L'AN VERT de Vouziers : écologie et solidarité.

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016

Affaires financières

• Tarifs 2017
• Subventions
• Emprunt Pôle scolaire
• Reprise sur provision
• Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
• Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
• Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
• AMI

Marchés Publics

• Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
• Accessibilité – attribution du marché 2016

Affaires générales

• Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
• Modification des statuts de la 2C2A
• Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
• Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018

Affaires scolaires

• Modification du règlement NAP, garderie et cantine
• Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires sportives

• Règlement salles et équipements sportifs

Affaires d’urbanisme

• Création d’une commission PLU (document remis sur table)
• Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
• Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A

Affaires de Personnel

• Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage