Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 8 décembre 2015 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du conseil du 6 octobre 2015
Affaires financières
- Tarifs 2016
- Subventions aux associations
- Décision modificative n°2 – Budget Ville
- Admission en non-valeur
- Reprise sur provisions
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2016
Affaires personnel
- Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (fiche ci-jointe)
- Modification du Règlement Intérieur du Personnel Communal
- Modification du tableau des emplois communaux
- Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
Affaires générales
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014
Marchés publics
- Attribution du marché de rénovation de la salle BELLEVUE
- Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers
- Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI – Désignation des membres élus du Jury de concours de maîtrise d’œuvre
Affaires d’urbanisme
- Révision générale du Plan Local d’urbanisme de Vouziers
- Enquête ferme porcherie
- Reprise concessions cimetières
- Extension ou création de cimetière
- Vente LUBIATO
