Une réunion de conseil est prévue le 15 octobre 2013 à 19 h 15 dans la salle ordinaire de ses séances.
Ordre du jour :
- 1. Adoption du compte rendu du 25 juin 2013
Affaires financières
- 2. Demande d’aide pour les petites villes du sud-ouest Midi Pyrénées ;
- 3. Modification de la subvention à l’école Dodeman ;
- 4. Comité cycliste du circuit des Ardennes : demande de subvention pour édition 2014 ;
- 5. Admission en non-valeur ;
- 6. Décision modificative n°1 - budget Ville ;
- 7. Palmarès des maisons fleuries – saison 2013.
Affaires foncières
- 8. Modification de la vente des 9 logements situés 2, 4 rue du Désert et 6 rue Gaignière.
Affaires d’urbanisme et marchés publics
- 9. Attribution du marché des assurances ;
- 10. Avenant n°1 au marché public de construction de la station d’épuration et du bassin de stockage – lot 1.
Affaires scolaires et périscolaires
- 11. Modification de la délibération du 26 mars 2013 afin de permettre le remboursement en cas de maladie, exclusion et autres cas de force majeur.
Affaires de personnel
- 12. Modification du tableau des emplois ;
- 13. Modification des modalités du travail à temps partiel.
Affaires générales
- 14. Modification du règlement de service des eaux ;
- 15. Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial : déplacement à Ratiskovice (octobre 2013).
