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Conseil municipal de Vouziers le 11 décembre 2018

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 11 décembre 2018 à 19 heures dans la SALLE BELLEVUE, rue de Condé.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2018

Affaires financières

Acceptation du fonds de concours 2C2A R + 3
Tarifs 2019
Subventions
Admission en non-valeur
Budget de l’eau de Vrizy
Autorisation de paiement des dépenses d’investissement
Versement d’une avance au budget « Lotissement »

Marchés publics – Urbanisme

MAPA 2018-09 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville

Relance des lots (remis sur table en raison de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) le 6/12/2018)

MAPA 2018-02 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville Lot n° 3, 4 et 6 – Avenant n° 1 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
AO 2017-01 relatif à la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi – Lot n° 2 Avenant n° 2 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
Constitution d’une servitude entre le GAEC WEIRIG et la Ville de Vouziers

Affaires générales

Repos dominical : Dérogations (remis sur table)
DETR – Demandes de subventions (remis sur table)
Convention utilisation des locaux suite à la mutualisation
Charte de la mutualisation des services

Affaires scolaires

Autorisation de demande de renouvellement 2019-2022 auprès de la CAF et de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires de personnel

Modification du tableau des emplois (suppression de postes sauf Police municipale)
Adoption du règlement intérieur Ville (Police municipale)
Participation de l’employeur au maintien salaire (Police municipale)
Adhésion au CNAS (Police municipale)

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Rénovée pour les cérémonies du 3 novembre, la grande salle de l'hôtel de ville ne sera pas utilisée pour ce conseil municipal du fait de travaux d'accessibilité.

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