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Conseil municipal de Vouziers le 10/12/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 10 décembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Petite enfance

1       Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil de Vouziers

Les documents préparatoires ont fait l’objet d’un envoi séparé quinze jours avant le Conseil Municipal conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

Affaires financières

2       Décision modificative n° 2 du budget de l’eau de Vrizy

3       Tarifs 2020

4       Subventions (vacances vouzinoises, formation encadrants associations sportives, manifestations sportives exceptionnelles, SPA de Cliron, club d’échecs, acomptes subventions 2020

5       Admissions en non-valeur

6       Provisions

7       Versement d’une avance au budget lotissement

8       Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2020

9       Orientations budgétaires 2020

10    Contrat de territoire - Demande de financement

Urbanisme

11    Détermination du prix de vente des parcelles du lotissement La Garenne II

Travaux

12     RPQS SIAEP des grands Aulnois (eau potable Terron/Aisne)

13    Avenant travaux pôle scolaire

14    Avenant travaux hôtel de ville

Affaires sportives

15      Validation du plan de financement et demande de subvention annexes stade

16     Convention de mise à disposition des installations sportives aux associations – modification de l’annexe

Affaires de personnel

17  Modification de la délibération n°2013/08 du 19/02/2013 : régime indemnitaire des agents de  la police municipale

Affaires générales

18   Adhésion à la SPL (Société publique Locale) Xdemat - désignation du délégué de la collectivité

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Le bâtiment du multi accueil de Vouziers, géré actuellement par la Croix-rouge

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