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lotissement

  • Conseil municipal de Vouziers : tout juste le quorum.

    La lassitude ou le désintérêt atteignent-ils les conseillers municipaux de Vouziers ? Ce mardi 31 octobre, on ne comptait que 23 présents dans la salle de la mairie. Il s'en est fallu de peu que le Maire reporte la séance, faute de quorum.

    Aux termes de l’article L.2121-17 du CGCT, le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Pour que le quorum soit atteint, il est donc nécessaire que le nombre des membres en exercice du Conseil municipal qui sont effectivement présents à la séance soit supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice du conseil municipal. (45 membres pour Vouziers "commune nouvelle").

    Tout s'est joué à un conseiller près. Bien entendu, la période des vacances scolaires ou la veille d'un jour férié ont pu jouer un rôle dans ces nombreuses absences. Malgré tout, cette désaffection affaiblit de fait, si ce n'est de droit, les décisions prises par l’assemblée.

    Notons qu'également le public était fort clairsemé lors de cette réunion : quatre présents dans la salle sur les sièges réservés aux personnes intéressées.

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  • Vouziers : un conseil municipal constructif

    Hier soir s'est déroulée une séance du conseil municipal, la dernière de l'année 2010.

     

    Plusieurs points qui relèvent des finances ont été abordés en premier.

     

    • La validation des subvention pour les actions relevant du Contrat Educatif Local (C E L). La question se pose du maintien de ce dispositif pour les années prochaines, l'Etat se désengageant de sa part.
    • La répartition des aides pour les vacances vouzinoises a été approuvée.
    • De même pour les aides passant par l'OMS pour les associations sportives.
    • Deux subventions ont été votées : Une pour le Noël des enfants les plus défavorisés (leur nombre CM.12.2010 007.jpgest en hausse). L 'autre subvention est accordée à l'association Cht'Argonos pour l'organisation de St Nicolas en ville. Il a été rappelé que l'an dernier une subvention exceptionnelle avait été votée dans ce cadre, et que l'exceptionnel n'avait pas vocation à se représenter tous les ans.
    • La répartition des récompenses pour le concours des maisons fleuries a été approuvée. Un long débat s'est déroulé, concernant l'opportunité de ces récompenses, et la forme qu'elles devaient prendre. Ce débat a finalement été renvoyé en commission.
    • Une délibération budgétaire modificative a été prise, pour des aménagements d'ordre technique.
    • Le solde des comptes avec le SIVOM a été approuvé. Le syndicat ne s'occupera plus de la voirie pour la ville, celle-ci récupère donc la part des cotisations versées et non utilisées.
    • Un compte avec une entreprise qui est en liquidation a été soldé.
    • Le conseil a autorisé le Maire a engager des dépenses dans la limite du quart des sommes de l'année précédentes, pour la partie de l'année 2011 qui précède le vote du budget.
    • Dans le même état d'esprit, afin que ces associations puissent assurer leur fonctionnement en début d'année, une avance de subvention a été votée au CCAS, aux Tourelles et au FJEP-Centre-Social.
    • Les Tarifs 2011 ont été approuvés, avec une hausse de 2 % et quelques arrondis.
    • La convention avec la 2C2A concernant la piscine a été votée, elle devrait l'être également par cette collectivité le 23 décembre.

    Toutes ces affaires financières ont été approuvées à l'unanimité des votants, sans contestation particulière (en dehors des prix des maisons fleuries dont nous parlons plus haut, avec 3 abstentions). Ces dispositions avaient été étudiées en commission des finances.

    •  Un dernier pont concernait l'approbation du plan de financement pour le projet "Petite Enfance", rue de l'Agriculture.

    Pour l'aménagement du rez de chaussée, 732 000 euros sont prévus, avec 129 000 euros d'autofinancement de la ville.

    Ci-dessous un aspect de ce que devrait être ce bâtiment dans quelques mois.

     

    CM.12.2010 015.jpg

     

     

    Le plus significatif était à venir, et concernait les affaires foncières.

    Le conseil a étudié la promesse de vente d'un terrain de 15 670 m², situé au lieu-dit Les Marizys.

    C'est la SEAA qui se porte acquéreur, avec le projet de construire un"éco quartier".

    Dans cette zone seraient construit une trentaine de logements, avec une partie en collectif, une partie en pavillons.

    Ce terrain fait partie des réserves foncières de la ville, qui l'avait payé 6,50 francs du m². L'estimation des domaines est de 5,20 euros du m².

    L'acheteur souhaitant un prix de 1 euros/m², le Maire proposant 3 euros/m². C'est ce prix qui a été approuvé par le conseil, après débat. Il a été fait remarquer que les sociétés qui proposaient ce genre d'aménagement retiraient un bénéfice certain de l'opération.

    Le maire a rappelé que l'aménagement d'un lotissement par la ville au lieu-dit "La Garenne" avait côuté cher aux finances municipales.

