Le conseil municipal se réunira le 18 décembre 2012
à 19 h 15 dans la salle ordinaire de ses séances.
La séance est comme habituellement ouverte au public.
Ordre du jour :
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2012 sera distribué sur table et adopté lors d’une prochaine séance
Affaires financières
- Subvention au comité Vouziers-Gräfenroda – accueil délégation du 11 novembre ;
- Subvention au FJEP pour ses investissements 2012 ;
- Subvention aux associations sportives (Vacances Vouzinoises) ;
- Subvention au Judo Club Vouzinois et attribution part OMS ;
- Attribution aux associations sportives de l’aide 2012 pour la formation et les manifestations et attribution à l’OMS du solde de l’enveloppe 2012 ;
- Acompte de subventions 2013 pour le CCAS, les Tourelles et le FJEP ;
- Modification des autorisations de programme assainissement ;
- Décision modificative n° 2 – budget assainissement ;
- Surtaxe d’assainissement ;
- Décision modificative n°4 – budget ville ;
- Reprise sur provisions ;
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissements 2013 ;
- Mise à jour des durées d’amortissement – budget assainissement ;
- Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis (2011/2012 et 2012/2013) ;
- Tarifs municipaux 2013.
Affaires de personnel
- Modification du tableau des emplois communaux ;
- Adoption du document unique des risques - volet service restauration ;
- Modification du règlement intérieur.
Affaires générales
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le FJEP/CS ;
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2011 ;
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2011.
