Une réunion de conseil municipal aura lieu le 9 décembre 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du conseil du 22 septembre 2014
Affaires financières
- Tarifs 2015
- Subventions (2014 et avances 2015)
- Régularisation du résultat d’investissement
- Décision modificative budget Ville n° 2
- Redevance d’Occupation du Domaine Public
- Admission en non-valeur
- Reprise sur provision
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2015
- Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la voie communale traversant l’emprise de la ZA
- Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier scolaire
Affaires scolaires et périscolaires
- Nouvelle convention avec les communes / participation aux NAP
- Règlement des NAP
Marchés publics
- DSP Assainissement.
- DSP petite enfance
Affaires de Personnel
- Document Unique des Risques : Volet Espaces Verts
- Modification du tableau des emplois communaux
Affaires générales
- Règlement de cimetière : Modification de l’article 2 « horaires d’ouverture »
- Longueur de voirie
Condé lès Vouziers et Chestres (photo L'An Vert D.R.)
