Nouveau conseil municipal pour la Commune nouvelle de Vouziers

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 14 juin 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu des conseils du 17, 24 mai 2016 et du 7 juin 2016

Affaires financières

• Prorogation des tarifs municipaux jusqu’au 31/12/2016

Affaires de Personnel

• Modification du tableau des emplois communaux

• Règlement Intérieur du Personnel Communal

• Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP pour le cadre d’emploi des Animateurs Territoriaux (fiche remise sur table)

Affaires générales

• Règlement intérieur Conseil Municipal de Vouziers

Formation des commissions municipales

Commune nouvelle de Vouziers : mariage pluvieux, mariage heureux ?

On n'est pas certain que le dicton soit également valable pour les unions de communes, mais le Conseil Municipal officialisant la fusion entre Vouziers, Terron et Vrizy s'est terminé alors qu'une forte averse tombait sur la place Carnot. Jusque-là, c'est  une ambiance orageuse qui avait régné dans la grande salle de l'hôtel de ville. Quant aux débats, ils ont été plutôt calmes et détendus, même si plusieurs intervenants ont souligné le caractère historique de cette séance ( les fusions avec Chestres et Condé remontent au début des années 60).

Pour ce premier Conseil Municipal, les points traités concernaient l’installation de la nouvelle équipe, avec élection du Maire et des adjoints. Le public était peu nombreux dans la salle, et personne ne s’était déplacé de Terron ou de Vrizy pour assister à l'événement.

En tant que doyen d'âge, c'est Bernard Bestel qui a présidé la première partie de la séance. Les conseillers de Terron et Vrizy s'ajoutant à ceux de l'ancienne commune de Vouziers, l'installation des présents avait demandé une modification de la mise en place habituelle.

Premier conseil municipal de la commune nouvelle de Vouziers

La fusion des communes de Vouziers, Terron sur Aisne et Vrizy est désormais officielle depuis que le Préfet des Ardennes l'a validée. La charte a été voté par les 3 anciens conseils municipaux, en voici des extraits :

Motivations du rapprochement :
Les communes de Vouziers, Vrizy et Terron sur Aisne appartiennent à un même bassin de vie, partagent une histoire commune, un terroir bien identifié ; elles disposent d’une continuité géographique. Elles font partie de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise ( 2C2A ).
La baisse des dotations de l’Etat va entrainer des diminutions drastiques de fonctionnement et d’investissement, ayant pour conséquence des difficultés budgétaires pour les territoires qui n’auront pas su s’adapter à cette évolution.
La ville de Vouziers, bourg centre du territoire vouzinois, accueille tous les équipements structurants : groupe scolaire du Regroupement Pédagogique Intercommunal centralisé, restauration scolaire, Crèche municipale, haltes garderie, gymnases, Terrains de sports, salles des fêtes, Centre culturel (cinéma – théâtre - bibliothèque), Centre aquatique, Collèges et Lycées. Equipements indispensables à la qualité de vie des habitants du territoire vouzinois.
Les charges de centralité sont, et vont devenir de plus en plus lourdes à gérer pour la ville, ce qui menace directement le maintien des services publics de proximité de sa compétence. La réalisation de nouveaux équipements structurants indispensables au développement est remise en cause.
Dans un esprit de solidarité, les communes de Vouziers, Vrizy et Terron sur Aisne ont décidé de s’unir pour maintenir les moyens financiers actuels, en développer de nouveaux et permettre à leurs habitants de continuer à vivre dans un territoire attractif, au sein d’une commune nouvelle, tout en conservant leur identité, leur vie associative.

(...)

ENGAGEMENTS POUR LE MANDAT jusqu’en 2020
Pour la période transitoire, les conseils municipaux, par l’adoption de la présente charte préalablement à la création de la commune nouvelle entendent :
Réaliser les engagements des équipes élues, à savoir :
- Réalisation du pôle scolaire Dora Lévi ;
- Revitalisation du Centre-Ville de Vouziers ;
- Réhabilitation de la rue Emile Héren à Vrizy : mise aux normes du réseau eau potable, enfouissement des réseaux aériens, voirie ;
- Rues de la Vigne, de Prague, Grande rue à Terron sur Aisne : Réhabilitation, enfouissement des réseaux aériens, Eclairage public.

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil

Dernier Conseil Municipal de Vouziers : ce n'est qu'un au revoir...

La fusion avec Vrizy et Terron devrait être officielle au premier juin. Le prochain conseil sera élargi, puisque la loi prévoit que "durant la période transitoire, c'est-à-dire avant le renouvellement des conseils municipaux, prévu en 2020, le conseil municipal de la Commune Nouvelle sera composé par addition de chacun des conseils municipaux des communes fondatrices ".

Cela fera du monde dans la salle de conseil, il faudra une période de rodage pour faire tourner cette grosse équipe.

