Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016
Affaires financières
- Tarifs 2017
- Subventions
- Emprunt Pôle scolaire
- Reprise sur provision
- Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
- Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
- Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
- AMI
Marchés Publics
- Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
- Accessibilité – attribution du marché 2016
Affaires générales
- Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
- Modification des statuts de la 2C2A
- Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
- Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018
Affaires scolaires
- Modification du règlement NAP, garderie et cantine
- Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ
Affaires sportives
- Règlement salles et équipements sportifs
Affaires d’urbanisme
- Création d’une commission PLU (document remis sur table)
- Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
- Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A
Affaires de Personnel
- Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage
