A la salle des fêtes de Vouziers, peu de décisions ont été prises ce jour.
Le conseil de communauté de la 2C2A devait être réuni pour annuler une décision concernant la taxe d'habitation. D'autres décisions plutôt formelles ont été prises, mais la plus grande partie de la soirée a été consacrée à l'information des délégués.
Le nouveau sous-préfet a assisté à la séance.
Le premier point traité revenait sur la décision de créer des abattements pour la taxe d'habitation. Un débat avait eu lieu lors du précédent conseil, montrant la complexité liée au transfert de la part départementale de la taxe d'habitation vers les communes et communautés de communes.
L'Etat s'étant rendu compte( un peu tard) de l'étendu des questions que posait sa réforme, il s'est engagé à présenter un mécanisme de transfert qui serait neutre pour tout le monde. La décision prise par la 2C2A ne s'imposait donc plus, et cette délibération a été annulée.
Le conseil a confirmé le versement d'un fond de concours à la commune de Buzancy, pour compenser la perte de la taxe de séjour qu'elle percevait avant la prise de compétence communautaire.
La 2C2A va mettre en place un nouveau portail internet, au service du territoire.
Il a été présenté ce soir, mais l'absence de connexion n'a pas permis une vision en direct de ce nouvel outil. Vous pourrez le découvrir dans les prochains jours ( www.2c2a.com ).
Le site sera organisé selon 5 entrées qui correspondent aux 5 types de visiteurs attendus (habitants, touristes, entrepreneurs,élus et collectivités, amoureux de la nature ).
Il sera plus réactif et plus vivant que le site actuel.
La présentation a été faite par Sophie Bettig, qui est en charge de la communication à la 2C2A.
Le montant du projet est de 15 540 euros, avec une aide de 50% dans le cadre de l'accord avec la Région .
Ensuite, a été validé le lancement de l'appel d'offre pour des fouilles archéologiques supplémentaires sur la future zone communautaire de Vouziers. Ces fouilles sont obligatoires, suite aux traces relevées lors du diagnostic préventif.
Le conseil a également validé l'adhésion de la 2C2A à la CADEV (Champagne Ardenne développement).
Le gros morceau de la soirée a été la présentation des conclusions de l'étude sur l'avenir des collectes d'ordures ménagères.
Des choix sont à faire rapidement, en particulier sur la mise en place d'une redevance incitative.
Le passage du ramassage par bac sera très probablement adopté, avec une harmonisation des collectes sur tout le territoire.
La fin des contrats de ramassage en cours devrait aboutir au passage à la régie directe pour tous, afin de réaliser des économies d'échelle et de cohérence.
Les économies envisagées devraient équilibrer les augmentations attendues, en particulier celles liées à la mise en place de bacs.
Aucune décision n'a été prise lors de ce conseil, qui était une étape de présentation.
L'assemblée a montré son intêret, en posant des questions nombreuses. L'avenir de la société Copel et les problèmes d'hygiène ont entre autres été abordés.
Début 2011, des choix devront être validés pour les années à venir. Nous aurons donc l'occasion de revenir en détail sur les évolutions dans ce domaine.