Prochain conseil municipal de Vouziers

Une réunion du conseil municipal de Vouziers est prévue le lundi 22 septembre 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.
L'ordre du jour communiqué ne laisse pas apparaître de point majeur pour cette réunion de conseil qui s’annonce assez technique.

Le présentation de  la candidature pour l'opération "centre bourg" risque d'être simplement informative, puisque le calendrier du ministère donnait le 12 septembre comme date limite de dépôt du dossier. (voir notre note datée du 15.09, sur cette même page

Ce conseil sera le premier pour le nouveau Directeur des Services, qui succède à Madame Lemoine. (photo ci-contre lors du dernier CM de juillet)

Rappelons que les séances sont publiques et que chacun peut donc y assister.
 

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 1er juillet 2014

1. Appel à manifestation d'intérêt pour la revalorisation du centre bourg

Affaires financières

2. Imputation d'une dépense en investissement

3. Prime de responsabilité des régisseurs de recettes
Affaires d'urbanisme

4. Vente à Monsieur THIRY Mickaël de deux parcelles communales le long de la cité Garcia, rue Bournizet

Affaires scolaires et périscolaires

5. Convention de participation des communes extérieures au frais des NAP (Nouvelles Activités Péri-éducatives)

Affaires générales

6. Frais de représentation : déplacement à Ratiskovice

7. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau 2013

8. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'assainissement 2013
Affaires de personnel

9. Délibération pour mise en place de la prime de fonctions et de résultats (poste DGS)

10. Prime de responsabilité (poste DGS)

11. Désignation du nombre de représentants pour CHSCT

12. Désignation du nombre de représentants pour Comité Technique

Le Conseil Municipal de Vouziers lors de sa dernière séance.

Quelques points divers au dernier conseil avant les congés d'été

A Vouziers, un beau soleil estival éclairait ce Conseil Municipal de début juillet, qui était le dernier avant la pause liée aux vacances.

En information, le Maire a annoncé la création de deux emplois conditionnels  par l'Education Nationale, un pour l'école Avetant et un pour l'école Dodeman. Ces créations, en lien avec la fermeture de classes dans les communes voisines, sont donc encore en attente de confirmation.

Le Maire ne l'a pas annoncé, car sa nomination n'est pas de sa compétence, mais il semble acquis que l'ancien directeur du regroupement de Ballay Quatre-Champs prenne la direction de l'école Dodeman.

Yann Dugard a informé le conseil de la création du groupe "Pacte 2014" qui regroupe les élus de la majorité municipale. C'est Dominique Carpentier qui présidera ce groupe.

Un conseil d'administration extraordinaire du collège se tiendra mercredi 3 juillet. Cette réunion est à relier à l'annonce du probable rejet  par le tribunal administratif de la délibération du collège qui avait validé l'arrêt des enseignements sur le site du Chesne. (voir les derniers commentaires sur ce blog à ce sujet).

La fermeture brutale de la piscine est due à un incident sur une pompe. Si le calendrier des réparations est tenu, elle devrait être à nouveau ouverte en fin de semaine.

Après ces informations, l'ordre du jour adopté pouvait se dérouler sans difficultés particulières.

Quelques points financiers ont d'abord été votés sans opposition : l'indemnité de formation des élus, une délibération  budgétaire modificative sur un reversement de Taxe, les subventions aux associations seront au même niveau qu'en 2013. Les  associations participant aux vacances vouzinoises seront indemnisées, ainsi que le receveur municipal pour sa participation au conseil.

Chemisette et bouteille d'eau, le Maire équipé pour ce début d'été vouzinois.

La participation de la ville au fonctionnement de l'école privée sera de 524 € par élève et par an. 4 élus de l'opposition ont voté contre cette délibération.

Il y a eu également des votes contre de la part de l'opposition au sujet de la participation des familles extérieures de Vouziers pour que leurs enfants puissent bénéficier des activités liées à la nouvelle organisation de la semaine scolaire. Il sera demandé 150 € par an et par enfant aux communes d'origine, plus la participation directe des familles concernées.

