Intimidations des agents de l’ONEMA : le droit de l’environnement menacé sur le terrain

Communiqué de la FNE

Le 30 septembre dernier, des agents de l’office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) ont été victimes d’une manifestation très agressive organisée par un syndicat d’agriculteurs. Deux cents d’entre eux sont venus manifester devant les locaux de l’ONEMA à Saint-Pourçain sur Sioule dans l’Allier en déversant un camion épandeur de fumier et en saccageant les locaux du service départemental.


Rappelons que les agents de l’ONEMA veillent sur le terrain au respect de la règlementation qui concerne les milieux aquatiques et participent aussi au contrôle des usages de la ressource en eau. Ils sont garants du respect de la loi sur le terrain où ils sont souvent bien seuls et du respect du principe pollueur-payeur. Ce sont des agents assermentés et ils peuvent de ce fait verbaliser des contrevenants en constatant des infractions. Les infractions constatées se traduisent par des sanctions administratives ou pénales comme tout délit puni par la loi. Mais visiblement certains usagers se considèrent au-dessus des lois.

Des lobbies au-dessus des lois

FNE et la Fédération nationale de Pêche (FNPF) condamnent fermement ces actions d’intimidation envers des agents chargés de faire respecter la loi. En effet, cette dernière manifestation d’agriculteurs faisait suite à un rappel à la loi à l’encontre de l’un d’entre eux, verbalisé par l’ONEMA suite à une pollution relevée.

Les forces de l’ordre, présentes sur les lieux des manifestations, restent spectatrices. Pire, les préfets semblent céder à la pression des lobbies agricoles puisque dans l’Allier ce sont les agents de l’ONEMA qui ont dû s’expliquer sur les modalités de leurs contrôles. Que dirait-on si on demandait à un policier de justifier l’emploi des menottes ? Cette attitude est d’autant plus incompréhensible que Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, dans un courrier adressé au Syndicat National de l’Environnement, a rappelé que l’action de la FDSEA « constitue une incitation à l’incivilité qui ne peut rester sans réponse ».

L’application du droit ne souffre aucune exception

« Malgré la réglementation française, les directives européennes, la police des eaux, les Agences de l’eau et leurs Comités de Bassin, les responsables, clairement identifiés, de la dégradation de la qualité des eaux et des milieux aquatiques restent hors d’atteinte» rappelle Bernard Rousseau responsable des politiques de l’eau à FNE.

« Dans le contexte actuel de réflexion sur la simplification du droit de l’environnement, et d’évaluation de la politique de l’eau, quelques acteurs se sentent plus légitimes à nier les règles de protection des milieux aquatiques. Derrière ces règles, il y a l’intérêt général de l’ensemble des autres usagers de l’eau et la protection des milieux. Face au symbole que constitue cet événement, il convient d’apporter notre soutien à l’ONEMA» déclare, pour sa part, Claude Roustan, Président de la Fédération nationale de pêche et de protection de milieux aquatiques.

Il est inadmissible de voir des contrevenants s’en prendre physiquement aux agents en charge de la défense des milieux aquatiques sans qu’aucune poursuite ne soit engagée. L’application du droit ne souffre aucune exception.

FNE et la FNPF demandent au ministre de l’intérieur en charge de la sécurité publique, à Madame la garde des sceaux, ministre de la justice ainsi qu’au ministre de l’écologie, tutelle de l’ONEMA de prendre toutes les mesures pour que de pareilles agressions ne se reproduisent plus et que les coupables de voies de faits soient poursuivis par la justice et réprimés selon la loi.

¹http://www.sne-fsu.org/sne/IMG/pdf/Flah_18_Reponse_ministere_Ecologie_09-10-13-2.pdf

Fêtez la nuit noire et dites non à la pollution lumineuse !

Dans nos villes, la nuit brille par son absence. Dès la tombée du jour, le samedi 12 octobre, le Jour de la Nuit propose dans toute la France une série d'animations pour y voir plus noir.

Qui a déjà connu la vraie nuit noire, sans aucun éclairage ? Dans nos cités mais aussi à la campagne, il devient de plus en plus rare de profiter de l’obscurité naturelle. Notre organisme a pourtant besoin du cycle des jours et des nuits. De nombreuses espèces nocturnes sont perturbées dans leur cycle de vie naturel. La pollution lumineuse est également à l’origine de dépenses en électricité beaucoup trop importantes. Face à ce sombre constat, Le Jour de la Nuit met en place une opération de sensibilisation à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé. Au programme : des promenades nocturnes, des observations de la voûte céleste et des opérations d’extinctions des feux dans les agglomérations. Le Jour de la Nuit lutte pour une prise de conscience du problème de la pollution lumineuse. Par la découverte ludique de la faune et de la flore et par celle des étoiles avec des astronomes avertis, elle compte réveiller les habitants des zones urbaines.

