Syrie : les gouvernements doivent accueillir 5 % des réfugiés d'ici à la fin de 2015

Communiqué d'Amnesty International le 08/12/2014

Plus de 30 organisations internationales appellent les gouvernements qui vont se réunir à Genève demain à s'engager à accueillir, d'ici à la fin de 2015, au moins 5 % des réfugiés syriens les plus vulnérables actuellement installés dans les pays voisins de la Syrie – soit 180 000 personnes.

Au cours de cette réunion, organisée par le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR), les gouvernements vont prendre des engagements concernant la réinstallation ou tout autre forme d'accueil humanitaire des réfugiés syriens.

Selon les estimations, jusqu'à 3,59 millions de personnes auront fui le conflit syrien pour trouver refuge dans des pays voisins à la fin de l'année 2014. À ce jour, la communauté internationale s'est engagée à réinstaller moins de 2 % de ces réfugiés, sans réellement préciser dans quel délai.

REDONNER L'ESPOIR D'UN AVENIR MEILLEUR

Les pays voisins de la Syrie font preuve d'une générosité incroyable depuis trois ans et demi, mais le poids de cette crise pèse fortement sur leurs infrastructures et leurs services publics. Plus d'un million de réfugiés sont actuellement enregistrés en Turquie, et autant au Liban. Un habitant du Liban sur quatre est actuellement un réfugié ayant fui la Syrie. La Jordanie en accueille plus de 618 000, et l'Irak 225 000 (en plus des millions d'Irakiens déplacés à l'intérieur du pays). Les réfugiés et les populations qui les accueillent paient le prix de la baisse actuelle des moyens, de même que tous ceux qui essaient encore de fuir le conflit syrien mais se heurtent aux restrictions de passage et aux fermetures de frontières mises en place par les pays voisins de la Syrie.

Cinq pour cent, ce n'est qu'une toute petite partie des réfugiés, mais cela reviendrait tout de même à redonner l'espoir d'un avenir meilleur et de la sécurité à au moins 180 000 personnes d'ici à la fin de 2015, notamment aux victimes de la torture, aux réfugiés qui ont besoin de soins médicaux importants, et aux femmes et aux enfants vulnérables – identifiés comme tels par le HCR.

En outre, le fait d'accueillir les réfugiés les plus vulnérables en leur proposant une réinstallation ou un titre de séjour pour raisons humanitaires soulagerait aussi les pays voisins de la Syrie du coût que représentent les dépenses immédiates nécessaires pour les soigner, les aider ou les protéger.

UN EFFORT DE TOUTE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE

La coalition d'ONG qui inclut OXFAM, Save the Children, ACF et Handicap International, demande aussi aux États qui, traditionnellement, n'accueillent pas de réfugiés syriens sur leur territoire, comme les pays du Golfe et d'Amérique latine, de participer à l'effort international en s'engageant à réinstaller ou à accueillir à titre humanitaire un certain nombre de réfugiés.

"Compte tenu de l'ampleur de la crise, il est temps que la communauté internationale dans son ensemble accentue considérablement ses efforts pour prendre sa part de responsabilité et ainsi soulager les pays voisins de la Syrie. Les pays qui, jusqu'ici, ne se sont engagés à accueillir qu'un nombre insignifiant de réfugiés, voire aucun, doivent proposer beaucoup plus de places aux réfugiés syriens ".

Salil Shetty,
Secrétaire général d'Amnesty International

"La situation des réfugiés syriens les plus vulnérables devient de plus en plus désespérée. Certains – dont des enfants malades, qui pourraient mourir faute de traitements – ne peuvent tout simplement pas survivre dans cette région. L'aide humanitaire ne peut plus être la seule solution : il est temps que les gouvernements des pays riches intensifient leurs efforts et tendent une bouée de sauvetage à 5 % des réfugiés d'ici à la fin de 2015 ".

Justin Forsyth,
Directeur général de Save the Children.

Les gouvernements peuvent aussi aller encore plus loin en trouvant des moyens innovants d'aider les réfugiés syriens en 2015, par exemple en leur proposant des permis de travail et des places à l'université, tout en leur offrant toutes les protections requises conformément à la Convention relative au statut des réfugiés adoptée en 1951.

