. La 2C2A réfléchit à de nouvelles compétences (santé, scolaire, ...) car son CIF devient trop faible pour recevoir un même niveau de dotations qu'actuellement.

Tous ces débats sont là pour préparer le vote du budget, qui aura lieu en mars.

D'autres chiffres ont été présentés, qui alimenteront la réflexion des élus.

Conseil municipal de Vouziers le 20/02/2018

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 20 février 2018 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

Ordre du jour :  

L’adoption du Procès-Verbal du 9 février 2018  se fera lors du prochain conseil.

Affaires financières

• Assainissement – Présentation de Monsieur KEBE bureau d’études
• Orientations budgétaires 2018

Affaires générales

• Retrait de deux communes du SSE (Syndicat du Sud-Est)

Affaires d’urbanisme

• Enfouissement de la ligne HT (Haute Tension) à la Briqueterie
• Enfouissement de la ligne HT (Haute Tension) entre Condé-les-Vouziers et Chestres
• Taxe d’aménagement – Reconduction des taxes en vigueur lors de la création de la commune nouvelle

Marchés publics

• AO2017-01 relatif  aux travaux de construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi

 

• Délégation permanente au Maire-Information sur les marchés publics

Affaires de personnel

• Modification du tableau des emplois

Un Parc naturel régional pour l’Argonne : le projet reste bien vivace !

En ce samedi 17 février, à Aubréville, dans la Meuse, l’association pour un parc naturel régional en Argonne a tenu ses travaux. Le matin de 10h à 12h30, des ateliers ont débattu des orientations de l’association  ; l’après-midi a été consacré à l’assemblée générale ordinaire entre 14h et 16h30. La journée a été animée magistralement par Olivier Aimont dont la passion, la pugnacité se mêlent à de la mesure et du réalisme. L’optimisme est de règle pour construire un projet d’avenir pour l’Argonne dont nous savons combien il est difficile de mobiliser les énergies en passant outre aux limites administratives, aux ambitions politiques et aux priorités des divers territoires d’une géographie morcelée.

Rythmes scolaires : en deux temps trois mouvements.

Si la question des rythmes scolaires fait débat dans nombre d'endroits, ce n'est pas le cas au sein du Conseil municipal de Vouziers. Après avoir lu le compte-rendu de la commission des affaires scolaires, puis le projet de délibération, le Maire a ouvert le débat. Et il l'a refermé aussitôt : aucune demande de prise de parole, aucune question de la part des élus présents.

La méthode choisie pour valider le choix de la semaine scolaire est une explication de ce silence général. Yann Dugard s'est engagé depuis le début du processus à suivre le choix des parents d'élèves. Ceux-ci ont largement voté pour la semaine des quatre jours lors de la consultation organisée fin janvier. Les trois conseils d'école ont confirmé ce choix, dès lors la messe était dite (si on peut se permettre cette expression pour un débat concernant l'école laïque).

Pourtant, l'opposition était montée au créneau sur ce sujet, accusant le Maire d'avoir un parti-pris en faveur du maintien de la semaine de quatre jours et demi. C'est également ce reproche que des parents d'élèves avaient adressé à Yann Dugard lors du débat privé qui s'est déroulé à la salle des fêtes le 22 janvier dernier.

Yann Dugard a laissé paraître à nouveau son attachement à la mise en place des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) : le compte-rendu de la commission Affaires scolaires du 6 février rapporte ses propos "la ville était un exemple pour le territoire, qui malheureusement va être amené à disparaître".

Le Maire avait fait savoir en préambule que Dominique Lamy avait posé une question orale sur les rythmes scolaires. Mais le Maire a désamorcé le débat en affirmant que les réponses seraient données au fur et à mesure de l'avancée du dossier, notamment sur le financement qui sera vu avec le budget.

Le texte soumis aux conseillers validait donc le retour à la semaine de 4 jours. La délibération proposée par le Maire a recueilli une large majorité, mais cependant 5 votes contre, dont plusieurs venant d'adjoints. Il y avait donc bien matière à débat, mais le public et les Vouzinois en ont été exclus.