En cette Année internationale de l'énergie durable pour tous, toutes les villes de France sont invitées symboliquement à éteindre une partie de leur éclairage public lors de cette 4ème édition du Jour de la Nuit qui se déroulera ce samedi 12 octobre. Organisée par Agir pour l'Environnement avec 19 partenaires, cette opération est soutenue financièrement par le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, la Région Île-de-France. Des membres de France Nature Environnement, la FRAPNA et l’ANPCEN , relaient cette initiative.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Du Jour de la Nuit

Lettre de Greenpeace à François Hollande

Objet: Libération des membres de l’équipage de l’Arctic Sunrise détenus en Russie

Monsieur le Président,

Notre droit de manifester pacifiquement est en danger. Il s’agit de la plus grave atteinte contre nos activités pacifiques depuis que les services secrets français ont coulé le Rainbow Warrior en Nouvelle-Zélande, en 1985.
Les trente membres d’équipage de l’Arctic Sunrise (28 militants ainsi qu’un cameraman et un photographe freelance) ont été inculpés de piraterie à Mourmansk, en Russie, les 2 et 3 octobre 2013. Leur seul crime est d’avoir une conscience qui les a poussés à protester pacifiquement contre l’exploitation pétrolière en Arctique. Les forages pétroliers mettent en péril cet environnement unique et fragile. Ils contribuent également à aggraver les changements climatiques, au moment où le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) tire le signal d’alarme et nous conseille, afin d’éviter un emballement catastrophique du climat, de ne pas exploiter la grande majorité des réserves d’hydrocarbures.
Dès le 18 septembre, les autorités ont réprimé de façon disproportionnée notre protestation non-violente. Ce jour-là, nos militants ont tenté d’escalader la structure externe de la plateforme Prirazlomnaya pour dénoncer des activités de forage imminentes, en mer de Pechora.
Les gardes-côtes russes ont lancé à notre poursuite leurs canots pneumatiques, avec à leur bord des agents cagoulés. Ils ont percuté et tailladé nos zodiacs, menaçant nos militants à l’aide d’armes à feu et d’armes blanches. Ils ont tiré des coups de semonce avec des armes automatiques. Le lendemain, notre bateau l’Arctic Sunrise était illégalement saisi en-dehors des eaux territoriales russes.

Les accusations de « piraterie » formulées à l’encontre de nos militants sont pour le moins stupéfiantes, d’autant plus que le président russe Vladimir Poutine lui-même a affirmé la semaine dernière que nos militants n’étaient pas des « pirates ». De nombreux experts juridiques ont clairement indiqué que la saisie de l’Arctic Sunrise était illégale au regard du droit international. Amnesty International, Human Rights Watch et de nombreuses autres organisations de la société civile ont également condamné les charges retenues contre les 30 Défenseurs de l’Arctique : « Ces accusations absurdes sont complètement infondées. […] Elles tournent en dérision le système judicaire russe ».
Le droit de manifester pacifiquement, mais aussi l’esprit-même du droit international, sont en jeu dans cette affaire. Aussi, votre intervention personnelle est-elle indispensable.
C’est pourquoi je vous demande de bien vouloir apporter votre soutien aux militants, et notamment à Franceso Pisanu, ressortissant français incarcéré à Mourmansk. Nous estimons que les démarches suivantes de votre part contribueraient de façon cruciale à libérer nos militants et à préserver le droit à la manifestation non-violente :
• obtenir un entretien privé avec l’Ambassadeur de Russie pour lui faire part de vos vives préoccupations concernant cette situation ;
• transmettre au président Poutine votre inquiétude ;
• affirmer publiquement que les activités de protestation non-violentes ne sauraient être considérées comme des « actes de piraterie ».
Je me tiens à votre disposition pour toute information supplémentaire, ainsi que pour une conversation téléphonique ou un rendez-vous si votre agenda le permet. Je vous remercie par avance de votre soutien au nom des trente Défenseurs de l’Arctique et de leurs familles et vous prie d’agréer, Monsieur le Président de la République, l’expression de ma très haute considération.

Discours du président de la République à la conférence environnementale : encore des mots, toujours des mots

Communiqué de la FNE le 20.09.2013

Le président de la République a prononcé ce matin le discours d’ouverture de la conférence environnementale. Suite au climat tendu des dernières semaines, FNE attendait d’être rassurée, que François Hollande prouve que la transition écologique annoncée l’année dernière n’était pas une vaine promesse ne visant qu’à apaiser les écologistes de toute nature. Si la parole est belle, elle n’a engagé à rien de nouveau ni de concret. Décevant.


Seule bonne nouvelle : l’objectif de diviser par deux la consommation d’énergie d’ici 2050

Il revient au président de la République de fixer des objectifs ambitieux à son Gouvernement. Nous sommes heureux d’avoir su, avec l’ensemble des ONG, convaincre l’Etat de la justesse de cet objectif pour être l’un des moteurs de la transition énergétique.