Réfugiés de Syrie : comment la France peut-elle être aussi loin du compte ?

Communiqué d'Amnesty International le 18 10 2014.

Il y a un an, le président François Hollande avait annoncé l’accueil de 500 réfugiés de Syrie en France. Un an après, plus de la moitié attendent toujours dans les pays voisins de la Syrie, qui reçoivent aujourd’hui la presque totalité des réfugiés. Face à cette situation inacceptable, il est temps de réagir.

 

Suite à l'annonce de l'accueil de 500 réfugiés syriens en octobre 2013, nous avions interpellé le président  François Hollande par une lettre ouverte en lui rappelant que cet engagement était plus qu’insuffisant. 

UNE SITUATION CATASTROPHIQUE

Le conflit en Syrie a donné lieu à la plus grave crise en termes de personnes déplacées dans le monde. Aujourd’hui, plus de 3,3 millions de réfugiés ont fui la Syrie et 6,5 millions de personnes sont déplacées à l’intérieur de la Syrie.

Le président de la République avait brandi le chiffre de 500 comme un signe de solidarité. Pendant ce temps, les pays voisins comme le Liban, la Turquie et la Jordanie accueillent la plupart des réfugiés de Syrie. Au Liban, 9 000 nouvelles personnes arrivent chaque semaine au Liban, fuyant les horreurs de leur pays. Un habitant sur quatre est un réfugié en provenance de Syrie. Après presque quatre ans, ce petit pays n’est plus en mesure de les accueillir correctement : ils manquent de tout, eau, nourriture, accès à la santé, à l’éducation. En Turquie, le dernier afflux de réfugiés met à rude épreuve les ressources déjà sous pression du pays.

DES ENGAGEMENTS NON TENUS

Le Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR) a appelé la communauté internationale à réinstaller100 000 réfugiés vulnérables de Syrie en 2015 et 2016. 

La France est loin d’avoir tenu son engagement, déjà peu ambitieux au regard de l’ampleur des besoins, et malgré la nouvelle annonce faite en juillet d’accueillir 500 réfugiés supplémentaires.

Plus de la moitié des 500 personnes annoncées l’année dernière attendent toujours dans les pays voisins de la Syrie, dans des conditions de vie terribles. 

A deux semaines de la conférence internationale de Berlin sur la question des réfugiés de Syrie, force est de constater que les gouvernements de l’Union européenne se montrent globalement très peu solidaires, à quelques exceptions près. Seulement 4% des réfugiés syriens ont trouvé asile en Europe, la Suède et l’Allemagne reçoivent 56% des réfugiés syriens.

FACE A CETTRE CRISE, UNE OBLIGATION INTERNATIONALE

Partager l’accueil des réfugiés entre les Etats, face à une crise comme celle qui secoue la Syrie, est une obligation internationale qui s’impose aux Etats ayant, comme la France, ratifié la convention de Genève de 1951 qui protège les réfugiés. La réinstallation des réfugiés identifiés par le HCR – à la différence des réfugiés de Syrie qui arrivent en France par leurs propres moyens et qui déposeront une demande d’asile - est un moyen efficace pour mettre à l’abri les personnes les plus vulnérables qui sont bloquées dans des camps surpeuplés ou de fortune. 

Il est important d’élaborer une réponse globale à la crise des réfugiés au Moyen-Orient, notamment en Syrie et en Irak. Cette réponse doit s’axer sur l’aide humanitaire, un programme d’aide aux pays d’accueil pour faire face aux besoins des réfugiés en termes d’éducation, de santé et de logement, et la réinstallation de dizaines de milliers de réfugiés dans les années à venir.

LA FRANCE DOIT AGIR MAINTENANT

Les États comme la France envoient des fonds pour que les réfugiés restent en Turquie, au Liban ou ailleurs, plutôt que de les accueillir ici. Quelque soit le montant de la contribution financière, certes très importante, il ne remplace pas la réinstallation et l’accueil des réfugiés. 

Nous demandons à la France d’agir, rapidement et efficacement, pour tenir ses promesses et afficher leur solidarité avec ces personnes fuyant le conflit qui ravage la Syrie.