    Il a été rappelé par ailleurs que d'autres communes proches proposaient des terrains à construire à des prix très bas, et que la ville ne pouvait pas se permettre de voir partir à sa périphérie tous les nouveaux arrivants.

    Malgré tout, il a été souligné que ce type d'aménagement par des sociétés privées aboutissait à un prix de terrain élevé pour les acheteurs (voir le lotissement de Syrienne).

     

    CM Vouziers 12.2010 020.jpg

    Sur le cliché ci-dessus, vous avez un aperçu de l'implantation du nouveau quartier.

    A gauche se situe le carrefour de la rue Jean Moulin et de l'allée des Hameaux du Blanc -Mont.

    A droite, on se situe au bout de la rue de Sainte-Marie, en haut de la butte. La zone couvre donc cette portion d'espace, avec comme indiqué sur le plan un secteur locatif social, un secteur pavillonnaire et un secteur collectif.

    Les caractéristiques du quartier ont été présentées lors d'une commission plénière, l'ensemble n'a pas été repris lors du conseil.

    3 abstentions venant de l'opposition municipale sont à noter.

    Nous reviendrons ultérieurement sur les spécificités de ce projet.

     

    En affaires foncières, un deuxième point concernait la vente à Citroën d'un terrain pour y transférer son garage. L'établissement devrait être implanté près de la station Leclerc, au rond-pont d'entrée de ville . Un terrain de 3823 m² doit être vendu au prix de 8,90euros le m².

     

    Le conseil s'est terminé sur des affaires de personnel, plutôt d'ordre technique.

     

     

     

  • Vouziers : Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 Décembre

     

    Jeudi prochain se tiendra un conseil municipal à 19 h .


    Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville. Une modification de dernière minute est possible, sous réserve de l'accord de l'assemblée.

    Les points financiers sont assez formels, il s'agit d'acter des répartitions de subventions, ou pour les tarifs d'appliquer une augmentation uniforme de 2 %.

    Plus intéressantes sont les affaires foncières :

    Un projet de lotissement a été présenté en commission pleinière le 22 septembre dernier. Cette réunion n'était pas ouverte au public, nous n'avons donc pas pu y assister.

    La SEAA serait chargée de construire un lotissement d'une trentaine de logements, dans le prolongement du quartier actuel du Blanc-Mont. Nous vous parlerons de ce projet en détail dès jeudi.

     

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    La voirie du lotissement prolongerait l'actuelle allée des hameaux du Blanc-Mont vers la butte, en rejoignant la rue de Sainte-Marie

     

     

    Par ailleurs, un terrain doit être vendu pour la réalisation d'un hall d'exposition pour Citroen. Le terrain se situe près de la nouvelle station Leclerc.

     

    Ordre du jour du Conseil Municipal :

    Questions financières :

    1.   Subventions et bourses 2010 :

    • Répartition du financement de la DDCSPP - CEL subventions aux
      associations (Annexe 1)
    • Vacances vouzinoises - subventions aux associations sportives
      (Annexe 2)
    • Attribution d'aides 2010 aux associations sportives pour formation
      et organisation de manifestations et subvention à l'Office Municipal
      des Sports (Annexe 3)
    • Autres subventions (Cht' Argonnos organisation du St Nicolas, Noël
      des privés d'emploi)
    • Palmarès des maisons fleuries (Annexe 4)

     

    2.           Décision Modificative 2010 n° 2 (Annexe 5)

    3.           Convention d'arrêté des comptes avec le SIVOM (Annexe 6)

    4.  Dossier N2B - réduction des pénalités de retard (Annexe 7)

    5.           Autorisation de paiement des dépenses d'investissements 2011
    (Annexe 8)

    6.           Avances subventions CCAS Tourelles FJEP

    7.           Tarifs 2011 (Annexe 9)

    8.           Convention de participation de la 2C2A au fonctionnement de la
    piscine municipale de Vouziers (Annexe 10)

    9.           Ajustement du dossier de demande de subvention Petite Enfance -
    rez-de-chaussée tranche 1 (Annexe 11)

    10.   Demande de subvention pour l'aménagement de l'Etage du bâtiment
    dédié à la Petite Enfance- tranche 2 (extension FJEP/CS) (Annexe 11)

    Affaires foncières

    11.   Promesse de vente à la SEAA d'un terrain pour le projet de
    lotissement présenté aux membres du Conseil Municipal le 22 septembre
    2010 (Annexe 12)

    12.   Vente à l'entreprise Citroën de la parcelle AM 639 (Annexe 13)

    Affaires de personnel

    13.   Modification de l'article 25 du règlement intérieur hygiène et sécurité
    du personnel adopté en Conseil Municipal le 26 février 2008

    14.   Modification du tableau des emplois communaux

  • Lotissement au "Maroc" : c'est parti

    Le conseil municipal a voté la mise en place d'un lotissement au quartier du Maroc . Il se situe à la place du terrain du club canin, derrière le stade municipal . Les travaux de voirie ont débuté pour ce lotissement qui doit accueillir 7 constructions . Pour la durée des travaux , la circulation est interdite à cet endroit .

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