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conseil municipal - Page 16

  • Prochain conseil municipal de Vouziers

    Une réunion de conseil municipal est programmée le mardi 18 février 2014  à 19 h 15 dans la salle ordinaire de ses séances.

    Ordre du jour  :

    Adoption des comptes rendus du conseil du 19 novembre et du 10 décembre 2013.

    Affaires financières

    1. Orientations budgétaires 2014 - budget Ville, budget Eau et budget Assainissement ;

    2. Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution d'eau potable et d'assainissement ;

    3. Concours des illuminations 2013 - attribution des prix ;

    4. Demandes de subventions :

    Travaux de voiries - construction de trottoirs rue des Poilus ;

    Rénovation de la salle Robert Guédiguian du Centre les Tourelles et mise en conformité de l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite ;

    Remplacement des logiciels et du matériel informatique des services système d'information géographique, urbanisme et cimetières.

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    Le conseil municipal de Vouziers en séance (photo d'archive)

     

  • Tags antisémites et xénophobes : le Maire de Vouziers condamne fermement

    Lors du Conseil Municipal de ce soir, Claude Ancelme a réagi publiquement après l'inscription de tags au skate park de Vouziers.

    C'est ce dernier week-end que les installations du skate park situé à Syrienne ont été recouvertes d'inscriptions antisémites et xénophobes ainsi que de sigles nazi.

    Le Maire a qualifié ces agissements d'inacceptables et de déplorables. Il a déclaré qu'une plainte avaitFN, antisemitisme,xénophobie,vouziers,conseil municipal été déposée et qu'une enquête de gendarmerie était en cours.

    Claude Ancelme a également adressé un courrier au Sous-préfet, représentant de l'Etat, pour demander que des sanctions soient prises contre les auteurs de ces actes.

    L'emplacement de ces tags et leur orthographe déplorable ("pas aux himigré" "mort au juiff") laisse à penser que ce sont des enfants qui sont à l'origine de ces inscriptions. Ce qui ne rend pas moins grave ces faits, et ne dédouane pas pour autant les adultes qui, par leurs discours, rendent possibles de telles dérives.

    On remarquera que parmi les tags inscrits on retrouve "FN on arrive" et "FNJ", ce qui montre sous quelle influence se trouvent les auteurs de ces écrits.

    Le Maire a par ailleurs signalé qu'il avait fait un courrier au parti  politique concerné par les affichages sauvages qui se multiplient en ville.

    Après avoir informé le conseil de quelques dates de manifestations à venir, le Maire a demandé quelques instants de recueillement en mémoire de Nelson Mandela.

    L'ordre du jour du conseil pouvait ensuite se dérouler sans problème.

    En affaires financières, on retiendra que les tarifs municipaux resteront inchangés l'an prochain, à quelques exceptions près.

    Plusieurs subventions ont été votées, ainsi que les avances de subventions à valoir sur le budget 2014 pour le CCAS, Les Tourelles et le FJEP/CS. Le vote d'une subvention d'investissement pour le FJEP/CS a constitué l’exception d'unanimité pour cette séance, un vote contre et une abstention s'étant manifestés.

    En affaires de marchés publics, le marché de maîtrise d’œuvre pour le raccordement de Chestres et Blaise aux réseaux de la ville a été attribué à l'entreprise Amodiag de Valenciennes.

    Quelques affaires de personnel ont constitué le dernier chapitre de cette réunion:

    -La ville va participer au financement de la protection sociale complémentaire de ses agents.

    -Le document unique de risques pour les agents communaux a été validé.

    -Le règlement intérieur pour ces mêmes agents a été légèrement modifié.

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  • Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers

    Une réunion de conseil municipal est programmée dans la salle ordinaire des séances le 10 décembre 2013 à 19 h 15 .

    Ordre du jour  : 

    Adoption des comptes rendus des 15 et 31 octobre 2013.

     

    Affaires financières

    1. Décision modificative budget ville (intégration travaux SIVOM) ;

    2. Décision modificative budget assainissement ;

    3. Autorisation d'engagement et de paiement du quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2014 pour la Ville, l'Eau et l'Assainissement ;

    4. Reprise sur provision ;

    5. Tarifs 2014 ;

    6. Subventions : Investissements 2013 - FJEP/CS, Noël des privés d'emploi, Projet Artistique Globalisé - Ecole Dodeman, Associations sportives pour les manifestations et la formation et le solde de subvention à l'OMS, Vacances Vouzinoises, Comité de Jumelage Vouziers-Ratiskovice, Amicale des Sapeurs-Pompiers de Vouziers, Jardiniers de France, Hard' N' 4L ;

    7. Avances sur subvention Les Tourelles, FJEP/CS, CCAS.

    Affaires d'urbanisme et marchés publics

    8. Attribution du Marché de maîtrise d'œuvre pour le raccordement de Blaise et Chestres à l'assainissement collectif

    Affaires de personnel

    9. Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents communaux ;

    10. Modification du tableau des emplois communaux ;

    11. Document Unique des risques

    12. Modification du Règlement Intérieur.

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    Photo d'archive L'An Vert

  • Rythmes scolaires : à Paris, c'est le ministre qui décide; à Vouziers c'est nous qui payons.