Peu de nouvelles décisions

Il nous reste visiblement du chemin à parcourir pour que le président de la République intègre un certain nombre d’enjeux de la transition écologique. Ce discours est une redite de celui de l’année dernière, mais avec un périmètre réduit à la seule transition énergétique.

Pour l’économie circulaire, l’enjeu n’est pas compris. Pas un mot sur la nécessité de développer l’économie de la prolongation de la durée de vie des objets, qui est une vraie opportunité à la fois en termes d’emplois et de préservation des ressources.

Sur l’efficacité énergétique, le président n’annonce toujours rien de concret concernant la rénovation du parc de bâtiments du tertiaire, sauf l’application de la RT 2012 en 2014,qui représente la plus grosse part des économies d’énergie facilement atteignable. C’est pourtant une des clés essentielles de la maitrise de la consommation de l’énergie.

Alors que la France a une lourde responsabilité en tant que puissance maritime de premier plan, aucun engagement n’est pris pour faire de notre un pays un leader dans l’encadrement et la transparence des activités en haute mer.

Encore des mots, toujours des mots…

Pas d’annonces concrètes ce matin pour mettre en œuvre les objectifs déjà fixés précédemment : pas de calendrier pour les 50% de nucléaire en 2025, des décisions qui vont alourdir les amendes européennes pour non respect de la directive sur l’eau (directive nitrates et DCE) sans qu’aucun signal contraire ne soit envoyé…

La création de l’agence de la biodiversité est confirmée, mais rien n’est dit sur les moyens qui lui seront dédiés, ni sur le statut de son personnel.

Concernant le projet de loi de finances pour 2014, qui avait été annoncé l’année dernière comme le virage vers la fiscalité verte, FNE salue la proposition de taxe carbone, mais cette dernière ne va pas assez loin si elle doit être « insensible pour les entreprises et les citoyens », et n’est pas suffisante à elle seule pour instaurer une fiscalité écologique. Et quid du Livre blanc du financement de la transition écologique annoncé l’année dernière ?

Et quelle surprise d’entendre à peine une phrase sur les emplois de la transition écologique, alors que cette table ronde, réclamée par FNE, est au cœur de la préoccupation majeure des Français.

Bruno Genty, président de FNE, conclut : « Espérons que les tables rondes relèveront le niveau des ambitions en posant des actes forts, applicables immédiatement. Nous attendions le passage aux actes, on continue à nous bercer de belles paroles et de promesses. Face à l’urgence l’Etat procrastine, mais plus tard pourrait être trop tard…»

A Bruxelles, le lobby des pro veut faire la loi (sur l’eau)

 Les instances européennes viennent de décider ce jour de ne pas ouvrir de procédure contre la France dans le dossier de Notre Dame des Landes.

Les opposants au projet d'aéroport espéraient une décision inverse, qui aurait bloqué le démarrage des travaux . Toutefois, Bruxelles n'a pas voulu refermer le dossier, et le garde  sous surveillance quant à sa conformité aux directives environnementales.

Voici le communiqué de l'ACIPA (les opposants "officiels") en réaction à cette décision :

Nous revenons de Bruxelles avec un sentiment mitigé ; nous pourrions être satisfaits d’avoir entendu la commission européenne dire qu’une procédure d’infraction était en cours depuis 2009 contre la France pour non respect de la directive sur les évaluations environnementales et que le cas de NDL entrait dans ce cadre. Le « saucissonnage » des procédures permet en effet d’éviter de montrer les effets cumulés sur l’environnement des investissements connexes (routes, tram-train, zones d’activités etc.).

Cependant nous regrettons que la commission semble croire sur parole l’État français quand il assure qu’il respectera la loi sur l’eau, à sa manière sans doute. Nous regrettons qu’elle n’ait pas voulu statuer à ce stade sur de possibles infractions sur les autres directives environnementales, et qu’elle reporte son jugement final à l’analyse des décisions à venir (arrêté loi sur l’eau et déplacement des espèces protégées).

En tout état de cause, nous avons eu confirmation que les études complémentaires, auxquelles on nous demandait de participer « en toute transparence » étaient déjà faites et que la concertation proposée en préfecture n’était qu’un simulacre.

Au moment où la nouvelle conférence environnementale doit démarrer, nous attendons de la rencontre promise avec le Ministre de l’Écologie des réponses claires sur les décisions qu’il entend prendre dans les semaines à venir.

