L'AN VERT de Vouziers : écologie et solidarité.

Le conseil municipal se réunira  le 18 décembre 2012

à 19 h 15  dans la salle ordinaire de ses séances.

La séance est comme habituellement ouverte au public.

Ordre du jour :

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2012 sera distribué sur table et adopté lors d’une prochaine séance

Affaires financières

1. Subvention au comité Vouziers-Gräfenroda – accueil délégation du 11 novembre ;
2. Subvention  au FJEP pour ses investissements 2012 ;
3. Subvention aux associations sportives (Vacances Vouzinoises) ;
4. Subvention au Judo Club Vouzinois et attribution part OMS ;
5. Attribution aux associations sportives de l’aide 2012 pour la formation et les manifestations et attribution à l’OMS du solde de l’enveloppe 2012 ;
6. Acompte de subventions 2013 pour le CCAS, les Tourelles et le FJEP ;
7. Modification des autorisations de programme assainissement ;
8. Décision modificative n° 2 – budget assainissement ;
9. Surtaxe d’assainissement ;
10. Décision modificative n°4 – budget ville ;
11. Reprise sur provisions ;
12. Autorisation de paiement des dépenses d’investissements 2013 ;
13. Mise à jour des durées d’amortissement – budget assainissement ;
14. Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis (2011/2012 et 2012/2013) ;
15. Tarifs municipaux 2013.

Affaires de personnel

1. Modification du tableau des emplois communaux ;
2. Adoption du document unique des risques - volet service restauration ;
3. Modification du règlement intérieur.

Affaires générales

1. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le FJEP/CS ;
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2011 ;
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2011.