Prochain conseil municipal de Vouziers le 26/09/2017

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 26 septembre 2017 dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

 

Adoption du Procès-Verbal du 11 juillet 2017.

Marchés Publics

• AO2013-01 relatif aux prestations d’assurances pour la couverture des risques liés aux activités de la commune et du CCAS : Assurances Générales – Avenant n°1
• MAPA 2017-05 relatif aux travaux d’aménagement de voirie et d’enfouissement des réseaux secs dans la rue Emile Heren à Vrizy

Affaires financières

• Maisons fleuries
• TLFCE (Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité)
• Budget général : décision modificative n° 1
• Service de l’eau de Vrizy : décision modificative n° 1
• Subvention à la coopérative scolaire de l’école Avetant
• Admission en non-valeur et créance éteinte
• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange pour l’année 2017
• Tarif périscolaire

Affaires générales

• Modification statutaire de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise
• Transfert à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise par ses communes membres de la compétence facultative « contribution obligatoire au financement du Service Départemental d’Incendie et de secours (SDIS)
• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2018

Affaires d’urbanisme

• Commission à charge de l’acquéreur de la parcelle située route de Sainte-Marie
• Raccordement électrique (haute tension) du parc éolien de Semide
• Sollicitation auprès de la 2C2A pour le classement de la nécropole et du cimetière militaire de Chestres en SPR (Site Patrimonial Remarquable)

Affaires de personnel

Modification du régime indemnitaire de la filière technique (RIFSSEP)

Deux points noirs vont être résorbés à Vouziers

Le Conseil municipal qui s'est tenu ce soir à Vouziers ne comportait pas de points majeurs à son ordre du jour. Les débats ont été réduits, voire inexistants, soulignant l'aspect technique et peu politique des délibérations prises. La séance a d'ailleurs été brève, 45 minutes montre en main, libérant les conseillers avant l'averse orageuse qui a rafraîchi l'air en début de soirée.

Les informations données par le Maire en début de Conseil ont été cette fois encore plus riches en données utiles aux Vouzinois que les débats proprement dits.

Avant que la séance débute, une minute de silence a été observée en mémoire de René Lebrun, ancien employé communal, décédé au début de ce mois.

Parmi les informations données par Yann Dugard, on retiendra que le réseau d'assainissement de la ville a été jugé conforme par les services de la Préfecture.

Le Maire a présenté les aménagements réalisés pour les personnes à mobilité réduite. Il s'agit des emplacements de stationnement qui leur sont réservés, ainsi que des abaissements des bordures de trottoir en regard des passages piétonniers.

Le Maire a aussi annoncé la suppression de deux points dangereux pour les habitants de la ville.

Le premier se situe rue de Condé, où une maison empiète sur la chaussée, interrompant le passage des piétons sur un trottoir sécurisé. Le stationnement va être transféré de ce côté de la rue, avec une discontinuité pour créer un cheminement piéton. Les personnes descendant ou remontant au parking du Champ de Foire n'auront plus à marcher sur la chaussée à hauteur de cet immeuble (frappé d'alignement). Le nombre de places de parking créées devrait être supérieur à celui existant, du fait de l'entrée de la place Bondon située sur l'autre côté de la rue.

Conseil municipal de Vouziers le mardi 27 juin 2017

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 27 juin 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

Ordre du jour : 

Adoption du Procès-Verbal du 23 mai 2017 et du 30 mai 2017 

Affaires financières 
Tarifs scolaires et périscolaires rentrée 2017 

Affaires d’urbanisme
Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la vente d’une parcelle située route de Sainte-Marie
PPRI (Plan de Prévention du Risque d’inondation)

Affaires générales
Création d’un service commun d’instruction des documents d’urbanisme
Schéma de mutualisation

Affaires de personnel
Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement de M. DUGARD et Mme LESUEUR
Tableaux des emplois

Réunion ouverte au public.

Après la foire, l'attribution de lots continue.

La foire commerciale terminée, c'est le Conseil Municipal qui a poursuivi l'animation de Vouziers, en attribuant les lots pour la construction du pôle scolaire. Cette question était le point principal de cette séance.

En affaires financières et d'urbanisme, quelques délibérations ont été prises en début de séance.

