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conseil municipal - Page 12

  • Conseil municipal du 12/04/2016 pour le vote du budget

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    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 12 avril 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. Il s'agira en particulier de voter le budget de la ville, ce qui représente le moment le plus important de la vie municipale : pratiquement toutes les autres délibérations qui seront prises dans les mois suivants devront s'appuyer sur des lignes budgétaires validées à cette occasion.

    Il sera intéressant de voir l'évolution des grands équilibres, en fonction des évolutions récentes. C'est le cas du projet de fusion de communes qui pourrait donner un peu d'air aux finances municipales. Il sera aussi important de prendre connaissance des plans de financement des grands dossiers d'investissements, leur chiffrage faisait défaut lors du débat d’orientations budgétaires.

    Beaucoup seront aussi attentifs au vote des subventions aux associations . Cette contribution de la collectivité est souvent très importante pour la vie des associations, même si elle ne représente qu'une partie de l'aide de la ville : il faut y ajouter les charges supplétives qui sont des contributions en nature valorisées (gymnase, stade, mise à disposition de salles ou d'équipements,...)

    Voici l’ordre du jour officiel, repris du site de la ville

     

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  • Conseil municipal du 22/03/2016

    Le conseil municipal de Vouziers, initialement prévu le mardi 15 mars 2016, se réunira le mardi 22 mars 2016 à 20 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour :

    - Communes nouvelles

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  • Budget municipal : des orientations qui nous laissent un peu déboussolés

    Le débat d'orientations budgétaires constituait le point majeur à l'ordre du jour du Conseil municipal qui s'est déroulé hier, le 16 février. On peut y rattacher les demandes de subventions pour des dossiers d'investissement prévu pour les mois à venir.

    En préalable, une minute de silence a été respectée en la mémoire de Marc Broyer, ancien employé communal et récemment décédé.

    Le débat d'orientations budgétaires est un passage obligé avant le vote du budget communal. Il doit permettre de connaître les grandes orientations qui seront validées dans les semaines suivantes dans le choix des lignes budgétaires.

    Mais les informations connues ce jour restaient tellement imprécises qu'il était difficile de se faire une idée réelle de ce que pourrait  contenir le budget 2016.

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  • Conseil municipal de Vouziers mardi 16 février

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 16 février 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour

    Adoption du compte rendu du conseil du 8 décembre 2015

    Affaires financières

    • Orientations budgétaires 2016 ;
    • Logement communal (retenue sur caution) ;
    • Annulation d’une consignation dans le cadre de l’expropriation du bâtiment industriel situé 11 rue du Blanc Mont (projet déposé sur table) ;
    • Création de tarifs.

    Affaires générales

    • SEAA :

    - Approbation du projet d’augmentation du capital social et modification de la  composition du CA ;

    - Approbation du projet de modifications statutaires portant sur les structures des organes dirigeants ;

    • Dérogations au repos dominical.

    Marchés publics 

    • Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI :

    - Rémunération des architectes désignés par l’Ordre des Architectes.

    • Demande de subventions :

    - Mise en accessibilité des bâtiments municipaux ;

    - Construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Levi ;

    - FJEP – Centre Social : optimisation des locaux ;

    - Stade Municipal.

    • Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers.

    Affaires d’urbanisme

    • Vente LUBIATO ;
    • Vente à la société FEDELE André Bois de peupliers lieudit « Les Prés du Moulin ».
  • Conseil municipal de Vouziers du 8 décembre

    En dehors des deux questions évoquées hier dans notre note, l'ordre du jour du Conseil municipal du 8 décembre comportait un certain nombre d'autres points.

    Le compte-rendu du CM du 6 octobre a été approuvé à l'unanimité, et avec un satisfecit de D Lamy pour la qualité du travail fait à cette occasion.

    Divers points ont été présentés par Claude Adam en affaires financières :

    Les tarifs 2016 ont été approuvés avec une augmentation de 1 % pour la quasi totalités des cas.

    Des subventions ont été validées, en particulier pour des associations sportives. Le principe d'une avance de subvention pour le CCAS, les Tourelles et le FJEP/CS a été reconduit.

    Une décision modificative comprenant des frais d'étude pour le pôle scolaire n'a pas reçu de vote favorable des membres de l'opposition municipale.

    Les autres points financiers concernaient des décisions plus techniques que politiques.

    Les points suivants portaient sur des affaires concernant le personnel, avec des ajustements par rapport à la réglementation.

    Les rapports annuels sur l'eau et l’assainissement qui avaient été reportés lors de la séance précédente ont été adoptés après réexamen en commission.

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  • Le Conseil Municipal de Vouziers donne un avis favorable au projet de la ferme des 7000 porcs

    Le Conseil municipal réuni ce soir dans la grande salle de l'Hôtel de ville comptait de nombreux points à l'ordre du jour. En fait, la majorité de ces points a été étudiée et votée sans grande discussion, et les débats ne se sont pas prolongés tardivement.

    On retiendra de cette soirée l'exclusion des membres de l'opposition municipale du jury de concours de maîtrise d’œuvre prévu pour la construction du futur pôle scolaire. Cette construction doit représenter un des dossiers principaux pour la mandature en cours de l'équipe municipale. Il semblerait naturel et conforme à la vie démocratique que l’opposition puisse exercer son rôle de contrôle et de contestation tout au long de la procédure. Pourtant les membres choisis pour faire partie de ce jury appartiennent tous à la majorité municipale.

    Interrogé sur l'absence de membres de l'opposition, le Maire a répondu que leur avis négatif sur ce  projet les disqualifiait  pour son suivi. Cet argument semble  réduire le débat démocratique à un simple dialogue sur des dossiers qui font consensus. Il est vrai qu'ainsi les discussions seraient  largement écourtées et grandement facilitées au sein des commissions des différentes assemblées (nationales, régionales, départementales et communales). Mais la démocratie en sortirait-elle gagnante ? Et les projets eux-mêmes pourraient en pâtir, n'ayant pas à subir un regard critique, qui n'est pas forcément négatif.

    Les membres de l'opposition n'ont pas particulièrement réagi à cette éviction, le jury unicolore a donc été validé sans problème. Rappelons qu'il en avait déjà été ainsi pour l'étude de l'implantation du futur pôle scolaire, étudié par une commission ne comprenant pas d'élus de la minorité.

     

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  • Prochain Conseil municipal de Vouziers le 08/12/2015

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 8 décembre 2015 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

     Ordre du jour :

    Adoption du compte rendu du conseil du 6 octobre 2015

    Affaires financières

    • Tarifs 2016
    • Subventions aux associations
    • Décision modificative n°2 – Budget Ville
    • Admission en non-valeur
    • Reprise sur provisions
    • Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2016

    Affaires personnel

    • Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (fiche ci-jointe)
    • Modification du Règlement Intérieur du Personnel Communal
    • Modification du tableau des emplois communaux
    • Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

     Affaires générales

    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014

    Marchés publics

    • Attribution du marché de rénovation de la salle BELLEVUE
    • Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers
    • Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI – Désignation des membres élus du Jury de concours de maîtrise d’œuvre 

     Affaires d’urbanisme

    • Révision générale du Plan Local d’urbanisme de Vouziers
    • Enquête ferme porcherie
    • Reprise concessions cimetières
    • Extension ou création de cimetière
    • Vente LUBIATO

     

     

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