Les pro-aéroport vont bien évidemment crier victoire et affirmer que tous les feux sont au vert. Ils auraient tort de vouloir revenir sur le terrain pour démarrer les travaux rapidement et déplacer les espèces protégées car le projet reste sous la surveillance rapprochée de la commission européenne, et la partie juridique n’est pas terminée. Surtout, la mobilisation populaire continue et continuera jusqu’à ce que la raison et le droit l’emportent et que le projet soit enfin abandonné.

Biodiversité : Quand passe-t-on à l'action pour inverser une aussi mauvaise tendance ?

Communiqué de la FNE

Le comité national de la Stratégie Nationale pour la Biodiversité (SNB) se réunit ce mercredi 18 septembre, avec à l'ordre du jour le projet de loi sur la biodiversité. FNE a des attentes fortes. Explications.


Indicateurs SNB : la situation n'est pas bonne

Le 2ème jeu d'indicateurs¹ de la SNB a été publié en mai dernier. Artificialisation et fragmentation du territoire, disparition de certaines espèces…de nombreuses données révèlent une nouvelle fois que la biodiversité ne se porte pas bien.

Des résultats toujours mauvais

Par ailleurs, une évaluation de l'état de conservation des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire est menée par les États membres de l'Union européenne sur l'ensemble de leur territoire, tous les six ans. La Commission européenne en fait une synthèse globale. Pour FNE, cette évaluation constitue un bon indicateur de l’état de la biodiversité en France et en Europe.

Une première évaluation a été publiée en 2007, FNE avait déjà alerté sur les mauvais résultats² : 54% des espèces et 77% des habitats naturels d'intérêt communautaire n'étaient pas en bon état en France. La commission européenne avait même montré qu'on retrouve, dans les milieux agricoles, le plus d'habitats évalués en état dévaforable³ .

Les résultats provisoires présentés cette année montrent malheureusement que la tendance ne s'est toujours pas améliorée : 54% des espèces et environ 70% des habitats naturels ne seraient pas en bon état en France.

Une autre étude⁴ récente montre que les populations de 17 papillons associés aux prairies en Europe ont globalement diminué de presque 50% en 20 ans.

Il faut agir avec plus de force

Ces résultats, après d’autres, montrent que la réponse apportée par les pouvoirs publics à l’érosion de la biodiversité reste en deçà des enjeux. Il faut aller plus loin, et plus fort en lien avec le troisième enjeu essentiel identifié⁵ lors du récent Séminaire gouvernemental "La France dans dix ans".

Plusieurs opportunités se présentent au Gouvernement pour changer la donne :

- Le projet de loi cadre biodiversité avec notamment la création de l’agence de la biodiversité, à condition de la doter des moyens d’actions suffisants ;

- Le plan d’action interministériel 2014-2016 de la SNB, annoncé récemment, mais qui reste à confirmer ;

- Les politiques agricole et forestière avec la prochaine loi d’avenir et la PAC ;

- Les politiques "régionales" avec l'utilisation des fonds structurels européens pour 2014-2020 et les contrats de plan Etat-Région notamment pour l'animation et la gestion de Natura 2000 et de la trame verte et bleue ;

- Le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, en la renforçant sur les aspects liant urbanisme et continuités écologiques.


Pour Bruno GENTY, président de FNE : "Différentes études confirmant que notre patrimoine naturel ne se porte pas bien, FNE demande au gouvernement de se donner les moyens de concrétiser une politique coordonnée et efficace en faveur de la biodiversité. Il dispose des outils pour ce faire. FNE attend donc des actes. Ils devront s’accompagner d’une fiscalité innovante et une part des investissements d’avenir doit être consacrée à un fond d’intervention, confié à l’agence française pour la biodiversité."

¹http://indicateurs-biodiversite.naturefrance.fr/
²/_includes/mods/kb_upload/File/Biodiversite/CP_171007.pdf
³/fr/especes-et-habitats-d-interet-communautaire.html?cmp_id=167&news_id=12019&vID=993
⁴http://www.eea.europa.eu/highlights/populations-of-grassland-butterflies-decline
⁵http://www.gouvernement.fr/premier-ministre/declaration-a-l-issue-du-seminaire-gouvernemental-la-france-dans-dix-ans

 

Ni ici, ni ailleurs n°2 - Nouvelle compilation de musique

Le rassemblement des 3 et 4 août a marqué une nouvelle étape et a représenté un nouveau succès dans la lutte contre un nouvel aéroport à Notre Dame des Landes

A l'occasion de Notre-Dame-des-Landes 2013, un nouveau CD de musique a été réalisé.

Merci à Tryo, Emily Loizeau, HK et les Saltimbanks, Startijenn, Söndörgo, La Parisienne Libérée, Ke Onda, Yod, ZEP, Flavia Coelho, Hervé Krieff, Félix Sabal Lecco, Philippe Brun, Les Génisses dans l'Maïs

Vendu 10 € au profit de la lutte de Notre-Dame-des-Landes, il est disponible sur commande ou lors de nos évènements.