Un tarif a été voté pour la vente d'un conduit de cheminée venant de la démolition de l'école Dora Levi.

Une demande de subvention a été autorisée pour l'équipement informatique du nouveau pôle scolaire.

La rue de Richecourt à Blaise aura une numérotation cohérente, et la ferme du même nom voit sa dénomination rendue officielle.

Une vente d'une petite parcelle, qui était auparavant un chemin, est autorisée en faveur de Monsieur Hauet Eric. Celui-ci s'est porté acquéreur du bâtiment situé sur la parcelle voisine, 6 rue des Artisans (propriété Jaquin).

 

Conseil municipal de Vouziers le 30 mai 2017

Une deuxième réunion pour ce mois de mai à l'agenda des conseillers municipaux de Vouziers. L'attribution des lots du futur pôle scolaire formera le temps fort de cette séance.

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 30 mai 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

L’adoption du Procès-Verbal du 23 mai 2017 se fera lors du prochain conseil municipal.

Affaires financières

• Création de tarif 
• Demandes de subventions « Equipement numérique du Pôle scolaire » 

Affaires d’urbanisme

• Baptême de rues
• Vente Eric HAUET

Marchés publics

Attribution lots Pôle scolaire Dora Levi 

Abus de pouvoir(s) au Conseil Municipal de Vouziers.

Environ la moitié des conseillers municipaux étaient présents ce soir lors de la réunion de l'assemblée locale. On notait quelques absents (pour certains d'entre eux, c'est devenu habituel), mais surtout de nombreux élus avaient usé (ou abusé) de pouvoirs en faveur d'un(e) collègue. Pour autant, les débats ont été par moment animés.

Ce fut en particulier le cas en début de séance, lorsque le Maire a dressé un réquisitoire contre l'opposition, au sujet de la tribune libre parue dans le dernier bulletin municipal. Tout en reconnaissant la liberté des propos de cette tribune mise à disposition des groupes politiques constitués au sein du conseil, il a revendiqué son droit de réponse en tant que directeur de publication du bulletin. Il a accusé l'opposition d'abuser du pouvoir de critique qui lui est offert, au moins sur deux points : sur  le coût du futur pôle scolaire, et sur l'évolution de l'épargne nette de la ville, Yann Dugard a dénoncé des affirmations fausses selon lui, et pour lesquelles des explications avaient déjà été données en séance.

L'opposition a voulu répondre à cette attaque, mais le Maire n'a pas donné la parole à Dominique Lamy, et il a précisé en réponse à la demande de Madame Moreau qu'il n'y aurait pas de prises de parole, le sujet n'étant pas inscrit à l'ordre du jour. Yann Dugard a ainsi habilement usé (ou manifestement abusé ?) de son pouvoir de président de séance, abordant un sujet non-inscrit à l'ordre du jour, et refusant le droit d'expression que la jurisprudence reconnaît expressément aux conseillers. Il s'est appuyé pour cela sur le fait qu'il ne s’agissait pas d'une délibération sur un point à étudier lors de la séance en cours, mais d'une information de la part du Maire.

Après cette entrée en matière animée, le cours normal de la séance a pu se dérouler paisiblement.

Conseil municipal de Vouziers le 23/05/2017

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 23 mai 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption des comptes rendus des conseils du 21 mars et 4 avril 2017

Affaires générales

• Classement monuments « Nécropole » par l’UNESCO :
  • Identification des éléments à protéger au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme de Vouziers et l’inscription de ces éléments auprès de l’UNESCO ;
  • Demande de classement au titre des « sites patrimoniaux remarquables » (SPR) du cimetière militaire et de la nécropole de Chestres, en vue d’une inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO ;
  • Demande de classement au titre des Monuments Historiques du monument tchécoslovaque aux Victimes de Guerre de Chestres « dit le Bobo » et du monument aux morts Tchécoslovaques de la Nécropole de Chestres (obélisque).
• Composition de la CAO (Commission d’Appel d’Offres) ;
• Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme par la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise (2C2A).

Affaires financières

• Suite à la création de la commune nouvelle : Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

Marchés publics

• Avenant n°1 –Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Lévi.

Culture

• Proposition du nom de « Marcel ORTEGA » pour la bibliothèque municipale de Vouziers.

A l’issue du Conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2018