L'AN VERT de Vouziers : écologie et solidarité.

Jeudi prochain se tiendra un conseil municipal à 19 h .

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour, tel qu'il est publié sur le site de la ville. Une modification de dernière minute est possible, sous réserve de l'accord de l'assemblée.

Les points financiers sont assez formels, il s'agit d'acter des répartitions de subventions, ou pour les tarifs d'appliquer une augmentation uniforme de 2 %.

Plus intéressantes sont les affaires foncières :

Un projet de lotissement a été présenté en commission pleinière le 22 septembre dernier. Cette réunion n'était pas ouverte au public, nous n'avons donc pas pu y assister.

La SEAA serait chargée de construire un lotissement d'une trentaine de logements, dans le prolongement du quartier actuel du Blanc-Mont. Nous vous parlerons de ce projet en détail dès jeudi.

La voirie du lotissement prolongerait l'actuelle allée des hameaux du Blanc-Mont vers la butte, en rejoignant la rue de Sainte-Marie

Par ailleurs, un terrain doit être vendu pour la réalisation d'un hall d'exposition pour Citroen. Le terrain se situe près de la nouvelle station Leclerc.

Ordre du jour du Conseil Municipal :

Questions financières :

1.   Subventions et bourses 2010 :

• Répartition du financement de la DDCSPP - CEL subventions aux
  associations (Annexe 1)
• Vacances vouzinoises - subventions aux associations sportives
  (Annexe 2)
• Attribution d'aides 2010 aux associations sportives pour formation
  et organisation de manifestations et subvention à l'Office Municipal
  des Sports (Annexe 3)
• Autres subventions (Cht' Argonnos organisation du St Nicolas, Noël
  des privés d'emploi)
• Palmarès des maisons fleuries (Annexe 4)

2.           Décision Modificative 2010 n° 2 (Annexe 5)

3.           Convention d'arrêté des comptes avec le SIVOM (Annexe 6)

4.  Dossier N2B - réduction des pénalités de retard (Annexe 7)

5.           Autorisation de paiement des dépenses d'investissements 2011
(Annexe 8)

6.           Avances subventions CCAS Tourelles FJEP

7.           Tarifs 2011 (Annexe 9)

8.           Convention de participation de la 2C2A au fonctionnement de la
piscine municipale de Vouziers (Annexe 10)

9.           Ajustement du dossier de demande de subvention Petite Enfance -
rez-de-chaussée tranche 1 (Annexe 11)

10.   Demande de subvention pour l'aménagement de l'Etage du bâtiment
dédié à la Petite Enfance- tranche 2 (extension FJEP/CS) (Annexe 11)

Affaires foncières

11.   Promesse de vente à la SEAA d'un terrain pour le projet de
lotissement présenté aux membres du Conseil Municipal le 22 septembre
2010 (Annexe 12)

12.   Vente à l'entreprise Citroën de la parcelle AM 639 (Annexe 13)

Affaires de personnel

13.   Modification de l'article 25 du règlement intérieur hygiène et sécurité
du personnel adopté en Conseil Municipal le 26 février 2008

14.   Modification du tableau des emplois communaux