Ce soir se déroulait donc le dernier conseil de la commune ancienne de Vouziers, conseil qui a expédié des affaires courantes, non sans quelques escarmouches entre la majorité et l'opposition.

En affaires financières, les subventions aux associations sportives ont été votées, avec les nouveaux critères de répartition. Frédéric Courvoisier-Clément, qui avait donné pouvoir à Dominique Lamy, a voté contre cette répartition. Il juge que les associations qui comportent beaucoup de membres extérieurs à Vouziers sont pénalisées, alors que ces sportifs et/ou encadrants s'investissent au service de leur club. Il estime que c'est aussi dans  cette venue de personnes extérieures que la ville doit jouer son rôle de bourg centre, et que leur venue est un apport pour Vouziers. Les autres membres de l'opposition se sont abstenus.

Concernant le club nautique, le Maire a souligné que sa situation financière était "très compliquée". Rappelons que la 2C2A a décidé de faire payer au club l'utilisation des lignes d'eau, et que cette charge prend son plein effet au fil des années. La subvention de la ville a donc été augmentée par rapport aux critères communs, elle a été arrondie à 5 000 €, soit quelques centaines d'euros de bonus.

Prochain conseil municipal de Vouziers

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 24 mai 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ce sera probablement le dernier conseil pour la commune avant la fusion avec Vrizy et Terron.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 17 mai 2016

Affaires financières

Admission en non-valeur

Subventions aux associations sportives (documents remis sur table)

Affaires générales

Modification des statuts suite au transfert du siège de la Fédération Départementale d’Energies des Ardennes (FDEA) à LUMES (08)

Noms de rues (Document remis sur table)

Affaires scolaires

Avenant au PEDT

Organisation de l'Accueil Collectif de Mineurs 2016

Règlement intérieur de l’ACM

Personnel

Modification du tableau des emplois

Marchés publics

Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Vouziers

Demande de subvention au titre des amendes de Police

Le projet architectural du pôle scolaire dévoilé

Le conseil municipal réuni ce jour n'avait que deux points à son ordre du jour : la présentation par les architectes de leur travail sur le futur pôle scolaire et l'adoption de la charte pour la commune nouvelle de Vouziers, charte qui fixe les grandes lignes du fonctionnement de ce regroupement entre Vouziers, Vrizy et Terron.

Les architectes du cabinet KL a de Metz sont venus présenter leur projet devant le conseil municipal. Voici ce qu'ils disent de leur travail sur leur site :

L’équipement regroupe et remplace plusieurs écoles de la ville tout en proposant une restauration sur place.

Le site, très paysagé, a été préservé au maximum, dans sa topographie et ses plantations.
Les volumes sont travaillés à l’échelle des enfants et permettent l’apport de lumière en partie centrale du bâtiment ainsi qu’en second jour des grands espaces tels que salles d’activité, restauration, BCD.
Le projet répartit les parties communes sur la rue et les écoles primaires et maternelles dans deux ailes perpendiculaires qui investissent le site. Le périscolaire, à l’extrémité de l’aile commune, dispose de son jardin et de ses accès propres depuis le parking.

Une grande attention a été portée à la sécurité des enfants et des flux, les enfants étant toujours dans des espaces clos, leurs déposes en bus, dépose minute ou parking se faisant toujours en zone protégée sans croiser de flux routier.

Les matériaux et techniques choisies sont traditionnels et locaux : brique maçonnée en double mur, toitures zinc, etc…auxquelles s’ajoutent les dispositions environnementales : chaudière bois, ventilation double-flux, récupération des eaux pluviales, toitures végétalisées, matériaux sains et naturels.

Dans sa présentation, le Maire a souligné deux aspects essentiels pour lui :

Un budget 2016 sans surprise pour la ville de Vouziers

Réunis ce mardi , les conseillers municipaux de Vouziers ont été abreuvés de chiffres, puisque les affaires budgétaires représentaient la majeure partie de l'ordre du jour.

Ce sont les Comptes administratifs qui ont constitué le premier point étudié. Il s'agit de donner quitus au Maire gestionnaire des deniers publics, et de vérifier la conformité des comptes de la ville avec ceux du receveur municipal. Cette présentation n'a soulevé aucun commentaire et a été validé à l'unanimité.

Le deuxième point concernant les budgets a été un peu plus discuté, mais il n'a pas soulevé de  grandes passions de part et d'autre : au cours de  la soirée, on aura entendu que les voix du Maire et de son adjoint aux finances et des deux porte-paroles de l'opposition.

Il faut dire que le maintien des taux d'imposition et l'absence d'annonces nouvelles n'incitaient pas à des joutes verbales homériques.

On retiendra donc que la hausse des impôts se limitera à celles des bases d'imposition ( 1 % ), et que le principal dossier d'investissement sera le nouveau pôle scolaire.

En fonctionnement, le budget s'équilibre à 5 900 000 € et à 3 670 00 € en investissement. L'épargne nette reste négative à -134 000 €