    Le moins que l'on puisse dire, c'est que les élus n'ont pas montré un grand enthousiasme pour adopter le projet éducatif territorial présenté ce soir au conseil municipal de Vouziers.

    Ce projet constitue la déclinaison locale de la nouvelle organisation de la semaine scolaire, qui sera mise en place à la rentrée 2014.

    Ces nouveaux rythmes scolaires ont fait déjà couler beaucoup d'encre, et le débat est  loin d'être clos. L'équipe municipale sait qu'elle va devoir appliquer la loi , même si elle le fait à contre-cœur.

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    L'adjointe en charge des affaires scolaires, Françoise Cappelle, a donc effectué un gros travail avec les services de la ville et en particulier leur directrice Catherine Lemoine. Ce travail s'est traduit par le texte présenté ce soir aux conseillers, après une concertation au sein de la commission municipale ad hoc,  dans les conseils d'école, avec les partenaires potentiels et également en direction des parents d'élèves par un questionnaire s'adressant directement aux familles.

    La proposition retenue pour les primaires serait de mettre en place, pour le temps d'activités péri-scolaires, des périodes de 1 h 30  deux fois par semaine, et non pas 45 minutes tous les jours. Ce choix est motivé par trois arguments :

    -Avoir un temps suffisant pour se rendre sur les équipements de la ville où les activités auraient lieu.

    -S'adapter à la diversité des situations (dérogations scolaires, regroupements d'écoles, ...) qui nécessite des transports scolaires à la fin des activités.

    -Faciliter le recrutement d'animateurs qualifiés en réduisant le morcellement de leur horaire d'activités.

    Cette proposition n'est pas celle qui est proposée par les responsables de l'Education Nationale, et elle a du être négociée fermement auprès des responsables de l'administration. Les élus de Vouziers pensent avoir présenté des arguments solides et espèrent obtenir une dérogation auprès du DASEN ( oui, ce sont toujours les mêmes que l'on revoit !).

    Mais le plus difficile à faire passer, c'est le volet financier. Le chiffrage du coût pour la ville se monte entre 60.000 et 70.000 € : C'est très très lourd a souligné Claude Ancelme, le Maire de Vouziers. L'aide attendue serait de 50 € par élève, on est loin du compte.

    Des questions ont été posées après cette présentation. Le problème de la gratuité a été soulevé. Françoise Cappelle a répondu que ce point n'était pas encore tranché, mais qu'il faudrait d'une manière ou d'une autre responsabiliser les parents et futurs usagers de ces services (engagement signé avec ou sans contribution financière).

    Yann Dugart a insisté pour qu'un délai soit accordé, afin de pouvoir travailler plus sur ce projet et ses implications financières. Le Maire lui a fait une réponse qui allait plutôt dans son sens, mais les prochaines élections municipales et l'obligation d'appliquer la loi ne permettaient pas de temporiser beaucoup plus.(La ville avait refusé d'appliquer la réforme pour la rentrée 2013).

    Finalement Claude Ancelme mettait le texte au vote, et il était adopté moins deux votes contre et une abstention.

    Les autre points du conseil ont soulevé moins de discussions. Les rapports sur la qualité du service de l'eau et du service de l'assainissement ont été approuvés à l'unanimité.

    affermage-photo-e1298213997250-224x300.jpgIl restait à valider le choix de gestion du service d'assainissement après le 31 décembre 2014, date à laquelle l'affermage avec Véolia se termine.

    Le Maire a souligné que la ville ne pouvait mettre en place les moyens techniques et les équipes humaines nécessaires à la gestion d'un tel service. Il a insisté sur le fait qu'une régie municipale mettait les élus en responsabilité directe en cas de problèmes.

    Pour ces raisons il a préconisé un affermage sur une durée de 12 ans plutôt qu'une gestion en directe de la ville. Plusieurs intervenants dont Françoise Cappelle ont rappelé que la ville devra être vigilante sur les termes du futur contrat, l'épaisseur d'un tel document technique le rendant plutôt opaque.

    Le choix de l'affermage a été validé par le conseil, malgré trois votes contre et une abstention.