On a retrouvé des votes unanimes pour la quasi-totalité des points restant à étudier.

Les Tourelles recevront une subvention pour l'organisation des spectacles de la Foire.

Suite à la fermeture du regroupement scolaire Ballay Quatre-champs, l'ATSEM qui s'occupait des plus petits sera reprise par la ville de Vouziers, avec une prise en charge financière par les communes du regroupement pendant 3 ans.

14 postes d'adjoints d'animation à temps partiel sont créés pour assurer les prises en charge des animations périscolaires (semaine de 5 jours).

Le tableau des emplois de la ville s'en trouve donc modifié, avec également quelques variations internes.

La Directrice Générale des Services a annoncé le maintien du poste de DGS au tableau des emplois. Après son départ prévu pour septembre, le recrutement pourra ainsi se faire avec un titulaire ou un non-titulaire.

Le règlement des activités périscolaires a été adopté.

Les nouveaux statuts de la fédération départementale d'électricité ont été approuvés.

Une convention avec Voies Navigables de France doit être signée pour l'organisation de la brocante du 15/08. VNF a fait savoir que sans cette convention, le chemin de halage ne pourrait pas être mis à disposition, et il semble que cela pose un problème de faire valider cette convention d'ici cette date. La ville a déjà une solution de repli en cas de problème, la brocante se tiendrait alors derrière l'ancien CAT.

Le règlement intérieur identique au précédent a été validé.

Enfin une motion a été votée à l'unanimité pour dénoncer la baisse des dotations de l'Etat dans les années à venir (- 30 % d'ici 2017 ?).

Le conseil s'est terminé par le tirage au sort des jurés d'assise, alors qu'un beau soleil éclairait encore les murs de l'Hôtel de Ville.

Vouziers : une assemblée municipale qui cherche encore son rythme

Le Conseil municipal qui s'est déroulé ce soir dans la grande salle de la mairie de Vouziers a semblé manquer encore de relief.

La nouvelle équipe municipale, qui a pour ambition d’œuvrer "autrement" pour redynamiser la ville, doit pour le moment gérer les affaires courantes. Et pour les dossiers présentés ce soir aux conseillers municipaux, le Maire et ses Adjoints n'avaient pas beaucoup d'autre choix que de mettre leurs pas dans les traces de leurs prédécesseurs. Ce cadre plus ou moins forcé a entrainé un rythme de débat peu dynamique. Les dossiers ont été présentés de manière plus technique que politique, et les quelques remarques de l'opposition ont porté sur des points relativement secondaires.

Les premiers points étudiés portaient sur une admission en non-valeur (un loyer impayé) et sur les subventions aux associations sportives. Celles-ci ont été reconduites avec la grille de calcul qui existait jusqu'alors.

Le point suivant concernait les rythmes scolaires. Ce sujet était le principal de ce conseil, mais l'équipe en place n'a pas réussi plus que la précédente à faire fléchir le DASEN. Le Directeur Académique des Services de l'Education Nationale est resté inflexible sur la nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires. Ce sera donc 45 minutes quotidiennes d'activités qui seront proposées aux élèves à la prochaine rentrée. Elles seront placées en début d'après-midi pour les maternelles et en fin de journée pour les primaires.

Madame Payen a présenté ce projet de délibération en tant que déléguée aux affaires scolaires. Elle a annoncé qu'une participation de 2 € par semaine et par enfant sera demandée aux familles. Frédéric Courvoisier-Clément s'est étonné du coût élevé présenté pour la mise en place de ces activités. Il lui a été répondu que le budget présenté intégrait toutes les contraintes (matériel, formation, régulation) et que toutes les communes n'avaient pris en compte ces postes dans leur financement.

Le problème des enfants venant des communes extérieures n'est pas tranché. Le Maire a déclaré qu'il allait rencontrer ses collègues pour trouver une solution équitable à leur participation au service.

