Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 10 décembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Informations
Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019
Petite enfance
1 Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil de Vouziers
Les documents préparatoires ont fait l’objet d’un envoi séparé quinze jours avant le Conseil Municipal conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affaires financières
2 Décision modificative n° 2 du budget de l’eau de Vrizy
3 Tarifs 2020
4 Subventions (vacances vouzinoises, formation encadrants associations sportives, manifestations sportives exceptionnelles, SPA de Cliron, club d’échecs, acomptes subventions 2020
5 Admissions en non-valeur
6 Provisions
7 Versement d’une avance au budget lotissement
8 Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2020
9 Orientations budgétaires 2020
10 Contrat de territoire - Demande de financement
Urbanisme
11 Détermination du prix de vente des parcelles du lotissement La Garenne II
Travaux
12 RPQS SIAEP des grands Aulnois (eau potable Terron/Aisne)
13 Avenant travaux pôle scolaire
14 Avenant travaux hôtel de ville
Affaires sportives
15 Validation du plan de financement et demande de subvention annexes stade
16 Convention de mise à disposition des installations sportives aux associations – modification de l’annexe
Affaires de personnel
17 Modification de la délibération n°2013/08 du 19/02/2013 : régime indemnitaire des agents de la police municipale
Affaires générales
18 Adhésion à la SPL (Société publique Locale) Xdemat - désignation du délégué de la collectivité
