L'AN VERT de Vouziers : écologie et solidarité.

Le conseil municipal se réunira  le 10 juillet à 19 h dans la salle ordinaire de ses séances.

Ordre du jour :

Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012

Affaires financières :

1. Renégociation de l'emprunt en francs suisses auprès de Dexia.

Affaires de marchés publics :

2. Avenant au marché de réhabilitation du 4 rue de l'Agriculture - bâtiment Petite Enfance ;

3. Attribution des marchés des travaux pour les travaux d'aménagement du Champ de Foire (la CAO est programmée le 9 juillet, les documents seront remis sur table).

Affaires scolaires et périscolaires :

4. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Avetant ;

5. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dodeman ;

6. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dora Levi ;

7. Modification des tarifs des garderies périscolaires ;

8. Dérogations scolaires.

Affaires de personnel :

9. Maintien du versement des indemnités pendant les arrêts de travail pour maladie ;

10. Modification du règlement intérieur ;

11. Indemnités de déplacement pour les formations dispensées par le CNFPT ;

12. Document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels volet personnel administratif et personnel d'entretien mise à jour 2012 ;

13. Remise de prix - cadeaux - gratifications : modalités d'attribution.