 

Manuel Valls quitte son ministère en laissant une circulaire pour renvoyer davantage de réfugiés.

Communiqué

d'Amnesty International

en date du 01.04.2014

 

 

 

La circulaire du ministre de l’Intérieur est claire : il faut éloigner davantage d’étrangers; y compris certains demandeurs d’asile avant la fin de leur procédure. Ce rappel aux préfets est conforme à la loi, mais celle-ci ne respecte ni le droit international ni le droit européen. Un problème qui met en danger plusieurs milliers de personnes chaque année.

Extrait de la circulaire du 11 mars 2014  de Manuel Valls  aux préfets :

Je vous invite donc à vous assurer que des Obligations de Quitter le Territoire Français soient  prises dès le refus opposé par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) en cas d'examen de la demande selon la procédure prioritaire »

La circulaire est disponible à cette adresse

 

Amnesty International France et l’ACAT-France avait demandé à Monsieur Valls,  avant qu'il ne quitte son ministère, d’abroger cette circulaire pour quatre raisons :

1 - La loi française est défaillante et dangereuse pour les réfugiés.

La loi française autorise le renvoi de certains demandeurs d’asile dès le rejet de leur demande par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.

Même si ces personnes demandent à la Cour nationale du droit d’asile de réviser cette décision, les préfets peuvent les renvoyer dans leur pays.

Or, sur la totalité des personnes réfugiées en France, près de la moitié le sont grâce à l’intervention de la Cour. Pourtant, la circulaire du ministre de l’Intérieur incite à mieux utiliser cette procédure accélérée et donc à renvoyer effectivement hors du territoire ces demandeurs d’asile.

En 2013, plus de 13.200 personnes étaient concernées par cette procédure accélérée.

Depuis plusieurs années, AI France et l’ACAT-France poursuive un plaidoyer inlassable pour que la France modifie sa législation et cesse de prendre le risque de renvoyer des personnes, avant la fin de leur procédure, dans des pays où elles pourraient être persécutées.

2- Une mesure à contre-courant des engagements de François Hollande

Cette consigne donnée aux préfets entre en contradiction flagrante avec les engagements pris par Françoise Hollande lorsqu’il était candidat à l’élection présidentielle. Ce dernier s’était engagé à reconnaître un recours suspensif pour tous les demandeurs d’asile.

3- Une décision contraire aux règles européennes

Le 2 février 2012, la France a été condamnée par la Cour européenne des droits de l’homme. Dans cette affaire, la Cour a jugé que le risque pour un demandeur d’asile d’être éloigné sans pouvoir bénéficier d’un « recours effectif » devant une juridiction, violait la Convention européenne des droits de l’homme.

Plus clairement encore, un texte européen, adopté le 23 juin 2013, indique que « les Etats membres autorisent les demandeurs à rester sur leur territoire jusqu’à l’expiration du délai prévu pour l’exercice de leur droit à un recours effectif et, si ce droit a été exercé dans le délai prévu, dans l’attente de l’issue du recours ». Cette directive relative aux procédures d’asile doit d’ailleurs être transposée par la France.

4- La réforme du droit d’asile : une occasion pour assainir la procédure d’asile

A l’occasion des débats sur le projet de loi relatif à l’asile, dont la publication est prévue d’ici quelques semaines, AI France demandera aux parlementaires de renforcer la protection des réfugiés en France en modifiant sur ce point crucial du « droit au recours effectif » la législation française.

Syrie : la France doit s’engager en accueillant des réfugiés

Communiqué d'Amnesty International

L’Agence des Nations-unies pour les réfugiés a annoncé ce mardi 3 septembre 2013 que le nombre de réfugiés fuyant le conflit en Syrie avait dépassé les deux millions. En Europe, des Etats manifestent leur solidarité en faisant venir des réfugiés sur leur sol. La France, elle, ne fait rien de tel.

 

Ce sont désormais deux millions de personnes qui ont fui la Syrie. Ces réfugiés restent majoritairement dans les pays voisins. En Europe, des Etats commencent à manifester leur solidarité en prévoyant d’accueillir quelques centaines à plusieurs milliers de personnes. La France continue de ne pas vouloir accepter des réfugiés syriens bloqués dans les camps de réfugiés.