Finalement, le projet a été adopté, avec 5 votes contre venant de l'opposition (vote motivé par le montant financier demandé aux familles)

Les points suivants ont pratiquement tous été votés à l'unanimité.

Le fonctionnement et le règlement intérieur de l’accueil collectif de mineurs (centre aéré de la ville) ont été approuvés.

Une garderie sera créée à l'école Taine en complément de celle existant à l'école Dodeman.

Le mode de gestion de la crèche " le Petit Prince" restera en affermage pour les 4 années à venir.

Guy Porchet a été désigné comme Correspondant Défense pour le Conseil municipal.

La ville va adhérer à l'association des Maires du Département . Les élus de l'opposition ont voté contre cette appartenance à une association classée de droite. Le Maire a semblé étonné du positionnement de cette association, il a déclaré qu'il l'apprenait ce soir.

La composition de la commission communale des impôts directs a été validée.

Enfin des modifications mineures ont été apportées au sujet de la construction de la station d'épuration (en particulier un délai de 5 semaines supplémentaires a été accordé aux entreprises en charge des travaux).

 

Prochaine séance du conseil municipal de Vouziers le 13/05/2014

Une réunion de conseil municipal est prévue le 13 mai 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2014.

Affaires financières

1 - Admission en non valeur ;

2 - Subvention aux associations sportives.

Affaires scolaires

3 - Organisation et tarifs des Nouvelles Activités périscolaires (NAP) ;

4 - Organisation de l'Accueil collectif de Mineurs 2014 (ACM) ;

5 - Modification du règlement de l'Accueil collectif de Mineurs ;

6 - Création d'une garderie à l'école Taine à compter de la rentrée scolaire 2014-2015.

Marchés publics et délégations de service public

7 - Choix du mode de gestion pour le multi-accueil "Le Petit Prince" à compter du 1^er janvier 2015 ;

Affaires Générales

8 - Désignation d'un correspondant Défense ;

9 - Adhésion à l'Association des Maires du Département des Ardennes ;

10 - Propositions de désignations pour la composition de la commission des impôts directs.

La place Carnot et l'Hôtel de ville (photo L'An Vert D.R.)

Budget de la ville de Vouziers : la majorité vote les choix de l'opposition.

Le Maire l'annonçait d'emblée avant la présentation des chiffres : le budget 2014 présenté au conseil municipal de ce soir avait été préparé dans des conditions très particulières.

La surprise du résultat des dernières élections a créé une situation plutôt délicate pour l'équipe de Yann Dugart. Les orientations budgétaires avaient été présentées le 18 février dernier par l'équipe de Claude Ancelme, ce qui obligeait légalement à un vote du budget avant le 18 avril. D'où la réunion de ce soir, mais le très court laps de temps laissé au Maire actuel l'a obligé à reprendre les chiffres préparés par l'ancienne équipe. Des décisions modificatives pourront être prises ultérieurement, tous les chapitres des budgets ont été approuvés à l'unanimité. Il était difficile à un membre de la majorité de désavouer ce choix un peu forcé de son Maire, comme il était difficile à un membre de l'opposition de voter contre un budget qui reposait sur ses propres orientations.

Le conseil avait commencé par quelques informations données par le Maire. On retiendra surtout celle de la démission de Claude Ancelme (déjà annoncée dans la presse) et les refus successifs de Françoise Cappelle et d'André Berthe d'intégrer le conseil municipal. Ils étaient les deux suivants sur la liste d'opposition, et c'est finalement Pauline Cosson qui prend la place laissée libre par l'ancien Maire.

Le vote des comptes administratifs a été une formalité pour Claude Adam, adjoint aux finances qui les présentait. Le formalisme a voulu que Yann Dugart quitte la salle au moment du vote, alors que ce n'était pas lui qui était responsable de l'exécution du budget 2013.

