Le conseil municipal se réunira le 10 juillet à 19 h dans la salle ordinaire de ses séances.
Ordre du jour :
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012
Affaires financières :
1. Renégociation de l'emprunt en francs suisses auprès de Dexia.
Affaires de marchés publics :
2. Avenant au marché de réhabilitation du 4 rue de l'Agriculture - bâtiment Petite Enfance ;
3. Attribution des marchés des travaux pour les travaux d'aménagement du Champ de Foire (la CAO est programmée le 9 juillet, les documents seront remis sur table).
Affaires scolaires et périscolaires :
4. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Avetant ;
5. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dodeman ;
6. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dora Levi ;
7. Modification des tarifs des garderies périscolaires ;
Affaires de personnel :
9. Maintien du versement des indemnités pendant les arrêts de travail pour maladie ;
10. Modification du règlement intérieur ;
11. Indemnités de déplacement pour les formations dispensées par le CNFPT ;
12. Document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels volet personnel administratif et personnel d'entretien mise à jour 2012 ;
13. Remise de prix - cadeaux - gratifications : modalités d'attribution.
