Une réunion de conseil municipal est programmée dans la salle ordinaire des séances le 10 décembre 2013 à 19 h 15 .
Ordre du jour :
Adoption des comptes rendus des 15 et 31 octobre 2013.
Affaires financières
1. Décision modificative budget ville (intégration travaux SIVOM) ;
2. Décision modificative budget assainissement ;
3. Autorisation d'engagement et de paiement du quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2014 pour la Ville, l'Eau et l'Assainissement ;
4. Reprise sur provision ;
5. Tarifs 2014 ;
6. Subventions : Investissements 2013 - FJEP/CS, Noël des privés d'emploi, Projet Artistique Globalisé - Ecole Dodeman, Associations sportives pour les manifestations et la formation et le solde de subvention à l'OMS, Vacances Vouzinoises, Comité de Jumelage Vouziers-Ratiskovice, Amicale des Sapeurs-Pompiers de Vouziers, Jardiniers de France, Hard' N' 4L ;
7. Avances sur subvention Les Tourelles, FJEP/CS, CCAS.
Affaires d'urbanisme et marchés publics
8. Attribution du Marché de maîtrise d'œuvre pour le raccordement de Blaise et Chestres à l'assainissement collectif
Affaires de personnel
9. Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents communaux ;
10. Modification du tableau des emplois communaux ;
11. Document Unique des risques
12. Modification du Règlement Intérieur.
Photo d'archive L'An Vert