Pour le budget lui-même, aucune surprise n'est apparue dans les chapitres votés, les chiffres étaient sans variation significative par rapport aux orientations budgétaires. Les taux d'imposition resteront inchangés. Aucun grand investissement n'est prévu dans ce budget primitif, la seule demande de subvention concerne la deuxième tranche des travaux de la rue des Poilus.

Les associations en contrat d'objectif ont vu leur subvention renouvelée au même niveau qu'en 2013 (Tourelles, FJEP et Harmonie)

Les tarifs des dérogations scolaires ont été votés, le problème des activités périscolaires avec la semaine de 4 jours sera traité plus tard.

Avant le vote de la composition des différentes commissions, Frédéric Courvoisier-Clément a annoncé la création d'un groupe pour les élus de l'opposition. Ce groupe politique qu'il présidera prend le nom de "La voix vouzinoise".

Les membres des différentes commissions ont été validés par un vote à main levé, à la proportionnelle (deux membres de l'opposition sur 9 ou 11 titulaires).

Le conseil a pris fin par la prise de la photo officielle sur les marches de la Mairie.

 

Prochain Conseil Municipal de Vouziers

Une réunion de conseil municipal est prévue le 17 avril 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.

 

Ordre du jour :

• Adoption du compte-rendu du conseil du 18 février 2014.
• Remise sur table du compte-rendu du conseil du 30 mars 2014.

Affaires financières :

 

• Compte administratif 2013 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Affectation des résultats 2013 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Budget prévisionnel 2014 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Vote des taux des impôts locaux ;
• Subvention aux associations en contrat d'objectif : FJEP/Tourelles/Harmonie ; 
• Subvention au CCAS ;
• Demande de subvention : dossier rue des Poilus 2e tranche.

 

Affaires scolaires et périscolaire :

• Tarifs des dérogations scolaires.

Affaires générales :

• Composition des commissions municipales ;
• Composition de la commission d'appel d'offres ;
• Composition de la commision de délégation de service public ;
• Désignation des représentants du conseil municipal dans les différents organismes et associations.

Mairie de Vouziers : la roue tourne ... (Photo L'An Vert D.R.)

Dernier hommage à Bernard Pierret lors du dernier conseil du mandat

Ce soir se tenait la dernière réunion pour l'équipe municipale en place, avant l'arrivée des nouveaux élus issus du scrutin de mars prochain.

De ce fait, cette séance prenait  un air particulier, mais elle a été surtout marquée par l'hommage rendu au prédécesseur du maire actuel. On avait appris la veille le décès de Bernard Pierret. Il avait perdu dans la nuit de dimanche à lundi le combat contre la maladie qu'il affrontait depuis plusieurs mois.

Claude Ancelme a rappelé la carrière d'élu de Bernard Pierret, élu municipal de 1977 à 2006.  Après avoir été premier adjoint de Michel Baudier, il est devenu maire en 1995, a été réélu pour un deuxième mandat qu'il a terminé prématurément en 2006 pour cause de maladie.

Claude Ancelme a souligné les qualités de cet homme discret mais remarquable par  son sens collectif.

Un hommage public sera rendu à Bernard Pierret ce vendredi à 10h 30 à la chambre funéraire des P F Labroche. Ses obsèques seront célébrées dans l'intimité familiale.

Le maire actuel a présenté ses condoléances à la famille. Il a salué sa mémoire et son engagement, et a souligné qu'il avait apprécié d'avoir partagé des moments d'intimité avec Bernard Pierret en particulier dans ces derniers temps. Claude Ancelme a demandé une minute de silence  pour le disparu, instant de recueillement qui a été respecté par tout le conseil debout.

Photo prise en 2008, lors de l'élection comme maire de Vouziers de Claude Ancelme , ici félicité par Bernard Pierret (photo l'An Vert, D.R.)

Le maire a enchaîné ensuite par d'autres informations.

Pour le dossier des bâtiments d'APM, le juge d’appel a demandé  une expertise pour fixer le montant de l’indemnité d'expropriation. Le maire a lancé une procédure en cassation contre le liquidateur d'APM, car sa demande de révision de l'indemnité serait parvenue après le délai légal d'appel. Le bras de fer entre les deux parties est loin d'être terminé.