La réinstallation pour être solidaire et protéger les réfugiés de Syrie

C’est une question de solidarité internationale : partager l’accueil des réfugiés entre les Etats en cas de crise comme celle qui secoue la Syrie est une obligation internationale qui s’impose aux Etats qui, comme la France, ont ratifié la convention de 1951 qui protège les réfugiés.

Parmi les moyens existant pour protéger les réfugiés, il existe un moyen efficace de mettre à l’abri les personnes les plus vulnérables qui sont bloquées dans des camps surpeuplés : la réinstallation.

La réinstallation consiste pour un Etat à accepter directement sur son territoire des personnes identifiées par le Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés comme ayant particulièrement besoin, dans un contexte comme celui de la Syrie, d’une protection efficace, d’une autre nature que celle offerte par les camps de réfugiés. Ces personnes sont alors rapatriées dans l’Etat d’accueil et bénéficient du statut de réfugiés.

Mais la France continue de dire « non »

En dépit des multiples demandes d’Amnesty International France et de parlementaires sensibilisés, la France maintient qu’elle n’a pas l’intention d’accueillir des réfugiés Syriens en ayant recours à la réinstallation, même dans le cadre et contexte exceptionnel de ce conflit.

Pour le ministère de l’intérieur :

-    le dispositif d’accueil des demandeurs d’asile est saturé.
Mais cet argument ne tient pas face à des pays comme la Jordanie, l’Irak ou le Liban qui accueillent presque à eux seuls les 2 millions de  réfugiés. De plus l’Allemagne, premiers pays d’accueil des demandeurs d’asile de l’Union européenne s’est engagée à réinstaller 5.000 réfugiés de Syrie.

-    la protection doit être renforcée dans les pays voisins.
Certes la réinstallation ne permettra pas de protéger les 2 millions de réfugiés. Mais parmi eux certains sont dans une situation plus vulnerable et ont besoin de trouver un refuge sécurisé et pérenne dans un autre Etat. Renforcer la protection sur place ne règle pas leur situation .
La France ne doit plus refuser : elle doit décider d’accepter sur son territoire des réfugiés de Syrie en les réinstallant.

Un monde plus dangereux pour les réfugiés et les migrants

 

Le rapport annuel d’Amnesty International offre sur 400 pages un large panorama des violations des droits humains perpétrées en 2012 dans 159 pays et territoires.

Les droits de millions de personnes qui ont fui les conflits et les persécutions, ou qui ont quitté leur pays en quête de travail et d'une vie meilleure sont bafoués. Partout dans le monde, les États se montrent davantage désireux de protéger leurs frontières nationales que les droits de leurs citoyens et ceux des hommes et des femmes qui viennent chercher refuge ou de meilleures chances chez eux.

La communauté internationale a été le témoin en 2012 de toute une série de crises des droits humains qui a contraint nombre de personnes à quitter leur foyer pour chercher refuge ailleurs, sur le territoire de leur pays ou au-delà des frontières. De la Corée du Nord au Mali, du Soudan à la République démocratique du Congo, des hommes, des femmes et des enfants sont partis de chez eux dans l'espoir de trouver la sécurité.

Pour le peuple syrien, 2012 a été une nouvelle année de perdue, une année où la situation n'a guère changé – à l'exception du nombre sans cesse croissant de vies perdues ou brisées par un conflit qui a déjà jeté des millions de personnes hors de chez elles. Le monde est resté les bras croisés alors que l'armée et les forces de sécurité syriennes continuaient de mener des attaques aveugles ou ciblées contre les civils, et de soumettre à des disparitions forcées, d'arrêter arbitrairement, de torturer et d'exécuter sommairement les opposants supposés, tandis que des groupes armés poursuivaient de leur côté les prises d'otages et, dans une moindre mesure, les exécutions sommaires et les actes de torture.