    Question rythme, il était encore temps pour les supporters d'aller voir quel tempo les joueurs aller pouvoir donner pour le match de qualification.

  • Prochain conseil municipal de Vouziers

    Le prochain conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 19 novembre 2013 à 19 h 15 dans la salle ordinaire de ses séances.


    Ordre du jour  :

    Affaires scolaires et périscolaires

    1. Adoption du projet de l'organisation de la semaine scolaire et présentation de l'avant-projet du Projet EDucatif Territorial (PEDT).

     

    Affaires générales

    2. Modification du règlement de service de l'eau potable - avenant n° 1.

    3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2012.

    4. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2012.

    5. Choix du mode de gestion de l'assainissement à l'issue du contrat en cours avec VEOLIA qui expire le 31 décembre 2014;

    6. Convention avec la société INFOSAT pour la pose d'antennes sur le château d'eau.

  • Conseil municipal : une prolongation de 3 mois du compromis de vente de l'ex CAT de Vouziers

    La séance de ce soir du conseil municipal avait été convoquée en urgence, et ne comportait qu'un seul point à son ordre du jour.

    Après quelques informations sur la vie municipale, le Maire faisait adopter cet ordre du jour à contenu minimal.

    L'urgence se justifiait par la fin du bail consenti à Mr et Mme Sanchez pour le bâtiment situé 2 rue de l'Aisne. Comme cela  avait été précisé dans la délibération du 11 octobre 2011, il s'agissait  "d’un bail dérogatoire d’une durée ferme maximale de 24 mois commençant à courir le 1er novembre 2011 et se terminant le 31 octobre 2013 ".

    Ce bail était lié à un compromis de vente sur ce même bien, compromis dont la date d'échéance était également fixée au 31 octobre 2013.

    Claude Ancelme annonça une suspension de séance dès le début de l'étude du point en question, afin de donner la parole à Mr Sanchez, le principal concerné .

    Celui-ci a pu ainsi expliquer directement au conseil municipal sa position. Il a déclaré qu'il avait pensé pouvoir réunir les fonds nécessaires, mais qu'il avait été retardé par des travaux plus importants qu'estimés. De plus il avait investi beaucoup de temps dans un projet cinématographique, et n'avait donc pas pu se consacrer suffisamment à la recherche de capitaux. Il souhaite poursuivre ses projets concernant le bâtiment (gîte d'enfants et lieu de formation pour l’audio-visuel).

    Il a conclu sa prise de parole en remerciant les conseillers présents malgré la convocation en urgence et en souhaitant qu'ils valident une prolongation de trois mois du compromis de vente.

    Le Maire a ensuite repris le déroulement de la séance en détaillant les dispositions nouvelles proposées :

    -prolongation du compromis de trois mois

    -prix de vente porté à 163.000 € au lieu de 160.000 €, soit une augmentation correspondant à trois mois de loyer

    -Les autres conditions de vente restent inchangées.

    -Mr et Mme Sanchez sont autorisés à occuper gracieusement les lieux jusqu'au 31 janvier 2014 ( étant donné que la durée initiale était de 24 mois et qu'elle était ferme, un nouveau bail n'était pas possible, d'où cette solution d'occupation gracieuse et d’augmentation du prix de vente).

    Ces conditions énoncées, le Maire s'est tourné vers les conseillers présents pour demander s'ils avaient des questions à poser. Personne ne s'est manifesté pour des explications complémentaires, il n'y eu qu'une remarque sur" l'occupation gracieuse" des lieux.

    Claude Ancelme pouvait donc mettre au vote la délibération, adoptée à l'unanimité moins une abstention (J-Jacques Cozette).

    Ce qui mettait fin à cette séance à point unique, l'avenir du bâtiment en brique.

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    L'ancien C. A. T. rue de l'Aisne. Photo L'An Vert (D.R.)

  • Vouziers : Un conseil municipal en urgence

    Une réunion de conseil municipal en urgence est programmée le 31 octobre 2013 à 18 h 30 dans la salle ordinaire de ses séances.


    Ordre du jour  :


    • La prolongation de 3 mois du compromis de vente consenti à M. et Mme SANCHEZ pour le bâtiment situé 2 rue de l’Aisne.

     

    Le bâtiment de l'ancien C.A.T. de Vouziers a été loué dans le but de créer un gîte d'enfants. Cette location avec promesse de vente a fait l'objet d'une délibération du conseil municipal en octobre 2011, la location ayant été prévue pour 2 ans . Il est donc nécessaire de mettre à jour la situation juridique du bien. Ce sera le seul point de l'ordre du jour du conseil convoqué demain.

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    L'ancien C.A.T. (photo D.R.)