Pour l'hôpital, le service SMTI (Soins médicaux techniques importants) devrait ouvrir prochainement à Vouziers. Une journée porte ouverte sera organisée le 8 mars  pour visiter le premier étage du bâtiment du site de Vouziers remis à neuf pour recevoir cette nouvelle unité.

L'ordre du jour proprement dit débutait alors par le débat d'orientations budgétaires. Ce débat devenait plus formel que les années précédentes, puisque le budget qui s'inspire de ces orientations ne sera voté qu'après la mise en place de la nouvelle équipe municipale.

Le maire a déclaré que ce budget devra répondre aux préoccupations essentielles des Vouzinois. Il a cité le fait de ne pas restreindre les services publics, et de maintenir le cadre de vie. Il a déclaré que les taux d'imposition n'augmenteraient pas, malgré l'incidence de la baisse de population. La ville prendra à sa charge la gestion des nouveaux rythmes scolaires (dont on reparlera plus tard) et assurera le maintien des aides aux associations locales.

C'est Françoise Cappelle, première adjointe en charge des finances qui a présenté le chiffrage de ces orientations.

Le fonctionnement devrait s'équilibrer à 5 422 000 €, avec assez peu de variations par rapport à 2013.

Pour les investissements, l'équilibre recettes dépenses se fait à 1 437 000 €. Les travaux prévus portent essentiellement sur les réseaux et la voirie.

Très peu de remarques ont été formulées par les conseillers présents, et il n'y pas eu vote puisqu'il s'agit uniquement d'orientations et non pas de décisions.

L'ordre du jour comportait d'autres points financiers ou d'autre nature.

Le principe d'une redevance d’occupation du domaine public a été voté pour les ouvrages de distribution d'eau et d'assainissement.

Les prix pour le concours des illuminations 2013 ont été attribués aux lauréats.

Des demandes de subvention ont été actées pour les travaux rue des Poilus, pour la rénovation de la petite salle du cinéma et pour la mise aux normes du système d'information géographique.

En affaires scolaires, l'organisation de la semaine scolaire suite à la réforme des rythmes scolaires a été votée. Le Dasen s'opposant à l'existence de journées à horaires non constants, la proposition initiale de la ville a été revue. Pour les primaires les 45 minutes d'activités périscolaires se situeront en fin d'après-midi, avant le départ de 17 heures.

Il y a eu 3 votes contre cette proposition, des élus d’opposition refusant le principe de cet aménagement.

 Les questions suivantes inscrites  à l'ordre du jour étaient plus techniques.

Le contrat d'affermage pour la nouvelle station d'épuration a été modifié.

Une modification mineure des statuts de la 2c2a a été approuvée (sur la liste des logements communaux à rénover)

Le chiffrage des compensations de la fiscalité professionnelle a été voté.

Enfin la convention type pour l’épandage des boues de la station d'épuration a été validée.

En fin de séance, Madame Noiret-Richet en tant que chef de file de l'opposition municipale a demandé la parole. Elle a souligné que l’opposition avait été assez consensuelle lors de ce mandat, ce qui se justifiait dans une petite ville comme Vouziers. Elle a salué la mobilisation des élus, et s'est réjouie de certaines réalisations comme la halte-garderie et l'éclairage des passages piétons. Elle a regretté par contre le non aboutissement du dossier de l'EHPAD du GHSA et le dépérissement du centre-ville. Elle s'est aussi inquiétée de la baisse de population. Elle a remercié les services de la ville et en particulier leur DGS Madame Lemoine  pour leur travail. Elle a également remercié le Maire pour les échanges conviviaux qui ont eu lieu lors du mandat. Elle a terminé en remerciant tous les présents et en souhaitant bonne chance aux suivants.

Le maire a également salué le travail de tous avant d'inviter à lever le verre de l'amitié pour cette dernière séance du mandat.