Pour bloquer toute initiative internationale sur des crises telles que la situation en Syrie, certains ont brandi le prétexte que les droits humains relèvent des « affaires intérieures » d'un pays. Le Conseil de sécurité des Nations unies, chargé de la sécurité et de la gouvernance mondiale, ne produit toujours pas d’action politique concertée et unifiée.

Les réfugiés qui réussissent à gagner un autre pays pour y chercher asile se retrouvent souvent – au propre et au figuré – dans le même bateau que des migrants qui quittent leur pays en quête d'une vie meilleure pour eux et pour leur famille. Laissés-pour-compte des politiques et des lois inefficaces, beaucoup se retrouvent contraints de vivre en marge de la société et sont directement visés par les discours populistes et nationalistes qui attisent la xénophobie et accentuent le risque de violences à leur encontre. Les droits fondamentaux d'un grand nombre des 214 millions de migrants de par le monde ne sont pas protégés, ni par leur pays d'origine ni par leur pays d'accueil.

Tunisie : il est temps de venir en aide aux "doubles" réfugiés

L'intervention militaire en Lybie ne devait durer que le temps nécessaire à protéger les populations civiles de Benghazi et de sa région.

Elle se transforme de plus en plus en guerre directe contre le régime libyen, et semble s'installer dans une longue guerre de position.

Des réfugiés ont été obligés de fuir la Libye, et se retrouvent "doubles réfugiés" en Tunisie : ils doivent être pris en charge par la communauté internationale. Voici une analyse de la situation par Amnesty International.

 

 

Au camp de Choucha, la vie est difficile. Dans le désert tunisien près de la frontière avec la Libye, le soleil brûlant de midi s’abat sur les rangées de petites tentes où des milliers de réfugiés s’abritent de la chaleur, des vents de sable et des scorpions.

Les hommes, les femmes et les enfants, parmi lesquels des malades et des personnes âgées, se rassemblent en petits groupes dans les tentes, pour essayer de recréer une vie normale et un esprit de communauté dans cet environnement impitoyable. Ils mangent ensemble, gèrent de petites boutiques, donnent naissance, élèvent leurs enfants et même se marient. Mais la vie ici n’a rien de normal.

La majorité des habitants du camp de Choucha sont des réfugiés originaires du Soudan, de Somalie, d’Érythrée et de la Côte d’Ivoire qui vivaient ou se trouvaient en Libye au moment où le conflit a éclaté.

Néanmoins, contrairement aux milliers de travailleurs migrants qui ont été rapatriés depuis longtemps, ces personnes ne peuvent rentrer chez elles à cause des persécutions et des guerres auxquelles elles seraient confrontées dans leurs propres pays : ce sont des "doubles" réfugiés, déplacés de chez eux puis de Libye. Alors pour l’instant, ils sont coincés au camp de Choucha et attendent que leurs problèmes soient résolus pour retrouver un peu d’apaisement.

Des délégués d’Amnesty International sont venus dans le camp ces derniers jours pour rencontrer des réfugiés ainsi que pour documenter les conditions de vie. Faduma, une mère somalienne, ses deux petites filles assises à côté d’elle, nous a raconté : "Ici, le problème principal, c’est que nous ne sommes toujours pas en sécurité. Je suis si inquiète pour mes filles que je n’en dors pas la nuit. Je n’ai pas de mari et personne ici ne peut nous protéger."

Azmina, une autre femme originaire de Somalie, mère de jeunes enfants, nous a expliqué : "Cela fait des mois que nous attendons ici. La vie ici n’est pas supportable, et beaucoup de personnes de notre communauté sont reparties en Libye parce qu’elles ne pouvaient pas rester. Il n’y a pas d’espoir ici."

Pour de nombreuses personnes, la seule solution serait une réinstallation dans un autre pays pour commencer à reconstruire une vie et retrouver réellement et durablement paix et sécurité.

Le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés a émis un appel d’urgence demandant aux pays européens ainsi qu’aux États-Unis et à l’Australie, entre autres, de participer à la réinstallation d’un grand nombre des réfugiés de Choucha afin qu’ils puissent trouver la paix et la sécurité dont ils ont tant besoin.

Par Charlotte Phillips, chercheuse sur les droits des réfugiés et des migrants pour Amnesty International.