Ludothèque et semaine de 4 jours au bulletin et au conseil municipal

Le bulletin municipal n° 131 est sorti des presses, il sera bientôt distribué dans les boites à lettres de la commune. En couverture, la nouvelle ludothèque est à l'honneur (voir ci-dessous). Cet équipement de loisir sera également au menu du prochain Conseil municipal, qui se déroulera vendredi 9 février, afin d'adopter son règlement intérieur.

A l'ordre du jour de cette réunion se trouve principalement la validation de la semaine de 4 jours pour les écoles de Vouziers. Le bulletin évoque indirectement ce choix, par un article sur les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires). Celles-ci ont été mises en place suite à l'adoption de la semaine de 4 jours 1/2.

La phase de concertation touche à sa fin : après le vote des parents d'élèves, les trois conseils d'école se sont prononcés également pour un retour aux 4 jours. La majorité est très nette dans les écoles maternelles, le vote a été partagé 2/3 pour 4 jours et 1/3 pour 4 jours et demi à l'école Dodeman.

Le Conseil municipal de ce vendredi devrait donc entériner le retour à la semaine de 4 jours, choix qui devra encore recevoir l'avis de la Région(gestionnaire des transports scolaires), et être validé par l’Éducation Nationale.

Choix de la semaine scolaire : le rythme s'accélère.

Vouziers n'avait pas tranché à la rentrée dernière entre la semaine de 4 jours ou le maintien de celle de 4 jours et demi. Les élus avaient trouvé les délais trop courts, et voulaient se laisser le temps de la concertation et de la réflexion, en reportant la mise en place de la décision à la rentrée 2018.

Pour cela, un calendrier avait été programmé sur plusieurs mois. Mais un récent courrier de l'Inspection Départementale de l’Éducation Nationale a tout remis en cause. Il était demandé à la ville de donner sa réponse pour le 12 février au plus tard.

Dans l'urgence, une réunion a été organisée le 22 janvier dernier à la salle des fêtes de Vouziers. A cette rencontre d'information et d'échange, seuls les parents des élèves scolarisés à Vouziers étaient conviés.

On peut trouver souhaitable de dialoguer prioritairement avec les parents d'élèves, mais la formulation sur fond rouge "accès strictement réservé" était pour le moins maladroite.

De plus, certains parents d'élèves présents ont trouvé l'information donnée par la ville totalement partiale. Une représentante des parents de Dodeman a jugé le papier distribué par la ville pas du tout neutre, et a trouvé discutables tous les arguments mis en avant. Elle a regretté que le bien-être de l'enfant ne soit pas assez abordé.

Le Maire a répondu qu'il n'avait pas d'avis arrêté, et que le Conseil municipal validera le choix des parents, quel que soit ce choix.

Des arguments ont été échangés sur différents points, mais le ton était donné et la réunion s'est déroulé dans une ambiance qui marquait un manque de confiance entre les élus et une bonne partie des présents.

L'absence d'enseignants invités a été regrettée, même si des enseignants se sont exprimés à titre personnel.

L'importance des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) a été soulignée, en particulier pour les familles dont les enfants n'ont que peu accès à des activités sportives ou culturelles. Mais plusieurs parents ont souligné que le coût des NAP était un obstacle pour les familles modestes. Yann Dugard a défendu le principe de la participation financière des familles, qui représente pour lui un engagement à l'assiduité des enfants.

Des parents ont souligné la fatigue ressentie par les enfants suite à la semaine de 4 jours et demi, ainsi que le problème des transports scolaires, point névralgique dans les choix à faire. Une fuite des élèves vers les établissements privés a été notée depuis le passage aux nouveaux rythmes.

Enfin, l'argument de la perte d'emploi pour les personnes encadrant des NAP a été contesté, le Maire n'a pas voulu répondre dans le détail sur ce point.

L'argumentaire contesté de la Ville

Rendez-vous a donc été pris après le vote des parents, qui doit être suivi du conseil d'école pour les 3 établissements de la ville, puis du vote du Conseil municipal le 9 février.