2C2A, un conseil presque apaisé. (03/07/2014)
L'ordre du jour du conseil de communauté comportait des points concernant les ordures ménagères et les collèges, la séance a été malgré tout plutôt apaisée pour cette soirée de débat.
Le principal point de tension s'est produit entre Michel Colin, démissionnaire de son poste de vice-président, et Francis Signoret, le président de la collectivité. En information, celui-ci expliquait avoir reçu il y a deux jours l’approbation du Sous-préfet suite à la lettre de démission de Michel Colin. Ce qui a fait vivement réagir l'intéressé, qui a affirmé que sa démission avait été actée depuis le mois de mai par la Sous-préfecture, et que l'annonce en avait été retardée à la demande des responsables de la 2C2A.
Francis Sigoret n'a pas formellement démenti l’information, mais il a maintenu le report du vote pour un nouveau vice-président au conseil suivant, étant donné que le point n'avait pas pu être inscrit à l'ordre du jour.
L'ordre du jour débutait par des points touchant à l'environnement :
Le bilan de l'opération "Chouettes vergers" est positif, tant sur les commandes d'arbre que sur la formation à la taille. Des nouvelles tranches ont donc été validées, à l’unanimité moins 3 abstentions venant d'élus de Vouziers.
Un point d'étape a été fait pour les programmes Natura 2000 pilotés par la 2C2A. Une prolongation de 4 mois du contrat du chargé de mission a été votée, en attendant les nouveaux financements européens.
Le montant des pénalités de retard (10 % du marché) pour l'entreprise qui fournit les containers de tri a été validé.
Le rapport sur le service d'élimination des déchets a été voté à l'unanimité. La baisse des tonnages collectés se confirme avec la nouvelle tarification à la levée. Les performances de tri restent globalement satisfaisantes, mais moyennes pour le verre.
En finances, quelques décisions budgétaires modificatives ont été approuvées.
La commission intercommunale des impôts directs a été mise en place.
Des subventions ont été accordées ou refusées selon le tableau ci-dessous. F Courvoisier-Clément a expliqué que de nouveaux critères d’attribution seraient mis en place d'ici la fin de l'année.
Les subventions dans le cadre des rénovations de toitures ont été validées
Dans le domaine de la gestion du personnel, des adaptations ont été approuvées pour anticiper le départ du Directeur, et prolonger le contrat du chargé des affaires financières.
Les membres du comité de gestion de la piscine ont été élus.
Enfin deux motions ont été adoptées :
Une sur les décisions de l'Education Nationale (unanimité moins une abstention (voir le texte ci-dessous) et une sur la baisse des dotations de l'Etat (texte déjà voté au dernier Conseil municipal de Vouziers).
23:48 | Lien permanent | Commentaires (0) | | Facebook | | Imprimer |